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Documents -
Quarante - deuxieme
Session
Ordinaire - Assemblée générale
Ordre du jour
Ordre du jour de la Quarante-Deuxième
Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Approuvé à la première séance
plénière tenue le 4 juin 2012)
AG/Doc. 5238/12
rev. 1
Projet d’Ordre du jour annoté de la Quarante
-Deuxième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale
AG/doc. 5238/12 add. 1
Calendrier
Calendrier (Approuvé à la première séance
plénière tenue le 4 juin 2012)
AG/Doc. 5239/12
rev. 1
Ordre du jour
4 juin 2012
(Première et Deuxième séance plénière)
5 juin 2012
(Troisième et Quatrième séance plénière)
Ordre de Préséance
Ordre des Délégations (Établi par tirage au sort
à la réunion de la Commission préparatoire tenue le 24 février 2012)
AG/doc. 5235/12
Ordre des Observateurs Permanents (Établi par
tirage au sort à la réunion de la Commission préparatoire tenue le 24
février 2012)
AG/doc. 5236/12
Dialogue des chefs de délégation à l’ouverture de l’Assemblée générale
Projet d'ordre du jour Dialogue des Chefs de Délégation et du Secrétaire
Général avec les Représentants des travailleurs, le Secteur Privé, la
Société Civile et d'autres Acteurs Sociaux
AG/Doc. 5313/12
Projets de résolution et déclaration
Charte Sociale des Amériques (Adoptée à la
deuxième séance plénière tenue le 4 juin 2012 et révisée par la Commission
de style)
AG/Doc. 5242/12
rev. 2
Projet de résolution Charte Sociale des
Amériques: Renouvellement de l’Engagement Continental en Faveur de la Lutte
contre la Pauvreté dans la Région (Comme convenu par le Conseil permanent et
la Commission exécutive permanente du Conseil interaméricain pour le
développement intégré à sa séance du 16 mai 2012)
AG/Doc. 5243/12
Projet de résolution “Modifications au
Statut du Tribunal Administratif” (Comme convenu par le Conseil permanent à
sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5244/12
Projet de résolution Liberté de Commerce et
d’Investissement dans le Continent Américain (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5245/12
Projet de résolution Utilisation des
Télécommunications et Technologies de l’Information et de la Communication
pour Créer une Société de L’information Intégrative (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5246/12
Projet de résolution “Renforcement des Activités
du Programme Interaméricain de Facilitateurs Judiciaires” (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5247/12
Projet de résolution Coordination du Volontariat
dans le Continent Américain au Titre des interventions en cas de
Catastrophes Naturelles et dans la Lutte contre la faim et la pauvreté −
Initiative Casques Blancs − (Comme convenu par le Conseil permanent à
sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5248/12
Projet de résolution «Promotion et Renforcement
de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine» (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5249/12
Projet de résolution Pratique Traditionnelle de
la Mastication de la Feuille de Coca (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5250/12
Projet de résolution Prévention et Elimination
de L’exploitation Sexuelle, du Trafic et de la Traite des Enfants et des
Adolescents (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5251/12
Projet de résolution Promotion des Droits
Humains de la Femme, de l’Equité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5253/12
Projet de résolution “Renforcement de la
Commission Interaméricaine des Femmes (CIM)” (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5254/12
Projet de résolution «Mécanisme de suivi de la
mise en œuvre de la Convention Interaméricaine sur la Prévention, la
Sanction et l’Élimination de la Violence contre la Femme, «Convention
de Belém do Pará» (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25
mai 2012)
AG/Doc. 5255/12
Projet de résolution réseau Pour la Sécurité et
la Santé du Consommateur et Système Interaméricain d'Alerte Rapide
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5256/12
Projet de résolution Approbation D’indicateurs
de Progrès Pour la Mesure de la Réalisation des Droits Envisagés au
Protocole de San Salvador (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5257/12
Projet de résolution la Défense Publique
Officielle, Garantie d’Accès à la Justice pour les Personnes en Condition de
Vulnérabilité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5258/12
Projet de résolution Hommes et Femmes Défenseurs
des Droits de la Personne appui à la Tâche Qu’accomplissent les
Particuliers, les groupes et les Organisations de la Société Civile en
faveur de la Promotion et de la Protection des Droits de la Personne dans
les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5259/12
Projet de résolution Personnes Déplacées à
L’intérieur de leur Propre Pays (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5260/12
Projet de résolution les Personnes Portées
Disparues et L’assistance à Leurs Familles (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5261/12
Projet de résolution Projets D’instruments
Interaméricains Juridiquement Contraignants contre le Racisme et la
Discrimination Raciale et Contre Toutes les Formes de Discrimination
et D’intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25
mai 2012)
AG/Doc. 5262/12
Projet de résolution Suivi du Programme
Interaméricain D’enregistrement Universel de l’Etat Civil et “Droit à
L’identité” (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5263/12
Projet de résolution Renforcement des Activités
du Centre d’Etudes de la Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5264/12
Projet de résolution Droits de la Personne,
Orientation Sexuelle et Identité de Genre (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5265/12
Projet de résolution Observations et
Recommandations Relatives au Rapport annuel du Comité Juridique
Interaméricain (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5266/12
Projet de résolution Programme Interaméricain de
Développement du Droit International (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5267/12
Projet de résolution Projet de Déclaration
Américaine des Droits des Peuples Autochtones (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5268/12
Projet de résolution le Droit à la Vérité (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5269/12
Projet de résolution Protection des Droits
Humains des Personnes Agées (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5270/12
Projet de résolution Accès à L’information et
protection des Donnees Personnelles (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5271/12
Projet de résolution Promotion de la Cour Pénale
Internationale (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2012)
AG/Doc. 5272/12
Projet de résolution les Droits Humains des
Migrants, y Compris les Travailleurs Migrants et leurs Familles (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5273/12
Projet de résolution Suivi de la Convention
Interaméricaine Contre la Corruption et du Programme Interaméricain de
Coopération pour la Lutte Contre la Corruption (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5274/12
Projet de résolution Appui au comité pour
L’élimination de Toutes les formes de Discrimination contre les Personnes
Handicapées et à son Secrétariat Technique (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5275/12
Projet de résolution L’éducation en matière de
Droits de la Personne dans L’enseignement classique dans les Amériques
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5276/12
Projet de résolution Programme d’action de la
Décennie des Amériques pour les droits et la dignité des Personnes
Handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat Technique (SEDISCAP)
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5277/12
Projet de résolution Réunion des Ministres de la
Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du
25 mai 2012)
AG/Doc. 5278/12
Projet de résolution Promotion de la Sécurité
Continentale: une Approche Multidimensionnelle (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5279/12
Projet de résolution Accroissement et
Renforcement de la Participation de la Société Civile et des acteurs sociaux
aux activités de L’organisation des Etats Américains et au processus des
Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du
25 mai 2012)
AG/Doc. 5280/12
Projet de résolution Soutien et suivi du
Processus des Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5281/12
“Renforcement de la question de Migration au
sein de l’OEA: constitution de la Commission des Questions de Migration”
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2012)
AG/Doc. 5282/12
Projet de résolution Optimisation de la
Structure du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré (Comme
convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5283/12
Projet de résolution Reconduction du Mandat du
groupe de travail de la CEPCIDI chargé du Renforcement du CIDI et de ses
Organes (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5284/12
Projet de résolution Prorogation de la durée de
Validité du plan Stratégique de Partenariat pour le Développement Intégré
2006-2009 (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai
2012)
AG/Doc. 5285/12
Projet de résolution Rapport de la Cinquième
Réunion Interaméricaine des Ministres et Hauts Fonctionnaires Chargés de la
Culture Organisée dans le Cadre du CIDI et de la Célébration de l’Année
Interaméricaine de la Culture (Comme convenu par le Conseil permanent à la
séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5286/12
Projet de résolution Rapport du Dix-neuvieme
Congrès Interaméricain du Tourisme et tenue du Vingtième Congrès
Interaméricain des Ministres et Hauts Fonctionnaires Chargés du Tourisme
(Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5287/12
Projet de résolution Optimisation de la
Structure du Conseil Interaméricain pour le Developpement Intégré (Comme
convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5288/12
Projet de résolution Programme Interaméricain
D’éducation aux valeurs et Pratiques Démocratiques (Comme convenu par le
Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5289/12
Projet de résolution Renforcement du Partenariat
pour le Développement Intégré (Agreed upon by the Permanent Council at its
meeting of May 23, 2012)
AG/Doc. 5290/12
Projet de résolution Rapport de la Dix-Septième
Conférence Interaméricaine des Ministres du Travail et Appui au Reseau
Interaméricain pour l’Administration du Travail (Comme convenu par le
Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5291/12
Projet de résolution Rapport de la Troisième
Réunon des Ministres et Hauts Fonctionnaires Chargés de la Science et de la
Technologie dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanent à
la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5292/12
Projet de résolution 2013, Année Internationale
du Quinoa (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai
2012)
AG/Doc. 5293/12
Projet de résolution Mécanismes Existants en
Matière de Prévention des Catastrophes, d’intervention et d’aide Humanitaire
entre les Etats Membres (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance
du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5294/12
Projet de résolution Promotion et Incorporation
des Nouvelles Modalités de Coopération pour le Développement Intégral (Comme
convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5295/12
Projet de résolution Trosième Réunion des
Ministres et Hauts Fonctionnaires chargés du Développement social Organisée
dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du
23 mai 2012)
AG/Doc. 5296/12
Projet de résolution Rapport de la Septième
réunion des Ministres de l’Education Organisée dans le cadre du CIDI
(Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5297/12
Projet de résolution Promotion de la
Responsabilité Sociale de l’Entreprise dans le Continent Américain (Déposé
par la Délégation du Canada et coparrainé par les délégations du Chili, du
Pérou et de la Colombie. Examiné lors des réunions tenues les 7 et 10 mai
2012) (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance du 23 mai 2012)
AG/Doc. 5298/12
Projet de résolution Modification des chapitres VIII et IX des Normes
Générales de Fonctionnement du Secrétariat Général : ’Inspecteur Général
(Convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 23 mai 2012)
AG/Doc. 5299/12
Projet de résolution Politique du Secrétariat
Général de l'Organisation des Etats Américains en Matière de Ressources
Humaines (Convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 23 mai 2012)
AG/Doc. 5300/12
Projet de résolution Financement du
Programme-Budget 2013 de L'organisation (Convenu durant la réunion tenue le
15 mai 2012)
AG/Doc. 5301/12
Projet de [Déclaration de Cochabamba sur la
“Sécurité Alimentaire en toute Souveraineté dans les Amériques”]
AG/Doc. 5302/12
Projet de résolution Observations et
Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des
Droits de l’Homme (Examiné par le Conseil permanent, à sa réunion tenue le
25 mai, et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale, ad
referendum du Venezuela)
AG/Doc. 5303/12
Projet de résolution Protection des Demandeurs
du Statut de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Examiné par le
Conseil permanent, à sa réunion tenue le 25 mai, et transmis à la Commission
générale de l’Assemblée générale)
AG/Doc. 5304/12
Projet de résolution Observations et
Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine
des Droits de l’Homme (Examiné par le Conseil permanent, à sa réunion tenue
le 25 mai, et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale)
AG/Doc. 5305/12
Projet de résolution Renforcement du Système
Interaméricain des Droits de la Personne à titre de suivi des Mandats Emanés
des Sommets des Amériques (Examiné par le Conseil permanent, à sa réunion
tenue le 25 mai, et transmis à la Commission générale de l’Assemblée
générale)
AG/Doc. 5306/12
Projet de résolution Suivi des Recommandations
du «Rapport du Groupe de travail Spécial Chargé d’Examiner le Fonctionnement
de la Commission Interaméricaine des Droits de l’Homme (CIDH) en vue de
renforcer le Système Interaméricain des Droits de l’Homme» (Examiné par le
Conseil permanent, à sa réunion tenue le 25 mai, et transmis à la Commission
générale de l’Assemblée générale)
AG/Doc. 5307/12
Projet de résolution [«L’eau, un Droit de la
Personne» (BO : le Droit de la Personne à l’eau (E.-U. : potable et à
l’assainissement) [CA : amélioration de l'accès équitable à l’eau potable
propre et à l’assainissement] (Présenté auprès du Conseil Permanent dans la
session célébrée le 23 mai 2012)
AG/Doc. 5308/12
Projet de résolution Recouvrement des Coûts
Indirects (Résolution adoptée à la séance tenue le 9 décembre 2011 ad
référendum de l’Assemblée générale)
AG/Doc. 5309/12 corr. 1
Projet de déclaration Volatilité excessive des
cours des produits de base et ses incidences sur la sécurité alimentaire et
le développement durable dans les Amériques (Déposé par la Délégation de la
République dominicaine)
AG/Doc. 5319/12
Déclarations et résolutions adoptées par
l’Assemblée générale (Révisées par la Commission de style)
AG/Doc.
5329/12 rev. 1
Documents
Note de la Mission Permanente de la République Argentine transmettant le
Projet de déclaration sur “la question des Iles Malouines”
AG/Doc. 5237/12
Rapport Annuel adressé par le Conseil Permanent
à l’Assemblée générale 2011-2012
AG/Doc. 5240/12
-
Rapport Annuel du Conseil Permanent à
l’Assemblée générale 2011-2012 (Rapports des commissions et de la Commission
spéciale du Conseil permanent)
AG/Doc. 5240/12add.
1
-
Rapport Annuel du Conseil Permanent à
l’Assemblée Générale (Projets de résolution et de déclaration examinés par
le Conseil permanent et soumis à l’examen de l’Assemblée générale réunie en
plénière) AG/Doc. 5240/12add. 2
rev. 1
-
Rapport Annuel Présenté à l’Assemblée Générale
par le Conseil Permanent (Projets de résolution examinés par le Conseil
permanent et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale)
AG/Doc. 5640/12
add. 3
Rapport du groupe de travail Spécial chargé
d’Examiner le Fonctionnement de la Commission Interaméricaine des Droits de
l’Homme en vue de renforcer le Système Interaméricain des Droits de la
Personne, aux fins d’examen par le Conseil Permanent (Adopté par le Conseil
permanent à sa séance du 25 janvier 2012)
AG/Doc. 5310/12
Rapport du Secrétaire General sur les
recommandations du groupe de travail du Conseil Permanent charge d’examiner
le fonctionnement de la Commission Interaméricaine des Droits de l’Homme (CIDH)
en vue de renforcer le Système Interaméricain des Droits de l’Homme (SIDH)
et le Comite Juridique Interaméricain (CJI)
AG/Doc. 5311/12
corr. 1
Document descriptif sur le Dialogue des Chefs de
Délégation et du Secrétaire général avec les représentants des travailleurs,
du Secteur Privé, de la Société Civile et des Intervenants Sociaux (Convenu
par la Sous-Commission de l’ordre du jour et de la procédure à la réunion
tenue le 16 mai 2012)
AG/Doc. 5312/12
Lista de participantes
AG/Doc. 5314/12
rev. 2
Lista de documentos registrados por la
secretaría hasta el 14 de junio de 2012
AG/Doc. 5315/12
Rapport annuel du Secrétaire Général à
l'Assemblée générale
AG/Doc. 5316/12
Rapport du Secrétaire Général sur la
présentation des lettres de créances des Délégations Participant à la
Quarante-Deuxième Session de l’Assemblée générale
AG/Doc. 5317/12
Décisions relatives à la quarante-deuxième
session ordinaire de l’Assemblée générale (Approuvés à la première séance
plénière, tenue le 4 juin 2012)
AG/Doc. 5318/12
Rapport sur les versements de quotes-parts du
fonds ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES. 1757
(XXX-O/00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05)
AG/Doc. 5322/12
Note de la Mission Permanente de l’Etat
Plurinational de la Bolivie demandant l’inclusion du point «Rapport sur le
probleme de l’acces de la Bolivie a la mer» à l’avant-projet d’ordre du jour
et de calendrier de la quarante-deuxième session ordinaire de l’Assemblée
générale AG/Doc.
5323/12
Bureau de l’Assemblée générale
AG/Doc. 5330/12
Candidats élus qui pourvoiront les postes
vacants au sein des Organes, Organismes et entités de l’Organisation (Selon
les résultats des élections tenues au cours de la quatrième séance plénière
tenue le 5 juin 2012)
AG/Doc. 5331/12
Documents d’information
Nota de la Misión de la República Argentina ante la Organización
de los Estados Americanos adjuntando el texto de la “Declaración sobre la
Cuestión de las Islas Malvinas” firmada por los Estados Miembros de la
UNASUR
AG/INF. 481/12
Rapport sur l’état de l’estimation des coûts des
résolutions destinées à l’examen de L’assemblée générale
AG/INF. 482/12 rev. 1
Discours du Secrétaire Général de l'OEA, Jose
Miguel Insulza, prononcé lors de l'ouverture de la quarante-deuxième session
ordinaire de l'Assemblée générale Cochabamba, Bolivie, 3 juin 2012
AG/INF.483/12
Nota de la misión Permanente del Ecuador
solicitando la distribución del texto de impugnación presentada por el
Doctor Patricio Pazmiño, candidato a la posición de Secretario Ejecutivo de
la Comisión Interamericana de Derechos Humanos
AG/INF.485/12
Note de la Mission Permanente des Etats- Unis
soumettant une version corrigée de la note en bas de page portant sur la
résolution AG/RES. 2760 (XLII-O/12) « le droit humain à l’eau potable et à
l’assainissement » , adoptée à la quatrième séance plénière tenue le 5 juin
2012
AG/INF.486/12
Commission générale
Projet d’ordre du jour
AG/CG/OD-1/12
rev. 1
Projet d’ordre du jour
AG/CG/OD-2/12
Projet de [déclaration de Cochabamba sur la
“Sécurité Alimentaire en toute Souveraineté dans les Amériques”]
(Convenu par la Commission générale lors de sa troisième réunion tenue le 5
juin 2012) AG/CG/doc-1/12
rev. 1
Projet de résolution Volatilité excessive des
cours des produits de base et ses incidences sur la Sécurité Alimentaire et
le Développement durable dans les Amériques (Convenu par la Commission
générale lors de sa troisième réunion tenue le 5 juin 2012)
AG/CG/doc-2/12
Projet de résolution Protection des Demandeurs
du statut de réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Convenu par la
Commission générale durant sa troisième réunion tenue le 5 juin 2012)
AG/CG/doc-3/12
Projet de résolution Observations et
recommandations relatives au rapport annuel de la Cour Interaméricaine des
Droits de l’Homme (Convenu par la Commission générale à sa troisième
réunion, tenue le 5 juin 2012)
AG/CG/doc-4/12
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10/5/2024