5/2/2024
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résolutions et déclarations -
2010

CP/RES. 980 (1782/10)

CONVOCATION DE LA RÉUNION DE CONSULTATION DES MINISTRES DES RELATIONS EXTÉRIEURES POUR PRENDRE CONNAISSANCE DE LA «SITUATION DANS LA ZONE LIMITROPHE DU COSTA RICA ET DU NICARAGUA» (Adoptée à la séance tenue le 18 novembre 2010)

CP/RES. 979 (1780/10)

CONVOCATION DE LA RÉUNION DE CONSULTATION DES MINISTRES DES RELATIONS EXTÉRIEURES POUR PRENDRE CONNAISSANCE DE LA «SITUATION DANS LA ZONE LIMITROPHE DU COSTA RICA ET DU NICARAGUA» (Adoptée à la séance tenue le 18 novembre 2010)

CP/RES. 978 (1777/10) SITUATION DANS LA ZONE LIMITROPHE DU COSTA RICA ET DU NICARAGUA (Adoptée à la séance tenue le 12 novembre 2010) 
CP/DEC. 47 (1775/10) DÉCLARATION DU CONSEIL PERMANENT À L’OCCASION DU DÉCÈS DE MONSIEUR NÉSTOR CARLOS KIRCHNER ANCIEN PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ARGENTINE (Adoptée à la séance tenue le 27 octobre 2010)
CP/DEC. 46 (1775/10) DÉCLARATION DU CONSEIL PERMANENT Á L’OCCASION DE LA DISPARITION DU PREMIER MINISTRE DE LA BARBADE, L’HONORABLE DAVID JOHN HOWARD THOMPSON, Q.C., M.P. (Adoptée à la séance tenue le 27 octobre 2010)
CP/RES. 977 (1772/10) SITUATION EN RÉPUBLIQUE DE L’ÉQUATEUR (Déposé par les délégations d’Argentine, de la Bolivie, du Brésil, du Canada, de la CARICOM, de la Colombie, du Costa Rica, du Chili, d’El Salvador, des États-Unis, du Guatemala, du Mexique, du Nicaragua, du Panama, du Paraguay, du Pérou, de la République dominicaine, de l’Uruguay et du Venezuela) (Adoptée à la séance extraordinaire tenue le 30 septembre 2010)
CP/RES. 976 (1770/10) QUATRIÈME RÉUNION DU FORUM SUR LES MESURES D’ENCOURAGEMENT DE LA CONFIANCE ET DE LA SÉCURITÉ (Adoptée à la séance tenue le 29 septembre 2010) 
CP/RES. 974 (1768/10) PREMIÈRE RÉUNION TECHNIQUE DU RÉSEAU DE COOPÉRATION JURIDIQUE EN MATIÈRE DE DROIT DE LA FAMILLE ET DE L’ENFANCE DANS LE CADRE DES RÉUNIONS DES MINISTRES DE LA JUSTICE DES AMÉRIQUES (REMJA) (Adoptée à la séance tenue le 15 septembre 2010)
CP/RES. 973 (1761/10) TROISIÈME RENCONTRE INTERAMÉRICAINE D’EXPERTS ET DE REPRÉSENTANTS D’ORGANISMES ÉLECTORAUX (Adoptée à la séance le 7 juillet 2010)
CP/RES. 972 (1761/10) RÈGLEMENT APPELÉ À RÉGIR LE FONCTIONNEMENT DU FONDS SPÉCIFIQUE DU GROUPE DE TRAVAIL CHARGÉ D’ANALYSER LES RAPPORTS PÉRIODIQUES DES ÉTATS PARTIES AU PROTOCOLE DE SAN SALVADOR (Adopté par le Conseil permanent à sa séance du 7 juillet 2010) 
CP/RES. 971 (1751/10) PROJET DE RÉSOLUTION MODIFICATION DE LA RÉSOLUTION CP/RES. 965 (1733/09): “MODÈLES DEVANT ÊTRE UTILISÉS PAR LE CONSEIL PERMANENT POUR  LES RÉSOLUTIONS À PRÉSENTER À L’EXAMEN DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE” (Adoptée à la séance tenue le 28 avril 2010)
CP/RES. 970 (1751/10) INVITATIONS À LA QUARANTIÈME SESSION ORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (Résolution adoptée à la séance du 28 avril 2010)
CP/DEC. 45 (1742/10) APPUI AU PEUPLE ET AU GOUVERNEMENT DU CHILI SUITE AU FOUDROYANT TREMBLEMENT DE TERRE QUI S’EST PRODUIT LE 27 FÉVRIER 2010 (Déclaration adoptée à la séance du 3 mars 2010)
CP/RES. 969 (1742/10) INVITATIONS À LA TRENTE-NEUVIÉME SESSION EXTRAORDINAIRE
DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (Résolution adoptée à la séance du 3 mars 2010)
CP/RES. 968 (1742/10) CALENDRIER DU PROCESSUS D’EXAMEN ET D’ADOPTION DU PROGRAMME-BUDGET 2011 (Adoptée à la séance du 3 mars 2010)
CP/DEC. 44 (1740/10) corr.1 APPUI AU PEUPLE ET AU GOUVERNEMENT D’HAÏTI AU LENDEMAIN DU FOUDROYANT TREMBLEMENT DE TERRE DU 12 JANVIER (Résolution adoptée à la séance du 17 février 2010) 
CP/RES. 967 (1738/10) CONVOCATION DE LA TRENTE-NEUVIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE POUR PROCÉDER À L’ÉLECTION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ET DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT DE L'ORGANISATION
DES ÉTATS AMÉRICAINS (Résolution adoptée à la séance du 3 février 2010)

 


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