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CP/RES. 1055 (2036/15) |
STRUCTURE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL (Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le 30 septembre 2015)
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CP/RES. 1054 (2035/15) |
LIEU ET DATE DE LA PREMIÈRE RÉUNION DU GROUPE DE TRAVAIL TECHNIQUE SUBSIDIAIRE SUR LA COOPÉRATION INTERNATIONALE, CONVOQUÉE PAR LA RÉSOLUTION AG/RES. 2866 (XLIV-O/14) (Résolution adoptée par le Conseil permanent à sa séance tenue le 2 septembre 2015)
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CP/RES. 1053 (2035/15) |
LIEU ET DATE DE LA CINQUANTIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, CONSACRÉE À L’EXAMEN ET L’APPROBATION DU PROGRAMME-BUDGET 2016 (Résolution adoptée par le Conseil permanent à sa séance tenue le 2 septembre 2015)
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CP/RES. 1052 (2031/15) |
LIEU DE LA CINQUIÈME RÉUNION DES MINISTRES RESPONSABLES DE LA
SÉCURITÉ PUBLIQUE DES AMÉRIQUES (MISPA-V) CONVOQUEE AU MOYEN
DE LA RESOLUTION AG/RES. 2866 (XLIV-O/14)
(Résolution adoptée par le Conseil permanent à sa séance tenue le 5 août 2015)
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CP/RES. 1051 (2017/15) |
MESURES ADMINISTRATIVES VISANT À GARANTIR LE FONCTIONNEMENT DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DURANT LES 180 PREMIERS JOURS DE LA NOUVELLE ADMINISTRATION
(Résolution adoptée par le Conseil permanent à sa séance tenue le 20 mai 2015)
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CP/RES. 1050 (2017/15) |
INVITATIONS INVITATIONS AUX ORGANISATIONS DE LA SOCIÉTÉ CIVILE À LA QUARANTE-CINQUIÈME SESSION ORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
(Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le 20 mai 2015)
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CP/RES. 1049 (2017/15) |
LIEU ET DATE DE LA DIXIÈME RÉUNION DES MINISTRES DE LA JUSTICE
DES AMÉRIQUES (REMJA-X)
(Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le 20 mai 2015)
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CP/RES. 1048 (2016/15) |
INVITATIONS À LA QUARANTE-CINQUIÈME SESSION ORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
(Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le
6 mai 2015) |
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CP/RES. 1047 (2013/15) |
CHANGEMENT DE LA DATE ET DU LIEU DE
LA QUARANTE-CINQUIÈME SESSION ORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
(Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le
15 avril 2015) |
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CP/RES. 1046 (2013/15) |
AUTORISATION ACCORDÉE AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL EN VUE D’UNE PROROGATION DE L’UTILISATION TEMPORAIRE DES RESSOURCES DU FONDS DE TRÉSORERIE DE L’OEA POUR LE FONDS ORDINAIRE DE L’ORGANISATION JUSQU’AU 31 JANVIER 2016
(Résolution adoptée par le Conseil permanent à la séance tenue le 15 avril 2015) |
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CP/RES. 1045 (2010/15) |
OUVERTURE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES
POUR COUVRIR LES DEPENSES LIEES AU CHANGEMENT D'ADMINISTRATION EN 2015
(Résolution adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance tenue le
13 mars 2015) |
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CP/RES. 1044 (2010/15) |
LIEU
ET DATE DE LA SEIZIÈME RÉUNION ORDINAIRE DU COMITÉ CONSULTATIF DE LA
CONVENTION INTERAMÉRICAINE CONTRE LA FABRICATION ET LE TRAFIC ILLICITES
D'ARMES À FEU, DE MUNITIONS, D'EXPLOSIFS ET D'AUTRES MATÉRIELS CONNEXES
(CIFTA), CONVOQUÉE PAR LA RÉSOLUTION AG/RES. 2866 (XLIV-O/14) (Adoptée
par le Conseil permanent à sa séance du 13 mars 2015) |
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CP/RES. 1043 (2007/15) |
LIEU ET DATE DE LA CINQUIÈME RÉUNION
DES MINISTRES RESPONSABLES DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE DES AMÉRIQUES
(MISPA-V) ET DE LA DEUXIÈME RÉUNION DU GROUPE DE TRAVAIL TECHNIQUE
SUBSIDIAIRE SUR LA GESTION DE LA POLICE, LES DEUX RÉUNIONS ÉTANT
CONVOQUÉES AUX TERMES DE LA RÉSOLUTION AG/RES. 2866 (XLIV-O/14) (Adoptée
par le Conseil permanent à sa séance du 27 février 2015) |
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CP/RES. 1042 (2005/15) |
INVITATIONS À LA QUARANTE-NEUVIÈME
SESSION EXTRAORDINAIRE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE (Adoptée par le Conseil
permanent à sa séance du 11 février 2015) |
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CP/RES. 1041 (2003/15) |
REPORT DE LA DEUXIÈME CONFÉRENCE DES
ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION INTERAMÉRICAINE SUR LA TRANSPARENCE DE
L’ACQUISITION D’ARMES CLASSIQUES (CITAAC) (Adoptée par le Conseil
permanent à sa séance du 28 janvier 2015) |
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CP/RES. 1040 (2003/15) |
MODIFICATION DE LA DATE ET
CONVOCATION DE LA SIXIÈME RÉUNION DU FORUM SUR LES MESURES
D’ENCOURAGEMENT DE LA CONFIANCE ET DE LA SÉCURITÉ (Adoptée par le
Conseil permanent à sa séance du 28 janvier 2015) |
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CP/RES. 1039 (2002/15) |
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL
ADJOINT DE L'ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS (Adoptée par le Conseil
permanent à sa séance du 20 janvier 2015) |
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CP/DEC. 59 (2001/15) |
DÉCLARATION SUR
LES ATTENTATS TERRORISTES EN France (Déclaration adoptée par le Conseil
permanent lors de sa séance tenue le 15 janvier 2015) |
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CP/DEC. 58 (2000/15) |
DÉCLARATION SUR LA SITUATION
POLITIQUE EN HAÏTI (Déclaration adoptée par le Conseil permanent lors de
sa séance tenue le 14 janvier 2015) |
5/5/2024