Documents 2004 (CP/doc.)

Rapport d’Activités sur les Mandats Confiés au Secrétariat général 1997-2003 CP/doc. 3817/04

Rapport d’Activités sur les Mandats Confiés au Secrétariat général 1997-2003 CP/doc. 3817/04 add. 1

Note du Juge Franz Alvaro Vega Noya soumettant sa démission de son poste au Tribunal Administratif CP/doc. 3818/04

Candidature déposée en vue de pourvoir un poste vacant au sein du Tribunal Administratif Bolivie CP/doc. 3818/04 add. 1

Deuxième Réunion des Ministres ou Hauts Fonctionnaires Chargés des Politiques d’Avancement de la Femme dans les États Membres  (REMIM II) 28-29 avril 2004, Washington, D.C. Projet d’Ordre du Jour (Présente par la Commission Interaméricaine des Femmes - CIM)) CP/doc. 3819/04 corr. 1

Projet de résolution Convocation de la “Réunion d’Experts Gouvernementaux sur les pratiques optimales et les expériences nationales qui devraient être envisagées dans l’adoption des mesures contre le terrorisme, dans la perspective des droits de la personne” CP/doc. 3821/04

Rapport Annuel du Tribunal Administratif de l’ Organisation des États Américains a l’Assemblée générale CP/doc. 3822/04

Projet de résolution  Appui au Processus de Paix en Colombie (Présente par la Délégation de Colombie) CP/doc. 3824/04 rev. 2

Rapport Trimestriel sur l’emploi des Fonds alloués conformément à la résolution CP/RES. 831 (1342/02) période du 1^er octobre  au 31 décembre 2003 (Cour interaméricaine des droits de l’homme) CP/doc. 3825/04

• Fonds de Paix - add. 1 corr. 1

• Bureau des relations extérieures - add. 2

• Conseil interaméricain pour le développement intégré - add. 3

• Bibliothèque Colomb - add. 4

• Unité pour la promotion de la démocratie - add. 5

• Étude de gestion - add. 6

• Département de la technologie et des services généraux - Réaménagement de la Salle Simon Bolivar add. 7

• Département de la technologie et des services généraux - Transformation des anciens rayonnages de la Bibliothèque Colomb en une salle de délégués et une salle à usage multiple - add. 8

• Commission interaméricaine des droits de l’homme - add. 9

• Département de l’information - add. 10

• Unité sur le commerce - add. 11

• Département des bourses d’études et des stages de formation -  add. 12

Projet de résolution Désignation de Salles de Réunions de l’OEA en souvenir de distingués nationaux d’états membres de la Communauté des Caraïbes (Déposé par les États membres de la CARICOM) CP/doc. 3828/04

projet de résolution: appui au gouvernement constitutionnel de la république du Pérou (Présenté par les Délégations de l’ALADI) CP/doc. 3829/04 rev. 1

Rapports des Organes, Organismes et Entités auxquels se réfère l’alinéa f de l’Article 91 de la Charte normes Régissant le Format, le Contenu et les Délais (Document de travail soumis par le Secrétariat général) CP/doc. 3830/04

Séance Extraordinaire du Conseil Permanent de l’Organisation des États Américains sur le thème: “Promotion de la Culture Démocratique à travers l’Éducation” CP/doc. 3831/04

Rapport du Secrétariat général sur l’Exécution Budgétaire et les virements entre les Chapitres du Fonds Ordinaire pour la période allant du 1^er janvier au 31 décembre 2003 CP/doc. 3832/04

“Participation de la Femme aux Processus Politiques” Rapport Final Réunion spéciale du Conseil permanent Washington, D.C., 25 novembre 2002 CP/doc. 3833/04

Projet de résolution Appui en Faveur de l’Ordre Public et au Renforcement de la Démocratie en Haïti (Présenté par la Délégation d’Haïti et coparrainé par les pays de la CARICOM, le Brésil, le Canada et le Mexique) CP/doc. 3834/04

Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des Droits de l’Homme Adressé à l’Assemblée générale CP/doc. 3836/04

Rapport Annuel du “Fonds pour la Paix: Règlement Pacifique des Différends Territoriaux” Établi conformément à la résolution CP/RES. 781 (1257/00) (1^er janvier 31 décembre 2003) CP/doc. 3837/04

Proposition d’Organisation d’une Séance Extraordinaire du Conseil Permanent avec les Partis Politiques (Préparé par l’Unité pour la promotion de la démocratie) CP/doc. 3838/04

Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Télécommunications à l’Assemblée générale CP/doc. 3839/04

Projet de résolution - Situation en Haïti (Présenté par les pays de la CARICOM, le Brésil, le Canada et le Mexico) CP/doc. 3840/04

Rapport de la Présidente du Groupe de Travail Chargé des Préparatifs de la Réunion Extraordinaire du Conseil Permanent sur la Promotion des Droits Humains de la Femme, de l’Équité Ainsi que de la Parité Hommes Femmes [AG/RES.1941 (XXXIII-O/03)] CP/doc. 3841/04

Rapport du Secrétariat général ”Droits de la Personne et Environnement dans les Amériques” [Présenté conformément à la résolution AG/RES. 1926 (XXXIII-O/03)] CP/doc. 3842/04

Rapport Annuel de l’Institut Interaméricain de Coopération pour l’Agriculture (IICA) Adressé à l’Assemblée générale CP/doc. 3843/04

Rapport Annuel de l’Organisation Panaméricaine de la Santé (OPS) a l’Assemblée générale CP/doc. 3846/04

Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Femmes (CIM) à l’Assemblée générale CP/doc. 3847/04

Rapport de l’Institut Interaméricain de l’Enfance sur la Mise en œuvre de la résolution AG/RES. 1951 (XXXIII-O/03) CP/doc. 3848/04

Rapport sur les activités menées par l'OEA concernant Haïti du 11 novembre 2003 au 10 mars 2004 CP/doc. 3849/04

Rapport du Secrétaire général établi conformément à la résolution AG/RES. 1790 (XXXI-O/01) “Nomination de femmes à des postes de direction à l’organisation des états américains” CP/doc. 3851/04

Rapport annuel de l'Institut interaméricaine de l'enfant à l'Assemblée générale CP/doc. 3852/04

Rapport semestriel du Secrétariat général concernant les activités de l'Unité du commerce - Premier semestre 2003 CP/doc. 3853/04

Séance extraordinaire du Conseil permanent sur “A promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité hommes femmes” - Programme CP/doc. 3854/04

Séance extraordinaire du Conseil permanent sur “A promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité hommes femmes” Ordre du jour annoté CP/doc. 3856/04

Rapport Annuel du Comité interaméricain contre le terrorisme à l’Assemblée générale CP/doc. 3859/04

Demande d’accession au statut d’observateur permanent près l’Organisation des États Américains émanée du gouvernement de la République populaire de chine CP/doc.3860/04

Note de la Mission permanente du Mexique relative aux projets d’ordre du jour et de règlement du XIXE Congrès panaméricain de l’Enfance CP/doc.3861/04 add. 1

Rapport de la Commission interaméricaine des femmes adressé au Conseil permanent relatif à la mise en œuvre de la résolution AG/RES. 1948 (XXXIII-O/03) “Lutte contre le délit de la traite des personnes, particulièrement la traite des femmes, des adolescents et des enfants” CP/doc.3862/04

Rapport du Secrétariat général relatif aux invitations à la trente-quatrième session ordinaire de l’Assemblée générale subordonnées à l’autorisation du Conseil permanent CP/doc.3863/04

Rapport du Secrétariat général sur la mise en application des résolutions AG/RES. 1936 (XXXIII-O/03) « Le continent occidental : une zone libre de mines anti-personnel », AG/RES. 1934 (XXXIII-O/03) « Soutien au programme d’action intégrale contre les mines anti-personnel en Amérique centrale » et AG/RES. 1935 (XXXIII-O/03) « Soutien à l’action contre les mines au Pérou et en Équateur » CP/doc.3864/04

Rapport trimestriel du Secrétariat général sur les activités de l’Unité pour la promotion de la démocratie (Quatrième trimestre 2003) CP/doc.3865/04

Séance extraordinaire du Conseil permanent sur la "Promotion d’une culture démocratique au moyen de l’éducation" - programme CP/doc. 3866/04 corr. 1

Intervention de l’Ambassadeur Luigi R. Einaudi, Secrétaire général adjoint à la réunion ordinaire du Conseil permanent du 7 avril 2004 (Point 2 de l’ordre du jour: « rapport sur les activités menées par l’OEA concernant Haïti du 11 novembre 2003 au 10 mars 2004 ») CP/doc.3867/04

Rapport du Secrétaire général relatif à la coopération entre le Secrétariat général de l’OEA et les secrétariats des Nations unies, de la Communauté des caraïbes et du Système d’intégration centraméricaine pendant la période mars 2003-mars 2004 CP/doc.3868/04 corr. 1

Rapport de l’Ambassadeur Terence Todman, Envoyé spécial en Haïti, a le Secrétaire général de l’OEA, 18 novembre 2003 (Observations et conclusions sur la situation en Haïti) CP/doc.3871/04

Note de la Mission permanente de la république bolivarienne du Venezuela sur les invitations à la trente-quatrième session ordinaire de l’assemblée générale CP/doc.3872/04

Inventaire des activités de promotion et de développement de la démocratie représentative en 2003-2004 (Document préparé par l’Unité pour la promotion de la démocratie) CP/doc.3873/04

Projet de résolution:  Plan d’action de Mexico sur la décentralisation et le renforcement des administrations régionales et municipales et de la participation citoyenne (Déposé par la Mission permanente du Mexique) CP/doc.3874/04

Projet de résolution:  Modernisation du Secrétariat général de l’Organisation des États Américains (Déposé par la Mission permanente du Mexique) CP/doc.3875/04

Rapport du Conseil permanent sur la liberté de commerce et d’investissement dans le continent américain (Déposé par la Mission permanente du Mexique) CP/doc.3876/04 rev. 1

Projet de résolution:  Suivi du Sommet extraordinaire des amériques (Déposé par la Mission permanente du Mexique) CP/doc.3877/04

Rapport du Secrétariat général soumis conformément à la résolution AG/RES. 1954 (XXXIII-O/03) “ Nomination de femmes aux postes de direction à l’OEA “ CP/doc.3878/04

Rapport sur l’exécution du programme-budget et les virements entre les chapitres du fonds ordinaire en 2004 et sur l’exécution budgétaire des fonds spécifiques du 1er janvier au 31 mars 2004 (Document présenté par le Secrétariat général) CP/doc.3879/04

Rapport du Secrétaire général conformément à la résolution AG/RES.1972 (XXXIII-O/03), “Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes a feu, de munitions, d’explosifs et d’autres matériels connexes” CP/doc.3880/04

Rapport du Secrétaire général présenté conformément a la résolution AG/RES.1967 (XXXIII-O/03) “transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” CP/doc.3881/04

Rapport du Secrétariat général sur l’application de la résolution AG/RES. 1970 (XXXII-O/03) “Préoccupations particulières des petits états insulaires des caraïbes en matière de sécurité” CP/doc.3882/04 corr.1

Rapport du Secrétariat général  présenté conformément aux dispositions de la résolution AG/RES. 1968 (XXXIII-O/03) “Prolifération et trafic illicites d’armes individuelles et d’armes légères” CP/doc.3883/04 corr.1

Projet  de rapport relatif à la séance extraordinaire du Conseil permanent sur l'accès à l’information renforcement de la démocratie (Déposé par la présidence du Conseil permanent) CP/doc.3884/04

Rapport du secrétariat général en application de la résolution AG/RES. 1934 (XXXIII-O/04) “les Amériques: Région libre d’armes biologiques et chimiques” CP/doc.3885/04

Rapport du secrétaire général concernant la mise en œuvre du “programme Interaméricain sur la promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité hommes femmes” en application de résolution AG/RES. 1941(XXXIII-O/03) CP/doc.3886-04

Demande d’accession au statut d’observateur permanent près l’Organisation émanée du gouvernement de La république de Chine (Taiwan) CP/doc.3887/04

Compte-rendu du conseil Interaméricain pour le développement intègre a l’Assemblée Générale CP/doc.3888/04

Rapport de la neuvième réunion ordinaire du Conseil Interaméricain pour le développement intégré CP/doc.3889/04

Projets de résolutions recommandés par la neuvième réunion ordinaire du CIDI à la trente-quatrième session ordinaire de l’Assemblée Générale CP/doc.3890/04

Note de la commission interaméricaine des femmes accompagnant trois projets de résolution présentés conformément au mandat de la iie réunion des ministres ou des hauts fonctionnaires chargés des politiques d’avancement de la femme dans les états membres CP/doc.3891/04

Rapport trimestriel sur l’emploi des crédits ouverts conformément à la résolution CP/RES.831 (1342/02) entre le 1er janvier et le 31 mars 2004 Fonds pour la paix CP/doc.3892/04 corr.1

• Commission interaméricaine de droits de l'homme - add 1

• Département de l’analyse administrative, de la planification et des services d’appui - add 2

• Département de l’information - add 3

• Conseil interaméricain pour le développement intégré - Bureau de Science et de Technologie - add 4

• Unité pour la Promotion de la Démocratie - Programme spécial pour la Promotion du dialogue et le règlement des conflits - add 5

• Conseil interaméricain pour le développement intégré - add 6

• Département des bourses d’études et des stages de formation - Fonds d'investissement de l'Organisation des États Américains pour le financement des bourses d’études et des stages de formation - add 7

• Unité sur le commerce - add. 9

• Bureau des relations extérieures - add. 10

Projet de résolution l’effort conjoint des Amériques Dans la lutte contre la corruption et l’impunité (Présenté par la Délégation du Pérou sous les auspices des délégations du Costa Rica et du Nicaragua) CP/doc.3893/04 rev.1

Rapport trimestriel du Secrétaire Général sur la mission d’appui au processus de paix en Colombie (MAPP/OEA) CP/doc.3894/04

Note de la mission permanente du Mexique accompagnant le projet de résolution intitulé “modification des normes qui régissent la nomination du Secrétaire exécutif au développement intégré” CP/doc.3895/04

Rapport du Secrétaire Général sur les activités de l’OEA relatives à Haïti du 11 mars au 13 mai 2004 CP/doc.3896/04

Rapport présenté au Conseil Permanent par le secrétariat pro tempore du comité consultatif de la convention Interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d’armes à feu, de munitions, d’explosifs et d’autres matériels connexes (CIFTA) sur les activités réalisées au cours de la période 2003-2004 CP/doc.3897/04

Rapport du Président du Conseil Permanent sur la mise en œuvre de la résolution “promotion et renforcement de la démocratie suivi de la charte démocratique Interaméricaine” [AG/RES. 1957 (XXXIII-O/03)] CP/doc.3899/04

Rapport du Président du Conseil Permanent sur la mise en œuvre de la résolution AG/RES. 1932 (XXXIII-O/03) “accès à l’information renforcement de la démocratie” CP/doc.3900/04

Stratégie interaméricaine intégrale en matière de cybersécurité: une approche multidimensionnelle et pluridisciplinaire de la création d’une culture de cybersécurité (Ce document a été approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 17 mai 2004) CP/doc.3901/04

Avis juridique concernant la demande d’admission de la Chine au statut d’Observateur permanent près l’OEA (Document de travail élaboré par le Sous-secrétariat aux questions juridiques) CP/doc.3902/04

Projet de résolution Octroi à la République populaire de Chine du statut d’Observateur permanent près l’Organisation de États Américains (Déposé par la délégation d’Argentine, de la Bolivie, du Brésil, du Chili, de la Colombie, du Pérou, de l’Uruguay et du Venezuela) CP/doc.3903/04

Rapport du Presidente de la Commission des questions juridiques et politiques sur le projet de résolution intitulé : “Protection des demandeurs du statut de réfugié, des réfugiés, des rapatriés et des apatrides dans les Amériques” CP/doc.3904/04

Projet de résolution renforcement de la démocratie en Haïti (Présenté par la délégation d’Haïti) CP/doc.3906/04

Rapport du Conseil Permanent sur les recommandations de la Commission des questions administratives et budgétaires relativement au rapport final de Deloitte & Touche sur étude de gestion de l’administration” CP/doc.3907/04

Rapport du Président du conseil permanent sur le projet de résolution intitulé “La protection des demandeurs de statut de réfugié, des réfugiés, des personnes rapatriées et des apatrides dans les Amériques” CP/doc.3908/04

Coûts des conférences et réunions Actualisation de la résolution CP/RES. 807 (1307/02) Document présenté par le Secrétariat général CP/doc.3909/04

Programme de la réunion spéciale du Conseil permanent sur la “modernisation du Secrétariat Général de l’Organisation des États Américains” (Présenté par la Présidence du Conseil permanent) CP/doc.3910/04 rev.1

Projet de résolution mesures internes visant à régler temporairement l’état de liquidité du fonds ordinaire (Déposé par la présidence du Conseil permanent) CP/doc.3911/04 rev.1

Rapport du Secrétariat général sur l’exécution budgétaire et les virements de fonds entre chapitres du fonds ordinaire du 1er janvier au 30 juin 2004 et projections pour la période de juillet à décembre 2004 CP/doc.3912/04

Rapport sur le versement des quotes-parts effectue conformément a la résolution AG/RES. 1757 (XXX-O/00) CP/doc.3913/04

Attribution des mandats 2004-2005 (Proposée par la Présidente du Conseil permanent) CP/doc.3914/04 rev. 2

Rapport sur la situation de liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux dispositions de la résolution CP/RES. 868 (1432/04) CP/doc.3915/04

Rapport du Secrétaire général relatif à l’étude des ajustements de salaires dans les pays de la caraïbe orientale, établie conformément à la résolution AG/RES. 1974 (XXXIII-O/03 CP/doc.3916/04

Plan de travail du Conseil permanent (Établi par l’Ambassadrice Carmen Marina Gutiérrez Salazar pour la durée de sa présidence) Juillet-septembre 2004 CP/doc.3917/04 rev.3

Proposition de plan de travail pour la période comprise entre juillet 2004 et juin 2005 de la Mission spéciale de l’OEA pour le renforcement de la démocratie en Haïti CP/doc.3918/04 corr.1

Note du Secrétaire général sur le financement des séances du Conseil permanent et de la Mission d’observation du référendum au Venezuela CP/doc.3919/04

Rapport Trimestriel sur l’emploi des Fonds alloués conformément à la résolution CP/RES. 831 (1342/02) période du 1^er octobre  au 31 décembre 2003 (Bibliothèque Colomb) CP/doc. 3920/04

• Conseil interaméricain pour le développement intégré - add. 1

• Science et Technologie add.3

• Conseil interaméricain pour le développement intégré Unité du développement social et de l’éducation add.4

• Commission interaméricaine des droits l’homme add.5

• Programme spécial pour la promotion du dialogue et le règlement des conflits Unité pour la promotion de la démocratie add.6

• Fonds pour la paix: Règlement pacifique des différends territoriaux add.7

Règlement du XIXE Congrès Panaméricain de l’enfance prévue à Mexico (Mexique) du 27 au 29 octobre 2004 (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 5 août 2004) CP/doc.3923/04

Ordre du jour XIXE Congrès Panaméricain de l’enfance, qui aura lieu à Mexico (Mexique) du 27 au 29 octobre 2004 (Approuvé par le Conseil permanent lors de la séance tenue le 5 août 2004) CP/doc.3924/04

Recommandations formulées par l’Association Latino-américaine d’intégration (groupe ALADI) au sujet de la résolution AG/RES. 2056 (XXXIV-O/04) “Projet de charte sociale des Amériques: renouvellement de l’engagement continental en faveur de la lutte contre la pauvreté absolue dans la région CP/doc.3925/04

• Venezuela - add. 1

Projet de déclaration sur le référendum révocatoire qui a été tenu au Venezuela le 15 août 2004 (Présenté par les États-Unis) CP/doc.3926/04

Projet d’ordre du jour de la XXXIIE Assemblée des déléguées (Présenté par la Commission interaméricaine des femmes) CP/doc.3927/04

Rapport sur la situation de liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux dispositions de la résolution CP/RES. 868 (1432/04) (Soumis par le Secrétariat général le 31 juillet 2004) CP/doc.3928/04

Rapport sur la situation de liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux dispositions de la résolution CP/RES. 868 (1432/04) (Soumis par le Secrétariat général le 18 août 2004) CP/doc.3929/04

Projet de résolution Résultats du référendum révocatoire qui a été tenu au Venezuela le 15 août 2004 (Présenté par le Groupe ALADI) CP/doc.3930/04

Rapport annuel du bureau de l’Inspecteur general couvrant la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2003 CP/doc.3931/04

Rapport d’activités du bureau de l’inspecteur général couvrant la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2003 CP/doc.3932/04

Programme proposé pour la visite de la délégation du Conseil permanent en Haïti (Présenté par la Présidence du Conseil) CP/doc.3933/04 rev. 2

Note de la Mission permanente de la Jamaïque par laquelle elle dépose la candidature du Dr Stephen Vasciannie à l’élection qui sera tenue en vue de pourvoir le poste de membre du Comité Juridique Interaméricain jusqu’à l’expiration du mandat du dr Kenneth Rattray CP/doc.3934/04

Rapport du Secrétariat général sur le séminaire: “Identification, collecte, gestion des stocks, et destruction des armes individuelles et des armes légères”, tenu à Managua, Nicaragua, les 12 et 13 mai 2004 CP/doc.3935/04

Rapport sur la Mission d’observation des élections en El Salvador détachée par l’OEA, élections présidentielles 2004 CP/doc.3936/04

Situation financière du sous-programme 10G du Fonds ordinaire pour l’engagement contractuel et la fourniture des services de conférences au conseil permanent, ses commissions, sous-commissions et groupes de travail CP/doc.3937/04

Calendrier des réunions (Présenté par la Présidente du Conseil permanent) CP/doc.3938/04

Projet de résolution: Chaire des Amériques (Présenté par la délégation du Pérou) CP/doc.3940/04 rev. 1

Rapport trimestriel du Secrétaire général établi conformément à la résolution AG/RES. 2058 (XXXIV-O/04) CP/doc.3942/04

Note de la mission permanent du Panama par laquelle elle soumet un projet de déclaration en “Commémoration du vingt-cinquième anniversaire de l’entrée en vigueur des traités Torrijos-Carter sur le canal de Panama” CP/doc.3943/04 rev. 1

Deuxième rapport trimestriel du Secrétaire général sur la Mission d’appui au processus de paix en Colombie (MAPP/OEA), conformément à la résolution CP/RES. 859 (1397/04) CP/doc.3944/04

Projet de résolution normes transitoires de fonctionnement des séances du Conseil permanent, de ses commissions et groupes de travail (Présenté par les Délégations d’Argentine, des Bahamas, du Nicaragua, et du Pérou) CP/doc.3945/04 rev. 1 corr. 1

Rapport de la Présidence du Conseil permanent relatif à la Réunion spéciale (privée) du Conseil permanent sur la “Modernisation du secrétariat général de l’Organisation des Etats Américains” CP/doc.3946/04 rev. 1

Visite de la délégation du Conseil permanent en Haïti 9 - 11 septembre 2004 CP/doc.3948/04

Rapport du Président de la Commission de style de la trente-quatrième session ordinaire de l’Assemblée générale CP/doc.3951/04 corr. 1, add. 1

Rapport préliminaire de la visite effectuée par la Mission du Conseil permanent au Nicaragua 18 - 20 octobre 2004 CP/doc.3953/04 rev. 1

Rapport trimestriel sur l’emploi des crédits ouverts conformément à la résolution CP/RES.831 (1342/02) entre le 1er juillet au 30 septembre 2004 - Fonds pour la paix CP/doc.3955/04

• Bureau des services budgétaires et financiers - add. 1

• Conseil interaméricain pour le développement intégré (CIDI) - add. 2

• Département de l’information - add. 3

• Programme spécial pour la promotion du dialogue et le règlement des conflits Département des questions démocratiques et politiques - add. 4

• Fonds d’investissement pour les bâtiments pour le réaménagement de la Salle Simon Bolivar - add. 5

• Fonds d’investissement pour les bâtiments pour les travaux de rénovation et/ou d’amélioration des bâtiments historiques de l’OEA - add. 6

• Fonds d’investissement de l’OEA pour la construction d’une salle des délégués et une salle à usages multiples - add. 7

• Unité sur le commerce - add. 8

• Unité du développement social et de l’éducation (UDSE) - add. 9

• Bureau de la science et la technologie - add. 10

Rapport sur la mobilisation des fonds couvrant la période de douze mois allant jusqu’au 30 juin 2004 (Présenté par le Secrétariat général conformément à la résolution AG/RES. 2059 (XXXIV-O/04) CP/doc.3956/04

Rapport d’activité sur l’exécution budgétaire et les virements entre chapitres du fonds ordinaire du programme-budget pour 2004 ainsi que sur l’exécution budgétaire des fonds spécifiques du 1er janvier au 30 septembre 2004 CP/doc.3958/04

Note de la Mission permanente de la République bolivarienne du Venezuela par laquelle elle achemine le “Projet de charte sociale des amériques” CP/doc.3959/04 rev. 2

Premier rapport semestriel de l’Unité pour la promotion de la démocratie (UPD) 1er janvier - 30 juin 2004 CP/doc.3960/04

Note du Secrétariat pro tempore du Comité consultatif de la CIFTA concernant le financement des activités pour la période 2004-2005 CP/doc.3961/04

Rapport trimestriel sur l’emploi des crédits ouverts conformément à la résolution CP/RES.831 (1342/02) entre le 1e juillet 2004 / 30 septembre 2004 Bureau du commerce, de la croissance et de la compétitivité CP/doc.3962/04

Rapport de la mission détachée par l’OEA pour observer les élections générales tenues à la Grenade - 2003 CP/doc.3963/04

Rapport final "La promotion des droits de la femme et de l’équité ainsi que de la parité hommes-femmes" CP/doc.3965/04

Note de la Mission permanente d’El Salvador accompagnant la proposition du GRUCA sur l’élaboration du projet de charte sociale des amériques ainsi qu’un plan d’action CP/doc.3967/04

Projet de résolution:  Promotion de la transparence dans le processus de sélection du Secrétaire général et du Secrétaire général adjoint CP/doc.3968/04 rev. 3

Version révisée du programmme-budget approuvé pour 2005 (Document présenté par le Secrétariat général) CP/doc.3970/04