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Rapports

 

Catalogue des rapports des États membres soumis en vertu des résolutions de l’Assemblée générale portant sur des questions de sécurité continentale pendant la période 1997-2007CP/CSH/INF. 130/07 rev. 1

 

Documents

Inventaire des mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité appliquées par les États membres de l’Organisation des États Américains CP/CSH-384/01 rev. 1

Informations fournies pour donner suite à la résolution AG/RES. 1744 (XXX-O/00), qui cite le paragraphe 6 du dispositif de la résolution AG/RES. 1623 (XXIX-O/99), "Encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques" Chile - CP/CSH-390/01

• Mexique - add. 1

• Brésil - add. 2

• El Salvador - add. 3

• Canada - add. 4

• États Unis - add.5

Informations fournies pour donner suite au paragraphe 1 du dispositif de la résolution AG/RES. 1744 (XXX-O/00) citant le paragraphe 2 du dispositif de la résolution AG/RES. 1623 (XXIX-O/99 "Renforcement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques" - Chile - CP/CSH-411/02

• Mexique - add. 1

• Brésil - add.2

• Honduras - add. 3 espagnol

Projet de résolution:  Organisation d'une réunion d'experts sur les mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans la région conformément au mandat du Sommet des Amériques CP/CSH-461/02 rev.2

Information présentée en vertu de la résolution AG/RES. 1801 (XXXI-O/01), "Mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques", paragraphe 9 du dispositif 

• Honduras - CP/CSH-477/02

Informations présentées par les états membres conformément au paragraphe 4 du dispositif de la résolution AG/RES. 1801 (XXXI-O/01), "Mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité"

• El Salvador - CP/CSH-479/02

Informations présentées conformément à la résolution AG/RES. 1879 (XXXII-O/02), paragraphe 8 du dispositif, "Mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques"

• Argentine - CP/CSH-481/02

• Canada - add.1

• Brésil - add.2

• Mexique - add.3

• États-Unis - add. 4

• El Salvador - add. 5

• Équateur - add. 6

• Canada - add. 7

Informations présentées en application du paragraphe 10 du dispositif de la résolution AG/RES. 1879 (XXXII-O/02) "Mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques" - Argentina - CP/CSH-495/02

• Chili - add. 1 rev. 1

Tableau comparatif des mécanismes de sécurité sous-régionaux dans les Amériques CP/CSH-509/02

Mesures d'encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans d'autres régions du monde CP/CSH-510/02

Réunion d’experts sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité projet de Déclaration de Miami sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité CP/CSH-528/02 rev. 3

Liste de référence des mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dont les pays pourraient envisager l’adoption aux niveaux bilatéral, sous-régional et régional" dressée par le groupe d’experts de Miami CP/CSH-535/03 rev. 1

Étude des risques et des problèmes qui se posent pour la paix et la sécurité dans le continent américain; Prévention et règlement de conflits

• Chapitre I:  Risques et problèmes qui se posent pour la paix et la sécurité dans le continent américain (Grandes lignes présentées par les États-Unis) CP/CSH-541/03
  
  Canada - add. 1
  Brésil - add. 2

Version intégrée - CP/CSH-554/03 rev. 1

Chili - add. 1-a

Saint-Kitts-et-Nevis - add. 2

Brésil - add. 3

Venezuela - add. 4, add. 4-a

Colombie - add. 6

• Chapitre II:  Prévention et règlement des différends dans les Amériques (Présentée par l’Unité pour la promotion de la démocratie) CP/CSH-540/03 rev. 1

Recommandations et résumé des commentaires sur les Catastrophes naturelles et la sécurité continentale (Document présenté par l'Unité du développement durable et de l'environnement du Secrétariat général à la Commission sur la sécurité continentale à sa réunion du 15 octobre 2002)  CP/CSH/INF.23/03

Projet de résolution: Élaboration d’une stratégie interaméricaine pour combattre les menaces à la sécurité cybernétique CP/CSH-570/03 rev. 1

Projet de résolution:  Mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques CP/CSH-579/03 rev. 1

Projet de résolution:  Reconnaissance de la zone de paix et de coopération d’amérique du sud CP/CSH-580/03 rev. 1

Projet de résolution:  Conférence spéciale sur la sécurité CP/CSH-584/03 rev. 1

Étude sur la planification en matière de sécurité et de défense des petits états insulaires, afin de réagir de façon adéquate, en cas d’incident ou d’attentat terroriste contre des navires traversant la mer des caraïbes et ayant à bord des déchets nucléaires [Établi par le Secrétariat général en application du dispositif de la résolution AG/RES. 1886 (XXXII-O/02)] CP/CSH-590/03

Recommandations de la société  civile présentée par le FLACSO-Chili CP/CSH/INF.31/03

Quatrième réunion ministerielle du reseau de la sécurité humaine (Document présenté par la Mission permanente du Chili) CP/CSH/INF.32/03

Information présentée conformément à la résolution de l’Assemblée générale “transparence et mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques”, paragraphe 15 du dispositif de la résolution AG/RES. 1967 (XXXIII-O/03) Paragraphe 8 du dispositif: Registre des experts sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité

• Chili - CP/CSH-609/03

Projet de résolution:  Transparence et mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les AmériquesCP/CSH-617/04 rev. 3

Proposition d’amendement au projet de résolution “Transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” (CP/CSH-617/04) (Bolivie) CP/CSH-630/04

Projet de résolution:  Les Amériques : zone de paix et de coopération (Déposé par la Délégation de l’Équateur) CP/CSH-631/04 rev.1

Projet de résolution La lutte contre la pauvreté absolue comme moyen de réduire les vulnérabilités en matière de sécurité continentale (Déposé par la Délégation du Brésil et coparrainé par les autres pays du Groupe ALADI)CP/CSH-637/04 rev.1 corr.1

Projet de résolution l’éducation pour le désarmement et la non-prolifération (Déposé par la délégation du Mexique et approuvé par la Commission à sa réunion du 12 mai 2004) CP/CSH-639/04 rev. 1

Etude et recommandations sur la modernisation et les changements nécessaires pour doter l’OEA de l’expertise technique et de la capacité consultative et éducative sur les questions de défense et de sécurité en appui à l’examen actuel des institutions du système Interaméricain à vocation de sécurité continentale (Approuvé par la Commission à sa réunion du 11 mai 2004) CP/CSH-643/04 corr.2

Tableau des rapports des états membres sur l’application des mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité pour la période allant de 1997 à 2005 CP/CSH-671/05 corr. 1

Projet de résolution:  Suivi de la Conférence spéciale sur la sécurité CP/CSH-672/05 rev. 3

Projet de résolution:  Transparence et mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les AmériquesCP/CSH-693/05 rev. 1 corr. 1

Projet de résolution:  l’éducation en vue du désarmement et de la non-prolifération CP/CSH-699/05 rev. 2

Rapport du Comité consultatif de la CIFTA adressé à la Commission sur la sécurité continentale du Conseil permanent de l’OEA CP/CSH-701/05

Projet de résolution:  Contrôle et sécurité des systèmes portatifs de défense aérienne (MANPAD) CP/CSH-711/05 rev. 3

Projet de résolution:  La lutte contre la pauvreté absolue, l’iniquité et l’exclusion sociale comme moyen de renforcer la sécurité continentale CP/CSH-712/05 rev. 3

Rapport de la Présidente sur les recommandations de la Commission sur la sécurité continentale portant sur les mandats qui lui ont été confiés (période 2004-2005) CP/CSH-717/05 corr. 1

Renseignements présentés en vertu du paragraphe 13 du disposif de la résolution AG/RES. 2113 (XXXV-O/05), “Transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” Paragraphe 13 du dispositif: Liste d’experts en matière de mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité (États-Unis) CP/CSH-724/05

• El Salvador - add. 1 rev. 1
• Équateur - add. 3

Projet de résolution:  Suivi de la Conférence spéciale sur la sécurité CP/CSH-754/06 rev. 1

Projet de résolution:  Convocation de la Deuxième réunion du Groupe d’experts de la CIFTA-CICAD chargé d’élaborer une législation type concernant les domaines relatifs à la CIFTA CP/CSH-759/06

Projet de résolution Encouragement de la confiance et de la sécurité dans les amériques (Projet qui sera présenté par les Délégations d’Argentine, du Chili, de El Salvador et des États-Unis d’Amérique) CP/CSH-860/07 rev. 3

Projet de résolution appui à la mise en Å“uvre au niveau des amériques  de la résolution 1540 (2004) du conseil de sécurité (Déposé par les Délégations d’Argentine, et coparrainé par les Délégations du Brésil, du Chili, de l’Équateur, du Paraguay, du Pérou et de l’Uruguay)  CP/CSH-877/07 rev. 3 corr. 1

Observations formulées par le gouvernement de la République Bolivarienne du Venezuela au sujet du projet de résolution « appui à la mise en œuvre au niveau des amériques  de la résolution 1540 (2004) du conseil de sécuritéCP/CSH-882/07

Note de l’ambassadeur Rodolfo Gil, Représentant permanent de la République Argentine, et de l’ambassadeur Pedro Oyarce Yuraszeck, Représentant permanent du Chili, adressée à l’ambassadeur Izben Williams, Représentant permanent de Saint-Kitts-et-Nevis et président de la Commission sur la Sécurité Continentale, sur l’accord intervenu entre les délégations de l’Argentine et du Chili pour modifier l’appellation “Mesures d’encouragement de la confiance”CP/CSH-953/08

Note de l’ambassadeur Rodolfo Gil, Représentant Permanent de la Republique Argentine et de l’ambassadeur Pedro Oyarce Yuraszeck, Représentant permanent du Chili adressée au Secrétaire Général et concernantt la décision prise par les délégations d’Argentine et du Chili de modifier le membre de phrase « Mesures d’encouragement de la confiance » CP/CSH-954/08

Projet de Résolution  Transparence et encouragement de la confiance dans les amériques (Déposé par la Délégation de la République Argenttine) CP/CSH-992/08

Projet de résolution Encouragement de la confiance dans les Amériques (Déposé par la Délégation de la République Argentine , coparrainé par la Délégation d’El Salvador) CP/CSH-1001/08 rev. 4

Liste consolidée des mesures de renforcement de la confiance et de la sécurité à communiquer conformément aux résolutions de l’OEA CP/CSH-1043/08 rev. 1

Projet de Résolution Encouragement de la Confiance et de la Sécurité Dans les Amériques (Proposition élaborée par la Délégation des États-Unis, coparrainée par la Délégation du Chili et adoptée à la réunion du 30 avril 2009)  CP/CSH-1083/09 rev. 2

Projet de résolution Encouragement de la Confiance et de la Sécurité Dans les Amériques (Déposé par la Délégation du Pérou, coparrainé par la Délégation des États-Unis et approuvé à la réunion tenue le 28 avril 2011) CP/CSH- 1296/11 rev. 4

Principes, Grandes Lignes et profil requis pour le choix d'Experts en Mesures d’Encouragement de la Confiance et de la Sécurité (Document convenu à la réunion tenue le 7 février 2013) CP/CSH- 1385/12 rev. 3

Strengthening Confidence and Security-Building Measures Inventory 2010 (Presented by the Inter-American Defense Board) CP/CSH- 1400/12

Actualisation de l'inventaire des mesures d'encouragement de la confiance et de la sécurité (MECS) 2012 [Présenté par l’Junte interaméricaine de défense en application de la résolution AG/RES. 2631 (XLI-O/11)]CP/CSH- 1539/14

Actualización del Inventario de las Medidas de Fomento a la Confianza y la Seguridad (MFCS): Resolución AG/RES.1 (XXXII-E/06) - Estatuto de la Junta Interamericana de Defensa (Distribuido por la Comisión de Seguridad Hemisférica -CSH- a solicitud de la Junta Interamericana de Defensa -JID-)  CP/CSH-1647/15

SÉMINAIRES

• Séminaire sur les libres blancs:  CP/CSH-447/02

Rapport du Conseil Interaméricain de Défense sur le projet d'inventaire des mesures d'encouragement de la confiance de nature militaire en application dans le continent COSEGRE/doc. 10/95