Projets de résolution de la Quarante-cinquième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale – siège de l'OEA 2015
 

• Commision général

• Commision des questions juridiques et politiques

• Commision sur la sécurité continentale

• Commission sur la gestion des sommets interaméricains et la participation de la société civile

• Conseil permanent

• Commission préparatoire

• Sous-commission des questions administratives et budgétaires 

Commision général

• Mettra à jour bientôt.
   

Commision des questions juridiques et politiques

• Projet de résolution Convention interaméricaine sur la protection des droits humains des personnes âgées (Présenté par la Présidence du Groupe de travail sur la protection des droits humains des personnes âgées à partir des accords conclus lors de sa dernière réunion, tenue le 5 mai 2015) CP/CAJP-3309/15

• Draft Resolution - American Declaration on the Rights of Indigenous Peoples (Outcome of the Eighteen Meetings of Negotiations in the Quest for Points of Consensus, held by the Working Group) XVI GT/DADIN/Doc. 334/15

• Projet de résolution - Déclaration américaine des droits des peuples autochtones (Présente pour le president) XVI GT/DADIN/Doc. 452/15

• Projet de résolution - Rapports annuels de la Cour interaméricaine des droits de l'homme, de la Commission interaméricaine des droits de l'homme, du Comité juridique interaméricain et du Centre d'etudes de la justice des amériques CP/CAJP-3313/15

Commision sur la sécurité continentale

• Projet de résolution Promotion de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle (Déposé par la présidence de la CSH et modifié au moyen des propositions des délégations reçues au 13 avril 2015) CP/CSH-1650/15

• Projet de résolution omnibus de la Commission sur la sécurité continentale: Promotion de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle (Reflète les propositions et observations des délégations reçues au 17 avril 2015) CP/CSH-1654/15

   

  • Proposition de la Présidence de la CSH : Colombie CP/CSH-1654/15 .add 1

  • Proposition soumise par la Mission permanente de l'Argentine CP/CSH-1654/15 .add 2

  • Paragraphes proposés par la délégation des États-Unis CP/CSH-1654/15 .add 3

  • Propositions de la présidence du CICTE, exercée par le Paraguay CP/CSH-1654/15 .add 4

 

• Projet de résolution qui précise et enrichit la résolution omnibus de la Commission sur la sécurité continentale et qui établit sa validité (Ce document sera présenté par le président de la CSH au cours de la réunion du 23 avril 2015) CP/CSH-1656/15

Commission sur la gestion des sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA

• Mettra à jour bientôt.

Conseil permanent

• Projet de résolution Ratification des mandats et autorisation accordée au Conseil permanent pour la convocation des réunions et forums prévs aux termes des conventions et autres instruments internationaux en vigueur ainsi que des résolutions adoptées par l'Assemblée générale (Déposé par la présidence du Conseil permanent) CP/DOC. 5125/15

  
  

• Projet de résolution - Modernisation et réorganisation du Secrétariat general conformément a la vision stratégique de l'organisation et renforcement du système interaméricain CP/DOC. 5126/15

• Projet de résolution - Promotion d'initiatives continentales en matière de développement intégré (Approuvée par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 9 juin 2015) CP/DOC. 5129/15

• Projet de résolution - Convention interaméricaine sur la protection des droits fondamentaux des personnes âgées (Approuvée par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 9 juin 2015) CP/DOC. 5131/15

Commission préparatoire

• Projet de résolution Financement du programme-budget 2016 de l'organisation (Convenu par la Commission préparatoire à la réunion tenue le 29 mai 2015)AG/DOC. 5486/15

Sous-commission des questions administratives et budgétaires 

• Projet de résolution Financement du programme-budget 2016 de l'Organisation (Document soumis par la présidence) AG/CP/SUB.AAP-390/15

  
  

  • Remarks by the Secretary for Administration and Finance in Regards to the Budget Ceiling Draft Resolution for 2016 and Statutory Adjustments for 2016 .add 1

* La version française est en cours de préparation