Lutte contre le trafic d'armes

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  • Rapport

• Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (30 novembre 2006)

• Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (14 avril 2008)

• Troisième Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classique en préparation de la Conférence des États parties prévue pour 2009 ( 22 janvier 2009)
   

Armes classiques

Documents

Projet de résolution:  Convention Interaméricaine sur la Transparence de l'Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-458/02 rev.2

Informations présentées en vertu du paragraphe 9 du dispositif de la résolution de l’Assemblée générale “Transparence et mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques”, AG/RES. 1967 (XXXIII-O/03) Paragraphe 9 du dispositif: Registre des armes classiques établi par les Nations Unies (Mexique) CP/CSH-601/03

• États-Unis - add. 1

• Argentina - add. 2

Information présentée en vertu du paragraphe 10 du dispositif de la résolution AG/RES. 1996 (XXXIV-O/04) adoptée par l’Assemblée générale et intitulée: “transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les amériques” Paragraphe 10 du dispositif: Registre des Nations Unies sur les armes classiques (Canada) CP/CSH-655/04

• États Unis - add. 1

Projet de résolution:  Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-682/05 rev. 1

Information présentée en vertu du paragraphe 10 du dispositif de la résolution AG/RES. 1996 (XXXIV-O/04) de l’Assemblée générale “Transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” Paragraphe 10 du dispositif: Registre des armes classiques des Nations Unies (Chili) CP/CSH-722/05

• El Salvador - add. 1

Projet de résolution:  Convocation de la Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-748/06 rev. 2

Projet de Résolution Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Déposé par les Délégations d’Argentine, du Canada et du Chili, et coparrainé par la Délégation du Pérou. Approuvée à la réunion du 13 avril 2007) CP/CSH-875/07

Registre des armes classiques établi par les Nations Unies [Information soumise conformément aux résolutions de l’OEA qui traitent de la transparence et de l’encouragement de la confiance et de la sécurité des Amériques]

• El Salvador CP/CSH-903/07

• Mexique - add.1

• États-Unis add.2

• Chili add. 3

Note de la Mission Permanente du Chili près l’oea visant à communiquer le point de contact national relativement à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-981/08

Projet de Résolution  Convention Interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Déposé par la Délégation de la République Argentine et coparrainé par la délégation d’El Salvador) CP/CSH-1003/08 rev. 2

Registre des armes classiques des Nations Unies Renseignements présentés en vertu de la résolution AG/RES. 2398 (XXXVIII-O/08) “Encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” (États-Unis - 2007) CP/CSH-1020/08

• Mexique CP/CSH-1020/08 add. 1

Rapport sur les importations et les exportations d’armes classiques, soumis en vertu de l’article iii de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques

• Chili CP/CSH-1020/08 add. 3

Projet d’ordre du jour (Déposé par la Délégation du Canada) CP/CSH-1046/08

Note de la Mission permanente du Chili transmettant le nom du point de contact national au regard de la convention interaméricaine sur la transparence dans l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1059/09 rev. 1

• Note de la Mission permanente du Chili transmettant le nom du point de contact national au regard de la convention interaméricaine sur la transparence dans l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1059/09 rev. 1 add. 1

Notification d’acquisitions par importation, soumise en vertu de l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Chili) CP/CSH-1061/09

• Notification d’acquisitions par importation, soumise en vertu de l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Chili) CP/CSH-1061/09 add. 1

Projet de Résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Déposé par la Délégation du Canada et coparrainé par la Délégation du Chili et du Pérou) CP/CSH-1081/09 rev. 3

Note la Mission Permanente de la Bolivie fournissant des renseignements sur le Point de Contact National concernant la Convention Interaméricaine sur la Transparence dans L’acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1112/09

Information présentée conformément au paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2447 (XXXIX-O/09) de L’assemblée Générale Paragraphe 3 du dispositif: Registre des armes classiques des Nations Unies (Argentine) CP/CSH-1125/09

• (Chili) CP/CSH-1125/09 add. 1

• (Mexique) CP/CSH-1125/09 add. 2

• (Brésil) CP/CSH-1125/09 add. 3

Note de la Mission Permanente du Paraguay fournissant  des renseignements sur l’autorité nationale de contact en ce qui concerne la convention interamericaine  sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1130/09

Rapport sur L’acquisition D’équipement par la Marine du Brésil Au Moyen D’importations, Présenté, Conformément à L’article IV  de la Convention Interaméricaine Sur la Transparence de L’acquisition D’armes classiques, (Brésil) CP/CSH-1138/09

Rapport

Rapport annuel sur les importations et exportations des armes classiques en 2005, soumis en vertu des articles iii et iv de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Canada) CP/CSH-723/05

Rapport annuel sur les importations et exportations des armes classiques en 2005, soumis en vertu des articles iii et iv de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Chili) CP/CSH-779/06

• Chili - add. a corr.1

• Chili - add. b corr.1

• Uruguay add. 1

Rapport annuel sur les importations et les exportations d’armes classiques en 2005 soumis en vertu de l’article III de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Canada) CP/CSH-805/06

Rapport annuel sur les importations d’armes classiques, présenté conformément à l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques (Chili) CP/CSH-858/07

Rapport annuel sur les importations et les exportations des armes classiques en 2006 et notification des acquisitions au moyen de l’importation (mai 2007), présentés conformément aux articles III et IV de la convention interaméricaine sur la transparence des acquisitions d’armes classiques CP/CSH-920/07

• Argentine CP/CSH-920/07 add. 1

• Paraguay CP/CSH-920/07 add. 2

Rapport annuel sur les importations et les exportations d’armes classiques, soumis en vertu de l’article III de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Bahamas) CP/CSH-1023/08

• Chili CP/CSH-1023/08 add. 1

Rapport annuel sur les importations et exportations d’armes classiques présenté conformément à l’article III de la convention interaméricaine sur la transparence  de l’acquisition des armes classiques 

• Brésil CP/CSH-1058/09

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations D’armes Classiques, établi conformément aux articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Pérou) CP/CSH-1113/09

Information présentée conformément au paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2447 (XXXIX-O/09) de L’assemblée Générale Paragraphe 3 du dispositif: Registre des armes classiques des Nations Unies (Argentine) CP/CSH-1125/09

• (Chili ) CP/CSH-1125/09 add. 1
• (Mexique) CP/CSH-1125/09 add. 2

Rapport annuel sur les importations et exportations D’armes Classiques, présenté en vertu des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Argentina) CP/CSH-1127/09

• Paraguay CP/CSH-1127/09 add. 1

Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009

• Projet d’ordre du jour CP/CSH-794/06 rev. 2
   

• Projet de résolution - Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Projet déposé par les Délégations du Canada et du Chili) REP/CTAAC/doc.1/06
   

• Convention Interamericaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par le Bureau du droit international, du Département des questions juridiques internationales) REP/CTAAC/doc.2/06

Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (14 avril 2008)

• Projet d’ordre du jour CP/CSH-930/07 rev. 3 corr. 1
   

• Projet de Calendrier CP/CSH-979/08
   

• Projet d’ordre du jour REP/CITAAC-II/doc.1/08
   

• Projet de Calendrier REP/CITAAC-II/doc.2/08
   

• Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par  le Département du droit international, du Secrétariat aux questions juridiques) REP/CITAAC-II/doc.3/08
   

• Allocution du chef de la Délégation du Chili prononcée durant la deuxième réunion des Etats Parties à la Convention Interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques REP/CITAAC-II/doc.4/08
   

• Exposé présenté par l’ambassadeur Alexandre Addor-Netto, Secrétaire à la Sécurité Multidimensionnelle, durant la deuxième réunion des états parties à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques en vue des préparatifs de la première conférence des états parties devant se tenir en 2009 REP/CITAAC-II/INF.1/08
   

• Compte rendu du rapporteur REP/CITAAC-II/doc.5/08

Troisième Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classique en préparation de la Conférence des États parties prévue pour 2009 ( 22 janvier 2009)

• Projet d’ordre du jour REP/CITAAC-III/doc.1/08 rev. 1
   

• Projet de calendrier REP/CITAAC-III/doc.2/08
   

• Projet d’ordre du jour (Déposé par la Délégation du Canada) REP/CITAAC-III/doc.3/08 rev. 1 corr. 1
   

• Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par  le Département du droit international, du Secrétariat aux questions juridiques) REP/CITAAC-III/doc.4/08

• Compte Rendu de la Rapporteuse (Présenté par Mme Elisa Ruiz Díaz, Représentante suppléante de la République du Paraguay près l’OEA) REP/CITAAC-III/doc.5/09 rev. 2
   

• Exposé oral du département de la coordination des politiques et programmes du secrétariat à la sécurité multidimensionnelle durant la troisième réunion des états parties à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, dans la perspective de la préparation de la conférence des états parties programmée pour 2009  REP/CITAAC-III/INF.5/09