Groupe de travail chargé d'élaborer le projet de déclaration américaine des droits des peuples autochtones

• Réunions extraordinaires

• Réunions de réflexion

Réunions extraordinaires

• 2001
• 2002
• 2003

Washington, D.C. 24-28 février 2003

Calendrier GT/DADIN/doc.111/02 rev. 2

Invitation GT/DADIN/doc.115/03

Lista de participantes GT/DADIN/doc.126/03

Washington, D.C. 11-15 mars 2002

Déclaration Américaine des droits des peuples autochtones AG/RES. 1780 (XXXI-O/01)

résolution du Conseil permanent sur Fonds spécifique d'appui à l'élaboration de la Déclaration Américaine des Droits des Peuples Autochtones CP/RES. 817 (1319/02)

Calendrier GT/DADIN/doc.46/01 rev. 4

Projet de Déclaration américaine des droits des peuples autochtones - document de travail comparant le projet original élaboré par la Commission Interaméricaine des Droits de l'Homme, les propositions émanés des États, et les propositions des représentants des peuples autochtones, ainsi que l'avant-projet du Président du Groupe de Travail Chargé d'élaborer le projet de déclaration GT/DADIN/doc.53/02

Convocation GT/DADIN/doc.54/02 

Lista de documentos (Textual) GT/DADIN/doc.55/02

Table des matières du projet de Déclaration GT/DADIN/doc.62/02

Lista de Participantes (Textual) GT/DADIN/doc.63/02 rev. 1

Washington, D.C. 2-6 avril 2001

Projet de déclaration des droits des populations autochtones (Examiné durant les séances du 8 au 12 novembre 1999 et comportant les observations et propositions présentées par les représentants des populations autochtones) GT/DADIN/doc,1/99 rev. 2

Proposition de plan de travail 2000/2001 - GT/DADIN/doc.6/00 rev. 5

Document de travail établissant une comparaison entre le projet de déclaration américaine des droits de peuples autochtones (approuvé para la CIDH en mars 1997) et les propositions des ëtats et des représentants autochtones présentées aux réunions de l'OEA en 1999 - GT/DADIN/doc.9/01

Réunion extraordinaire - Groupe de travail chargé d'élaborer "La déclaration américaine des droits des populations autochtones" GT/DADIN/doc.14/01

Projet de calendrier - GT/DADIN/doc.19/01 corr. 1

Lista de Participantes (Liste de participants)- GT/DADIN/doc.21/01 rev. 2

Rapport du Président  GT/DADIN/doc.23/01 rev. 1

Nuevas propuestas  (Nouveaux propositions) - GT/DADIN/doc.23/01 add. 2

Réunions de réflexion

Résultats et recommandations adressés au Conseil permanent le 28 novembre 2007 GT/DADIN/doc.324/08 rev. 1