Droits Humains
Juin 2010 à mai 2011
Projet de résolution
“Promotion des Droits Humains de la Femme, de l’Équité ainsi que de la
Parité Hommes-Femmes” (Approuvé à la séance tenue le 6 mai 2011)
CP/CG-1871/11 rev. 2
Projet de résolution Protection des Droits Humains des Migrants des
Amériques (Approuvé pendant la réunion tenue le 20 mai 2011, ad
referendum du quorum et de la Délégation d'Argentine)
CP/CG-1872/11 rev. 5 corr. 1
Projet de résolution
Reconnaissance et Promotion des Droits des Personnes d’Ascendance
Africaine dans les Amériques (Comme convenu à la réunion du 23 mai
2011)
CP/CG-1878/11 rev. 4
Juin 2009 à mai 2010
Projet de résolution Les Droits Humains et
les Personnes Agees (Approuvé à la réunion tenue le 21 mai 2010)
CP/CG-1848/10 rev. 1
Juin
2008 à mai 2009
Renforcement du rôle des
institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de la
personne au sein de l'Organisation des États Américains
Rapport du Conseil Permanent sur le renforcement du rôle des Institutions
Nationales pour la promotion et la protection des droits de la personne á
L’organisation des Etats Américains (OEA) (Rapport adoptée na séance tenue le 29
avril 2009) CP/CG-1770/09
rev. 2
Projet de résolution les Droits
Humains et les Personnes Agées (Approuvé à la séance du 12 mai 2009)
CP/CG-1780/09 rev. 2 corr. 1
Commémoration
d’anniversaires
Projet de résolution
Commémoration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de L’installation
de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième
Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits de
L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de la
Création et de L’installation de la cour Interaméricaine des Droits de L’homme
(Déposé par les Délégations de l’Argentine, du Chili, de la Colombie, du Costa
Rica et du Mexique et coparrainé par le Brésil et le Paraguay)
CP/CG-1766/09
rev. 4
Nota de la Misión Permanente de
la República Argentina remitiendo proyecto de resolución -Quincuagésimo
aniversasrio de la creación de la Comisión Interamericana de Derechos Humanos,
cuadragésimo aniversario de la adopción de la Convención Americana sobre Drechos
Humanos y trigésimo aniversario de la instalación de la Corte Interamricana de
Derechos Humanos
CP/CG-1768/09
Nota de la Misión Permanente de
la República Argentina en referencia al orden del día de la Comisión General del
22 de abril de 2009
CP/CG-1769/09
Note de la Mission Permanente du
Nicaragua Transmettant de Nouveaux Paragraphes pour être inscrits au Projet de
résolution “Célébration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de
L’installation de la commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du
Quarantième Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux
droits de L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du trentième anniversaire
de la cour interaméricaine de droits de l’homme”
CP/CG-1779/09
Note de la Mission Permanente
de la République Bolivarienne du Venezuela soumettant de nouveaux
paragraphes pour le Projet de résolution intitulé: «Célébration du
Cinquantième Anniversaire de la création et de l’installation de la
Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième
Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits
de L’homme (Pacte de San Jose de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de
la Cour Inteaméricaine des Droits de L’homme»
CP/CG-1794/09
Note de la Mission Permanente de
la République Bolivarienne du Venezuela soumettant une note de pied de page
devant être insérée au Projet de résolution intitulé: «célébration du
cinquantième anniversaire de la création et de l’installation de la Commission
Interaméricaine des Droits de L’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption
de la convention américaine relative aux Droits de L’homme (pacte de San Jose du
Costa Rica) et du trentième anniversaire de la Cour Interaméricaine des Droits
de L’homme »
CP/CG-1802/09
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