Documents 2009 (CP/doc.)

Rapport Annuel de l’Institut Interaméricaine de l’Enfant et des Adolescents (IIN) à l’assemblée générale CP/doc.4370/09

• Report of the Inter-American Children’s Institute to the General Assembly of the Organization of American States on resolution AG/RES. 2432 (XXXVIII-O/08) “Prevention and Eradication of Commercial Sexual Exploitation and Smuggling of and Trafficking in Minors” add. 1

• 82nd Final Report of the Regular Meeting of the Directing Council of the IIN add. 2

• Final Report Special Meeting of the Directing Council of the IIN “Analysis of the Implementation of the New Laws on Child Issues, Public Policies and Institutional Reforms within the Framework of the Convention on the Rights of the Child” add. 3

• Final Report Inter-American Forum on Children and Adolescents “my Right to Participate” add. 4

• Final Report Inter-American Meeting On The Exchange Of Experience And Programs On Child Care add. 5

• Second Meeting of Government Experts Inter-American Program of Cooperation for the Prevention and Remedy of cases of International Abduction of Children by one of their parents add. 6

Acte final de la Commémoration du cinquième anniversaire  de la déclaration sur la sécurité dans les Amériques CP/doc.4371/09 rev. 1

Note de la Mission Permanente de la Colombie par laquelle elle demande l’inscription du point “massacre d’autochtones Colombiens perpétré par les FARC” à l’ordre du jour du Conseil Permanent et par laquelle elle transmet le Projet de Déclaration Correspondant CP/doc.4372/09

Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme adressé à L’assemblée Générale CP/doc.4373/09

Note de la mission Permanente du Honduras relative au changement de date de la Trente-Neuvième Session Ordinaire de L’assemblée Générale de L’organisation des Etats Américains CP/doc.4375/09

Note de la Mission Permanente de la Colombie transmettant le texte du Projet de Déclaration convenu Avec les diverses Délégations “Déclaration sur L’assassinat D’autochtones Colombiens AWA par les FARC ” CP/doc.4376/09

Rapport Annuel de L’institut Intéramericain de Coopération Pour L’griculture (IICA) à L’assemblée Générale CP/doc.4377/09

Plans de travail des bureaux hors siège de l’OEA pour 2008 et rapport sur les fond et Subventions Reçus
des Gouvernements Hôtes CP/doc.4378/09

• Fe de errata Plans de Travail des bureaux Hors siège de L’oea Pour 2008/2009 et rapport sur les Fond et Subventions Reçus des Gouvernements Hôtes

Note de la Mission Permanente du Panama par laquelle elle demande l’inscription à L’ordre du Jour du Conseil Permanent du point suivant: “Règlement Appelé à Régir le Fonctionnement du Fonds Spécifique du Comité pour L’élimination de toutes les Formes de Discrimination Contre les Personnes Handicapées” ainsi que du Projet de résolution qui L’accompagne CP/doc.4379/09

Rapport Annuel de la Commission Interamericaine des Télécommunications (CITEL) à L’assemblée Générale CP/doc.4382/09

Note du Secrétaire Général concernant la désignation, en qualité D’experte Indépendante, de Mme Laura Pautassi au poste de membre du groupe de travail chargé D’analyser les Rapports Nationaux prévus au Protocole de San Salvador CP/doc.4386/09

Rapport du Secrétariat Général relatif aux Invitations à la Trente-Neuvième Session Ordinaire de L’assemblée Génerale Subordonnées à l’autorisation du Conseil Permanent CP/doc.4387/09

• Rapport du Secrétariat Général relatif aux invitations à la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale subordonnées à l’autorisation du Conseil Permanent (Demandes de participation de la société civile) CP/doc.4387/09 add. 1
   

• Rapport du Secrétariat Général relatif aux invitations à la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale subordonnées à l’autorisation du Conseil Permanent (Demandes de participation de la société civile) CP/doc.4387/09 add. 2 corr. 2

Note de la Mission Permanente de la République Dominicaine  par laquelle elle sollicite l’inscription du point «Première Réunion des Experts Légistes des Amériques» à l’ordre du jour  de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent CP/doc.4389/09

Rapport Annuel du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (CICTE) à L’assemblée Générale CP/doc.4390/09

Rapport du Secrétariat Général sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Programme Interaméricain D’enregistrement Universel de L’état Civil et de « Droit à L’identité » au Cours de la Première année D’exécution CP/doc.4391/09

Projet de résolution  Modifications au fonds Spécifique d’appui à l’élaboration de la Déclaration Américaine des Droits des Peuples Autochtones CP/doc.4392/09

Rapport du Groupe de Travail mixte du Conseil Permanent et de la Commission Exécutive Permanente du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré sur le Projet de Charte Sociale des Amériques (2008-2009) CP/doc.4393/09

Rapport Annuel du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré (CIDI) adressé à L’assemblée Générale CP/doc.4394/09

• Rapport Annuel du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré (CIDI) à L’assemblée Générale (Accordés à la quatrième séance plénière tenue le 5 mai 2009 et sujette à la révision de la Commission de style) CP/doc.4394/09 add. 1

Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus es Drogues (CICAD)  CP/doc.4395/09

Note de la Mission Pemanente du Costa Rica demandant l’inscription d’un point et du Projet de résolution ci-joint à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent CP/doc.4396/09

Note de la Mission Permanente du Honduras faisant parvenir le Projet de résolution concernant la Levée des Sanctions Imposées à la République de Cuba  CP/doc.4397/09 rev. 1 corr. 1

Situation au Guatemala (Déposé par la Délégation du Guatemala) CP/doc.4398/09

Rapport du Conseil Permanent sur la Liberté de Commerce et D’investissement dans le Continent Américain (Rapport adopté à la séance tenue le 13 mai 2009) CP/doc.4399/09

• Projet de résolution Liberté de Commerce et D’investissement dans le Continent Américain (Projet de résolution adopté à la séance tenue le 13 mai 2009) CP/doc.4399/09 add. 1

Projet de résolution Nomination des femmes aux postes supérieurs de direction au sein de L’organisation des Etats Américains (Projet de résolution adopté à la séance tenue le 13 mai 2009) CP/doc.4400/09

Projet de résolution Promotion des Droits Humains de la femme, de L’équité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes (Projet de résolution adopté à séance tenue le 13 mai 2009) CP/doc.4401/09

Note de la Mission Permanente de Colombie sollicitant l’inscription du thème «Offre d’accueil par la Colombie du Sixième Sommet des Amériques qui se tiendra en 2012» à L’ordre du jour de la Séance Ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 20 mai 2009 CP/doc.4402/09

Projet de résolution Charte Sociale des Amériques: renouvellement de l’engagement continental en faveur de la lutte contre la pauvreté dans la région (Approuvé à la réunion tenue le 13 mai 2009) CP/doc.4403/09

Note de la Mission Pemanente du Nicaragua transmettant deux Projets de résolution concernant la Convocaion de la Réunion de Consultation des Ministres des Relations Extérieures CP/doc.4404/09

Note de la Mission Permanente de Trinité-et-Tobago sollicitant l’inscription d’un nouveau point à l’ordre du jour de la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale  CP/doc.4405/09

• Note de la Mission Permanente de Trinité-et-Tobago sollicitant l’inscription d’un nouveau point à l’ordre du jour de la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale CP/doc.4405/09 add. 1

Note de la Mission Permanente du Paraguay par laquelle elle demande l’inscription du point “offre du Paraguay d’accueillir le Sixième Sommet des Amériques” à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent prévue pour le 21 mai 2009 CP/doc.4406/09

Note de la Mission Permanente du Nicaragua par laquelle elle demande l’inscription d’un nouveau point à l’ordre du jour de la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale CP/doc.4407/09

Rapport du Secrétariat Géneral sur la mise en oeuvre de la résolution AG/RES.2424 (XXXVIII-O/08) « Appui au Renforcement de la Stabilité Politique et au Développement Socio-Economique D’haïti » CP/doc.4408/09

Note de la Mission Permanente de L’équateur par laquelle elle demande l’inscription d’un point à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent et propose un Projet de résolution qui laisse sans effet l’exclusion de Cuba du Système Interaméricain CP/doc.4409/09

Projet de résolution Appui au Développement Socio-Economique et à la Stabilité Politique Durable en Haïti (Déposé par la Délégation d’Haïti, coparrainé par les Délégations de l’Argentine, de la Bolivie,  du Brésil, du Canada, du Chili, de la Colombie, de la République dominicaine, de la Jamaïque,  du Mexique, du Paraguay, du Pérou, de Trinité-et-Tobago, des États-Unis et du Venezuela)  (Approuvé à la séance du 22 mai 2009) CP/doc.4410/09

Projet de résolution Suivi de la Déclaration de Recife (Approuvé à la réunion du 22 mai 2009) CP/doc.4411/09

Note de la Mission Permanente du Nicaragua par laquelle elle transmet un Projet de résolution destiné à la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale visant à révoquer la résolution VI de la Huitième Réunion de Consultation  des Ministres des Relations Extérieures CP/doc.4412/09  

Note de la Mission Permanente des Etats-Unis D’amérique sollicitant l’inscription d’un point à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent qui se tiendra le 27 mai 2009 et transmettant le Projet de résolution y relatif, «Cuba et le Système Interaméricain» CP/doc.4413/09

Projet de resolution sur la question de Cuba depose par les delegations de L’argentine, du Chili, du Mexique, du Perou,  de la Republique Dominicaine, de L’uruguay, de la Colombie, du Guatemala, du Bresil, du Paraguay, du Panama et la plupart  des pays de la CARICOM CP/doc.4414/09

Note de la Mission Permanente de Saint-Kitts et-Nevis soumettant une candidature au Conseil D’administration du Centre D’études de la Justice des Amériques CP/doc.4416/09

Projet de résolution présenté par la Mission Permanente du Honduras CP/doc.4418/09 rev. 1

Projet de résolution Situation actuelle au Honduras CP/doc.4419/09

Note de la Mission permanente des Etats-Unis d’Amérique sollicitant l’examen du thème « Le baseball aux jeux olympiques de 2016» et du projet de résolution correspondant et ci-joint, comme point à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent CP/doc.4420/09

Répartition de mandats émanés de la trente-neuvième session ordinaire de l’assemblée générale et poursuite de mandats émis durant les années précédentes (Document approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 15 juillet 2009 et révisé le 29 septembre 2009)  CP/doc.4422/09 rev. 2 corr. 1

Note de la mission permanente du Pérou, sur la date et le lieu de la quarantième session ordinaire de l’assemblée générale de l’Organisation des États Américains CP/doc.4424/09

Ordre du pour provisoire de la 84e réunion ordinaire du conseil directeur de l’Institut Interaméricain de l’Enfance (IIN) CP/doc.4426/09

Note de la mission permanente du Pérou demandant l’inscription à l’ordre du jour de la séance du conseil permanent programmée pour le 13 août 2009, du point et du projet de résolution ci-joint : « lieu et date de la quarantième session ordinaire de l’assemblée générale CP/doc.4427/09

Note de la Mission Permanente de la République Dominicaine proposant la date et le lieu de la tenue de la deuxième réunion des Ministres de la Sécurité Publique des Amériques CP/doc.4430/09

• Projet de résolution Lieu et de Date de la Deuxième Réunion des Ministres Chargés de la Sécurité Publique des Amériques (Déposé par La République dominicaine) CP/doc.4430/09 add. 1

Projet de déclaration du Conseil Permanent de L’OEA CP/doc.4432/09 rev. 1

Projet de déclaration Rejet de la Suspension des Garanties Constitutionnelles au Honduras et Aggravation de la Crise Politique CP/doc.4433/09 rev. 3

Projet d’ordre du jour de la Trente-Huitième Session Extraordinaire de L’assemblée Générale CP/doc.4434/09

Informe final de la Misión de Observación Electoral de la OEA sobre el referéndum dirimidor y de aprobación de la nueva constitución política del estado celebrado en Bolivia el 25 de enero de 2009 CP/doc.4435/09

Rapport de la Présidente de la Commission des Questions Administratives et Budgétaires sur le Projet de Programme-Budget de L'organisation pour 2010 (Présenté au Conseil permanent à la séance tenue le 29 septembre 2009) CP/doc.4436/09

Informe de la Misión de Observación Electoral sobre el Referéndum Constitucional celebrado el 28 de septiembre de 2008 en la República del Ecuador CP/doc.4437/09

Rapport Annuel du Bureau de L’inspecteur Général pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2008 CP/doc.4440/09

Rapport d’activité du Bureau de L’inspecteur Général pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2008 CP/doc.4441/09

Projet de déclaration Rejet des Actes D’intimidation contre L’ambassade du Brésil au Honduras (Proposition de plusieurs délégations faite sur la base du texte soumis par la Bolivie) CP/doc.4442/09 rev. 1

Note de la Mission Permanente des Etats-Unis D’amerique sollicitant l’inscription d’un theme, assorti du Projet de resolution ci-joint, «Convocation de la Sixieme Reunion du Groupe de Travail de la REMJA sur le Delit Cybernetique, Conformement a la resolution AG/RES. 2462 (XXXIX-O/09), et Conclusions et Recommandations de la Reunion des Ministres de la Justice des Ameriques »,a l’ordre du jour de la prochaine Seance Ordinaire du Conseil Permanent CP/doc.4443/09

Note de la Mission Permanente du Brésil par laquelle elle transmet le Texte du Projet de résolution relatif au lieu et à la Date de la Huitième Réunion des Ministres de la Justice des Amériques (REMJA-VIII) CP/doc.4444/09 rev. 1

Note de la Mission Permanente D’el Salvador par laquelle elle sollicite une Séance Extraordinaire du Conseil Permanent et transmet le Projet de résolution «Solidarité et Assistance au peuple et au Gouvernement D’el Salvador» CP/doc.4446/09

Informe de la Misión de Observación Electoral de la OEA sobre la Elección de Presidente y Vicepresidente de la República, Diputados al Parlamento Centroamericano (PARLACEN), Diputados a la Asamblea Nacional, Alcaldes, Concejales y Representantes de Corregimiento Celebrada en la República de Panamá el 3 de mayo de 2009 CP/doc.4447/09

Candidatures au poste qui deviendra vacant au sein de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme CP/doc.4448/09

Demande d’admission du Gouvernement de la République de Lituanie au statut D’observateur Permanent près L’organisation CP/doc.4449/09

La Qualité de la gestion dans le Secteur Public et L’oea éléments devant être pris en compte pour un Programme Interaméricain sur la qualité de la gestion pour la bonne gouvernance dans le Secteur Public CP/doc.4450/09

Informe de la Mision de Observacion Electoral Elecciones de Diputados al Parlamento Centroamericano, Asamblea Legislativa y Consejo Municipales del 18 de enero de 2009 en la Republica de El Salvador CP/doc.4452/09

Rapport Présenté au Conseil Permanent au sujet des progrès réalisés dans L’élaboration de la Charte Sociale des Amériques, par L’ambassadeur Virgilio Alcántara, Représentant Permanent de la République Dominicaine et Président du Groupe de Travail Mixte du Conseil Permanent et de la CEPCIDI chargé du Projet de Charte Sociale des Amériques (Présenté à la séance tenue le 16 décembre 2009)  CP/doc.4459/09