7/25/2017
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Déclarations et résolutions (Sessions Extraordinaires)

 

  • Programme-budget 2017 de l’Organisation (Approuvé à la séance plénière, tenue le 31 octobre 2016; et révisée par la Commission de style) AG/RES. 2 (LI-E/16) rev. 3

  • Plan stratégique intégral de l’Organisation (Résolution adoptée à la séance plénière, tenue le 31 octobre 2016; et révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (LI-E/16) rev. 1

  • Programme-budget 2016 de l’Organisation (Résolution adoptée à la séance plénière, tenue le 23 novembre 2015; révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (L-E/15) rev. 1

  • Programme-budget 2015-2016 de l’Organisation (Résolution adoptée à la séance plénière, tenue le 29 octobre 2014; révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLVIII-E/14) rev. 1

  • Orientations et objectifs de La vision stratégique de l’Organisation des Etats Américains (Résolution adoptée à la séance plénière le 12 septembre 2014 et révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLVII-E/14) rev. 1

  • Réflexions et lignes directrices pour formuler et effectuer le suivi des politiques intégrales contre le problème mondial des drogues dans les Amériques (Résolution adoptée à la première séance plénière, tenue le 19 septembre 2014; et révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLVI-E/14) rev. 1

  • Remerciements au Peuple et au Gouvernement de la république du Guatemala (Résolution adoptée durant la deuxième séance plénière, tenue le 19 septembre 2014; et révisée par la Commission de style) AG/RES. 2 (XLVI-E/14) rev. 1

  • Programme-budget 2014 de l’Organisation (Approuvée à la séance plénière tenue le 30 octobre 2013 et révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLV-E/13) rev. 1

  • Programme-Budget 2013 de L’organisation et contributions au FEMCIDI (Résolution adoptée à la séance plénière tenue le 15 novembre 2012 et révisée par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLII-E/12) rev. 1

  • Programme-Budget 2012 du fonds ordinaire de l’Organisation et contributions au FEMCIDI (Résolution adoptée à la séance plénière tenue le 31 octobre 2011, en attente de révision par la Commission de style) AG/RES. 1 (XLII-E/11)

  • Programme-Budget du fonds ordinaire de L’organisation pour 2011, Attribution de Quotes-parts et de Contributions au FEMCIDI (Résolution adoptée à la deuxième séance plénière tenue le 30 septembre 2010, en attente de révision par la Commission de style) AG/RES.1 (XL-E/10) corr. 1

  • Programme-Budget du fonds ordinaire de L’organisation pour 2010, Attribution de Quotes-parts et de Contributions au FEMCIDI 2010 (Résolution adoptée à la deuxième séance plénière tenue le 30 septembre 2009, en attente de révision par la Commission de style) AG/RES.1 (XXXVIII-E/09)

  • Résolution sur la crise politique au Honduras (Résolution adoptée à la séance plénière tenue le 1er juillet 2009 et
    révisée par la Commission de style) AG/RES. 1(XXXVII-E/09) rev. 1

  • Résolution relative à la Suspension du Droit du Honduras de Participer à L’oea (Résolution adoptée à la deuxième séance plénière tenue le 4 juillet 2009 et révisée par la Commission de style) AG/RES. 2 (XXXVII-E/09) rev. 1

  • Programme-budget du fonds ordinaire de l’organisation pour 2009 quotes-parts et contributions au FEMCIDI pour 2009 AG/RES. 1 (XXXVI-E/08) rev. 1

  • Etablissement du Secrétariat aux Questions Juridiques  et du Secrétariat aux Relations Extérieures AG/RES. 1 (XXXV-E/08)

  • Méthodologie de calcul du barème des quotes-parts pour le financement du fonds ordinaire de l’organisation  AG/RES. 1 (XXXIV-E/07) rev. 1

  • Financement du programme-budget du Fonds ordinaire de l’Organisation des Etats Américains pour 2008 AG/RES. 1 (XXXIII-E/07) rev. 1

  • Statut de l'Organisation interaméricaine de défense - AG/RES. 1 (XXXII-E/06)

  • Barème des quotes-parts versées au fonds ordinaire et plafond budgétaire pour 2007 - AG/RES. 1 (XXXI-E/06)

  • Appui à la démocratie au Venezuela - AG/RES. 1 (XXIX-E/02)

  • Déclaration de l'Assemblée générale de l'Organisation des États Américains - AG/DEC. 1 (XXVIII-E/01)

  • Charte démocratique interaméricaine - AG/RES. 1 (XXVIII-E/01)

  • Remerciements au gouvernement de la République du Pérou - AG/RES. 2 (XXVIII-E/01)

  • Programme-budget de l’Organisation pour 2001, quotes-parts et contributions au Fonds volontaire pour 2001 - AG/RES. 1 (XXVII-E/00)

  • Mesures appelées à améliorer l’administration, la structure, le processus budgétaire et la gestion financière de l’Organisation - AG/RES. 2 (XXVII-E/00)

  • Statut du Centre d’études de la justice des Amériques - AG/RES. 1 (XXVI-E/99)

  • Élection des membres du Conseil de direction du centre d’études de la justice des Amériques - AG/RES. 2 (XXVI-E/99)

  • Agence interaméricaine pour la coopération et le développement - AG/RES. 3 (XXVI-E/99)

  • Programme-budget de l’Organisation pour 1999, quotes-parts et contributions au Fonds volontaire pour 1999 - AG/RES. 1 (XXV-E/98)

  • Étude du barème des quotes-parts - AG/RES. 2 (XXV-E/98)

  • Versement des quotes-parts - AG/RES. 3 (XXV-E/98)

  • Convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et d'autres matériels connexes - AG/RES. 1 (XXIV-E/97)

  • Reconduction du mandat de la CIAV/OEA - AG/RES. 1 (XXIII-E/96)

 

 

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