Otros Temas

Projet de résolution Renforcement des Activités  du Centre D’études de la Justice des Amériques  (Projet de résolution adopté a la séance tenue le 6 mai 2009) CP/CG-1787/09 rev. 1

Projet de résolution la Coopération Continentale pour la Protection Civile et la réponse aux maladies transmissibles, y compris la grippe a (H1n1) (Déposé par la Délégation du Mexique, coparrainé par les Délégations d’Argentine, du Panama et du Pérou) (Approuvé à la réunion du 20 mai 2009) CP/CG-1798/09 rev. 2

Projet de résolution Célébration du Cinquantième anniversaire de L’octroi de Bourses D’études – Réaffirmation de l’appui au programme de bourses d’études de L’oea et à la coopération institutionnelle dans l’enseignement supérieur (Déposé par la Délégation de la République dominicaine et coparrainé par les Délégations du Costa Rica, du Honduras, de Saint- Vincent-et-Grenadines et Sainte-Lucie)  CP/CG-1800/09 rev. 1

Projet de résolution Appui au Developpement Socio-Economique et a la Stabilite Politique Durable en Haïti (Déposé par la Délégation d’Haïti, coparrainé par les Délégations du Brésil, du Canada, du Chili, de la Colombie, de la République dominicaine, de la Jamaïque, du Mexique, du Paraguay, du Pérou, de Trinité-et-Tobago, des États-Unis et du Venezuela; approuvé à la réunion du 20 mai 2009) CP/CG-1803/09 rev. 1

Projet de résolution Suivi de la Déclaration de Recife (Déposé par la Délégation du Brésil à la réunion du 20 mai 2009) CP/CG-1804/09

Note de la Mission Permanente du Nicaragua près L’organisation  des États Américains par laquelle elle transmet une réserve  du Gouvernement du Nicaragua relativement au projet de résolution intitulé: “commémoration du cinquantième anniversaire de la création et de  l’installation de la commission interaméricaine des droits de l’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption de la convention américaine relative aux droits de l’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du trentième anniversaire de la création et de l’installation de la  cour interaméricaine des droits de l’homme” CP/CG-1805/09

Rapport sur les Activités de la Commission Générale (Portant sur la période 2008-2009) CP/CG-1806/09

Projet de résolution Révision du Statut du Tribunal Administratif [Approuvé par la Commission générale à sa réunion du 15 mars 2010 et transmis à la Commission des questions administratives et budgétaires (CAAP) pour en réviser les éventuelles implications budgétaires] CP/CG-1814/10 rev. 1

Projet de résolution Reconnaissance de L’année Internationale des Personnes D’ascendance Africaine (Approuvé durant la réunion tenue le 21 mai 2010) CP/CG-1828/10 rev. 3

Projet de résolution Première Conférene Mondiale des Peuples sur le Changement Climatique et les Droits de la Terre- Mère (Déposé par la délégation de la Bolivie) CP/CG-1829/10 (Retiré par la délégation proposante)

Projet de résolution Coopération Continentale pour Prévenir, Combattre et Éliminer L’enlèvement et Prêter Secours aux Victimes (Déposé par la Délégation de la Colombie)  CP/CG-1830/10 (Soumis à la CSH)

Projet de résolution intitulé «Prévention et Réduction des cas D’apatridie et Protection des Apatrides dans les Amériques» CP/CG-1840/10 (Soumis à la CAJP)

Rapport de la Présidence sur les Activités de la Commission Générale (Correspondant à la période 2009-2010) CP/CG-1849/10

Projet de résolution Révision du Statut du Tribunal Administratif CP/CG-1859/11

Rapport Annuel de l’Institut Intéramericain de Coopération pour l’Griculture (IICA) adressé de la Quarante et Unieme Session Ordinaire de l’Assemblée Générale CP/doc.4544/11

• Informe Anual del Instituto Interamericano de Cooperación (IICA) para la Agricultura (IICA) al cuadragésimo primer período ordinario de sesiones de la Asamblea General (Presentado por el Sr. Santiago Borrero, Secretario General del IPGH en la reunión de la Comisión General celebrada el 25 de marzo de 2011) CP/doc.4544/11 add. 1

Projet de résolution « Programme Interaméricain d’Education aux Valeurs et Pratiques Démocratiques » (Approuvé à la séance plénière tenue le 6 mai 2011 ad referendum de la Délégation du Mexique) CP/CG-1864/11 rev. 2

Note de la Mission Permanente du Guatemala transmettant le Projet de résolution « Conférence en appui à la Stratégie de Sécurité de l’Amérique Centrale »  CP/CG-1869/11

Projet de résolution “Promotion du Droit à la Liberté de Réunion et d’Association dans les Amériques” (Déposé par la Délégation des États-Unis et coparrainé par la Délégation du Canada) CP/CG-1875/11 rev. 1

Projet de résolution Promotion et Renforcement de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance tenue le 20 mai 2011) CP/CG-1882/11 rev. 1

Rapport de la Présidence sur les Activités de la Commission Générale (Correspondant à la période 2010-2011) CP/CG-1885/11

Note de la Délégation de la Bolivie par laquelle elle transmet les Projets de résolution suivants: “2013 Année Internationale de la Quinoa” “Agriculture Familiale” “l’Eau en tant que Droit Humain” “l’Amérique Latine et la Caraïbe, Régions Libres de Mercenaires” “Défense Internationale de la Feuille de Coca” “Développement Durable” “Le Droit à l’Alimentation” CP/CG-1910/12

Report on the Implementation of Resolution AG/RES. 2830 (XLIV-O/14) on the Consumer Safety and Health Network, and the Inter-American Rapid Alerts System (Presented by the Department of Social Inclusion) CP/CG-2018/15

Classification of Current and Procedural Mandates of the General Committee corresponding to the 2007-2014 Period (Proposal by the Chair of the Working Group) CP/CG-2021/15

Rapport d'activité du Groupe de travail informel sur la classification des mandats en vigueur et des mandats de procédure de la Commission générale correspondants à la période 2007-2014 (Rapport de la Présidence du Groupe de travail qui sera présenté à la Commission générale) CP/CG-2024/15

Rapport d'activité de la Commission générale (correspondants à la période 2014-2015) CP/CG-2025/15