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Documents
Autres
Actualisation de la résolution CP/RES. 768
(1234/00) (Document présenté par le Secrétariat général) CP/CAAP-2578/01
Remarques présentées le 19 novembre 2001
par le représentant permanent du Brésil sur le document intitulé "La situation
financière de l'OEA: de la crise aux choix" CP/CAAP-2592/01
Rapport sur la stratégie de gestion de la trésorerie
de l'Organisation des États Américains [Présenté par le Secrétariat général
conformément a la résolution CP/RES. 831 (1342/02)] CP/CAAP-2640/02
Projet de résolution: Augmentation des crédits dans le programme-budget pour 2004 alloués au système interaméricain des droits de la personne CP/CAAP-2643/02 rev.
1
Projet de résolution: augmentation
des recettes au titre des quotes-parts dans le programme-budget 2004 CP/CAAP-2651/03
Réponse aux questions soulevées par
le membres a la réunion du 17 mars 2003 CP/CAAP-2655/03
Rapport de la Présidence de la CAAP
sur les activités de la Commission 2002-2003 CP/CAAP-2663/03
Apports au titre de la direction technique et de
l’appui administratif (Présenté par le Secrétariat général) CP/CAAP-2689/04
Rapport du Président de la Commission des
questions administratives et budgétaires sur la demande de crédits budgétaires
supplémentaires, en accord avec la résolution AG/RES. 1974 (XXXIII-O/03)
destinés à couvrir les dépenses afférentes au changement d’administration en
2004 (Document examiné par la Commission à sa réunion du 22 avril 2004)
CP/CAAP-2695/04 rev. 1
Rapport du président du groupe de travail
transmettant les recommandations relatives au rapport final établi par la firme
Deloitte & Touche sur l’«étude de gestion»
CP/CAAP-2699/04 add.1
Rapport du président sur la
nomination des femmes aux postes de direction
CP/CAAP-2704/04
rev.1
Rapport du président de la
commission des questions administratives et budgétaires sur les activités de la
commission 2003-2004
CP/CAAP-2705/04
Rapport du Président de la
Commission des questions administratives et budgétaires concernant un virement
proposé de crédits entre chapitres
CP/CAAP-2714/04
Rapport du Président relatif
aux ajustements de salaires dans les pays de la caraïbe orientale, établi
conformément à la résolution AG/RES. 1974 (XXXIII-O/03)
CP/CAAP-2715/04
Rapport du Président de la
Commission des questions administratives et budgétaires sur le réaménagement de
la salle Libertador Simón Bolívar présenté au Conseil permanent le 30 mars 2005
CP/CAAP-2736/05
Rapport établi, conformément à
la résolution AG/RES. 2059 (XXXIV-O/04), sur les contrats à la tâche
CP/CAAP-2739/05
Demande de fonds pour defrayer
les coûts des dépenses extrabudgétaires associés à l’entrée en fonctions du
Secrétaire général et du Secrétaire général adjoint
CP/CAAP-2741/05
rev. 2
Projet de résolution:
Modernisation et restructuration du Secrétariat général de l’Organisation des
États Américains
CP/CAAP-2751/05
rev. 1
Rapport du Président de la
CAAP sur les activités de la Commission pendant l’exercice 2004-2005
CP/CAAP-2754/05
Formules optionnelles de
solutions au déficit du budget 2005
CP/CAAP-2764/05
Projet de resolution:
Réaffectation des crédits extrabudgétaires approuvés en vertu de la résolution
CP/RES. 882 (1479/05) pour défrayer une partie du déficit budgétaire projeté
pour l’année fiscale 2005
CP/CAAP-2776/05
rev. 2
Rapport du Secrétariat général
sur l’application de la résolution CP/RES. 893 (1514/05) "Réaffectation des
crédits extrabudgétaires approuvés en vertu de la résolution CP/RES. 882
(1478/05) pour couvrir une partie des dépenses imprévues pendant l’exercice
budgétaire 2005"
CP/CAAP-2792/05
Intervention de la délégation
du Brésil devant la Commission des questions administratives et budgétaires (CAAP)
le 14 décembre 2005
CP/CAAP-2809/05
Ajustement du programme
–budget de 2006 Document de travail Préparé par le Secrétariat général
CP/CAAP-2812/05
rev. 1
Projet de résolution:
Ajustement du programme-budget approuvé pour 2006 (Document présenté par la
présidence)
CP/CAAP-2826/06 rev. 2
Rapport de l’Inspecteur
général adressé à la réunion de la CAAP concernant les mandats issus du
dispositif de la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05) (Présenté le 10 avril 2006)
CP/CAAP-2829/06
Rapport de la directrice du
Bureau du développement humain adressé au Groupe de travail de la CAAP chargé du
budget 2007
CP/CAAP-2838/06
Proposition de modification
des Normes générales de fonctionnement du Secrétariat général de l’OEA Article
23 [Élaboré par le Département des services juridiques conformément à la
résolution AG/RES. 2257 (XXXVI-O/06) adoptée par l’Assemblée générale]
CP/CAAP-2850/06
rev. 1
Rapport du Président de la
Commission des questions administratives et budgétaires par lequel il transmet
le projet de résolution « Modification de l’article 23 des Normes générales de
fonctionnement du secrétariat général de l’OEA » (Approuvé par la Commission à
sa réunion du 18 octobre 2006)
CP/CAAP-2856/06 rev. 1 corr. 1
Faits Saillants du rapport sur
les contrats à la tâche pour la période de janvier à juin
2006
CP/CAAP/Rep. 2/06 add. 1
Proposition de modifications aux articles 78 et 80 des normes générales de
fonctionnement du Secrétariat général
CP/CAAP-2874/06 rev. 2
Projet de résolution Modifications proposées aux articles 78 et 80 des normes
générales de fonctionnement du Secrétariat général
CP/CAAP-2874/06 add.1 rev.1
Nouvelles révisions proposées
apportées aux modificationsproposées aux articles 78 et 80 des normes générales,
à partir de commentaires et de suggestions faits par les représentants des États
membres lors de la réunion informelle de la caap tenue le 4 décembre 2006
CP/CAAP-2876/06 rev. 2
Rapport sur les credits supplementaires ouverts conformément à la résolution
CP/RES. 831 (1342/02) [Rapport couvrant la période allant du 7 janvier 2003 au
30 septembre 2006)
CP/CAAP/INF.7/06
Intervention faite par la délégation du brésil aux réunions de la caap tenues
les 7 et 12 décembre 2006 et traitant des questions d’ajustement au titre de la
cherté de vie (COLA) et de la nouvelle politique de récupération des coûts
indirects
CP/CAAP-2880/06
Document
d’information sur le recouvrement des coûts indirects soumis par la commission
des vérificateurs extérieurs au conseil permanent dans le cadre de l'audit
annuel des comptes et bilans financiers de L'OEA
CP/CAAP-2881/07
Nouvelles révisions des modifications proposées aux articles 78 et 80 des normes
générales, à partir de commentaires et de suggestions faits par les
représentants des états membres CP/CAAP-2884/07
rev . 4
Rapport sur
les crédits supplémentaires ouverts conformément à la résolution CP/RES. 831
(1342/02) [De l’ouverture (7 janvier 2003) au 31 décembre 2006]
CP/CAAP-2889/07
Rapport annuel sur les contrats à la tâche (CPR) pour la période du 1er janvier
au 31 décembre 2006
CP/CAAP-2890/07
corr. 2
Musée d’art
des amériques examen de l'inventaire 13 février 2007
CP/CAAP-2893/07
Procédure d’approvisionnement de l’OEA et devis estimatifs
CP/CAAP-2899/07
Réponses de
suivi du Secrétariat général aux questions additionnelles émanées de la CAAP en
relation avec le rapport sur les contrats à la tâche pour la période de janvier
à décembre 2006
CP/CAAP-2905/07
Exposé prononcé devant la
Commission des questions administratives et budgétaires à la réunion du 12 avril
2007 Par Linda Fealing, Inspectrice générale
CP/CAAP-2911/07
Projet de resolution Election de deux vérificateurs extérieurs lors de la
trente-septième session ordinaire de l’assemblée générale
CP/CAAP-2914/07
rev. 1
Projet de résolution Convocation de la trente-troisième session extraordinaire
de l’assemblée générale
CP/CAAP-2926/07
Note de la Mission permanente du Pérou transmettant la demande des délégations
de la Bolivie, de L’Equateur, d’El Salvador, du guatemala, du Nicaragua, du
Panama et du Pérou relative à l’examen d’un projet de résolution concernant la
« caractère humanitaire des programmes du bureau d’action humanitaire contre les
mines établis par le secrétarit géneral de l’Organisation des Etats Américains »
CP/CAAP-2936/07
Avant-projet de rapport de la Commission des Questions Administratives et
Budgétaires (Correspondant à la période allant de juillet 2007 à mai 2008)
CP/CAAP-2955/08
Lettre du
président de la commission exécutive permanente du conseil interaméricain
de développement intégré (CEPCIDI) par laquelle il demande l’allocation de
ressources pour la tenue de la “quatrième réunion interaméricaine des
ministres et hauts fonctionnaires chargés de la culture dans le cadre du
CIDI”
CP/CAAP-2956/08
Projet de
résolution Convocation de la trente-sixième session extraordinaire de
l’assemblée générale
CP/CAAP-2962/08
rev. 1
Projet de
rapport de la Commission des questions administratives et budgétaires (CAAP) sur
le plafonnement du programme-budget du fonds ordinaire et son financement pour
2009.[Conformément au mandat contenu dans la résolution AG/RES. 2437
(XXXVIII-O/08)]
CP/CAAP-2964/08
rev. 1
Version éditée
de l’intervention du Secrétaire Général à la commission des questions
administratives et budgétaires (CAAP) le 25 novembre 2008
CP/CAAP-2974/08
Note de la mission permanente d’El Salvador par laquelle elle sollicite un
financement pour la quatrième réunion du groupe de travail sur l’entraide
juridique et l’extradition
CP/CAAP-2983/09
Avis juridique:
Formats requis pour les projets de résolution de l’assemblée générale
CP/CAAP-2984/09
Avis juridique
relatif à des propositions visant à modifier le cycle d’approbation du
budget
CP/CAAP-2985/09
Répartition Géographique et Représentation équitable
entre Hommes et Femmes au Secrétariat Général (Document présenté par le
Sous-Secrétariat aux questions administratives et budgétaires, mis à jour au 31
décembre 2008)
CP/CAAP-3001/09
OAS General Secretariat Travel Report for 2008
CP/CAAP-3003/09
Rapport sur les Contrats à la Tâche (Janvier-décembre
2008) (Établi par le Sous-Secrétariat aux questions administratives et
budgétaires)
CP/CAAP-3004/09 corr. 1
Rapport du Président de la Commission des Questions
Administratives et Budgétaires sur les Activités de la Commission (Correspondant
à la période comprise entre juillet 2008 et mai 2009)
CP/CAAP-3009/09
Rapport sur les levées de fonds - les Observateurs
Permanents (Présenté par le Département des questions internationales, en
exécution de la résolution AG/RES. 2437 (XXXVIII-O/08)
CP/CAAP-3014/09 corr. 1
Politique en matière de récupération des coûts
indirects apporteurs auxquels la loi impose une limite au montant qu’ils peuvent
payer en matière de récupération des coûts indirects (Préparé par le
Sous-secrétariat aux questions administratives et financières)
CP/CAAP-3023/09 add. 2
Projet de résolution sur le Programme-Budget 2010 (Approuvé par la Commission
des questions administratives et budgétaires à sa réunion du 29 septembre 2009)
CP/CAAP-3029/09
Listado de Mandatos de la OEA por Pilar y Sub-Pilar
(Documento presentado por la Secretaría de Administración y Finanzas)
CP/CAAP-3030/09
Projet de résolution (Approuvé par le Secrétariat exécutif de la Commission
interaméricaine des droits de l’homme et le Secrétariat exécutif de la Cour
interaméricaine des droits de l’homme, révisé par le Département de consultation
juridique de l’OEA) Règlement appelé à régir le fonctionnement du fonds d’aide
Juridique du Système Interaméricain des Droits de la Personne (Fondé sur le
document CP/doc.4445/09 et contenant des modifications introduites durant la
réunion informelle tenue par la CAAP le 5 novembre 2009)
CP/CAAP-3034/09
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