10/22/2017
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Autres questions

CICTE

Projet de résolution appui à la tâche du comité interaméricain contre le terrorisme (Déposé par le Président du Comité interaméricain contre le terrorisme  et coparrainé par les délégations du Belize et du Pérou  et examiné par la Commission aux réunions du 20 et du 24 avril 2007) CP/CSH-869/07 rev. 1

Projet de résolution Appui à la tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Déposé par le Président du Comité interaméricain contre le terrorisme) CP/CSH-1002/08 rev. 3

Projet de Résolution Appui à la Tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Déposé par la Présidence du Comité interaméricain contre le terrorisme et coparrainé par la Délégation du Pérou et examiné à la réunion du 30 avril 2009)  CP/CSH-1090/09 rev. 3

Projet de résolution Appui à la Tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Déposé par la présidence du Comité interaméricain contre le terrorisme et approuvé à la réunion du 11 mai 2010) CP/CSH-1214/10 rev. 2

Projet de résolution Appui à la Tâche du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (Approuvé à la réunion tenue le 12 mai 2011) CP/CSH-1304/11 rev. 3

Rapport des activités réalisées par le Comité Interaméricain Contre le Terrorisme en 2012 (Présenté lors de la réunion tenue le 16 novembre 2012) CP/CSH-1447/12

Observations et Recommandations des États Membres concernant le Rapport Annuel du Comite Interaméricain contre le Terrorisme (CICTE) en vue de la Quarante-Cinquième Session Ordinaire de l'Assemblée Générale (CP/DOC. 5112/15) (Le Comité interaméricain contre le terrorisme (CICTE) a présenté son rapport annuel devant la CSH le 4 mai 2015) CP/CSH-1660/12

Annual Report of the Inter-American Committee Against Terrorism (CICTE) to the Forty-Fifth Regular Session of the General Assembly CP/doc. 5112/15

CICAD

Commission Interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD) rapport adressé à la Commission sur la Sécurité Continentale CP/CSH/INF.144/07

Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues (Approuvé le 4 mai 2007 dans le Quarante et Unième Session Ordinaire de la CICAD) CP/CSH-884/07 rev. 5

Projet de Résolution contrôle du détournement et de la distribution  à travers l’internet de produits pharmaceutiques  et d’autres substances soumis au contrôle international  (Déposé par les Délégations du Mexique et des États-Unis) CP/CSH-894/07 rev. 3

Projet de Résolution Mécanisme multilatéral d’évaluation (MEM)  de la Commission Interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD) CP/CSH-977/08 rev. 1

Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD) (Approuvé lors de la Quarante-troisième Session ordinaire de la CICAD) CP/CSH-1007/08 rev. 1

Projet de Résolution Observations et Recommandations relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (Approuvé à la réunion du 14 mai 2009)  CP/CSH-1102/09 rev. 1

Projet de Résolution Mécanisme D’évaluation Multilatérale de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (CICAD) (Approuvé à la réunion du 14 mai 2009)  CP/CSH-1103/09 rev. 1

Projet de Résolution “Nouveaux Enjeux pour la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (CICAD): Processus de révision et de Mise à jour de la Stratégie Antidrogues dans le Continent Américain et de son Plan D’action” (Approuvé à réunion du 14 mai 2009)  CP/CSH-1104/09 rev. 1

Projet de résolution Observations et Recommandations relatives au Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (Approuvé à la réunion tenue le 11 mai 2010) CP/CSH-1221/10 rev. 1 corr. 1

Projet de résolution Mécanisme D’évaluation Multilatérale de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (Approuvé à la réunion tenue le 11 mai 2010) CP/CSH-1222/10 rev. 1

Projet de résolution Stratégie Continentale sur les Drogues et son Plan d’action de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues (Approuvé durant la Quarante-septième Session ordinaire de la CICAD et à la réunion tenue le 18 mai 2010) CP/CSH-1223/10 rev. 3 corr. 1

Projet de résolution Modifications au Règlement-type de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre L’abus des Drogues relatif aux délits de blanchiment de l’argent Liés au Trafic Illicite des Drogues et à D’autres Délits Graves (Approuvé à la réunion tenue le 11 mai 2010) CP/CSH-1224/10 rev. 1

Projet de résolution Observations et Recommandations concernant le Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus des Drogues (CICAD) (Approuvé lors de la Quarante neuvième Session ordinaire de la CICAD et approuvé par la Commission sur la sécurité continentale à sa réunion du 12 mai 2011) CP/CSH-1317/11 rev. 1

Projet de résolution Plan d’Action continental sur les Drogues 2011-2015 (Approuvé à la Quarante-neuvième Session ordinaire de la CICAD et entériné par la Commission sur la sécurité continentale à ses réunions du 12 et 17 mai 2011)  CP/CSH-1318/11 rev. 2

Projet de résolution Législation-type sur les Navires Autopropulsés Submersibles et Semi-Submersibles (Approuvé à la Quarante-neuvième Session ordinaire de la CICAD et par la Commission sur la sécurité continentale à sa réunion tenue le 17 mai 2011) CP/CSH-1319/11 rev. 1

Projet de résolution Mécanisme d’Evaluation Multilatérale de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus des Drogues (Approuvé à la Quarante-neuxième Session ordinaire de la CICAD et approuvé par la Commission sur la sécurité continantale à sa réunion tenue le 12 mai 2011) CP/CSH-1320/11 rev. 1

Observations et recommandations des états membres sur le rapport annuel adressé par la Commission interaméricaine de lutte contre l'abus de drogues (CICAD) à l'Assemblée générale en vue de sa quarante-cinquième session ordinaire (CP/doc. 5210/15) (La Commission interaméricaine de lutte contre l'abus de drogues (CICAD) a présenté son Rapport annuel à la CSH le 21 mai 2015) CP/CSH-1667/15

Annual Report of the Inter-American Drug Abuse Control Commission (CICAD) to the Forty-Fifth Regular Session of the General Assembly CP/doc. 5120/15

Séminaire avec la participation des experts gouvernementaux et d’organisations internationales et des représentants de la société civile, en vue d’analyser, à partir d’une perspective stratégique, comment la pauvreté absolue érode la cohésion sociale et porte atteinte à la sécurité des États (12 mars 2007)

Intervention de m. René Magloire, ministre de la justice et de la sécurité publique, Haïti CP/CSH/INF.112/07

Intervention du président de la commission sur la sécurité continentale de l’organisation des états américains (OEA), l’ambassadeur, représentant permanent du costa rica m. javier sancho bonilla, à l’inauguration du séminaire “combattre la pauvreté absolue, l’iniquité et l’exclusion sociale comme moyen de renforcer la sécurité continentale” Le lundi 12 mars 2007CP/CSH/INF.111/07

Compte rendu du rapporteur (Présenté par le Conseiller Nelson Antonio Tabajara, Représentant suppléant du Brésil près l’OEA) Séminaire intitulé: «lutte contre la pauvreté absolue, l’injustice et l’exclusion sociale en tant que moyen de renforcer la sécurité continentale» Washington, D.C, le 12 mars 2007 CP/CSH-849/07 corr 1

Déclaration sur la sécurité dans les Amériques

Projet de Plan de travail destiné à guider la mise en œuvre du Plan d’action continental donnant suite à la Déclaration de San Salvador sur la sécurité citoyenne 2013-2015 (Document établi par le Département de la sécurité publique et convenu lors de la réunion tenue le 11 avril 2013) CP/CSH-1473/13 rev. 3

Proposition d’une méthodologie pour la réalisation du dialogue sur l’efficacité de la mise en œuvre de la Déclaration sur la sécurité dans les Amériques (Présentée par la Délégation du Mexique et approuvée à la réunion tenue le 4 avril 2013) CP/CSH-1485/13 rev. 1


L'avenir de la mission et des attributions des instruments et composantes du système interaméricain de défense

Méthodologie proposée pour l'examen de la question relative à l'avenir de la mission et des attributions des instruments et composantes du Système Interaméricain de Défense (Document présenté par la présidence et approuvé à la réunion tenue le 16 novembre 2012) CP/CSH-1440/12 rev. 1 corr. 1

Apports au questionnaire Prévu au point "C" de la méthodologie prévue pour l’examen de la question “avenir de la mission et fonctions des instruments et composants du Système Interaméricain de Défense” (CP/CSH- 440/12) (Pérou) CP/CSH-1455/12

Document d'information destiné à orienter la discussion sur l’avenir de la mission et des attributions des instruments et composantes du Système Interaméricain de Défense (Document présenté par la présidence et examiné à la réunion du 17 janvier et à la réunion informelle du 10 janvier 2013) CP/CSH-1456/12 rev. 2

Note de la Mission permanente du Canada par laquelle elle présente les "Réflexions du Canada sur l'architecture de Défense Interaméricaine” CP/CSH-1465/13


Note de la Mission permanente du Guatemala par laquelle elle propose le professeur Guillermo Pacheco pour faire un exposé scientifique intégré sur un Système Interaméricain de Défense à la réunion du 27 février 2013 CP/CSH-1469/13

Note de la Mission permanente de l'équateur transmettant le document "Proposition du Département de la sécurité publique, du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle de l'Organisation des États Américains, relatif au thème Avenir de la mission et des fonctions des instruments et composantes du système interaméricain de défense" CP/CSH-1472/13

Sistema Interamericano de Defensa Presentación del Profesor Guillermo A. Pacheco Gaitán (Febrero 27, 2013) CP/CSH/INF.353/13

Contribution de la République argentine en vue de la réunion de débat sur la question "Avenir de la Mission et fonctions des instruments et composantes du système interaméricain de défense" CP/CSH-1478/13

Vision et contribution de la République du Chili au débat sur "L'avenir de la Mission et des attributions des instruments et composantes du système interaméricain de défense" CP/CSH-1483/13

Points de convergence Discussion sur l’avenir de la mission et des attributions des instruments et des composantes du système interaméricain de la défense (Document présenté par la présidence) CP/CSH-1486/13

  • Points de convergence Discussion sur l’avenir de la mission et des attributions des instruments et des composantes du système interaméricain de la défense (Commentaires de la Délégation de l’Argentine) CP/CSH-1486/13 add. 1
     

  • Points de convergence Discussion sur l’avenir de la mission et des attributions des instruments et des composantes du système interaméricain de la défense (Proposition de la Délégation des États-Unis) CP/CSH-1486/13 add. 2

The Inter-American Defense System (Presented by the Inter-American Defense Board) CP/CSH/INF.354/13

Autres questions

intervention du président de la commission sur la sécurité continentale de L’organisation des états Américains, L’ambassadeur Javier Sancho Bonilla, représentant permanent du Costa Rica, sur la réunion régionale d’experts: les armes en droit international humanitaire - Buenos Aires (Argentine) – 22 au 23 août 2006 (Soumis à la réunion du 24 octobre 2006 de la Commission sur la sécurité continentale) CP/CSH-INF.53/06

Exposé du Sous-secrétaire à la Sécurité multidimensionnelle, l’ambassadeur Alexandre Addor-Neto CP/CSH/INF.127/07

Texte proposé pour la biennalisation de résolutions (Proposition déposée par la présidence) CP/CSH/INF.171/08

Projet de Résolution appui à la Conférence des Ministres de la Défense des Amériques pour loger sa Mémoire Institutionnelle (Déposé par la Délégation du Canada et consideré lors de la session tenue le 7 avril 2009) CP/CSH-1082/09 rev. 3

Projet de Résolution appui à la Conférence des Ministres de la Défense des Amériques pour loger sa Mémoire Institutionnelle (Déposé par la Délégation du Canada et consideré lors de la session tenue le 7 avril 2009) CP/CSH-1082/09 rev. 2

Présentation du Rapport Annuel de L’organisation Interaméricaine de Défense à L’assemblée Générale  (Rapport présenté par le Vice-amiral Elis Treidler Öberg, Président de l’Organisation Interaméricaine de Défense) CP/CSH-1089/09

Projet de Résolution Renforcement des Partenariats entre les Institutions Douanières et les Institutions chargées de l’application de la loi Dans les Amériques (Document déposé par les États-Unis d’Amérique et le Canada, et approuvé à la réunion du 14 mai 2009) CP/CSH-1094/09 rev. 3

Note de la Mission Permanente de L’équateur soumettant la candidature du Conseiller Denys Toscano Amores à la Vice-Présidence de la Commission sur la Sécurité Continentale CP/CSH-1124/09

Projet de résolution Stratégie Régionale de Promotion de la Coopération Interaméricaine pour le Traitement de la Question des Bandes Armées Criminelles (Approuvé à la réunion tenue le 13 mai 2010) CP/CSH-1230/10

Suivi de questions institutionnelles: renforcement de la coopération entre les institutions douanières et les institutions chargées de l’application de la loi dans les Amériques AG/RES. 2488 (XXXIX-O/09) (Thème 2 inscrit à l’ordre du jour: Rapport du Sous-Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle, 27 janvier 2011) CP/CSH-1277/11

Projet de résolution «Conférence d’Appui à la Stratégie de Sécurité de l’Amérique Centrale» (Déposé par les Délégations du Belize, du Costa Rica, de El Salvador, du Guatemala, du Nicaragua, du Panama et de la République dominicaine, coparrainé par la Délégation des États-Unis, et approuvé à la réunion du 5 mai 2011) CP/CSH-1315/11 rev. 1

Calendrier des Activités de la Commission sur la Sécurité Continentale pendant la période 2011-2012 (et des autres activités de l’OEA ayant trait à la sécurité) (Calendrier approuvé à la réunion tenue le 6 octobre 2011) CP/CSH-1342/11 rev. 5

Projet de calendrier (Approuvé à la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 3 novembre 2011) CP/CSH-1356/11 rev. 1

Projet de règlement de la troisième Réunion des Ministres responsables de la Sécurité Publique des Amériques (Approuvé à la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 3 novembre 2011) CP/CSH-1357/11

Document de Port of Spain : institutionnalisation du processus MISPA (Convenu lors de la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 8 novembre 2011) CP/CSH-1358/11 rev. 2

Projet de calendrier (Convenu lors de la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 3 novembre 2011) CP/CSH-1363/11

Lettre Adressée par le Secrétaire Général de L’OEA au Président de la Commission sur la Sécurité Continentale  CP/CSH/INF.305/12

Proposition d’approche de la Commission Sur la Sécurité Continentale (CSH) concernant les résolutions à présenter à l’Assemblée Générale de l’OEA (Déposé par la présidence et examinée à la réunion tenue les 3 et 19 avril 2012) CP/CSH-1386/12 rev. 3

Projet de plan d’action continental donnant suite à la déclaration de San Salvador sur la Sécurité Citoyenne dans les Amériques (Convenu à la réunion tenue le 26 avril 2012) CP/CSH-1398/12

Presentation by Dr. Anthony T. Bryan Ph.D (Prof), Senior Associate, Center for Strategic International Studies (CSIS),Washington D.C. (At the meeting held on April 30, 2012) CP/CSH/INF.311/12

One Space - One Caribbean Presentation by Mr. Callixtus Joseph, Regional Crime and Security Strategy Coordinator, CARICOM implementation agency for Crime and Security (IMPACS) (At the meeting held on April 30, 2012) CP/CSH/INF.312/12

Note des Ministres des Affaires Etrangères de la Roumanie et de l’Allemagne concernant les récentes réformes introduites au Système d’Etablissement de Rapports sur les Dépenses Militaires CP/CSH/INF.315/12

Nota de la Misión Permanente de Perú remitiendo el "Informe Nacional sobre los avances del Perú en relación a la declaración de Ginebra sobre Violencia Armada y Desarrollo" CP/CSH/INF.316/12

Allocution de L’ambassadeur Adam Blackwell, Secrétaire à la Sécurité Multidimensionnelle à la réunion de la Commission sur la Sécurité Continentale 6 septembre 2012 CP/CSH-1421/12

Note de la Mission Permanente de Bolivie donnant réponse à la note du Président de la Commission sur la Sécurité Continentale concernant la dixième conférence des Ministres de la Défense des Amériques qui se tiendra à Punta del Este (Uruguay) du 8 au 10 octobre 2012 CP/CSH/INF.327/12

Note de la Mission Permanente de L’équateur en réponse à la note du président de la commission sur la sécurité continentale à l’occasion de la Dixième Conférence des Ministres de la Défense des Amériques, qui aura lieu à Punta del Este (Uruguay) du 8 au 10 octobre 2012 CP/CSH/INF.328/12

Note de la Mission Permanente de Colombie sollicitant l'inscription d'un point relatif à la Réunion des ministres responsables de la sécurité publique des Amériques à l'ordre du jour de la réunion prévue pour le 14 mars 2013 CP/CSH-1481/13

Suivi de la réunion mixte du Conseil permanent e du Conseil interaméricain pour le développement intégré (CIDI) Rapport du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle présenté à la Commission sur la sécurité continentale CP/CSH-1482/13

Projet de résolution "Promotion de la Sécurité Continentale: Une approche multidimensionnelle (Déposé par la présidence et examiné aux réunions tenues les 4, 11, 18, 23 et 30 avril et les 2, 7, 9, 14, 16, 23 et 24 mai 2013) CP/CSH-1490/13 rev. 12

Rédaction proposée pour le projet de résolution de la Commission sur la sécurité continentale devant être soumis à la quarante troisième session ordinaire de l’Assemblée générale (Déposé par la République orientale de l'Uruguay) CP/CSH-1491/13

Projet de résolution "Promotion de la Sécurité Multidimensionnelle: Une approche multidimensionnelle" CP/CSH-1559/14 rev. 5 corr. 1

  • Paragraphes proposés pour le projet de résolution "Promotion de la Sécurité Multidimensionnelle: Une approche multidimensionnelle" Prévention de la violence et du crime (Déposé par la Délégation du Guatemala) CP/CSH-1559/14 add. 1
     

  • Paragraphes proposés pour le projet de résolution "Promotion de la Sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle" - Les Amériques, Zone débarassée de mines antipersonnel (Déposé par la Délégation du Mexique) CP/CSH-1559/14 add. 2
     

  • Paragraphes proposés pour le projet de résolution "Promotion de la Sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle" - Consolidation du régime établi dans le Traité visant l’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes (Traité de Tlatelolco) (Déposé par la Délégation du Mexique) CP/CSH-1559/14 add. 3
     

  • Réseau interaméricain de perfectionnement et de professionnalisation de la police (Présentation par Mme Paulina Duarte, Directrice du Département de la sécurité publique du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle - Réunion de la Commission sur la sécurité continentale du 6 mars 2015) CP/CSH/INF 422/15
  • The International Committee of the Red Cross's (ICRC's) Role in Situations of Violence Below the Threshold of Armed Conflict (Topic of the presentation made by Mrs. Elena Ajmone Sessera, Deputy Chief of Operations for the Americas of the International Committee of the Red Cross “ICRC” at the Meeting of the Committee on Hemispheric Security held on May 21, 2015) CP/CSH/INF-423/15
  • Résponses du président d'AMERIPOL aux préoccupations formulées par les états membres a l'occasion de l'expose sur AMERIPOL réalisé par le président lors de la réunion de la CSH du 7 mai 2015 CP/CSH-1668/15
  • Directives opérationnelles pour le Réseau interaméricain de prévention de la violence et de la criminalité (Proposition présentée par le Département de la sécurité publique) CP/CSH-1679/15
Réglement appelé à régir le Fonds de contributions volontaires pour la prévention de la violence et de la criminalité (Fonds-PREV) (Proposition présentée par le Département de la sécurité publique) CP/CSH-1680/15

Projet de résolution - Lieu et date de la première réunion du Groupe de travail technique subsidiaire sur la coopération internationale, convoquée en vertu de la résolucion AG/RES. 2866 (XLIV-O/14) (Déposé par la Mission permanente de la Colombie) CP/CSH-1685/15

 


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