8/1/2021
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Documents - Trente-neuvième Session Ordinaire - Assemblée générale

 

Ordre du jour

 

Lista de documentos - 39 AG - San Pedro Sula, Honduras. AG/doc. 4888/09 rev. 4

 

Ordre du jour (Adopté à la première séance plénière, tenue le 2 juin 2009) AG/doc. 4889/09 rev. 2

Calendrier

 

Calendrier (Approuvé à la première séance plénière, tenue le 2 juin 2009) AG/doc. 4890/09 rev. 2

Ordre du jour

 

Ordre du jour Mardi 2 juin 2009 Première Séance plénière Deuxième Séance plénière AG/OD-1/09

 

Ordre du jour Mercredi 3 juin 2009 Troisième séance plénière Quatrième Séance plénière AG/OD-2/09

Ordre du Jour Commission Générale Deuxième réunion mercredi 3 juin 2009 AG/CG/OD. 1/09 rev. 2

Ordre du jour Dialogue des Chefs de Délégation avec les Représentants des Travailleurs AG/doc. 4993/09
 

Ordre du Jour Dialogue entre les Chefs de Délégation, le Secrétaire Général de L’OEA et les représentants du Secteur Privé  AG/doc. 4994/09

 

Ordre du Jour Dialogue sur la Coopération entre les Chefs de Délégation, le Secrétaire Général de L’OEA et les Chefs de Délégation des Pays Observateurs Permanents AG/doc. 4995/09

 

Ordre du Jour Annoté Dialogue sur la Coopération entre les Chefs de Délégation, le Secrétaire Général de L’OEA et les Chefs de Délégation des Pays Observateurs Permanents AG/doc. 4996/09

Ordre du jour Dialogue des Chefs de Délégation avec les Représentants de la Société Civile AG/doc. 4997/09

 

Ordre du Jour Annoté Dialogue des Chefs de Délégation avec les représentants de la Société Civile AG/doc. 4998/09

 

Ordre de Préséance


Ordre de préséance des délégations  (Établi par tirage au sort à la séance tenue par la Commission préparatoire le 8 décembre 2009) AG/doc. 4891/09

 

Ordre de Préséance des Observateurs Permanents (Établi par tirage au sort à la séance tenue par la Commission préparatoire le 8 décembre 2008) AG/doc. 4892/09

Projets de résolution et déclaration

 

Projet de résolution Optimisation des Ressources: Utilisation de la Vidéoconférence et D’autres Technologies de la Communication (Approuvé par le Conseil permanent à sa réunion ordinaire, tenue le 8 avril 2009) AG/doc. 4894/09

 

Projet de résolution Développement des Télécommunications dans la région visant à réduire la fracture numérique (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 6 mai 2009) AG/doc. 4895/09

 

Projet de résolution Renforcement de la Commission Interaméricaine des Femmes (Adopté par le Conseil permanent à sa séance tenue le 6 mai 2009) AG/doc. 4896/09

 

Projet de résolution Consolidation du Régime établi dans le traité visant L’interdiction des Armes Nucléaires en Amérique Latine et Dans les Caraïbes (Traité de Tlatelolco) (Adopté par le Conseil permanent à sa séance tenue le 6 mai 2009) AG/doc. 4897/09

 

Projet de résolution Suivi de la Conférence Spéciale sur la Sécurité (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 6 mai 2009)  AG/doc. 4898/09

 

Projet de résolution Réunion des Ministres en Matière de Sécurité Publique des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 6 mai 2009)  AG/doc. 4899/09

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Adopté par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 6 mai 2009) AG/doc. 4900/09

 

Projet de résolution Appui à la Conférence des Ministres de la Défense des Amériques pour Loger sa Mémoire Institutionnelle (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 6 mai 2009) AG/doc. 4901/09

 

Projet de résolution Encouragement de la Confiance et de la Sécurité dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 6 mai 2009)  AG/doc. 4902/09

 

Note de la Mission Permanente de la République Argentine transmettant le Projet de résolution sur la “question des Iles Malouines” AG/doc. 4903/09

 

Projet de résolution Renforcement du rôle des Institutions Nationales pour la Promotion et la Protection des Droits de la Personne à L’organisation des Etats Américains (Approuvé le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4904/09

 

Projet de résolution Charte Sociale des Amériques: Renouvellement de L’engagement Continental en Faveur de la lutte contre la Pauvreté dans la Région (Approuvé à la séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4905/09

 

Projet de résolution Liberté de Commerce et D’investissement Dans le Continent Américain (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4906/09

 

Projet de résolution Mécanisme de Suivi de la mise en œuvre de la Convention Interaméricaine pour la Prévention, la Sanction et L’élimination de la Violence contre la Femme “Convention de Belém do Pará”  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4907/09

 

Projet de résolution Nomination des Femmes aux Postes Supérieurs de Direction au sein de L’organisation des Etats Américains (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4908/09

 

Projet de résolution Les Amériques: Région Libre de Mines Terrestres Antipersonnel (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4909/09

 

Projet de résolution Promotion des Droits Humains de la Femme, de L’équité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4910/09

 

Projet de résolution les Droits Humains et les Personnes Agées (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4911/09

 

Projet de résolution “Efforts Continentaux pour combattre la Traite des Personnes: Conclusions et Recommandations de la Deuxième Réunion des Autorités Nationales en Matirre de Traite des Personnes”  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4912/09

 

Projet de résolution Renforcement des Activités du Centre D’études de la Justice des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4913/09

 

Projet de résolution Vingtième Congrès Panaméricain de l’enfance et de L’adolescence – Conférence Spécialisée Interaméricaine (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4914/09

 

Projet de résolution Appui à la tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4915/09 corr. 1

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine contre la Fabrication et le Trafic Illicites D’armes à Feu, de Munitions, D’explosifs  et D’autres Matériels Connexes (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4918/09

 

Projet de résolution Promotion de la Coopération Continentale pour le Traitement de la question des Bandes Armées Criminelles (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4919/09

 

Projet de résolution Réunion des Ministres de la Justice des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4920/09

 

Projet de résolution appui au comité pour L’élimination de toutes les Formes de Discrimination contre les Personnes Handicapées (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4921/09

 

Projet de résolution Programme d’action de la décennie des Amériques pour les droits et la dignité des Personnes Handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat Technique (SEDISCAP) (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4922/09

Projet de résolution Populations Migrantes et flux Migratoires dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4923/09


Projet de résolution L’éducation en Matière de Droits de la Personne dans L’enseignement Classique dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanente lors de sa séance tenue le 13 mars 2009) AG/doc. 4924/09

 

Projet de résolution Elimination de L’analphabétisme et lutte contre les Maladies qui portent atteinte au Développement Intégré (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4925/09

 

Projet de résolution 2011: Année Interaméricaine de la Culture (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4926/09


Projet de résolution Renforcement du Partenariat: Dialogue Politique, Coopération Technique, Structure et Mécanismes (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4927/09

 

Projet de résolution Seizième Conférence Interaméricaine des Ministres du Travail (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4928/09

 

Projet de résolution Rapport de la Deuxième Réunion des Ministres et hauts Fonctionnaires Chargés de la Science et la Technologie Organisée dans le Cadre du CIDI (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009)  AG/doc. 4929/09

 

Projet de résolution Rapport de la Première Réunion des Ministres et hauts Fonctionnaires Chargés du Développement Social, Organisée Dans le Cadre du CIDI (Approuvé à la quatrième séance plénière tenue le 5 mai 2009) AG/doc. 4930/09

 

Projet de résolution Rapport de la Quatrième Réunion Interaméricaine des Ministres et hauts Fonctionnaires Chargés de la Culture Organisée dans le Cadre du CIDI (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4931/09

 

Projet de résolution Prolongation de la Durée de Validité du Plan Stratégique de Partenariat pour le Développement Intègre 2006-2009 (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4932/09

 

Projet de résolution Pauvreté, Equité et Inclusion Sociale: Suivi de la Déclaration de Margarita (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4933/09

 

Projet de résolution Réunion Spécialisée du CIDI des Hauts Fonctionnaires  Chargés de la Coopération (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4934/09

 

Participation Continue aux Activités du Conseil Interaméricain pour le Développement Intégré des Etats Membres qui n’ont pas ratifié le Protocole de Managua (Approuvé par le Conseil  permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4935/09

 

Projet de résolution Sixième Réunion Interaméricaine des Ministres de L’éducation Organisée dans le Cadre du CIDI (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4936/09

 

Projet de résolution Commémoration du Cinquantième Anniversaire de la création et de L’installation de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption de la Convention Américaine relative aux Droits de L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du Trentième anniversaire de la création et de L’installation de la cour Interaméricaine des Droits de L’homme  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4937/09

 

Projet de résolution Promotion et Renforcement de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine (Approuvé par le Conseil permanent à la séance tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4938/09

 

Projet de résolution Programme Interaméricain D’éducation aux Valeurs et Pratiques Démocratiques (Approuvé par le Conseil permanent à la séance tenue le 22 mai 2009 AG/doc. 4939/09

 

Projet de résolution Appui aux Activités de L’organisation Interaméricaine de Défense (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4940/09

 

Projet de résolution Promotion de la Responsabilité sociale de L’entreprise dans le Continent Américain (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4941/09 corr. 1

 

Projet de résolution Observations et Recommandations sur les Rapports Annuels des Organes, Organismes et entités de L’organisation des Etats Américains (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4942/09

 

Projet de résolution Préoccupations Particulières des Petits Etats Insulaires des Caraïbes en Matière de Sécurité (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4943/09

 

Projet de résolution Prévention et Elimination de L’exploitation Sexuelle à des fins Commerciales, du Trafic Illicite et de la Traite des Enfants et des Adolescents (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4944/09

 

Projet de résolution Appui au Développement Socio-économique et à la Stabilité Politique Durable en Haïti (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4945/09

 

Projet de résolution Renforcement de la Coopération entre les Institutions Douanières et les Institutions chargées de L’application de la loi Dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4946/09

 

Projet de résolution Appui à une Coopération Interrégionale Accrue avec L’union Africaine  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4947/09

 

Projet de résolution Mise en œuvre du Plan D’action Continentale contre la Criminalité Transnationale Organisée et Renforcement  de la Coopération Continentale (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4948/09

 

Projet de résolution la Coopération Continentale pour la Protection Civile et la Réponse aux Maladies Transmissibles, y Compris la Grippe a (H1N1) (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4949/09

 

Projet de résolution les Mécanismes Existants en Matière de Prévention des Catastrophes, D’intervention et D’aide Humanitaire entre les Etats Membres  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4950/09

 

Projet de résolution Observations et Recommandations relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4951/09

 

Projet de résolution Protection du Consommateur (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4952/09

 

Projet de résolution Suivi de la Déclaration de Recife (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4954/09

 

Projet de résolution Mécanisme D’évaluation Multilatérale de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (CICAD) (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 22 mai 2009)  AG/doc. 4955/09

 

Projet de résolution Projet de Déclaration Américaine des Droits des Peuples Autochtones  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4956/09

 

Projet de résolution “Nouveaux enjeux pour la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (CICAD): processus de révision et de mise à jour de la stratégie antidrogues dans le continent américain et de son Plan D’action” (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4957/09

 

Projet de résolution Observations et Recommandations relatives au Rapport Annuel de la cour Interaméricaine des Droits de L’homme (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4958/09 rev. 1

 

Projet de résolution Projet de Convention Interaméricaine contre le Racisme et Toutes les formes de Discrimination et D’intolérance (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4959/09

 

Projet de résolution “les Droits Humains de tous les Travailleurs Migrants et de leurs Familles” (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4960/09

 

Projet de résolution Programme Interaméricain de Développement du Droit International (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2009) AG/doc. 4961/09

 

Projet de résolution Droits de la Personne, Orientation Sexuelle  et Identité de Genre (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4962/09

 

Projet de résolution Promotion de la Cour Pénale Internationale (Approuvé par le Conseil permanent à la sérance ordinaire tenue le 22 mai 2009)  AG/doc. 4963/09

 

Projet de résolution Protocole de San Salvador: Composition et Fonctionnement du Groupe de Travail chargé D’analyser les Rapports Périodiques des Etats Parties (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009)  AG/doc. 4964/09

 

Projet de résolution Promotion et Respect du Droit International Humanitaire (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4965/09

 

Projet de résolution Personnes Déplacées à L’intérieur de Leur Propre Pays (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4966/09

 

Projet de résolution le Droit à la Vérité (Approuvé par le Conseil permanent à la séance  ordinaire tenue le 22 mai 2009 AG/doc. 4967/09

 

Projet de résolution étude des droits et du Traitement des Personnes soumises à une forme Quelconque de Détention et D’emprisonnement (Approuvé par le Conseil permanent à la séance tenue le 22 mai 2009 AG/doc. 4968/09

 

Projet de résolution Protection des Demandeurs du Statut  de Réfugié et des Réfugiés dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4969/09

 

Projet de résolution la Protection des Droits de la Personne et des Libertés Fondamentales dans la Lutte Contre le Terrorisme (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4970/09

 

Projet de résolution Les Personnes Portées Disparues et L’assistance à Leurs Familles (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4971/09

 

Projet de résolution Accès à L’information Publique: Renforcement de la Démocratie (Approuvé par le Conseil permanent à la séance tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4972/09

 

Projet de résolution Observations et Recommandations Relatives au Rapport Annuel du Comité Juridique Interaméricain (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4973/09

 

Projet de résolution Suivi de la Convention Interaméricaine Contre la Corruption et du Programme Interaméricain de Coopération pour la Lutte Contre la Corruption (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4974/09

 

Projet de résolution Défenseurs des Droits de la Personne: appui à la Tâche Qu’accomplissent les Particuliers, les Groupes et les Organisations de la Société Civile en Faveur de la Promotion et de la Protection des droits de la Personne dans les Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4975/09

 

Projet de résolution suivi et Mise en Œuvre des Mandats de la Déclaration D’engagement de Port of Spain issue du Cinquième Sommet des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4976/09

 

Projet de résolution Accroissement et Renforcement de la Participation de la Société Civile aux Activités de L’organisation des Etats Américains et au Processus des Sommets des Amériques  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 22 mai 2009)  AG/doc. 4977/09

 

Projet de résolution Soutien et Suivi du Processus des Sommets des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4978/09

 

Projet de Déclaration de San Pedro Sula «Vers une Culture de Non-violence» (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire du 22 mai 2009) AG/doc. 4979/09

 

Projet de résolution Observations et Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme (Examiné par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai 2009 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc. 4980/09

 

Droit à la Liberté de Pensée et D’expression et Importance des Médias (Examiné par le Conseil permanent à la séance ordinaire tenue le 22 mai et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc. 4981/09

 

Projet de résolution Renforcement des Systèmes des Droits de la Personne à titre de suivi des Mandats issus des Sommets des Amériques (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 22 mai 2009) AG/doc. 4982/09

 

Lista de Participantes AG/doc. 4990/09 rev. 1

 

Bureau de L’assemblée Générale AG/doc. 4991/09

 

Candidature au poste qui deviendra vacant au sein de la Commission des Vérificateurs Extérieurs AG/doc. 4999/09
 

Projet de résolution Remerciements au Peuple et au Gouvernement du Honduras (Déposé par la Délégation de la Jamaïque et coparrainée par les Délégations du Canada, du Guatemala, des Etats-Unis, et du l’Uruguay) AG/doc. 5002/09 rev. 1

 

Projet de Charte de San Pedro Sur "la Non-violence" (Document transmis par l’Assemblée générale à sa troisième séance plénière au Conseil permanent pour examen) AG/doc. 5003/09

 

Projet de résolution lieu et date de la quarantième session ordinaire de L’assemblée Générale (Déposé par la Délégation du Guatemala, coparrainé par les délégations d’Antigua-et-Barbuda, de l’Argentine, des Bahamas, de la Barbade, du Belize, de la Bolivie, du Brésil, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de la Dominique, de l’Équateur, d’El Salvador, des États-Unis, de la Grenade, du Guyana, d’Haïti, du Honduras, de la Jamaïque, du Mexique, du Nicaragua, du Panama, du Paraguay, du Pérou, de la République dominicaine, de Saint-Kitts-Et-Nevis, de Sainte-Lucie, de Saint-Vincent-et-Grenadines, du Suriname, de Trinité-et-Tobago, de l’Uruguay et du Venezuela) AG/doc. 5004/09

 

Résolution relative à Cuba (résolution adoptée à la troisième séance plénière tenue le 3 juin 2009) (Révisée par la Commission de style tenue le 3 juin 2009) AG/doc. 5005/09
 

Déclarations et résolutions approuves par L’assemblée Générale (Version révisée par la Commission de style) AG/doc. 5006/09 rev. 1


Candidats élus pour combler les postes Vacants au sein des Organes, Organismes et Entités de L’organisation (Conformément aux élections tenues à la quatrième séance plénière, le 4 juin 2009) AG/doc. 5007/09

 

Rapports

 

Rapport de la Commission Préparatoire sur les Décisions Relatives à la Trente-neuvième Session Ordinaire de L’assemblée Générale AG/doc. 4893/09

  • Décisions relatives à la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale (Approuvées à la première séance plénière, tenue le 2 juin 2009) AG/doc. 4893/09 add. 1

Rapport du Conseil Permanent sur le renforcement du rôle des Institutions Nationales pour la Promotion et la Protection des Droits de la Personne á L’organisation des Etats Américains (OEA) (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4916/09

 

Rapport du Conseil Permanent sur la Liberté de Commerce et D’investissement dans le Continent Américain  (Approuvé par le Conseil permanent à sa séance tenue le 13 mai 2009) AG/doc. 4917/09

 

Rapport Annuel du Secrétaire Général à L’assemblée Générale AG/doc. 4988/09

 

Rapport du Secrétaire Général sur la présentation des pouvoirs des délégations participant à la trente neuvième session ordinaire de  l´Assemblée Générale AG/doc. 4989/09

 

Rapport Annuel adressé par le Conseil Permanent à L’assemblée Générale 2008-2009 AG/doc. 4992/09 corr. 1

  • Rapport Annuel adressé par le Conseil Permanent à L’assemblée Générale 2008-2009 (Rapports des Commissions et des Commissions spéciales du Conseil permanent) AG/doc. 4992/09 add. 1
     

  • Rapport Annuel du Conseil Permanent a L’assemblée Générale (Projets de résolutions et déclarations approuvés par le Conseil permanent et soumis par le Conseil permanent a la considération de la séance plénière) AG/doc. 4992/09 add. 2
     

  • Rapport Annuel du Conseil Permanent a L’assemblée Générale (Projets de résolution examinés par le Conseil permanent  et soumis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc. 4992/09 add. 3

Compte Rendu de la Rapporteuse de la Commission Générale (Présenté à la quatrième réunion plénière tenue le 3 juin 2009) AG/doc. 5001/09 rev. 1

 

Documents d’information

Annonce AG/INF. 441/09

 

Déclaration Syndicale adressée à la trente-neuvième Session Ordinaire de L’assemblée Générale AG/INF. 442/09

 

Discours prononcé par le Secrétaire Général de L’organisation des Etats Américains, M. José Miguel Insulza, à la cérémonie d’ouverture de la trente-neuvième session ordinaire de L’assemblée Générale San Pedro Sula, Honduras 2 juin 2009 AG/INF. 443/09

 

Statèrent by Assistant Secretary of State for Western Hemisphere Affairs Thomas A. Shanon, Jr. regarding Cuba and the OAS made the third plenary session AG/INF. 448/09

 

Candidatures

Candidatures en vue de Pourvoir les trois Postes qui Deviendront vacants au sein du Comité Juridique Interaméricain AG/doc. 4983/09

 

Candidatures aux trois postes qui deviendront vacants au sein de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme AG/doc. 4984/09

 

Candidature pour combler les quatre postes qui deviendront vacants à la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme AG/doc. 4985/09

 

Candidatures aux trois postes qui deviendront vacants au sein du Centre D’études de la Justice des Amériques AG/doc. 4986/09

 

Candidature au poste qui deviendra vacant au sein du Tribunal Administratif AG/doc. 4987/09 rev. 1

 

Candidats élus pour combler les postes vacants au sein des Organes, Organismes et Entités de L’organisation (Conformément aux élections tenues à la quatrième séance plénière, le 4 juin 2009) AG/doc. 5007/09

 

Commission générale

Projet de résolution Observations et Recommandations Relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme (Approuvé à la première séance de la Commission générale, tenue le 2 juin 2009) AG/CG/doc. 1/09 rev. 1

 

Projet de résolution Droit à la Liberté de Pensée et D’expression et Importance des Médias (Approuvé par la Commission générale à sa première réunion tenue le 2 juin 2009) AG/CG/doc. 2/09 rev. 1

 

Projet de déclaration “Hommage et remerciements au Royaume D’Espagne pour sa contribution en Matiere de Coopération apportée en sa qualité D’observateur Permanent auprès de L’organisation des Etats Américains (OEA)”. AG/CG/doc. 3/09 rev. 1

 

Projet de résolution Appui a la Reconstitution des ressources de la Banque Interaméricaine de Développement (BID) dans le contexte de la crise financière et internationale (Approuvé à la deuxième réunion de la Commission générale tenue le 3 juin 2009) AG/CG/doc. 4/09 rev. 2

 

Projet de résolution Fonds pour la Paix: Règlement Pacifique des Différends Territoriaux (Approuvé à la deuxième réunion de la Commission générale tenue le 3 juin 2009)  AG/CG/doc. 5/09 rev. 2

Note de la Mission Permanente du Guatemala par laquelle elle présente le Projet de résolution “Appui à la Gouvernance et à la Démocratie Institutionnelle au Guatemala” (Approuvé à la première séance de la Commission générale, tenue le 2 juin 2009) AG/CG/doc. 6/09 rev. 1

 

Projet de résolution Septième Conférence Spécialisée Interaméricaine de Droit International Privé (Approuvé par la Commission générale à sa deuxième réunion du 3 juin 2009) AG/CG/doc. 7/09 rev. 2

Projet de résolution Modernisation et Utilisation des Technologies Electorales dans le Continent Américain (Approuvé à la première séance de la Commission générale, tenue le 2 juin 2009)  AG/CG/doc. 8/09 rev. 1

Projet de résolution L’organisation des Etats Américains et Cuba (Présenté par la Délégation des États-Unis) AG/CG/doc. 9/09

 

 
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