Lutte contre le trafic d'armes

Armes individuelles et des armes légères

Projet de résolution:  Prolifération et Trafic Illicite des Armes Individuelles et des Armes Légères CP/CSH-465/02 rev.3

Ébauche d’une etude sur le courtage d’armes legers CP/CSH-544/03  rev. 2

Information présentée en vertu de la résolution AG/RES. 1888 (XXXII-O/02), “prolifération du trafic illicite d’armes individuelles et d’armes légères” Paragraphe 4 du dispositif: Rapports des États membres sur la mise en oeuvre des éléments nationaux, régionaux et globaux du Programme d’action des Nations Unies

• États-Unis - CP/CSH-560/03

Projet de résolution:  Prolifération et trafic illicite d’armes individuelles et d’armes légères CP/CSH-571/03 rev. 2

Informations présentées pour donner suite à la résolution de l’Assemblée générale “Prolifération du trafic illicite des armes individuelles et des armes légères” AG/RES. 1968 (XXXIII-O/03), Paragraphe 3: Application du Programme d’action des Nations Unies visant à prévenir combattre et éliminer le trafic illicite des armes individuelles et des armes légères sous tous ses aspects

• Chile - CP/CSH-598/03

• Canada - add. 1, FE DE ERRATA

• Venezuela - add 2

• Canada - add. 3

Projet de résolution:  Prolifération du trafic illicite des armes individuelles et des armes légères (Déposé par les Délégations de Colombie et des États-Unis) CP/CSH-621/04 rev.1

Projet de résolution:  Prolifération et trafic illicites des armes individuelles et des armes légères CP/CSH-688/05 rev. 6

Informations présentées pour donner suite à la résolution de l’Assemblée générale “Prolifération du trafic illicite des armes individuelles et des armes légères” AG/RES. 1888 (XXXII-O/02), Paragraphe 4: Application du Programme d’action des Nations Unies visant à prévenir combattre et éliminer le trafic illicite des armes individuelles et des armes légères sous tous ses aspects

• Canada - CP/CSH-720/05

Information transmise en application du paragraphe 2 du dispositif de la résolution AG/RES. 2108 (XXXV-O/05) de l’Assemblée générale «La prolifération et le commerce illicites des armes individuelles et des armes légères sous tous leurs aspects» Paragraphe 2 du dispositif : Rapports des États membres sur la mise en œuvre des composants nationaux, régionaux et mondiaux du Programme d’action des Nations Unies en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects (États-Unis) CP/CSH-729/05

• Argentine - add. 1

Information soumise conformément au paragraphe 1.b de la résolution de l’assemblée générale AG/RES. 2246 (XXXVI-O/06): « Coopération dans certaines questions de sécurité dans le continent américain » Paragraphe 1.b du dispositif: La prolifération et le trafic illicite des armes individuelles et des armes légères sous tous ses aspects (États-Unis) CP/CSH-816/07

Projet de Résolution la prolifération et le commerce illicites des armes individuelles et des armes légères sous tous leurs aspects (Déposé par les Missions permanentes du Chili et des Etats-Unis et coparrainé par le Canada, la Colombie, et le Costa Rica, et examiné à la réunion du 7 mai 2007) CP/CSH-874/07 rev. 3

Information présentée en vertu du paragraphe 2 du dispositif de la résolution AG/RES. 2108 (XXXV-O/05) « Prolifération et trafic illicites d’armes individuelles et d’armes légères sous tous ses aspects» Paragraphes 2 du dispositif: Rapports des États membres sur la mise en œuvre des éléments nationaux, régionaux et mondiaux du Programme d’action des Nations Unies pour prévenir, combattre et éliminer le trafic illicite des armes individuelles et des armes légères sous tous leurs aspects (Argentine 2007) - CP/CSH-912/07

Information transmise en application des résolutions AG/RES. 2297 (XXXVII-O/07) “aborder le trafic illicite des armes individuelles et des armes légères: gestion et sécurité des arsenaux” et AG/RES. 2246 (XXXVI-O/06) “coopération dans certaines questions de sécurité dans le continent américain” (États-Unis 2007) CP/CSH-918/07

Information présentée en vertu de la résolution  AG/RES. 2297 (XXXVII-O/07), “faire face au trafic illicite des armes individuelles et des armes légères: gestion et sécurité des arsenaux”

• Argentine CP/CSH-994/08

• États-Unis CP/CSH-994/08  add. 1

• Mexique CP/CSH-994/08  add. 2

• Pérou CP/CSH-994/08  add. 3

Information présentée en vertu de la résolution AG/RES. 2297 (XXXVII-O/07), “Faire face au Trafic Illicite des Armes Individuelles et des Armes Légères: Gestion et Sécurité des Arsenaux” (Pérou) CP/CSH-1119/09