Rapports des organes, organismes et entités

• 2001

• 2002

• 2003

• 2004

• 2005

2001

Exécution du mandat confié à la CITEL du Sommet des Amériques et préparatifs de la troisième assemblée de la CITEL CP/CG-1456/01 rev. 1

Projet de résolution:  Rapport annuel 2000 de la Commission interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues (CICAD) CP/CG-1460/01 rev. 2

Projet de résolution:  Évaluation des progrès réalisés dans la lutte contre les drogues:  Rapport continental pour 1999-2000 du Mécanisme d'évaluation multilatérale établi par la Commission Interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues CP/CG/-1461/01 rev. 1

Projet de résolution:  Observations et recommandations formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et entitées de l'Organisation CP/CG-1462/01 rev. 1

2002

Projet de résolution:  Réalisations de la Commission Interaméricaine des Télécommunications en 2001 CP/CG-1487/02 rev. 1

Projet de résolution:  Rapport annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte contre l'abus de Drogues CP/CG-1491/02 rev. 2

Projet de résolution:  Observations et recommandations formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l'Organisation CP/CG-1496/02 corr. 1

2003

Lettre de la Présidente du Tribunal administratif sur le rapport annuel présenté par cet organe à l’Assemblée Générale CP/CG-1515/03

Projet de résolution:  Activités de la Commission interaméricaine des télécommunications en 2002 CP/CG-1520/03 rev. 1

Projet de résolution:  Rapport annuel de la Commission interamericaine de lutte contre l’abus des drogues et Mecanisme d’evaluation multilaterale CP/CG-1522/03 rev. 3

Projet de résolution:  Modifications au Statut de la CITEL CP/CG-1523/03 rev. 1

Projet de résolution:  Modifications à la Convention interamericaine sur le permis international d’opérateurs radio amateur CP/CG-1524/03 rev. 1

Projet de résolution: Deuxième de phase de mise en oeuvre du Mécanisme d’évaluation multilatérale de la Commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues CP/CG-1536/03 rev. 2

Projet de résolution:  Observations et recommandations formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l’Organisation CP/CG-1542/03 rev. 1

Projet de rapport de la Commission générale relatif aux observations et recommandations sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l’OEA CP/CG-1552/03

2004

Projet de résolution:  Soutien et suivi des activités de la Commission interaméricaine des télécommunications CP/CG-1572/04 rev.1

Rapport du Président du Groupe de travail transmettant le projet de résolution sur l’appui à la tâche du Comité interamericain contre le terrorisme CP/CG-1581/04 corr.1

Projet de résolution “Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la Commission Interamericaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD)” (Déposé par la Mission permanente du Canada) CP/CG-1585/04 rev.1

Projet de résolution observations et recommandations sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l’Organisation CP/CG-1591/04 rev.1 corr.1

Rapport de la commission générale sur les observations et recommandations formulées au sujet des rapports annuels des organes, organismes et entités de l’OEA CP/CG-1605/04

2005

Projet de résolution:  Appui aux activités et aux préparatifs de la quatrième Réunion ordinaire de l’assemblée de la Commission interaméricaine des télécommunications (CITEL) CP/CG-1619/05 rev. 2

Projet de résolution:  Mécanisme d'évaluation multilatérale (MEM) de la Commission interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues:  Rapport sur le troisième cycle d'évaluation CP/CG-1635/05 corr. 1

Projet de résolution:  Observations et recommandations formulées sur le Rapport annuel de la Commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues CP/CG-1642/05 rev. 1

Projet de résolution observations et recommandations sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l’Organisation CP/CG-1651/05 rev. 1

Rapport de la Commission générale sur les observations et recommandations sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de l’Organisation CP/CG-1655/05