10/20/2017
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Documents - Quarante et unième Session Ordinaire - Assemblée générale

Ordre du jour

 

Ordre du jour de la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Approuvé à la première séance plénière tenue le 6 juin 2011) AG/doc. 5128/11 rev. 1

  • Projet d’Ordre du jour de la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale AG/doc. 5128/11 add. 1

 

Calendrier

 

Calendrier (Approuvé à la première séance plénière tenue le 6 juin 2011) AG/doc. 5129/11 rev. 1

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour Lundi 6 juin 2011 AG/OD 1/11

 

Ordre du jour Mardi 7 juin 2011 AG/OD 1/11 rev. 2

 

Commission Générale Ordre du jour AG/CG/OD. 1/11 rev. 1

 

Commission Générale Ordre du jour AG/CG/OD. 2/11

 

Commission Générale Ordre du jour AG/CG/OD. 3/11 corr. 1

 

Ordre de Préséance

 

Ordre des Délégations (Établi par tirage au sort à la réunion de la Commission préparatoire tenue le 23 mars 2011) AG/doc. 5126/11

 

Ordre des Observateurs Permanents (Établi par tirage au sort à la séance tenue par la Commission préparatoire le 23 mars 2011) AG/doc. 5127/11

 

Dialogue des chefs de délégation à l’ouverture de l’Assemblée générale


Calendrier des Dialogues des Chefs de Délégation et du Secrétaire Général AG/doc. 5130/11

 

Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation et du Secrétaire Général avec les représentants des Travailleurs sur le thème de l’Assemblée Générale «La Sécurité Citoyenne dans les Amériques» AG/doc. 5131/11 rev. 1

 

Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation, du Secrétaire Général de l’OEA et des Représentants du Secteur Privé sur le thème de l’Assemblée Générale “Sécurité Citoyenne dans les Amériques” AG/doc. 5132/11

 

Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation, du Secrétaire Général et des Représentants de la Société Civile sur le thème de l’Assemblée Générale “la Sécurité Citoyenne dans les Amériques” AG/doc. 5133/11

 

Ordre du Jour Dialogue des Chefs de Délégation et du Secrétaire Général avec les Chefs de Délégation des pays Observateurs Permanents sur le thème de l’Assemblée Générale  “La Sécurité Citoyenne dans les Amériques” AG/doc. 5134/11

 

Projets de résolution et déclaration

 

Note de la Mission Permanente de la République Argentine près l’Organisation des États Américains transmettant le projet de déclaration sur "la Question des Iles Malouines”  AG/doc. 5125/11

 

Projet de résolution Suivi de la Conférence Spéciale Sur la Sécurité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)  AG/doc. 5135/11

 

Projet de résolution Appui à la Tache du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Comme convenu par le Conseil permanente à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5136/11

 

Projet de résolution Préoccupations Particulières des Petits Etats Insulaires des Caraïbes en Matière de Sécurité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5137/11

 

Projet de résolution Observations et Recommandations concernant le Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus des Drogues (CICAD) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5138/11

 

Projet de résolution Plan d’Action Continental Sur les Drogues 2011-2015 (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011)  AG/doc. 5139/11

 

Projet de résolution Législation-type sur les Navires Autopropulsés Submersibles et Semi-Submersibles (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5141/11

 

Projet de résolution Consolidation du régime établi dans le traité visant l’interdiction des Armes Nucléaires en Amérique Latine et dans les Caraïbes (TRAITÉ DE TLATELOLCO) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5142/11

 

Projet de résolution Encouragement de la Confiance et de la Sécurité Dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5143/11

 

Projet de résolution Conférence D’appui à la Stratégie de Sécurité de L’Amérique Centrale (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mais 2011)  AG/doc. 5144/11

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine Contre la Fabrication et le Trafic Illicites d’Armes à Feu, de munitions, d'Explosifs et D'autres Matériels Connexes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5145/11

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Comme convenu par le  Conseil permanente à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5146/11

 

Projet de résolution Suivi des Réunions des Ministres Responsables de la Sécurité Publique des Amériques (Comme convenu par  le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5147/11

 

Projet de résolution Les Amériques: Région Libre de Mines Terrestres Antipersonnel Comme convenu par le Conseil permanent à séance du 25 mars 2011) AG/doc. 5148/11

 

Projet de résolution Soutien et Suivi du processus des Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5149/11

 

Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des mandats émanés de la déclaration d’engagement de Port of Spain adoptée lors du Cinquième Sommet des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5150/11

 

Projet de résolution Accroissement et Renforcement de la participation de la Société Civile et des Acteurs Sociaux aux Activités de l’Organisation des Etats Américains et au Processus des Sommets des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5151/11

 

Projet de résolution Participation continue aux Activités du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré des Etats Membres qui n’ont pas ratifié le Protocole de Managua (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5152/11

 

Projet de résolution Convocation de la Dix-Septième Conférence Interaméricaine des Ministres du Travail (CIMT) et appui au Réseau Interaméricain Pour l’Administration du Travail (RIAL) (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 18 de mai 2011) AG/doc. 5153/11

 

Projet de résolution Portail Educatif des Amériques : dix ans de Renforcement du Développement Humain Dans le Continent Américain par le truchement des études à distance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5154/11

 

Projet de résolution Conformité des Congrès Interaméricains du Tourisme au cadre du CIDI et tenue du dix-Neuvième Congrès Interaméricain du Tourisme (Comme convenu par le Conseil permanente à la séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5155/11

 

Projet de résolution 2011: Année Interaméricaine de la Culture (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5156/11

 

Projet de résolution Prolongation de la durée de validité du Plan Stratégique de Partenariat pour le Développement Intégré 2006-2009 (Comme convenu par le Conseil permanente à la séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5157/11

 

Projet de résolution Troisième Réunion des Ministres et Hauts Fonctionnaires chargés de la science et de la technologie dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanente à la séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5158/11

 

Projet de résolution Septième Réunion Interaméricaine des Ministres de l’Education Organisée dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5159/11

 

Projet de résolution Rapport de la Deuxième Réunion Interaméricaine des Ministres et hauts fonctionnaires chargés du développement durable Organisée dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 18 mail 2011) AG/doc. 5160/11

 

Projet de résolution Rapport de la Deuxième Réunion des Ministres et Hauts Fonctionnaires Chargés du Développement Social, Organisée dans le cadre du CIDI (Comme convenu par le Conseil permanent à la réunion tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5161/11

 

Projet de résolution Reconduction du Mandat du groupe de travail de la CEPCIDI pour le renforcement du CIDI et de ses organes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5162/11

 

Projet de résolution Les Mécanismes Existants en Matière de Prévention des Catastrophes, d’Intervention et d’aide Humanitaire entre les Etats Membres (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5163/11

 

Projet de résolution Promotion et Respect du Droit International Humanitaire (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5165/11

 

Projet de résolution les Personnes Portées Disparues et l’Assistance à leurs Familles (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5166/11

 

Projet de résolution Observations et Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des Droits de l’Homme (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5167/11

 

Projet de résolution Droits de la Personne, Orientation Sexuelle et Identité de Genre (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5168/11

 

Projet de résolution Protection des Droits Humains des Personnes Agées (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 18 mai 2011) AG/doc. 5169/11

 

Projet de résolution Suivi de la Convention Interaméricaine Contre la Corruption et du Programme Interaméricain de Coopération  pour la Lutte Contre la Corruption (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5170/11

 

Projet de résolution Garanties d’Accès à la Justice. le Rôle des Défenseurs Publics Officiels (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5171/11

 

Projet de résolution Réunion des Ministres de la Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5172/11

 

Projet de résolution Défenseurs des Droits de la Personne appui à la tâche qu’accomplissent les particuliers, les groupes et les Organisations de la Société Civile en faveur de la Promotion et de la Protection des Droits de la Personne dans les Amériques  (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5173/11

 

Projet de résolution Promotion de la Cour Pénale Internationale (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5174/11

 

Projet de résolution Programme Interaméricain de Développement du Droit International (Comme convenu par le Conseil permanent  à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5175/11

 

Projet de résolution Accès aux Informations Publiques et Protection des Données à Caractère Personnel (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5176/11

 

Projet de résolution le Droit à la Vérité (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5177/11

 

Projet de résolution Appui au Comité pour l’Elimination de Toutes les Formes de Discrimination contre les Personnes Handicapées et à son Secrétariat Technique (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5178/11

 

Projet de résolution Programme d’Action de la Décennie des Amériques pour les Droits et la Dignité des Personnes Handicapées  (2006-2016) et appui à son Secrétariat Technique (SEDISCAP) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai  2011) AG/doc. 5179/11

 

Projet de résolution Prévention et Réduction des cas d’Apatridie et Protection des Apatrides dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5180/11

 

Projet de résolution Protocole de San Salvador: Présentation d’Indicateurs de Progrès pour la mesure de la Réalisation des Droits Envisagés dans le Protocole de San Salvador (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5181/11

 

Projet de résolution Personnes Déplacées à l’Intérieur de Leur Propre Pays (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5182/11

 

Projet de résolution Etude des Droits et du Traitement des Personnes Soumises à une forme quelconque de Détention et d’Emprisonnement (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5183/11

 

Projet de résolution les Droits Humains de tous les Travailleurs Migrants et de Leurs Familles (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5184/11

 

Projet de résolution Renforcement des Activités du Centre d’Etudes de la Justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5185/11

 

Projet de résolution Observations et Recommandations relatives au rapport Annuel du Comité Juridique Interaméricain (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5186/11

 

Projet de résolution Observations et Recommandations relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Droits de l’Homme (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5187/11

 

Projet de résolution l’Education en matière de Droits de la Personne dans l’Enseignement Classique dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5188/11

 

Projet de résolution Projet de Déclaration Américaine des Droits des Peuples Autochtones (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5189/11

 

Projet de résolution Élargissement de l’Accès aux Télécommunications et Technologies de l’Information et des Communications au moyen du renforcement de la Commission Interaméricaine des Télécommunications (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5190/11

 

Projet de résolution Protection du Consommateur: Consolidation du Réseau pour la Sécurité et la Santé du Consommateur et Création d’un Système Interaméricain d’Alerte Rapide (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5191/11

 

Projet de résolution Programme Interaméricain d’Education aux Valeurs et Pratiques Démocratiques (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5192/11

 

Projet de résolution Liberté de Commerce et D’investissement dans le Continent Américain (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5193/11

 

Projet de résolution Renforcement de la Commission Interaméricaine des Femmes (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5194/11

 

Projet de résolution Prévention et Elimination de l’Exploitation Sexuelle à des fins Commerciales, du Trafic Illicite et de la Traite des Enfants et des Adolescents (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5195/11

 

Projet de résolution Promotion de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise dans le Continent Américain (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5196/11

 

Projet de résolution Appui au Colloque Régional sur les Femmes Dirigeantes (Comme convenu à la réunion tenue le 20 mai 2011) AG/doc. 5197/11

 

Projet de résolution Promotion des Droits Humains de la Femme, de l’Equité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5198/11

 

Projet de résolution Protection des Droits Humains des Migrants des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5199/11

 

Projet de résolution Appui aux Travaux de la Commission de la Mer des Caraïbes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5200/11

 

Projet de résolution Mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la Convention Interaméricaine pour la Prévention, la Sanction et l’Elimination de la Violence contre la Femme, “Convention de Belém do Pará” Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5201/11

 

Projet de résolution Reconnaissance et Promotion des Droits des Personnes d’Ascendance Africaine dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011) AG/doc. 5202/11

 

Projet de résolution Promotion et Renforcement de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine (Comme  convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 20 mai 2011) AG/doc. 5203/11

 

Projet de résolution Charte Sociale des Amériques: renouvellement de l’Engagement Continental en Faveur de la Lutte contre la Pauvreté dans la Région (Comme convenu par le Conseil permanent et la CEPCIDI à sa séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5204/11

 

Projet de résolution Financement du Programme-Budget de l’Organisation pour 2012 (Comme convenu à la réunion tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5205/11

 

Projet de résolution Renforcement de l’Organisation Interaméricaine de Défense (Déposé par la Présidence et comme convenu ad referendum de la Délégation de l’Argentine à la séance du Conseil permanent tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5206/11

 

Projet de résolution Organisation Interaméricaine de Défense (Déposé par la Délégation de l’Argentine et examiné à la séance tenue  par le Conseil permanent le 18 mai 2011) AG/doc. 5207/11

 

Projet de résolution Protection des Demandeurs du Statut de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Soumis par la CAJP au Conseil permanent lors de la réunion tenue le 25 mai 2011 AG/doc. 5208/11

 

Projet de résolution Renforcement du des Systèmes Interaméricain des Droits de la Personne à titre de suivi des Mandats issus  des Sommets des Amériques (Présenté par la CAJP au Conseil permanent lors de sa réunion tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5209/11

 

Projet de résolution «Promotion du Droit de Réunion et de la Liberté Syndicale dans les Amériques» (Présenté par la CAJP au Conseil permanent lors de sa réunion tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5210/11

 

Projet de résolution Droit à la Liberté de Pensée et D’expression et Importance des Médias (Soumis par la CAJP au Conseil permanent lors de la réunion tenue le 25 mai 2011 AG/doc. 5211/11

 

Projet de résolution la Protection des Droits de la Personne et des Libertés Fondamentales dans la Lutte contre le Terrorisme (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011, ad referendum de la Bolivie) AG/doc. 5212/11

 

Projet de résolution Projet de Convention Interaméricaine contre le Racisme et Toutes les formes de Discrimination et d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 25 mai 2011, ad referendum de l’Equateur) AG/doc. 5213/11

 

Projet de résolution le Changement Climatique dans les Pays du Continent Américain (Examiné par le Conseil permanent durant la séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5214/11

 

Projet de déclaration sur Haïti (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 25 mai 2011) AG/doc. 5215/11

 

Projet de Déclaration de San Salvador sur la Sécurité Citoyenne Dans les Amériques (Comme convenu par le Commission Préparatoire à sa séance tenue le 18 mai 2011) AG/doc. 5216/11

 

Rapport de la Commission Préparatoire adressé à la Quarante et Unième Session ordinaire de l'Assemblée Générale AG/doc. 5218/11

 

Rapport Du secrétaire Général sur la Présentation des Pouvoirs des Délégations Participant à la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale AG/doc. 5219/11

 

Rapport sur les Versements de Quotes-Parts du fonds Ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES. 1757 (XXX- /00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05) AG/doc. 5220/11

 

Rapport du Secrétaire Général à l’Assemblée Générale AG/doc. 5221/11

 

Lista de documentos registrados por la Secretaría hasta el 29 de junio de 2011 AG/doc. 5222/11

 

Candidatures aux Quatre postes qui Deviendront Vacants au sein de la Commission Interaméricaine des Droits de l’Homme AG/doc. 5223/11

 

Candidatures pour pourvoir aux deux postes qui deviendront vacants au sein du Comité Juridique Interaméricain AG/doc. 5224/11

 

Candidatures aux trois postes qui deviendront vacants au Centre d'Etudes de la Justice des Amériques AG/doc. 5225/11

 

Candidature au poste qui deviendra vacant au sein du Tribunal Administratif  de l'Organisation des Etats Américains AG/doc. 5226/11

 

Candidature au poste qui deviendra vacant au sein de la Commission des Vérificateurs Extérieurs de l'Organisation des Etats Américains AG/doc. 5227/11

 

Lista de Participantes AG/doc. 5228/11 rev. 1

 

Décisions Prises par la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Approuvées à la deuxième séance plénière tenue le 6 juin 2011) AG/doc. 5229/11

 

Projet de résolution Changement de date de la Quarante-Deuxième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Déposé par la Délégation de l'État plurinational de Bolivie) AG/doc. 5230/11

 

Projet de résolution Remerciements au Peuple et au Gouvernement d’El Salvador (Présenté par la Délégation de Colombie et coparrainé par la Délégation du Guatemala) AG/doc. 5231/11

 

Déclarations et Résolutions adoptées par l’Assemblée Générale (Version préliminaire qui sera révisée par la Commission de style) AG/doc. 5232/11

 

Candidats élus qui pourvoiront les postes vacants au sein des Organes, Organismes et Entités de l’Organisation (Selon les résultats des élections tenues au cours de la quatrième séance plénière tenue le 7 juin 2011) AG/doc. 5233/11


Documents d’information

Rapport sur l’État de l’Estimation des Coûts des résolutions devant être soumises à l’Assemblée Générale pour examen AG/INF. 472/11

 

Allocution d’ouverture prononcée par le Secrétaire général de l’OEA José Miguel Insulza Quarante et unième Session ordinaire de l’Assemblée générale de l’OEA 5 juin 2011, San Salvador – El Salvador AG/INF. 473/11

 

Discours du Président de la République D’El Salvador, Son Excellence, Monsieur Mauricio Funes à la cérémonie d’ouverture de la Quarante et Unième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale El Salvador, San Salvador, 6 juin 2011 AG/INF. 474/11

 

Liste des Orateurs de la Troisième Séance Plénière AG/INF. 475/11

 

Declaration de Monsieur Hugo Martinez, Ministre des Affaires etrangeres d’El Salvador, President de la Quarante et Unieme Session Ordinaire de l’Assemblee Generale faite lors de la quatrieme seance pleniere, suite a l’expose prononce par Monsieur Jose De Jesus Orozco, premier Vice-president de la Commission Interamericaine des Droits de l’Homme AG/INF. 478/11

 

Commission générale

 

Projet de résolution Changement de la date de la Quarante-Deuxième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale (Comme  convenu par la Commission générale lors de sa troisième séance tenue le 7 juin 2011) AG/CG/doc. 1/11 rev. 2

 

Projet de résolution Renforcement du Système Interaméricain des Droits de la Personne à titre de suivi des Mandats Issus des Sommets des Amériques (Comme convenu par la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 6 juin 2011) AG/CG/doc. 2/11 rev. 1

 

Projet de résolution la Protection des Droits de la Personne et des Libertés Fondamentales dans la Lutte contre le Terrorisme (Comme convenu par la Commission générale à sa première séance du 6 juin 2011) AG/CG/doc. 4/11

 

Projet de résolution Projet de Convention Interaméricaine Contre le Racisme et Toutes les Formes de Discrimination et D’Intolérance (Comme convenu par la Commission générale à sa première séance du 6 juin 2011) AG/CG/doc. 5/11

 

Projet de résolution Protection des Demandeurs du Statut de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Comme convenu par la Commission générale à sa deuxième séance, tenue le 6 juin 2011) AG/CG/doc. 6/11 rev. 1

 

Projet de résolution Avenir de la Mission et Fonctions des Instruments et Composantes du Système Interaméricain de Défense  (Comme convenu par la Commission générale à sa deuxième séance du 6 juin 2011) AG/CG/doc. 8/11

 

Projet de résolution Droit à la Liberté de Pensée et d’Expression et Importance des Médias (Comme convenu par la  Commission générale à sa troisième réunion, tenue le 7 juin 2011) AG/CG/doc. 9/11 rev. 1

 

Compte rendu du rapporteur de la Commission Générale (Présenté à la quatrième séance plénière tenue le 7 juin 2011) AG/CG/doc. 12/11
 

 

 
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