Documents

Contributions des états membres au budget régulier de l’OEA

Note de la Mission permanente du Brésil proposant une augmentation des contributions des états membres au budget régulier de l’OEA CP/CAAP-2646/03

Barème proposé pour les quotes-parts de l’OEA (Proposition présentée par la présidence) CP/CAAP-2672/03

Quotes-parts devant être versées par les États membres au Fonds ordinaire (Document de travail présenté par le Secrétariat général) CP/CAAP-2673/03

Rapport mensuel sur le recouvrement des quotes-parts pour le mois de novembre qui est présenté pour donner suite a la résolution AG/RES.1757 (XXX-0/00) CP/CAAP-2684/03

Exposé prononcé par M. Manuel Metz, fonctionnaire du Secrétariat général, au sujet des quotes-parts des états membres au Fonds ordinaire, lors de la réunion informelle tenue par la CAAP le 26 octobre 2004 (Basé sur le document CP/CAAP-2673/03, daté du 29 septembre 2003 “Quotes-parts des États membres au Fonds ordinaire”; Analyse détaillée du projet présenté par le Président à la réunion informelle de la CAAP, tenue le 25 août 2003) CP/CAAP-2718/04

Projet de résolution informations actualisées sur les coûts des conférences et réunions financées par l’Organisation des États Américains CP/CAAP-2719/04 rev. 2

Quotes-parts devant être versées par les états membres au Fonds ordinaire CP/CAAP-2673/03 rev. 1

Proposition du Groupe de travail sur le barème des quotes-parts CP/CAAP-2806/05

Note de la Mission permanente du Mexique relative aux travaux du Groupe de travail chargé d’examiner le barème des quotes-parts CP/CAAP-2807/05

Rapport du Président du Groupe de travail sur le barème des quotes-parts (Présenté à la Commission des questions administratives et budgétaires le 14 décembre 2005) CP/CAAP-2810/05

Renseignements de base sur la réunion d’experts chargés d’établir une méthodologie pour déterminer un nouveau barème des quotes-parts pour 2009 et pour les années à venir (Document d’information élaboré par le Secrétariat général) CP/CAAP-2868/06 rev.1

Projet de résolution:  Méthodologie de calcul du barème des quotes-parts pour le financement du Fonds ordinaire de l’Organisation CP/CAAP-2927/07 rev. 1

Rapport de la Commission des questions administratives et budgétaires sur la proposition de méthode d’attribution des quotes-parts des états membres qui sera appliquée en 2009 CP/CAAP-2929/07