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Documents 2010 (CP/doc.)
Projet de résolution Convocation de la Trente-Neuvième Session
Extraordinaire de L'assemblée Générale pour procéder à L’élection du
Secrétaire Genéral et du Secrétaire Général Adjoint de
L'organisation des Etats Américains
CP/doc.4462/10
Déclaration
appui au peuple et au gouvernement D’Haïti au lendemain du tremblement
de terre foudroyant du 12 janvier
CP/doc.4463/10 rev. 1
Note de la Mission
Permanente d’el Salvador proposant d’accueillir la troisième réunion du
comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre
les personnes handicapées
CP/doc.4464/10
Rapport du Secrétariat
Général relatif aux invitations à la Trente-Neuvième Session
Extraordinaire de L’assemblée Générale subordonnées à l’autorisation du
Conseil Permanent
CP/doc.4465/10
Rapport Annuel de la Cour
Interaméricaine des Droits de L’homme adressé à L’assemblée Générale
CP/doc.4466/10
Rapport Annuel de la
Commission Interaméricaine des Télécommunicaitons adressé à L’assemblée
Générale
CP/doc.4467/10 corr. 1
La promotion de la
coopération au développement et à la diffusion des technologies de
l’information et de la communication dans les amériques par la
Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL) [Déposé par la
Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL)]
CP/doc.4467/10
add. 1 rev. 1
Projet de résolution
Modifications du statut et du règlement de la CITEL [Déposé par la
Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL)]
CP/doc.4467/10
add. 2 corr. 1
Rapport Annuel de
L’institut Interaméricain de L’enfance et de L’adolescence (IIN) à
L’assemblée Générale
CP/doc.4468/10
Rapport annuel de
l’institut interaméricain de l’enfant et des adolescents (IIN) adressé à
l’assemblée générale au sujet de la résolution AG/RES. 2486
(XXXIX-O/09) “Prévention et élimination de l’exploitation sociale
à des fins commerciales, du trafic illicite et de la traite des
enfants et des adolescents”
CP/doc.4468/10 add 1
Rapport annuel de
l’institut interaméricain de l’enfance et de l’adolescence (IIN)
à l’assemblée générale Note informative actions en faveur d’Haïti
CP/doc.4468/10 add
2
Annual Report of the Inter-American
Children’s Institute (IIN) to the General Assembly Final Report (Adopted
through resolution CD/RES. 2 (84-R/09) at the 84th Regular Meeting of
the Directing Council of the IIN, September 22, 2009, Lima, Peru)
CP/doc.4468/10 add. 3
Rapport Annuel de
L’organisation Panaméricaine de la Santé (OPS) à L’assemblée Générale
CP/doc.4470/10
Projet de déclaration appui au Peuple et au Gouvernement du Chili suite
au foudroyant Tremblement de Terre qui s’est produit le 27 février 2010
CP/doc.4471/10
Rapport Annuel de
L’institut Intéramericain de Coopération pour L’griculture (IICA) à
L’assemblée Générale
CP/doc.4473/10
Rapport Annuel Adressé
par la Commission Interaméricaine des Femmes à L’assemblée Générale
CP/doc.4476/10
Note de la Mission Permanente de la Colombie
par laquelle elle présente sa candidature pour le groupe de travail
chargé d’analyser les rapports périodiques présentés conformément au
Protocole Additionnel à la Convention Américaine relative aux droits de
L’homme Traitant des Droits Économiques, Sociaux et Culturels
(“Protocole de San Salvador”)
CP/doc.4479/10
Plans de Travail des
bureaux hors siège de L’oea pour 2010 et rapport sur les fond et
Subventions reçus des Gouvernements hôtes
CP/doc.4480/10
Rapport Annuel de
Organisation Interaméricaine de Défense à L’assemblée Générale
CP/doc.4481/10
Rapport du secrétariat
général relatif aux invitations à la quarantième session ordinaire de
l’assemblée générale subordonnées à l’autorisation du conseil permanent
CP/doc.4483/10
-
Organisations de la Société Civile, Organisations de Travailleurs,
Organisations du Secteur privé et Organisations de Caractère
International qui Assisteront à la Quarantième Session Ordinaire de
L’assemblée Générale de L’OEA en Qualité D’invités Spéciaux (Approuvé
par le Conseil Permanent à sa séance du 19 mai 2010)
CP/doc.4483/10
add. 1 corr. 1
Projet de résolution
Modification de la résolution CP/RES. 965 (1733/09): “Modèles devant
être utilisés par le Conseil Permanent pour les résolutions à présenter
à l’examen de L’assemblée Générale” (Déposé par la présidence du Conseil
permanent)
CP/doc.4484/10
Rapport Annuel du Comité
Interaméricain Contre le Terrorisme (CICTE) à L’assemblée Générale
CP/doc.4485/10
Rapport du Secrétaire
Général sur L’application du Dispositif 3 de la résolution AG/RES. 2480
(XXXIX-O/09) «Promotion et Renforcement la Démocratie: Suivi de la
Charte Démocratique Interaméricaine» (Présenté au Conseil
Permanent lors de la séance du 6 mai 2010)
CP/doc.4487/10
Rapport Annuel de la
Commission Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus es Drogues (cicad)
CP/doc.4489/10
Exposé du Secrétaire
Général sur la Situation du Budget 2011 (Prononcé devant le Conseil
permanent à la séance du 6 mai 2010)
CP/doc.4491/10
Rapport du Groupe de
Travail Mixte du Conseil Permanent et de la CEPCIDI sur le Projet de
Charte Sociale des Amériques (2009-2010)
CP/doc.4494/10
Rapport Annuel du Conseil Interaméricain Pour le Développement Intégré (CIDI)
adressé à L'assemblée Générale
CP/doc.4495/10
Répartition de Mandats émanés de la Quarantième Session
Ordinaire de l’Assemblée Générale et d’autres mandats antérieurs
CP/doc.4498/10 rev. 2
Projet de résolution Troisième Rencontre Interaméricaine d’Experts et de
Représentants D’organismes Electoraux
CP/doc.4500/10 corr. 1
Note de la Mission
Permanente de l’Equateur par laquelle elle soumet une Candidature au
Conseil Directeur du centre D’Etudes de la Justice des Amériques
CP/doc.4501/10
Ordre du pour provisoire
de la 85e Réunion Ordinaire du Conseil Directeur de l’Institut
Interaméricain de l’Enfance (IIN)
CP/doc.4502/10
Demande d’Accession de la
Principauté de Monaco au statut D’observateur Permanent près
L’Organisation des Etats Américains
CP/doc.4505/10
Note de la Mission
Permanente du Brésil par laquelle elle demande l’inscription à l’ordre
du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent de
l’examen du projet de résolution “Première Réunion Technique du réseau
de Coopération Juridique en Matière de droit de la famille et de
l’enfance dans le cadre des Réunions des Ministres de la Justice des
Amériques (REMJA)”
CP/doc.4506/10
Rapport Final du
président du groupe de travail mixte du Conseil Permanent et de la
CEPCIDI sur le Projet de Charte Sociale des Amériques (Pour la période
allant de janvier à juillet 2010)
CP/doc.4510/10
Candidatures au poste qui deviendra vacant
au sein du Centre d’Etudes de la Justice des Amériques (CEJA)
CP/doc.4511/10 rev. 1
Note de la Mission Permanente du Pérou par
laquelle elle demande l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine
séance ordinaire du Conseil Permanent d’un point relatif à l’examen de
la "convocation du quatrième forum sur les mesures d’encouragement de la
confiance et de la sécurité"
CP/doc.4512/10
Rapport du président de
la Commission des Questions Administratives et Budgétaires sur le projet
de Programme-Budget 2011 de l'Organisation (Présenté au Conseil
permanent à la séance tenue le 29 septembre 2010)
CP/doc.4513/10
Projet de résolution
Situation en République de L’Équateur (Déposé par les délégations de la
Bolivie, du Brésil, du Canada, des États-Unis, du Guatemala, du Mexique,
du Nicaragua, du Pérou, de l’Uruguay et du Venezuela)
CP/doc.4514/10
Marche à suivre pour
l’établissement du dialogue sur la Charte Démocratique Interaméricaine
(Document déposé par la Mission permanente de l’Équateur en sa qualité
de coordonnatrice du groupe sous-régional ALADI)
CP/doc.4516/10
Projet de Déclaration du
Conseil Permanent á l’occasion de la disparition du Premier Ministre de
la Barbade, l’Honorable David John Howard Thompson, Q.C.., M.P.
CP/doc.4517/10
Projet de déclaration du
Conseil Permanent à l’occasion du décès de Monsieur Néstor Carlos
Kirchner ancien Président de la République Argentine
CP/doc.4518/10
Note de la Mission Permanente du Panama demandant l’inscription du point
“Examen du projet de résolution relatif à une politique d’espace libre
de fumée au siège” à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil
Permanent programmée pour le 17 novembre 2010
CP/doc.4519/10
Projet de résolution
désignation d’une commission de vérification de la situation frontalière
entre le Costa Rica et le Nicaragua (Déposé par la Délégation du Costa
Rica)
CP/doc.4520/10
Rapport du Secrétaire
Général de l’OEA sur sa visite au Costa Rica et au Nicaragua (Présenté
au Conseil permanent à la séance extraordinaire tenue le 9 novembre
2010)
CP/doc.4521/10 corr. 1
Note de la Mission
Permanente du Costa Rica transmettant un projet de résolution devant
être soumis au Conseil Permanent lors de la séance extraordinaire
programmée pour le 11 novembre 2010
CP/doc.4522/10
Note de la mission
permanente du Costa Rica sollicitant la tenue d’une séance
extraordinaire du Conseil Permanent le jeudi 18 novembre 2010 et
transmettant un projet de résolution pour la «Convocation de la Réunion
de consultation des Ministres des Relations Extérieures pour prendre
connaissance de la situation dans la zone limitrophe du Costa Rica et du
Nicaragua»
CP/doc.4523/10
Projet d’ordre du jour de la vingt-sixième réunion de consultation des
Ministres des Relations Extérieures
(À la lumière de la Charte de l’OEA)
CP/doc.4524/10
Projet de Règlement de la vingt-sixième réunion de
consultation des Ministres des Relations Extérieures (Établi dans le cadre
de la Charte de l’OEA)
CP/doc.4525/10
Rapport du Secrétaire Général concernant la résolution CP/RES. 978
(1777/10) Présenté au Conseil permanent à la séance tenue le 18 novembre
2010
CP/doc.4526/10
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