Documents 2004 (CP/doc.)
Rapport
d’Activités sur les Mandats Confiés au Secrétariat général 1997-2003
CP/doc. 3817/04
Rapport
d’Activités sur les Mandats Confiés au Secrétariat général 1997-2003
CP/doc. 3817/04 add. 1
Note du Juge
Franz Alvaro Vega Noya soumettant sa démission de son poste au Tribunal
Administratif
CP/doc. 3818/04
Candidature
déposée en vue de pourvoir un poste vacant au sein du Tribunal
Administratif Bolivie
CP/doc. 3818/04 add. 1
Deuxième
Réunion des Ministres ou Hauts Fonctionnaires Chargés des Politiques
d’Avancement de la Femme dans les États Membres (REMIM II) 28-29
avril 2004, Washington, D.C. Projet d’Ordre du Jour (Présente par la
Commission Interaméricaine des Femmes - CIM))
CP/doc. 3819/04 corr. 1
Projet de
résolution Convocation de la “Réunion d’Experts Gouvernementaux sur les
pratiques optimales et les expériences nationales qui devraient être
envisagées dans l’adoption des mesures contre le terrorisme, dans la
perspective des droits de la personne”
CP/doc. 3821/04
Rapport
Annuel du Tribunal Administratif de l’ Organisation des États Américains a
l’Assemblée générale
CP/doc. 3822/04
Projet de
résolution Appui au Processus de Paix en Colombie (Présente par la
Délégation de Colombie)
CP/doc. 3824/04 rev. 2
Rapport
Trimestriel sur l’emploi des Fonds alloués conformément à la résolution
CP/RES. 831 (1342/02) période du 1er octobre au 31
décembre 2003 (Cour interaméricaine des droits de l’homme)
CP/doc. 3825/04
-
Fonds de
Paix -
add. 1 corr. 1
-
Bureau des
relations extérieures -
add. 2
-
Conseil
interaméricain pour le développement intégré -
add. 3
-
Bibliothèque
Colomb -
add. 4
-
Unité pour
la promotion de la démocratie -
add. 5
-
Étude de
gestion -
add. 6
-
Département
de la technologie et des services généraux - Réaménagement de la Salle
Simon Bolivar
add. 7
-
Département
de la technologie et des services généraux - Transformation des anciens
rayonnages de la Bibliothèque Colomb en une salle de délégués et une salle
à usage multiple -
add. 8
-
Commission
interaméricaine des droits de l’homme -
add. 9
-
Département
de l’information -
add. 10
-
Unité sur le commerce -
add. 11
-
Département des bourses d’études et des stages
de formation -
add.
12
Projet de
résolution Désignation de Salles de Réunions de l’OEA en souvenir de
distingués nationaux d’états membres de la Communauté des Caraïbes (Déposé
par les États membres de la CARICOM)
CP/doc. 3828/04
projet de
résolution: appui au gouvernement constitutionnel de la république du
Pérou (Présenté par les Délégations de l’ALADI)
CP/doc. 3829/04 rev. 1
Rapports des
Organes, Organismes et Entités auxquels se réfère l’alinéa f de
l’Article 91 de la Charte normes Régissant le Format, le Contenu et les
Délais (Document de travail soumis par le Secrétariat général)
CP/doc. 3830/04
Séance
Extraordinaire du Conseil Permanent de l’Organisation des États Américains
sur le thème: “Promotion de la Culture Démocratique à travers l’Éducation”
CP/doc. 3831/04
Rapport du
Secrétariat général sur l’Exécution Budgétaire et les virements entre les
Chapitres du Fonds Ordinaire pour la période allant du 1er
janvier au 31 décembre 2003
CP/doc. 3832/04
“Participation de la Femme aux Processus Politiques” Rapport Final Réunion
spéciale du Conseil permanent Washington, D.C., 25 novembre 2002
CP/doc. 3833/04
Projet de
résolution Appui en Faveur de l’Ordre Public et au Renforcement de la
Démocratie en Haïti (Présenté par la Délégation d’Haïti et coparrainé par
les pays de la CARICOM, le Brésil, le Canada et le Mexique)
CP/doc. 3834/04
Rapport
Annuel de la Cour Interaméricaine des Droits de l’Homme Adressé à
l’Assemblée générale
CP/doc. 3836/04
Rapport
Annuel du “Fonds pour la Paix: Règlement Pacifique des Différends
Territoriaux” Établi conformément à la résolution CP/RES. 781 (1257/00) (1er
janvier 31 décembre 2003)
CP/doc. 3837/04
Proposition
d’Organisation d’une Séance Extraordinaire du Conseil Permanent avec les
Partis Politiques (Préparé par l’Unité pour la promotion de la démocratie)
CP/doc. 3838/04
Rapport
Annuel de la Commission Interaméricaine des Télécommunications à
l’Assemblée générale
CP/doc. 3839/04
Projet de
résolution - Situation en Haïti (Présenté par les pays de la CARICOM, le
Brésil, le Canada et le Mexico)
CP/doc. 3840/04
Rapport de
la Présidente du Groupe de Travail Chargé des Préparatifs de la Réunion
Extraordinaire du Conseil Permanent sur la Promotion des Droits Humains de
la Femme, de l’Équité Ainsi que de la Parité Hommes Femmes [AG/RES.1941 (XXXIII-O/03)]
CP/doc. 3841/04
Rapport du
Secrétariat général ”Droits de la Personne et Environnement dans les
Amériques” [Présenté conformément à la résolution AG/RES. 1926 (XXXIII-O/03)]
CP/doc. 3842/04
Rapport
Annuel de l’Institut Interaméricain de Coopération pour l’Agriculture
(IICA) Adressé à l’Assemblée générale
CP/doc. 3843/04
Rapport
Annuel de l’Organisation Panaméricaine de la Santé (OPS) a l’Assemblée
générale
CP/doc. 3846/04
Rapport
Annuel de la Commission Interaméricaine des Femmes (CIM) à l’Assemblée
générale
CP/doc. 3847/04
Rapport de
l’Institut Interaméricain de l’Enfance sur la Mise en œuvre de la
résolution AG/RES. 1951 (XXXIII-O/03)
CP/doc. 3848/04
Rapport sur les activités menées
par l'OEA concernant Haïti du 11 novembre 2003 au 10 mars 2004
CP/doc. 3849/04
Rapport du Secrétaire général
établi conformément à la résolution AG/RES. 1790 (XXXI-O/01) “Nomination de
femmes à des postes de direction à l’organisation des états américains”
CP/doc. 3851/04
Rapport annuel de l'Institut
interaméricaine de l'enfant à l'Assemblée générale
CP/doc. 3852/04
Rapport semestriel du
Secrétariat général concernant les activités de l'Unité du commerce -
Premier semestre 2003
CP/doc. 3853/04
Séance extraordinaire du Conseil
permanent sur “A promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi
que de la parité hommes femmes” - Programme
CP/doc. 3854/04
Séance extraordinaire du Conseil
permanent sur “A promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi
que de la parité hommes femmes” Ordre du jour annoté
CP/doc. 3856/04
Rapport Annuel du Comité
interaméricain contre le terrorisme à l’Assemblée générale
CP/doc. 3859/04
Demande d’accession au statut
d’observateur permanent près l’Organisation des États Américains émanée du
gouvernement de la République populaire de chine
CP/doc.3860/04
Note de la
Mission permanente du Mexique relative aux projets d’ordre du jour et de
règlement du XIXE Congrès panaméricain de l’Enfance
CP/doc.3861/04 add. 1
Rapport de la Commission
interaméricaine des femmes adressé au Conseil permanent relatif à la mise en
œuvre de la résolution AG/RES. 1948 (XXXIII-O/03) “Lutte contre le délit de
la traite des personnes, particulièrement la traite des femmes, des
adolescents et des enfants”
CP/doc.3862/04
Rapport du Secrétariat général
relatif aux invitations à la trente-quatrième session ordinaire de
l’Assemblée générale subordonnées à l’autorisation du Conseil permanent
CP/doc.3863/04
Rapport du Secrétariat général
sur la mise en application des résolutions AG/RES. 1936 (XXXIII-O/03) « Le
continent occidental : une zone libre de mines anti-personnel », AG/RES.
1934 (XXXIII-O/03) « Soutien au programme d’action intégrale contre les
mines anti-personnel en Amérique centrale » et AG/RES. 1935 (XXXIII-O/03) «
Soutien à l’action contre les mines au Pérou et en Équateur »
CP/doc.3864/04
Rapport trimestriel du
Secrétariat général sur les activités de l’Unité pour la promotion de la
démocratie (Quatrième trimestre 2003)
CP/doc.3865/04
Séance extraordinaire du Conseil
permanent sur la "Promotion d’une culture démocratique au moyen de
l’éducation" - programme
CP/doc. 3866/04 corr. 1
Intervention de l’Ambassadeur
Luigi R. Einaudi, Secrétaire général adjoint à la réunion ordinaire du
Conseil permanent du 7 avril 2004 (Point 2 de l’ordre du jour: « rapport sur
les activités menées par l’OEA concernant Haïti du 11 novembre 2003 au 10
mars 2004 »)
CP/doc.3867/04
Rapport du Secrétaire général
relatif à la coopération entre le Secrétariat général de l’OEA et les
secrétariats des Nations unies, de la Communauté des caraïbes et du Système
d’intégration centraméricaine pendant la période mars 2003-mars 2004
CP/doc.3868/04 corr. 1
Rapport de l’Ambassadeur Terence
Todman, Envoyé spécial en Haïti, a le Secrétaire général de l’OEA, 18
novembre 2003 (Observations et conclusions sur la situation en Haïti)
CP/doc.3871/04
Note de la Mission permanente de
la république bolivarienne du Venezuela sur les invitations à la
trente-quatrième session ordinaire de l’assemblée générale
CP/doc.3872/04
Inventaire des activités de
promotion et de développement de la démocratie représentative en 2003-2004
(Document préparé par l’Unité pour la promotion de la démocratie)
CP/doc.3873/04
Projet de résolution: Plan
d’action de Mexico sur la décentralisation et le renforcement des
administrations régionales et municipales et de la participation citoyenne
(Déposé par la Mission permanente du Mexique)
CP/doc.3874/04
Projet de résolution:
Modernisation du Secrétariat général de l’Organisation des États Américains
(Déposé par la Mission permanente du Mexique)
CP/doc.3875/04
Rapport du Conseil permanent sur
la liberté de commerce et d’investissement dans le continent américain
(Déposé par la Mission permanente du Mexique)
CP/doc.3876/04 rev. 1
Projet de résolution:
Suivi du Sommet extraordinaire des amériques (Déposé par la Mission
permanente du Mexique)
CP/doc.3877/04
Rapport du Secrétariat général
soumis conformément à la résolution AG/RES. 1954 (XXXIII-O/03) “ Nomination
de femmes aux postes de direction à l’OEA “
CP/doc.3878/04
Rapport sur l’exécution du
programme-budget et les virements entre les chapitres du fonds ordinaire en
2004 et sur l’exécution budgétaire des fonds spécifiques du 1er janvier au
31 mars 2004 (Document présenté par le Secrétariat général)
CP/doc.3879/04
Rapport du Secrétaire général
conformément à la résolution AG/RES.1972 (XXXIII-O/03), “Convention
interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes a feu,
de munitions, d’explosifs et d’autres matériels connexes”
CP/doc.3880/04
Rapport du Secrétaire général
présenté conformément a la résolution AG/RES.1967 (XXXIII-O/03)
“transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les
Amériques”
CP/doc.3881/04
Rapport du Secrétariat général
sur l’application de la résolution AG/RES. 1970 (XXXII-O/03) “Préoccupations
particulières des petits états insulaires des caraïbes en matière de
sécurité”
CP/doc.3882/04 corr.1
Rapport du Secrétariat général
présenté conformément aux dispositions de la résolution AG/RES. 1968 (XXXIII-O/03)
“Prolifération et trafic illicites d’armes individuelles et d’armes légères”
CP/doc.3883/04 corr.1
Projet de rapport relatif
à la séance extraordinaire du Conseil permanent sur l'accès à l’information
renforcement de la démocratie (Déposé par la présidence du Conseil
permanent)
CP/doc.3884/04
Rapport du secrétariat général
en application de la résolution AG/RES. 1934 (XXXIII-O/04) “les Amériques:
Région libre d’armes biologiques et chimiques”
CP/doc.3885/04
Rapport du secrétaire général
concernant la mise en œuvre du “programme Interaméricain sur la promotion
des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité hommes
femmes” en application de résolution AG/RES. 1941(XXXIII-O/03)
CP/doc.3886-04
Demande d’accession au statut
d’observateur permanent près l’Organisation émanée du gouvernement de La
république de Chine (Taiwan)
CP/doc.3887/04
Compte-rendu du conseil
Interaméricain pour le développement intègre a l’Assemblée Générale
CP/doc.3888/04
Rapport de la neuvième réunion
ordinaire du Conseil Interaméricain pour le développement intégré
CP/doc.3889/04
Projets de résolutions
recommandés par la neuvième réunion ordinaire du CIDI à la trente-quatrième
session ordinaire de l’Assemblée Générale
CP/doc.3890/04
Note de la commission
interaméricaine des femmes accompagnant trois projets de résolution
présentés conformément au mandat de la iie réunion des ministres ou des
hauts fonctionnaires chargés des politiques d’avancement de la femme dans
les états membres
CP/doc.3891/04
Rapport trimestriel sur l’emploi
des crédits ouverts conformément à la résolution CP/RES.831 (1342/02) entre
le 1er janvier et le 31 mars 2004 Fonds pour la paix
CP/doc.3892/04 corr.1
-
Commission interaméricaine de
droits de l'homme -
add 1
-
Département de l’analyse
administrative, de la planification et des services d’appui -
add 2
-
Département de l’information -
add 3
-
Conseil interaméricain pour le
développement intégré - Bureau de Science et de Technologie -
add 4
-
Unité pour la Promotion de la
Démocratie - Programme spécial pour la Promotion du dialogue et le règlement
des conflits -
add 5
-
Conseil interaméricain pour le
développement intégré -
add 6
-
Département des bourses d’études
et des stages de formation - Fonds d'investissement de l'Organisation des
États Américains pour le financement des bourses d’études et des stages de
formation -
add 7
-
Unité sur le commerce -
add. 9
-
Bureau des relations extérieures
- add.
10
Projet de résolution l’effort
conjoint des Amériques Dans la lutte contre la corruption et l’impunité
(Présenté par la Délégation du Pérou sous les auspices des délégations du
Costa Rica et du Nicaragua)
CP/doc.3893/04 rev.1
Rapport trimestriel du
Secrétaire Général sur la mission d’appui au processus de paix en Colombie
(MAPP/OEA)
CP/doc.3894/04
Note de la mission permanente du
Mexique accompagnant le projet de résolution intitulé “modification des
normes qui régissent la nomination du Secrétaire exécutif au développement
intégré”
CP/doc.3895/04
Rapport du Secrétaire Général
sur les activités de l’OEA relatives à Haïti du 11 mars au 13 mai 2004
CP/doc.3896/04
Rapport présenté au Conseil
Permanent par le secrétariat pro tempore du comité consultatif de la
convention Interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites
d’armes à feu, de munitions, d’explosifs et d’autres matériels connexes (CIFTA)
sur les activités réalisées au cours de la période 2003-2004
CP/doc.3897/04
Rapport du Président du Conseil
Permanent sur la mise en œuvre de la résolution “promotion et renforcement
de la démocratie suivi de la charte démocratique Interaméricaine” [AG/RES.
1957 (XXXIII-O/03)]
CP/doc.3899/04
Rapport du Président du Conseil
Permanent sur la mise en œuvre de la résolution AG/RES. 1932 (XXXIII-O/03)
“accès à l’information renforcement de la démocratie”
CP/doc.3900/04
Stratégie interaméricaine
intégrale en matière de cybersécurité: une approche multidimensionnelle et
pluridisciplinaire de la création d’une culture de cybersécurité (Ce
document a été approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 17 mai 2004)
CP/doc.3901/04
Avis juridique concernant la
demande d’admission de la Chine au statut d’Observateur permanent près l’OEA
(Document de travail élaboré par le Sous-secrétariat aux questions
juridiques)
CP/doc.3902/04
Projet de résolution Octroi à la
République populaire de Chine du statut d’Observateur permanent près
l’Organisation de États Américains (Déposé par la délégation d’Argentine, de
la Bolivie, du Brésil, du Chili, de la Colombie, du Pérou, de l’Uruguay et
du Venezuela)
CP/doc.3903/04
Rapport du Presidente de la
Commission des questions juridiques et politiques sur le projet de
résolution intitulé : “Protection des demandeurs du statut de réfugié, des
réfugiés, des rapatriés et des apatrides dans les Amériques”
CP/doc.3904/04
Projet de
résolution renforcement de la démocratie en Haïti (Présenté par la
délégation d’Haïti)
CP/doc.3906/04
Rapport du Conseil Permanent sur
les recommandations de la Commission des questions administratives et
budgétaires relativement au rapport final de Deloitte & Touche sur étude de
gestion de l’administration”
CP/doc.3907/04
Rapport du Président du conseil
permanent sur le projet de résolution intitulé “La protection des demandeurs
de statut de réfugié, des réfugiés, des personnes rapatriées et des
apatrides dans les Amériques”
CP/doc.3908/04
Coûts des
conférences et réunions Actualisation de la résolution CP/RES. 807 (1307/02)
Document présenté par le Secrétariat général
CP/doc.3909/04
Programme de la réunion spéciale
du Conseil permanent sur la “modernisation du Secrétariat Général de
l’Organisation des États Américains” (Présenté par la Présidence du Conseil
permanent)
CP/doc.3910/04 rev.1
Projet de résolution mesures
internes visant à régler temporairement l’état de liquidité du fonds
ordinaire (Déposé par la présidence du Conseil permanent)
CP/doc.3911/04 rev.1
Rapport du Secrétariat général
sur l’exécution budgétaire et les virements de fonds entre chapitres du
fonds ordinaire du 1er janvier au 30 juin 2004 et projections pour la
période de juillet à décembre 2004
CP/doc.3912/04
Rapport sur le versement des
quotes-parts effectue conformément a la résolution AG/RES. 1757 (XXX-O/00)
CP/doc.3913/04
Attribution des mandats
2004-2005 (Proposée par la Présidente du Conseil permanent)
CP/doc.3914/04 rev. 2
Rapport sur la situation de
liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux dispositions
de la résolution CP/RES. 868 (1432/04)
CP/doc.3915/04
Rapport du
Secrétaire général relatif à l’étude des ajustements de salaires dans les
pays de la caraïbe orientale, établie conformément à la résolution AG/RES.
1974 (XXXIII-O/03
CP/doc.3916/04
Plan de
travail du Conseil permanent (Établi par l’Ambassadrice Carmen Marina
Gutiérrez Salazar pour la durée de sa présidence) Juillet-septembre 2004
CP/doc.3917/04 rev.3
Proposition
de plan de travail pour la période comprise entre juillet 2004 et juin 2005
de la Mission spéciale de l’OEA pour le renforcement de la démocratie en
Haïti
CP/doc.3918/04 corr.1
Note du
Secrétaire général sur le financement des séances du Conseil permanent et de
la Mission d’observation du référendum au Venezuela
CP/doc.3919/04
Rapport
Trimestriel sur l’emploi des Fonds alloués conformément à la résolution
CP/RES. 831 (1342/02) période du 1er octobre au 31
décembre 2003 (Bibliothèque Colomb)
CP/doc. 3920/04
-
Conseil
interaméricain pour le développement intégré -
add.
1
-
Science et Technologie
add.3
-
Conseil interaméricain pour
le développement intégré Unité du développement social et de l’éducation
add.4
-
Commission interaméricaine
des droits l’homme
add.5
-
Programme spécial pour la
promotion du dialogue et le règlement des conflits Unité pour la promotion
de la démocratie
add.6
-
Fonds pour la paix:
Règlement pacifique des différends territoriaux
add.7
Règlement du XIXE Congrès
Panaméricain de l’enfance prévue à Mexico (Mexique) du 27 au 29 octobre
2004 (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 5 août 2004)
CP/doc.3923/04
Ordre du jour XIXE Congrès
Panaméricain de l’enfance, qui aura lieu à Mexico (Mexique) du 27 au 29
octobre 2004 (Approuvé par le Conseil permanent lors de la séance tenue le
5 août 2004)
CP/doc.3924/04
Recommandations formulées par l’Association
Latino-américaine d’intégration (groupe ALADI) au sujet de la résolution
AG/RES. 2056 (XXXIV-O/04) “Projet de charte sociale des Amériques:
renouvellement de l’engagement continental en faveur de la lutte contre la
pauvreté absolue dans la région
CP/doc.3925/04
Projet de déclaration sur
le référendum révocatoire qui a été tenu au Venezuela le 15 août 2004 (Présenté
par les États-Unis)
CP/doc.3926/04
Projet d’ordre du jour de
la XXXIIE Assemblée des déléguées (Présenté par la Commission
interaméricaine des femmes)
CP/doc.3927/04
Rapport sur la situation de
liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux
dispositions de la résolution CP/RES. 868 (1432/04) (Soumis par le
Secrétariat général le 31 juillet 2004)
CP/doc.3928/04
Rapport sur la situation de
liquidité présenté par le Secrétariat général conformément aux
dispositions de la résolution CP/RES. 868 (1432/04) (Soumis par le
Secrétariat général le 18 août 2004)
CP/doc.3929/04
Projet de résolution
Résultats du référendum révocatoire qui a été tenu au Venezuela le 15 août
2004 (Présenté par le Groupe ALADI)
CP/doc.3930/04
Rapport annuel du bureau de
l’Inspecteur general couvrant la période allant du 1er janvier au 31
décembre 2003
CP/doc.3931/04
Rapport d’activités du
bureau de l’inspecteur général couvrant la période allant du 1er janvier
au 31 décembre 2003
CP/doc.3932/04
Programme proposé pour la
visite de la délégation du Conseil permanent en Haïti (Présenté par la
Présidence du Conseil)
CP/doc.3933/04 rev. 2
Note de la Mission
permanente de la Jamaïque par laquelle elle dépose la candidature du Dr
Stephen Vasciannie à l’élection qui sera tenue en vue de pourvoir le poste
de membre du Comité Juridique Interaméricain jusqu’à l’expiration du
mandat du dr Kenneth Rattray
CP/doc.3934/04
Rapport du Secrétariat
général sur le séminaire: “Identification, collecte, gestion des stocks,
et destruction des armes individuelles et des armes légères”, tenu à
Managua, Nicaragua, les 12 et 13 mai 2004
CP/doc.3935/04
Rapport sur la Mission
d’observation des élections en El Salvador détachée par l’OEA, élections
présidentielles 2004
CP/doc.3936/04
Situation financière du
sous-programme 10G du Fonds ordinaire pour l’engagement contractuel et la
fourniture des services de conférences au conseil permanent, ses
commissions, sous-commissions et groupes de travail
CP/doc.3937/04
Calendrier des réunions (Présenté
par la Présidente du Conseil permanent)
CP/doc.3938/04
Projet de résolution:
Chaire des Amériques (Présenté par la délégation du Pérou)
CP/doc.3940/04 rev. 1
Rapport trimestriel du
Secrétaire général établi conformément à la résolution AG/RES. 2058
(XXXIV-O/04)
CP/doc.3942/04
Note de la mission
permanent du Panama par laquelle elle soumet un projet de déclaration en
“Commémoration du vingt-cinquième anniversaire de l’entrée en vigueur des
traités Torrijos-Carter sur le canal de Panama”
CP/doc.3943/04 rev. 1
Deuxième rapport
trimestriel du Secrétaire général sur la Mission d’appui au processus de
paix en Colombie (MAPP/OEA), conformément à la résolution CP/RES. 859
(1397/04)
CP/doc.3944/04
Projet de résolution normes
transitoires de fonctionnement des séances du Conseil permanent, de ses
commissions et groupes de travail (Présenté par les Délégations
d’Argentine, des Bahamas, du Nicaragua, et du Pérou)
CP/doc.3945/04 rev. 1 corr. 1
Rapport de la Présidence du
Conseil permanent relatif à la Réunion spéciale (privée) du Conseil
permanent sur la “Modernisation du secrétariat général de l’Organisation
des Etats Américains”
CP/doc.3946/04 rev. 1
Visite de la délégation du
Conseil permanent en Haïti 9 - 11 septembre 2004
CP/doc.3948/04
Rapport du Président de la
Commission de style de la trente-quatrième session ordinaire de
l’Assemblée générale
CP/doc.3951/04 corr. 1,
add.
1
Rapport préliminaire de la
visite effectuée par la Mission du Conseil permanent au Nicaragua 18 - 20
octobre 2004
CP/doc.3953/04 rev. 1
Rapport trimestriel sur
l’emploi des crédits ouverts conformément à la résolution CP/RES.831
(1342/02) entre le 1er juillet au 30 septembre 2004 - Fonds pour la paix
CP/doc.3955/04
-
Bureau des services budgétaires et financiers
-
add.
1
-
Conseil interaméricain pour le développement
intégré (CIDI) -
add. 2
-
Département de l’information -
add.
3
-
Programme spécial pour la promotion du
dialogue et le règlement des conflits Département des questions
démocratiques et politiques -
add.
4
-
Fonds d’investissement pour les bâtiments pour
le réaménagement de la Salle Simon Bolivar -
add.
5
-
Fonds d’investissement pour les bâtiments pour
les travaux de rénovation et/ou d’amélioration des bâtiments historiques
de l’OEA -
add.
6
-
Fonds d’investissement de l’OEA pour la
construction d’une salle des délégués et une salle à usages multiples -
add.
7
-
Unité sur le commerce -
add.
8
-
Unité du développement social et de
l’éducation (UDSE) -
add.
9
-
Bureau de la science et la technologie -
add.
10
Rapport sur la mobilisation des fonds couvrant
la période de douze mois allant jusqu’au 30 juin 2004 (Présenté par le
Secrétariat général conformément à la résolution AG/RES. 2059 (XXXIV-O/04)
CP/doc.3956/04
Rapport d’activité sur l’exécution budgétaire
et les virements entre chapitres du fonds ordinaire du programme-budget
pour 2004 ainsi que sur l’exécution budgétaire des fonds spécifiques du
1er janvier au 30 septembre 2004
CP/doc.3958/04
Note de la Mission permanente de la République
bolivarienne du Venezuela par laquelle elle achemine le “Projet de charte
sociale des amériques”
CP/doc.3959/04 rev. 2
Premier rapport semestriel de l’Unité pour la
promotion de la démocratie (UPD) 1er janvier - 30 juin 2004
CP/doc.3960/04
Note du Secrétariat pro tempore du Comité
consultatif de la CIFTA concernant le financement des activités pour la
période 2004-2005
CP/doc.3961/04
Rapport trimestriel sur l’emploi des crédits
ouverts conformément à la résolution CP/RES.831 (1342/02) entre le 1e
juillet 2004 / 30 septembre 2004 Bureau du commerce, de la croissance et
de la compétitivité
CP/doc.3962/04
Rapport de la mission détachée par l’OEA pour
observer les élections générales tenues à la Grenade - 2003
CP/doc.3963/04
Rapport final "La promotion des droits de la
femme et de l’équité ainsi que de la parité hommes-femmes"
CP/doc.3965/04
Note de la Mission permanente d’El Salvador
accompagnant la proposition du GRUCA sur l’élaboration du projet de charte
sociale des amériques ainsi qu’un plan d’action
CP/doc.3967/04
Projet de résolution: Promotion de la
transparence dans le processus de sélection du Secrétaire général et du
Secrétaire général adjoint
CP/doc.3968/04 rev. 3
Version révisée du programmme-budget approuvé
pour 2005 (Document présenté par le Secrétariat général)
CP/doc.3970/04
|