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Documents -
Quarante et unième
Session
Ordinaire - Assemblée générale
Ordre du jour
Ordre du jour de la Quarante et Unième Session
Ordinaire de l’Assemblée Générale (Approuvé à la première séance plénière
tenue le 6 juin 2011)
AG/doc. 5128/11 rev. 1
Calendrier
Calendrier (Approuvé à la première séance
plénière tenue le 6 juin 2011)
AG/doc. 5129/11 rev. 1
Ordre du jour
Ordre du jour Lundi 6 juin 2011
AG/OD 1/11
Ordre du jour Mardi 7 juin 2011
AG/OD 1/11 rev. 2
Commission Générale Ordre du jour
AG/CG/OD. 1/11 rev. 1
Commission Générale Ordre du jour
AG/CG/OD. 2/11
Commission Générale Ordre du jour
AG/CG/OD. 3/11 corr. 1
Ordre de Préséance
Ordre des Délégations (Établi par tirage au sort
à la réunion de la Commission préparatoire tenue le 23 mars 2011)
AG/doc. 5126/11
Ordre des Observateurs Permanents (Établi par
tirage au sort à la séance tenue par la Commission préparatoire le 23 mars
2011)
AG/doc. 5127/11
Dialogue des chefs de délégation à l’ouverture de l’Assemblée générale
Calendrier des Dialogues des Chefs de Délégation et du Secrétaire Général
AG/doc. 5130/11
Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation
et du Secrétaire Général avec les représentants des Travailleurs sur le
thème de l’Assemblée Générale «La Sécurité Citoyenne dans les Amériques»
AG/doc. 5131/11 rev. 1
Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation,
du Secrétaire Général de l’OEA et des Représentants du Secteur Privé sur le
thème de l’Assemblée Générale “Sécurité Citoyenne dans les Amériques”
AG/doc. 5132/11
Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation,
du Secrétaire Général et des Représentants de la Société Civile sur le thème
de l’Assemblée Générale “la Sécurité Citoyenne dans les Amériques”
AG/doc. 5133/11
Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation
et du Secrétaire Général avec les Chefs de Délégation des pays Observateurs
Permanents sur le thème de l’Assemblée Générale “La Sécurité Citoyenne
dans les Amériques”
AG/doc. 5134/11
Projets de résolution et déclaration
Note de la Mission Permanente de la République
Argentine près l’Organisation des États Américains transmettant le projet de
déclaration sur "la Question des Iles Malouines”
AG/doc. 5125/11
Projet de résolution Suivi de la Conférence
Spéciale Sur la Sécurité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance
tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5135/11
Projet de résolution Appui à la Tache du Comité
Interaméricain Contre le Terrorisme (Comme convenu par le Conseil permanente
à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5136/11
Projet de résolution Préoccupations
Particulières des Petits Etats Insulaires des Caraïbes en Matière de
Sécurité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai
2011)
AG/doc. 5137/11
Projet de résolution Observations et
Recommandations concernant le Rapport Annuel de la Commission
Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus des Drogues (CICAD) (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5138/11
Projet de résolution Plan d’Action Continental
Sur les Drogues 2011-2015 (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5139/11
Projet de résolution Législation-type sur les
Navires Autopropulsés Submersibles et Semi-Submersibles (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5141/11
Projet de résolution Consolidation du régime
établi dans le traité visant l’interdiction des Armes Nucléaires en Amérique
Latine et dans les Caraïbes (TRAITÉ DE TLATELOLCO) (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5142/11
Projet de résolution Encouragement de la
Confiance et de la Sécurité Dans les Amériques (Approuvé par le Conseil
permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5143/11
Projet de résolution Conférence D’appui à la
Stratégie de Sécurité de L’Amérique Centrale (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance tenue le 18 mais 2011)
AG/doc. 5144/11
Projet de résolution Convention Interaméricaine
Contre la Fabrication et le Trafic Illicites d’Armes à Feu, de munitions,
d'Explosifs et D'autres Matériels Connexes (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5145/11
Projet de résolution Convention Interaméricaine
sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Comme convenu par
le Conseil permanente à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5146/11
Projet de résolution Suivi des Réunions des
Ministres Responsables de la Sécurité Publique des Amériques (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5147/11
Projet de résolution Les Amériques: Région Libre
de Mines Terrestres Antipersonnel Comme convenu par le Conseil permanent à
séance du 25 mars 2011)
AG/doc. 5148/11
Projet de résolution Soutien et Suivi du
processus des Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5149/11
Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des
mandats émanés de la déclaration d’engagement de Port of Spain adoptée lors
du Cinquième Sommet des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à
sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5150/11
Projet de résolution Accroissement et
Renforcement de la participation de la Société Civile et des Acteurs Sociaux
aux Activités de l’Organisation des Etats Américains et au Processus des
Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du
18 mai 2011)
AG/doc. 5151/11
Projet de résolution Participation continue aux
Activités du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré des Etats
Membres qui n’ont pas ratifié le Protocole de Managua (Comme convenu par le
Conseil permanent à la séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5152/11
Projet de résolution Convocation de la
Dix-Septième Conférence Interaméricaine des Ministres du Travail (CIMT) et
appui au Réseau Interaméricain Pour l’Administration du Travail (RIAL)
(Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 18 de mai 2011)
AG/doc. 5153/11
Projet de résolution Portail Educatif des
Amériques : dix ans de Renforcement du Développement Humain Dans le
Continent Américain par le truchement des études à distance (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5154/11
Projet de résolution Conformité des Congrès
Interaméricains du Tourisme au cadre du CIDI et tenue du dix-Neuvième
Congrès Interaméricain du Tourisme (Comme convenu par le Conseil permanente
à la séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5155/11
Projet de résolution 2011: Année Interaméricaine
de la Culture (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le
18 mai 2011)
AG/doc. 5156/11
Projet de résolution Prolongation de la durée de
validité du Plan Stratégique de Partenariat pour le Développement Intégré
2006-2009 (Comme convenu par le Conseil permanente à la séance tenue le 18
mai 2011)
AG/doc. 5157/11
Projet de résolution Troisième Réunion des
Ministres et Hauts Fonctionnaires chargés de la science et de la technologie
dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanente à la séance
tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5158/11
Projet de résolution Septième Réunion
Interaméricaine des Ministres de l’Education Organisée dans le cadre du CIDI
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5159/11
Projet de résolution Rapport de la Deuxième
Réunion Interaméricaine des Ministres et hauts fonctionnaires chargés du
développement durable Organisée dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le
Conseil permanent à la séance tenue le 18 mail 2011)
AG/doc. 5160/11
Projet de résolution Rapport de la Deuxième
Réunion des Ministres et Hauts Fonctionnaires Chargés du Développement
Social, Organisée dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil
permanent à la réunion tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5161/11
Projet de résolution Reconduction du Mandat du
groupe de travail de la CEPCIDI pour le renforcement du CIDI et de ses
organes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5162/11
Projet de résolution Les Mécanismes Existants en
Matière de Prévention des Catastrophes, d’Intervention et d’aide Humanitaire
entre les Etats Membres (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance
du 18 mai 2011)
AG/doc. 5163/11
Projet de résolution Promotion et Respect du
Droit International Humanitaire (Comme convenu par le Conseil permanent à la
séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5165/11
Projet de résolution les Personnes Portées
Disparues et l’Assistance à leurs Familles (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5166/11
Projet de résolution Observations et
Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des
Droits de l’Homme (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25
mai 2011)
AG/doc. 5167/11
Projet de résolution Droits de la Personne,
Orientation Sexuelle et Identité de Genre (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5168/11
Projet de résolution Protection des Droits
Humains des Personnes Agées (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 18 mai 2011)
AG/doc. 5169/11
Projet de résolution Suivi de la Convention
Interaméricaine Contre la Corruption et du Programme Interaméricain de
Coopération pour la Lutte Contre la Corruption (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5170/11
Projet de résolution Garanties d’Accès à la
Justice. le Rôle des Défenseurs Publics Officiels (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5171/11
Projet de résolution Réunion des Ministres de la
Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du
25 mai 2011)
AG/doc. 5172/11
Projet de résolution Défenseurs des Droits de la
Personne appui à la tâche qu’accomplissent les particuliers, les groupes et
les Organisations de la Société Civile en faveur de la Promotion et de la
Protection des Droits de la Personne dans les Amériques (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5173/11
Projet de résolution Promotion de la Cour Pénale
Internationale (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2011)
AG/doc. 5174/11
Projet de résolution Programme Interaméricain de
Développement du Droit International (Comme convenu par le Conseil permanent
à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5175/11
Projet de résolution Accès aux Informations
Publiques et Protection des Données à Caractère Personnel (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5176/11
Projet de résolution le Droit à la Vérité (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5177/11
Projet de résolution Appui au Comité pour
l’Elimination de Toutes les Formes de Discrimination contre les Personnes
Handicapées et à son Secrétariat Technique (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5178/11
Projet de résolution Programme d’Action de la
Décennie des Amériques pour les Droits et la Dignité des Personnes
Handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat Technique (SEDISCAP)
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5179/11
Projet de résolution Prévention et Réduction des
cas d’Apatridie et Protection des Apatrides dans les Amériques (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5180/11
Projet de résolution Protocole de San Salvador:
Présentation d’Indicateurs de Progrès pour la mesure de la Réalisation des
Droits Envisagés dans le Protocole de San Salvador (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5181/11
Projet de résolution Personnes Déplacées à
l’Intérieur de Leur Propre Pays (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5182/11
Projet de résolution Etude des Droits et du
Traitement des Personnes Soumises à une forme quelconque de Détention et
d’Emprisonnement (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25
mai 2011)
AG/doc. 5183/11
Projet de résolution les Droits Humains de tous
les Travailleurs Migrants et de Leurs Familles (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5184/11
Projet de résolution Renforcement des Activités
du Centre d’Etudes de la Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5185/11
Projet de résolution Observations et
Recommandations relatives au rapport Annuel du Comité Juridique
Interaméricain (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2011)
AG/doc. 5186/11
Projet de résolution Observations et
Recommandations relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine
des Droits de l’Homme (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance
tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5187/11
Projet de résolution l’Education en matière de
Droits de la Personne dans l’Enseignement Classique dans les Amériques
(Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5188/11
Projet de résolution Projet de Déclaration
Américaine des Droits des Peuples Autochtones (Comme convenu par le Conseil
permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5189/11
Projet de résolution Élargissement de l’Accès
aux Télécommunications et Technologies de l’Information et des
Communications au moyen du renforcement de la Commission Interaméricaine des
Télécommunications (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25
mai 2011)
AG/doc. 5190/11
Projet de résolution Protection du Consommateur:
Consolidation du Réseau pour la Sécurité et la Santé du Consommateur et
Création d’un Système Interaméricain d’Alerte Rapide (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5191/11
Projet de résolution Programme Interaméricain
d’Education aux Valeurs et Pratiques Démocratiques (Comme convenu par le
Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5192/11
Projet de résolution Liberté de Commerce et
D’investissement dans le Continent Américain (Comme convenu par le Conseil
permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5193/11
Projet de résolution Renforcement de la
Commission Interaméricaine des Femmes (Comme convenu par le Conseil
permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5194/11
Projet de résolution Prévention et Elimination
de l’Exploitation Sexuelle à des fins Commerciales, du Trafic Illicite et de
la Traite des Enfants et des Adolescents (Comme convenu par le Conseil
permanent à la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5195/11
Projet de résolution Promotion de la
Responsabilité Sociale de l’Entreprise dans le Continent Américain (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5196/11
Projet de résolution Appui au Colloque Régional
sur les Femmes Dirigeantes (Comme convenu à la réunion tenue le 20 mai 2011)
AG/doc. 5197/11
Projet de résolution Promotion des Droits
Humains de la Femme, de l’Equité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5198/11
Projet de résolution Protection des Droits
Humains des Migrants des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à
la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5199/11
Projet de résolution Appui aux Travaux de la
Commission de la Mer des Caraïbes (Comme convenu par le Conseil permanent à
sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5200/11
Projet de résolution Mécanisme de suivi de la
mise en œuvre de la Convention Interaméricaine pour la Prévention, la
Sanction et l’Elimination de la Violence contre la Femme, “Convention de
Belém do Pará” Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2011)
AG/doc. 5201/11
Projet de résolution Reconnaissance et Promotion
des Droits des Personnes d’Ascendance Africaine dans les Amériques (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011)
AG/doc. 5202/11
Projet de résolution Promotion et Renforcement
de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 20 mai 2011)
AG/doc. 5203/11
Projet de résolution Charte Sociale des
Amériques: renouvellement de l’Engagement Continental en Faveur de la Lutte
contre la Pauvreté dans la Région (Comme convenu par le Conseil permanent et
la CEPCIDI à sa séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5204/11
Projet de résolution Financement du
Programme-Budget de l’Organisation pour 2012 (Comme convenu à la réunion
tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5205/11
Projet de résolution Renforcement de
l’Organisation Interaméricaine de Défense (Déposé par la Présidence et comme
convenu ad referendum de la Délégation de l’Argentine à la séance du Conseil
permanent tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5206/11
Projet de résolution Organisation
Interaméricaine de Défense (Déposé par la Délégation de l’Argentine et
examiné à la séance tenue par le Conseil permanent le 18 mai 2011)
AG/doc. 5207/11
Projet de résolution Protection des Demandeurs
du Statut de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Soumis par la CAJP
au Conseil permanent lors de la réunion tenue le 25 mai 2011
AG/doc. 5208/11
Projet de résolution Renforcement du des
Systèmes Interaméricain des Droits de la Personne à titre de suivi des
Mandats issus des Sommets des Amériques (Présenté par la CAJP au
Conseil permanent lors de sa réunion tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5209/11
Projet de résolution «Promotion du Droit de
Réunion et de la Liberté Syndicale dans les Amériques» (Présenté par la CAJP
au Conseil permanent lors de sa réunion tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5210/11
Projet de résolution Droit à la Liberté de
Pensée et D’expression et Importance des Médias (Soumis par la CAJP au
Conseil permanent lors de la réunion tenue le 25 mai 2011
AG/doc. 5211/11
Projet de résolution la Protection des Droits de
la Personne et des Libertés Fondamentales dans la Lutte contre le Terrorisme
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011, ad
referendum de la Bolivie)
AG/doc. 5212/11
Projet de résolution Projet de Convention
Interaméricaine contre le Racisme et Toutes les formes de Discrimination et
d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai
2011, ad referendum de l’Equateur)
AG/doc. 5213/11
Projet de résolution le Changement Climatique
dans les Pays du Continent Américain (Examiné par le Conseil permanent
durant la séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5214/11
Projet de déclaration sur Haïti (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance tenue le 25 mai 2011)
AG/doc. 5215/11
Projet de Déclaration de San Salvador sur la
Sécurité Citoyenne Dans les Amériques (Comme convenu par le Commission
Préparatoire à sa séance tenue le 18 mai 2011)
AG/doc. 5216/11
Rapport de la Commission Préparatoire adressé à
la Quarante et Unième Session ordinaire de l'Assemblée Générale
AG/doc. 5218/11
Rapport Du secrétaire Général sur la
Présentation des Pouvoirs des Délégations Participant à la Quarante et
Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale
AG/doc. 5219/11
Rapport sur les Versements de Quotes-Parts du
fonds Ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES. 1757 (XXX-
/00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05)
AG/doc. 5220/11
Rapport du Secrétaire Général à l’Assemblée
Générale
AG/doc. 5221/11
Lista de documentos registrados por la
Secretaría hasta el 29 de junio de 2011
AG/doc. 5222/11
Candidatures aux Quatre postes qui Deviendront
Vacants au sein de la Commission Interaméricaine des Droits de l’Homme
AG/doc. 5223/11
Candidatures pour pourvoir aux deux postes qui
deviendront vacants au sein du Comité Juridique Interaméricain
AG/doc. 5224/11
Candidatures aux trois postes qui deviendront
vacants au Centre d'Etudes de la Justice des Amériques
AG/doc. 5225/11
Candidature au poste qui deviendra vacant au
sein du Tribunal Administratif de l'Organisation des Etats Américains
AG/doc. 5226/11
Candidature au poste qui deviendra vacant au
sein de la Commission des Vérificateurs Extérieurs de l'Organisation des
Etats Américains
AG/doc. 5227/11
Lista de Participantes
AG/doc. 5228/11 rev. 1
Décisions Prises par la Quarante et Unième
Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Approuvées à la deuxième séance
plénière tenue le 6 juin 2011)
AG/doc. 5229/11
Projet de résolution Changement de date de la
Quarante-Deuxième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Déposé par la
Délégation de l'État plurinational de Bolivie)
AG/doc. 5230/11
Projet de résolution Remerciements au Peuple et
au Gouvernement d’El Salvador (Présenté par la Délégation de Colombie et
coparrainé par la Délégation du Guatemala)
AG/doc. 5231/11
Déclarations et Résolutions adoptées par
l’Assemblée Générale (Version préliminaire qui sera révisée par la
Commission de style)
AG/doc. 5232/11
Candidats élus qui pourvoiront les postes
vacants au sein des Organes, Organismes et Entités de l’Organisation (Selon
les résultats des élections tenues au cours de la quatrième séance plénière
tenue le 7 juin 2011)
AG/doc. 5233/11
Documents d’information
Rapport sur l’État de l’Estimation des Coûts des résolutions devant être
soumises à l’Assemblée Générale pour examen
AG/INF. 472/11
Allocution d’ouverture prononcée par le Secrétaire général de l’OEA José
Miguel Insulza Quarante et unième Session ordinaire de l’Assemblée générale
de l’OEA 5 juin 2011, San Salvador – El Salvador
AG/INF. 473/11
Discours du Président de la République D’El
Salvador, Son Excellence, Monsieur Mauricio Funes à la cérémonie d’ouverture
de la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale El
Salvador, San Salvador, 6 juin 2011
AG/INF. 474/11
Liste des Orateurs de la Troisième Séance
Plénière
AG/INF. 475/11
Declaration de Monsieur Hugo Martinez, Ministre
des Affaires etrangeres d’El Salvador, President de la Quarante et Unieme
Session Ordinaire de l’Assemblee Generale faite lors de la quatrieme seance
pleniere, suite a l’expose prononce par Monsieur Jose De Jesus Orozco,
premier Vice-president de la Commission Interamericaine des Droits de
l’Homme
AG/INF. 478/11
Commission générale
Projet de résolution Changement de la date de la
Quarante-Deuxième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Comme
convenu par la Commission générale lors de sa troisième séance tenue le 7
juin 2011)
AG/CG/doc. 1/11 rev. 2
Projet de résolution Renforcement du Système
Interaméricain des Droits de la Personne à titre de suivi des Mandats Issus
des Sommets des Amériques (Comme convenu par la Commission générale à sa
deuxième séance tenue le 6 juin 2011)
AG/CG/doc. 2/11 rev. 1
Projet de résolution la Protection des Droits de
la Personne et des Libertés Fondamentales dans la Lutte contre le Terrorisme
(Comme convenu par la Commission générale à sa première séance du 6 juin
2011)
AG/CG/doc. 4/11
Projet de résolution Projet de Convention
Interaméricaine Contre le Racisme et Toutes les Formes de Discrimination et
D’Intolérance (Comme convenu par la Commission générale à sa première séance
du 6 juin 2011)
AG/CG/doc. 5/11
Projet de résolution Protection des Demandeurs
du Statut de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Comme convenu par
la Commission générale à sa deuxième séance, tenue le 6 juin 2011)
AG/CG/doc. 6/11 rev. 1
Projet de résolution Avenir de la Mission et
Fonctions des Instruments et Composantes du Système Interaméricain de
Défense (Comme convenu par la Commission générale à sa deuxième séance
du 6 juin 2011)
AG/CG/doc. 8/11
Projet de résolution Droit à la Liberté de
Pensée et d’Expression et Importance des Médias (Comme convenu par la
Commission générale à sa troisième réunion, tenue le 7 juin 2011)
AG/CG/doc. 9/11 rev. 1
Compte rendu du rapporteur de la Commission
Générale (Présenté à la quatrième séance plénière tenue le 7 juin 2011)
AG/CG/doc. 12/11
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4/19/2024