Criminalité transnationale organisée

• Antécédents de la question au sein de la Commission spéciale sur la criminalité transnationale organisée

• Réunion d’experts gouvernementaux pour examiner la pertinence d’élaborer un plan d’action continental contre la criminalité transnationale organisée - 18-19 avril 2005

• Première réunion du groupe technique de l’OEA sur la criminalité transnationale organisée - 26-27 juillet 2007

• Deuxième Réunion du Groupe technique sur la criminalité transnationale organisée de l’OEA 7 octobre 2009

• Troisième Réunion du Groupe technique sur la criminalité transnationale organisée de l’OEA  16 novembre 2011

• Réunion des Autorités nationales en matière de criminalité transnationale organisée  24-25 avril 2014

• Autres Documents

Réunion d’experts gouvernementaux pour examiner la pertinence d’élaborer un plan d’action continental contre la criminalité transnationale organisée - 18-19 avril 2005

Convocation REGDOT/doc.1/05

Projet d'ordre du jour - REGDOT/doc.2/05 rev. 1

Proposition d’éléments pour un plan d’action continentale contre la criminalité transnationale organisée REGDOT/doc.3/05

Projet préliminaire pour un éventuel plan d’action continentale contre la criminalité transnationale organisée REGDOT/doc.4/05

Resumé des recommandations relatives à un projet de plan d’action contre la criminalité transnationale organisée REGDOT/doc.5/05

Conclusions et recommandations REGDOT/doc.6/05

Allocution d’ouverture de la Présidente de la Commission sur la sécurité continentale REGDOT/doc.9/05

Convention type sur la criminalité transnationale organisée REGDOT/doc.10/05

Rapport de la Présidence de la Réunion REGDOT/doc.11/05

Première réunion du groupe technique de l’OEA sur la criminalité transnationale organisée - 26-27 juillet 2007

Note de la Mission permanente du Mexique par laquelle elle transmet l’ordre du jour de la Première réunion du groupe technique de l’OEA sur la criminalité transnationale organisée CP/CSH/INF.129/07 rev. 1

Première réunion du groupe technique de l’organisation des états américains sur la criminalité transnationale organisée Mexico, DF, 26-27 juillet 2007 GT/DOT-I/doc.1/07

Projet d’ordre du jour  GT/DOT-I/doc. 2/07

Conclusions et recommandations de la premiere reunion du groupe technique sur la criminalité transnationale organisée GT/DOT-I/doc. 6/07 rev. 1

Compte rendu du rapporteur GT/DOT-I/doc. 7/07 corr. 1

Deuxième Réunion du Groupe technique sur la criminalité transnationale organisée de l’OEA 7 octobre 2009

Lista de Documentos  GT/DOT-II/doc. 1/09
 

Projet d’ordre du jour  GT/DOT-II/doc. 2/08 rev. 1

Projet de Calendrier  GT/DOT-II/doc. 3/09 rev. 1

Observations sur le Document “Eléments pour le Programme de Travail du Groupe Technique Sur la Criminalité Transnationale Organisée” (CP/CSH-1045/08) (Présenté par la Délégation de la République argentine) GT/DOT-II/doc. 4/09

Observações sobre o Documento “Elementos para o Programa de Trabalho do grupo Técnico sobre Criminalidade Organizada Transnacional” (CP/CSH-1045/08) (Apresentado pela Delegação do Peru)   GT/DOT-II/doc. 4/09 add. 1

Etat des Signatures et Ratifications de la Convention des Nations Unies Contre la Criminalité Transnationale Organisée et ses Protocoles GT/DOT-II/doc. 5/09

Présentation de L’évaluation des Nécessités en Matière de Coopération Technique GT/DOT-II/doc. 6/09

Directorio de Puntos Únicos de Contacto Directory of National Points of Contact GT/DOT-II/doc. 9/09

Lista de Participantes/ List of Participants GT/DOT-II/doc. 10/09

Rapport de la Deuxième Réunion du Groupe Technique de L’oea sur la Criminalité Transnationale Organisée GT/DOT-II/doc. 12/09

Trans-Pacific Symposium on Dismantling Transnational Illicit Networks GT/DOT-II/INF. 1/09 rev. 1

Antécédents de la Deuxième Réunion du Groupe technique sur la criminalité transnationale organisée de l’OEA

• Rappel

• Rappel UNCTOC

Troisième Réunion du Groupe technique de l’OEA sur la criminalité transnationale organisée - 16 novembre 2011

Projet d’ordre du jour (Déposé par le Gouvernement de Trinité-et-Tobago et approuvé à la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 6 octobre 2011) CP/CSH-1350/11 rev. 2

Avis de Convocation GT/DOT-III/doc. 1/11

Avis GT/DOT-III/doc. 3/11

Projet d’ordre du jour GT/DOT-III/doc. 4/11

Document de réflexion Discussion en table ronde: “La criminalité transnationale organisée, une menace multidimensionnelle:  Encourager une mise en œuvre intégrale du Plan d’action continental  contre la criminalitétransnationale organisée” (Document présenté par le Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle) GT/DOT-III/doc. 5/11

Etat des signatures et ratifications de la Convention des Nations Unies contre la Criminalité Transnationale Organisée et ses Protocoles GT/DOT-III/doc. 6/11

Projet de calendrier (Document présenté par la présidence) GT/DOT-III/doc. 7/11 rev. 1

Avis GT/DOT-III/doc. 8/11

Éléments destinés au programme de travail du groupe technique sur la Criminalité Transnationale Organisée (Approuvé à la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 3 novembre 2011) GT/DOT-III/doc. 9/11

Projet de calendrier de travail (Déposé par la présidence) GT/DOT-III/doc. 10/11

Rapport du Secrétariat à la Sécurité Multidimensionnelle sur la mise en œuvre du plan d’action continental  Contre la Criminalité Transnationale Organisée GT/DOT-III/doc. 11/11

Mesures spécifiques entreprises par le bureau du Procureur de la République (PGR) conformément au plan d'action Continental contre la Criminalité Transnationale Organisée (PAHDOT) GT/DOT-III/doc. 12/11

Rapport Final (Document présenté par le Secrétariat technique) GT/DOT-III/doc. 14/11

Intervention by the Secretary of Multidimensional Security of the Organization of American States, Adam Blackwell, during the Inaugural Ceremony of the Third Meeting of the working group on Transnational Organized Crime GT/DOT-III/INF. 1/11

Statement by Mrs Jennifer Boucaud-Blake, Permanent Secretary Ministry of National Security at the opening of the Third Meeting of the working group on Transnational Organized Crime GT/DOT-III/INF. 2/11

Presentación de Antonio L. Mazzitelli, Representate Regional para América Latina y el Caribe de la oficina de las Naciones Unidas contra la Droga y el Délito (Presentada en la tercera sesión plenaria celebrada el 16 de noviembre de 2011) GT/DOT-III/INF. 3/11

Presentación por Amando López Hernández, Fiscal especial de la Subprocuradoría de Investigación Especializada en Delincuencia Organizada (Presentada en la tercera sesión plenaria celebrada el 16 de noviembre de 2011) GT/DOT-III/INF. 4/11

Presentation by Dr. Marco Alma, Judge and Consultant of Italian Foreign Ministry (Presented at the third plenary session held on November 16, 2011) GT/DOT-III/INF. 5/11
 

Quatrième Réunion du Groupe technique sur la criminalité transnationale organisée - 11 mars 2013

Projet d’ordre du jour (Déposé par le Gouvernement de Trinité-et-Tobago) GT/DOT-IV/doc. 1/13 rev. 1

Directorio de Puntos únicos de contacto / Directory of National Points of Contact GT/DOT-IV/doc. 2/13

Etat des signatures et ratifications de la Convention des nations unies contre la criminalité transnationale organisée et ses protocoles GT/DOT-IV/doc. 3/13

Recommandations du Groupe technique sur la Criminalité transnationale organisée (GTDOT) GT/DOT-IV/doc. 4/13 rev. 2

Report of the Secretariat for Multidimensional Security on its initiatives for implementation of the Hemispheric Plan of Action against Transnational Organized Crime GT/DOT-IV/doc. 5/13

Réunion des Autorités nationales en matière de criminalité transnationale organisée - 24-25 avril 2014

Projet d’Ordre du jour RANDOT/doc.1/14

Projet de Calendrier RANDOT/doc.2/14

Autres Documents

Resumé des recommandations relatives à un projet de plan d’action contre la criminalité transnationale organisée CP/CSH-667/05

Commentaires des états membres sur le résumé des recommandations relatives à un projet de plan d’action contre la criminalité transnationale organisée (Argentine) CP/CSH-670/05

• Canada - add. 1

Proposition d’éléments pour un plan d’action continentale contre la criminalité transnationale organisée CP/CSH-677/05 rev. 2

Projet préliminaire pour un éventuel plan d’action continental contre la criminalité transnationale organisée CP/CSH-685/05

Projet de résolution:  Lutte contre la criminalité transnationale organisée dans le continent américain CP/CSH-707/05 rev. 2

Projet de résolution Promotion de la coopération continentale pour le traitement de la question des bandes armées criminelles (Déposé par la Délégation de El Salvador et examiné à la réunion du 24 avril 2007) CP/CSH-866/07 rev.  9

Projet de Résolution Mise en œuvre du plan d’action continentale contre la criminalité transnationale organisée (Déposé par la Délégation du Mexique) CP/CSH-879/07 rev. 3

Observations formulées par le gouvernement de la république bolivarienne du Venezuela sur la promotion de la coopération continentale pour le traitement de la question des bandes armées criminelles CP/CSH-883/07

Projet de Résolution  Mise en œuvre du plan d’action continentale contre la criminalité transnationale organisée et renforcement de la coopération continentale dans ce domaine  (Déposé par la Délégation du Mexique) CP/CSH-997/08 rev. 2

Projet Eléments destinés au programme de travail du groupe technique sur la criminalité transnationale organisée (Examiné à la réunion du Groupe technique tenue le 7 octobre 2009, à la réunion informelle tenue le 19 avril 2010 et à la réunion de la Commission sur la sécurité continentale tenue le 6 octobre 2011) CP/CSH-1018/08 rev. 3

Note de la Mission permanente de Trinité-et-Tobago proposant  un lieu et une date pour la tenue de la deuxième réunion du groupe technique sur la criminalité transnationale organisée CP/CSH-1053/08

Projet d’ordre du jour (Présenté par le Secrétariat général) CP/CSH-1054/08

Projet de Résolution Mise en Œuvre du Plan D’action Continentale contre la Criminalité Transnationale Organisée et Renforcement  de la Coopération Continentale (Déposé par les délégations de Trinité-et-Tobago et du Mexique et approuvé à la séance du 14 mai 2009)  CP/CSH-1097/09 rev. 2

Projet de résolution Mise en Œuvre du Plan d’action Continentale contre la Criminalité Transnationale Organisée et Renforcement de la Coopération Continentale (Déposé par la Délégation de la Trinité-et-Tobago et coparrainé par le Mexique, approuvé à la réunion tenue le 18 mai 2010) CP/CSH-1220/10 rev. 3 corr. 1

Projet de résolution lieu et date de la quatrième réunion du groupe technique sur la Criminalité Transnationale Organisée (Déposé par la Trinité-et-Tobago et approuvé à la réunion tenue le 6 décembre 2012) CP/CSH-1442/12 rev. 1

Report of the Secretariat for Multidimensional Security relating to the process adopted in the First informal meeting about the IV Meeting of the Technical Group on Transnational Organized Crime CP/CSH/INF-339/13

Functions, legal framework, structure, activities, and costs associated with the possible modalities the Technical Group on Transnational Organized Crime of the Committee on Hemispheric Security may adopt (Presented by the Secretariat for Multidimensional Security at the request of the Technical Group) CP/CSH/INF-349/13 rev. 1
 
Assessment of the Secretariat for Administration and Finance of the costs of meetings during 2009-2012 relating to transnational organized crime and the possible expense reductions with the creation of an Inter-American Commission against Transnational Organized Crime (CIDOT) CP/CSH/INF-350/13
 
Draft recommendations of the Technical Group on Transnational Organized Crime (GTDOT) (Considered at the informal meeting held on February 22, 2013) CP/CSH/INF-352/13 rev. 1

Projet d’ordre du jour Réunion des autorités nationales en matière de criminalité transnationale organisée 24-25 avril 2014 (Approuvé par la Commission le 13 mars et modifié le 20 mars 2014) CP/CSH-1529/13 rev. 5

Projet d’ordre du jour annoté Réunion des autorités nationales en matière de criminalité transnationale organisée (Déposé par le Président) CP/CSH-1543/13 rev. 2

Projet de calendrier Réunion des autorités nationales en matière de criminalité transnationale organisée 24-25 avril 2014 (Approuvé par la Commission à sa réunion tenue le 20 mars 2014) CP/CSH-1544/14 rev. 1

Etat des signatures et ratifications de la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée et ses protocoles CP/CSH-1549/14

Rapport du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle sur sa mise en œuvre du Plan d'Action continentale contre la criminalité transnationale organisée CP/CSH 1625/15