Commission des questions juridiques et politiques

Groupes de travail

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Plan de travail

2015

Plan de travail 2015-2016 de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) - Résolutions et déclarations dont l'examen a été confié à la CAJP et Calendrier d'activités (Approuvé à la réunion ordinaire du 1er octobre 2015)CP/CAJP-3323/15

  • Calendrier des réunions de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) pour la période 2015-2016 CP/CAJP-3328/15

2014

Plan de travail 2014-2015 de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) - Résolutions et déclarations dont l'examen a été confié à la CAJP et Calendrier d'activités (Approuvé par la Commission à sa réunion tenue le 25 septembre 2014) CP/CAJP-3268/14

  • Calendrier des réunions de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) pour la période 2014-2015 CP/CAJP-3275/14

2013

Plan de travail 2013-2014 de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) - Résolutions et déclarations dont l'examen a été confié à la CAJP et Calendrier d'activités - [Approuvé par la CAJP le 28 août 2013 Corrections à l’annexe II et Modifications apportées au Calendrier de réunions (annexe III)] CP/CAJP-3187/13

2012

Plan de travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) 2012-2013 (Modifications à l’annexe III – Calendrier provisoire de réunions) CP/CAJP-3102/12

Plan de travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) aux fins de présentation et d’examen des projets de résolution devant être soumis à la quarante-deuxième Session Ordinaire de L’assemblée générale (Approuvé par la CAJP lors de la réunion ordinaire tenue le 8 mars 2012) CP/CAJP-3042/12

2011

Plan de Travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) (2011 – 2012) Modifications du Calendrier pour le premier semestre de 2012 – annexe III (Approuvé par la CAJP à sa réunion ordinaire du 11 août 2011) CP/CAJP-3010/11

2010

Projet de Plan de Travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) (2010 – 2011) (Document approuvé par la CAJP à sa réunion du 2 septembre 2010) CP/CAJP-2898/10

2009

Projet de plan de travail de la commission des questions juridiques et politiques (CAJP) (2009-2010) (Approuvé par la CAJP à sa séance du 3 septembre 2009) CP/CAJP-2770/09

2008

Projet de plan de travail de la Commission des questions juridiques et politiques (CAJP) (2008 – 2009) (Déposé par la présidence) CP/CAJP-2653/08

  • Plan de Travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) (2008 – 2009) Calendrier des Activités avril-mai 2009 CP/CAJP-2653/08 add. 1

2007

Projet de plan de travail de la commission des questions juridiques et politiques (CAJP) (2007 – 2008)  CP/CAJP-2528/07

2006

Plan de Travail de la Commission des Questions Juridiques et Politiques (2006-2007) CP/CAJP-2410/06

  • Plan de travail de la commission des questions juridiques et politiques (2006-2007) stade d’avancement au 8 mars 2007 CP/CAJP-2410/06 add. 1

* Il est possible voir certains titres dans une autre langue. Cependant, les liens vers les documents sont dans la langue correcte. Les textes sont en cours de traitement pour l'inclusion sur le site.