Documents 2009 (CP/INF.)

Note de la Mission permanente de la République Argentine par laquelle elle transmet un communiqué de presse sur les Iles Malouines CP/INF.5786/09

Note du président de la commission sur la sécurité continentale sollicitant l’inclusion de deux points à l’ordre du jour de la séance ordinaire du conseil permanent prévue au 14 janvier 2009 CP/INF.5787/09

Note de la Mission permanente de la Colombie  par laquelle elle demande l’inscription du point “Prévalence de l’utilisation des technologies aux réunions de l’OEA”  à l’ordre du jour de la séance ordinaire  du conseil permanent du 14 janvier 2009 CP/INF.5789/09

candidature au poste devenu vacant au sein du comité juridique interaméricain (CJI) à la suite de la démission d’un de ses membres 

• Bresil CP/INF.5790/09

Transfert de la présidence du conseil permanent de l’OEA Allocution du nouveau président du conseil permanent, le représentant permanent du Brésil, l’ambassadeur Osmar Chohfi Washington, le 8 janvier 2009  CP/INF.5791/09

Note de la Mission permanente du Honduras par laquelle elle sollicite la tenue d’une séance protocolaire pour accueillir Monsieur Manuel Zelaya Rosales, Président de la République du Honduras CP/INF.5793/09

Note de la Mission permanente de la République Argentine par laquelle elle présente sa candidature au poste d’expert indépendant au sein du groupe de travail chargé d’analyser les rapports d’activité des états parties au Protocole de San Salvador CP/INF.5795/09

Note de la Mission permanente du Honduras par laquelle elle sollicite la tenue d’une séance protocolaire pour accueillir Monsieur Manuel Zelaya Rosales, Président de la République du Honduras CP/INF.5796/09

Note de la Mission Permanente de la Republique Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle demande l’inscription d’un point à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent programmée pour le 18 février 2009 CP/INF.5801/09

Rapport de L’ambassadeur Albert R. Ramdin, Secrétaire Général Adjoint de L’OEA concernant la visite  qu’il a réalisée en Haïti en janvier 2009 (Présenté au Conseil permanent le 4 février 2009, conformément à la résolution AG/RES. 2424 (XXXVIII-O/08) CP/INF.5803/09

Présentation des Lettres de Créance de L’ambassadeur John E. Beale, Représentant Permanent de la Barbade près L’organisation des Etats Américains  CP/INF.5809/09

Note de la Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle sollicite l’inscription d’un point à L’ordre du Jour de la Séance Ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le mercredi 18 mars 2009 CP/INF.5811/09

Note du Comité Juridique Interaméricain Annonçant L’élection de m. Guillermo Fernández de Soto comme Vice-Président Durant sa 74e Session Ordinaire CP/INF.5816/09

Absence du Président du Conseil Permanent CP/INF.5820/09

Note de la Mission Permanente de la République D’argentine par laquelle elle Sollicite L’inclusion du point «Rapport de la République D’argentine sur la IIE Réunion des Responsables en Matière de Traite des Personnes» Dans L’ordre du Jour de la Session Ordinaire du Conseil Permanent prévue le 22 avril 2009  CP/INF.5821/09

Note de la Mission Permanente des Etats-Unis Portant Nomination de M. James Millette à la Commission des Vérificateurs Extérieurs de L’oea CP/INF.5822/09

Note des Missions Permanentes du Mexique et du Pérou par laquelle elles sollicitent l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent du thème «Rapport du Secrétariat Général de L’oea sur les avancées réalisées dans la mise en œuvre du Programme Interaméricain D’enregistrement Universel de l’état Civil et “Droit à L’identité» CP/INF.5825/09

Note de la Mission Permanente des Etats-Unis D’amérique sollicitant l’inscription du point «Commémoration de la Journée Mondiale de la Liberté de la Presse» à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent CP/INF.5828/09

Organisation Panamericaine de la sante Rapport de la Situation Centre D’operations D’urgence (COU)# 6 Grippe Porcine dans les Ameriques  CP/INF.5831/09

Note de la Mission Permanente du Panama sollicitant que la présentation du «Rapport sur la Première réunion des Directeurs D’institutions et des responsables de l’élaboration de politiques publiques sur les personnes handicapées» soit inscrite à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent qui se tiendra le 13 mai 2009 CP/INF.5832/09

Note de la Mission Permanente de la Trinité-et-Tobago sollicitant l’inscription du point «Résultats du Cinquième Sommet des Amériques» à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent  prévue au 6 mai 2009 CP/INF.5833/09

Note de la Mission Permanente du Guatemala Demandant L’inscription de L’exposé du Secrétaire Exécutif de L’institut Centraméricain d’études fiscale (ICEFI) à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent progammée pour le 13 mai 2009  CP/INF.5834/09

Note du Président du Groupe de Travail chargé de L’élaboration de la Déclaration Américaine relative aux droits des peuples autochtones au sujet de l’inscription de la question de la modification de la résolution CP/RES 873 (1459/04) à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent qui se tiendra le 13 mai 2009 CP/INF.5837/09

Liste des postes Electifs au sein des Organes, Organismes et Entités de L’organisation des Etats Américains (Document d’information établi par le Secrétariat général conformément aux données fournies par les organes, organismes et entités) CP/INF.5838/09 corr. 1

Note de la Mission Permanente de la République Orientale de L’uruguay par laquelle elle demande l’inscription du point “première conférence spécialisée interaméricaine sur la sécurité publique” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent  CP/INF.5839/09

Note de la Mission Permanente du Nicaragua par laquelle elle transmet le texte d’une note en bas de page dans des Projets de résolution et/ou de déclaration  mentionnant le cinquième sommet des amériques CP/INF.5840/09

Note de la Mission Permanente de la République Orientale de L’uruguay par laquelle elle demande l’inscription du point “la Démocratisation de la Connaissance pour la Création d’une Culture de Paix”  à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent  prévue pour le 20 mai 2009 CP/INF.5841/09

Note de la Mission Permanente du Guatemala par laquelle elle sollicite l’inscription du thème «la Situation au Guatemala» à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent qui aura lieu le 13 mai 2009 CP/INF.5842/09

Présentation des Lettres de Créances de L’ambassadeur Ruy de Lima Casaes e Silva, Représentant Permanent du Brésil près L’organisation des États Américains CP/INF.5845/09

Note de la Mission Permanente de la République Argentine relative au Projet de résolution “protocole de San Salvador: Composition et Fonctionnement du groupe de Travail Chargé D’analyser les Rapports Périodiques des Etats Parties”  (CP/CAJP-2736/09 rev. 5) CP/INF.5846/09

Note de la Mission d’el Salvador relative à une déclaration concernant le Projet de résolution “le Droit à la Vérité”, qui sera Examinée par L’assemblée Générale à L’occasion de sa trente- euvième Session Ordinaire CP/INF.5847/09

Note de la Présidence du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme relative au Projet de  résolution “Appui à la tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme” (AG/doc.4915/09) CP/INF.5848/09

Note de la Mission Permanente de la République Argentine sollicitant une correction au projet d’ordre du jour de L'assemblée Générale CP/INF.5850/09

Note de la Mission Permanente du Guatemala transmettant le projet de résolution «Fonds pour la Paix: Règlement Pacifique des Différends Territoriaux» aux fins d’examen par L'assemblée Générale lors de sa trente-neuvième session ordinaire  CP/INF.5851/09

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle demande la convocation d’une séance extraordinaire du Conseil Permanent CP/INF.5852/09

Nota de la Misión Permanente de la República Argentina remitiendo un comunicado de prensa en relación al tema -La Cuestión de Las Islas Malvinas- CP/INF.5857/09

• Nota de la Misión Permanente de la República Argentina mediante la cual remite una síntesis actualizada de -La Cuestión de las Islas Malvinas- CP/INF.5857/09 add. 1

Note de la Mission Permanente du Chili par laquelle elle demande la tenue d’une Séance Protocolaire  du Conseil Permanent pour recevoir son Excellence Madame Michelle Bachelet, Présidente du Chili CP/INF.5858/09

Note de la Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle demande l’inscription du point “la Présentation du rapport de la deuxième rencontre interaméricaine d’experts et de représentants d’organismes électoraux des états membres de L’oea, tenu à Caracas les 11 et 12 juin 2009” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent  CP/INF.5860/09

Note de la Mission Permanente du Honduras par laquelle elle demande la convocation d’une Séance Extraordinaire du conseil permanent pour traiter du risque encouru par le processus politico-institutionnel démocratique et/ou l’exercice légitime du pouvoir dans la République du Honduras CP/INF.5862/09

Declaration of the African Union on the coup d'état in Honduras CP/INF.5871/09

Présentation des lettres de créance de monsieur L’ambassadeur Guillermo Cochez Farrugia, représentant permanent du Panama pres L'organisation des Etats Americains CP/INF.5873/09

Présentation des lettres de créance de L’ambassadeur Gillian M.S. Bristol, représentante permanente de la Grenade près L’organisation des Etats Americains CP/INF.5874/09

Note de la Mission Permanente de l'Uruguay par laquelle elle demande l’inscription du point “Demande de Financement pour la Conférence Spécialisé Interaméricaine sur la Sécurité publique – Réunion D’experts Préparatoire à la Mispa II” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent CP/INF.5877/09

Note de la Mission Permanente du Costa Rica par laquelle elle transmet le document intitulé “Accord de San José pour la Réconciliation Nationale et le Renforcement de la Démocratie au Honduras” CP/INF.5880/09

Note de la Mission Permanente de la Bolivie par laquelle elle transmet le document de travail présenté au conseil permanent le 23 juillet 2009, sur la Situation au Honduras CP/INF.5881/09

Présentation des lettres de créance de L’ambassadeur Luis Alfonso Hoyos Aristizabal, Représentant Permanent de la Colombie près L’organisation des États Américains CP/INF.5888/09

Note de la mission permanente de la République Argentine  mpar laquelle elle demande l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent  du point “célébration du 159ème anniversaire de la mort  du libérateur, le général José de San Martín” CP/INF.5892/09

Note de la Mission Permanente de l’Uruguay  par laquelle elle demande la tenue d’une séance protocolaire du conseil permanent pour accueillir monsieur Tabaré Vázquez,  Président de la République Orientale de l’Uruguay CP/INF.5893/09

Absence du président du Conseil Permanent  CP/INF.5896/09

Note de la Mission Permanente de la Colombie demandant l’inscription à l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent programmée pour le 16 septembre 2009, du point intitulé: «camps de concentration et de torture du groupe de trafiquants de drogues des farc en Colombie”  CP/INF.5902/09

Propositions de L’argentine relatives à la mise en place d’un Mécanisme Régional en Matière D’aide Humanitaire CP/INF.5903/09

Declaração da Comunidade das Democracias sobre a Situação em Honduras emitida em 24 de setembro de 2009 (Distribuida por solicitação pela Missão Permanente do Brasil) CP/INF.5910/09

De la Unión Panamericana a la OEA del Siglo XXI Exposición del Dr. Álvaro Tirado Mejía ante el Consejo Permanente en la Sesión Extraordinaria celebrada el 2 de octubre de 2009  CP/INF.5911/09

Constitution et Composition des Bureaux des commissions et Groupes de Travail de L’assemblée Générale, de la Réunion de Consultation et du Conseil Permanent (Juillet 2009 à juin 2010) CP/INF.5912/09 rev. 8

Discurso del Excelentísimo Señor Tabaré Vásquez, Presidente de la República Oriental del Uruguay, realizado en la sesión protocolar del Consejo Permanente, el 17 de septiembre de 2009 CP/INF.5913/09

Note de la Mission Permanente du Panama par laquelle elle Demande L’inscription du Point “Élargissement du Canal de Panama” à L’ordre du jour de la Séance Ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 14 octobre 2009 CP/INF.5915/09 corr. 1

Note de la Mission Permanente de la Jamaïque par laquelle elle demande l’inscription d’un point à L’ordre du Jour de la Séance Ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 21 octobre 2009 CP/INF.5920/09

Présentation des Lettres de Créance de L’ambassadeur Hugo Saguier Caballero, Représentant Permanent du Paraguay près L’organisation des Etats Américains CP/INF.5921/09

Note du Secrétaire Général par laquelle il Informe du Poste Vacant au Sein de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, Suite à la Démission d’un Membre de la Commission  CP/INF.5922/09

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle sollicite l’inscription d’un thème à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui se tiendra le 28 octobre 2009 CP/INF.5924/09

Mandats et Recommandations Emanées de la Trente-Neuvième Session Ordinaire de L’assemblée Générale CP/INF.5925/09

Présentation des Lettres de Créance de L’ambassadeur Francisco Proaño Arandi, Représentant Permanent de L’équateur près L’organisation des Etats Américains CP/INF.5926/09

Dialogue Guaymuras accord Tegucigalpa/San José pour la Réconciliation Nationale  et le renforcement de la démocratie au Honduras CP/INF.5928/09

Note de la Mission Permente du Pérou demandant l’inscription du point “Accès à la Justice et Inclusion Sociale au Pérou” à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 4 novembre 2009 CP/INF.5929/09

Candidature au poste devenu vacant au sein de la Commission interamericaine des droits de l'homme suite à la démission  d’un de ses membres / (El Salvador) CP/INF.5937/09 rev. 1

Candidature en vue de Combler la vacance qui s’est Produite à la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme suite à la démission d’un Membre de la Commission (Guatemala) CP/INF.5941/09

Note des missions Permanentes D’argentine te du Chili par laquelle elles demandent l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent du point « Commémoration des 25 ans Depuis la Signature du Traité de Paix et d’amitié entre les Républiques D’argentine et du Chili »  CP/INF.5943/09

Rapport de la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme sur L’introduction d’une plainte adressée aux états parties,
conformément à l’article 35.2 du règlement de la Cour ” CP/INF.5944/09

Allocution du Secrétaire Général de L’oea, M. José Miguel Insulza,  lors de la séance extraordinaire du Conseil Permanent sur la Situation au Honduras CP/INF.5946/09

Note de la Mission Permanente des Etats-Unis D’amérique demandant l’inscription du point “Commémoration de la Journée International des Droits de L’homme2 » à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent CP/INF.5947/09

Nota de la Misión Permanente de la República Bolivariana de Venezuela mediante la cual remite documento entregado al Presidente del Consejo de Seguridad de la Organización de las Naciones Unidas CP/INF.5948/09

Présentation des pouvoirs de L’ambassadrice Carmen Lomellin, Représentante Permanente des États-Unis près L’organisation des États Américains CP/INF.5949/09

Presentación de Panelistas - Consejo Permanente - sesión extraordinaria - -La Calidad de la Gestión en el Sector Público y la OEA- Miércoles, 9 de diciembre, 2009 CP/INF.5950/09

Note de la Mission Permanente de la Bolivie demandant L’inscription d’un point à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent CP/INF.5952/09

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle demande l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent du point “Examen du Projet de résolution sur les modèles devant être utilisés par le Conseil Permanent pour les résolutions à présenter à l’examen de L’assemblée Générale”  CP/INF.5953/09

Note de la Mission Permanente de la République Dominicaine Demandant L’inscription d’un point à l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent  CP/INF.5954/09

Note de la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme par laquelle elle fait part de L’élection du Président et du Vice-président de la Cour pour la période 2010-2011 CP/INF.5955/09

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle demande l’inscription du point “Exposé du Ministre de la Justice du Pérou sur les Modifications au Règlement de la CIDH” à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 13 janvier 2010 CP/INF.5956/09