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Juin 2008 à mai 2009
Thèmes attribués
Assistance humanitaire et
catastrophes naturelles
Projet de résolution les
Mécanismes Existants en Matière de Prévention des Catastrophes,
D’intervention et d’aide Humanitaire entre les Etats Membres (Déposé par
la Délégation de la République argentine et coparrainé par les
Délégations du Brésil, du Guatemala, du Honduras, du Panama, du
Paraguay, du Pérou et du Venezuela) (Approuvé à la réunion du 20 mai
2009)
CP/CG-1782/09 rev. 4
Initiative Casques blancs
Force de travail humanitaire « Simon Bolivar
»
Commerce
Le libre échange et l’investissement dans le
Continent américain
Nota de la Misión Permanente de
México remiendo Proyecto de resolución -Libertad de Comercio e Inversión en el
Hemisferio-
CP/CG-1730/08
rev. 1
Proyecto de informe del Consejo
Permanente sobre libertad de comercio e inversión en el Hemisferio
CP/CG-1741/08
Projet de résolution Liberté de
Commerce et D’investissement dans le Continent Américain (Projet de résolution
adopté ad referendum à la séance tenue le 6 mai, 2009)
CP/CG-1784/09 rev. 1
Note de la Mission Permanente du
Canada transmettant le Projet de résolution «Promotion de la Responsabilité
Sociale de L’entreprise dans le Continent Américain» (Approuvé à la séance tenue
le 14 mai 2009) CP/CG-1786/09
rev. 1
Projet de résolution Protection
du Consommateur (Approuvé par la Commission à sa réunion du 20 mai 2009)
CP/CG-1790/09 rev. 2
Projet de Rapport du Conseil Permanent sur la Liberté de Commerce et
D’investissement dans le Continent Américain (Projet de rapport adopté ad
referendum à la séance tenue le 6 mai 2009)
CP/CG-1791/09
rev. 1
Coopération interrégionale
Appui à la
coopération interrégionale accrue avec l’Union africaine
Informe del Secretario General
sobre Cooperación entre la OEA y la Unión Africana
CP/CG-1757/09
Projet de résolution Appui à une Coopération Interrégionale accrue avec L’union
Africaine (Déposé par la Délégation des États-Unis d’Amérique et coparrainé par
les délégations de l’Argentine et d’Haïti)
CP/CG-1799/09 rev. 1
Démocratie
Promotion et
renforcement de la démocratie : Suivi de la Charte démocratique
interaméricaine
Projet de résolution Promotion
et Renforcement de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique
Interaméricaine (Projet de résolution approuvé à séance tenue le 14 mai 2009)
CP/CG-1785/09 rev. 3
Note de la
Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela soumettant de
nouveaux paragraphes aux fins d’examen du Projet de résolution intitulé:
“Renforcement de la Démocratie: suivi de la Charte Démocratique
Interaméricaine”
CP/CG-1795/09
Projet de résolution Programme Interamericain D’education aux Valeurs et
Pratiques Démocratiques (Projet de résolution adopté à la séance tenue le 14
mai 2009)
CP/CG-1797/09 rev. 1
Droits de la personne
Renforcement du rôle des
institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de la
personne au sein de l'Organisation des États Américains
Rapport du Conseil Permanent sur le renforcement du rôle des Institutions
Nationales pour la promotion et la protection des droits de la personne á
L’organisation des Etats Américains (OEA) (Rapport adoptée na séance tenue le 29
avril 2009) CP/CG-1770/09
rev. 2
Projet de résolution les Droits
Humains et les Personnes Agées (Approuvé à la séance du 12 mai 2009)
CP/CG-1780/09 rev. 2 corr. 1
Commémoration
d’anniversaires
Projet de résolution
Commémoration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de L’installation
de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième
Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits de
L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de la
Création et de L’installation de la cour Interaméricaine des Droits de L’homme
(Déposé par les Délégations de l’Argentine, du Chili, de la Colombie, du Costa
Rica et du Mexique et coparrainé par le Brésil et le Paraguay)
CP/CG-1766/09
rev. 4
Nota de la Misión Permanente de
la República Argentina remitiendo proyecto de resolución -Quincuagésimo
aniversasrio de la creación de la Comisión Interamericana de Derechos Humanos,
cuadragésimo aniversario de la adopción de la Convención Americana sobre Drechos
Humanos y trigésimo aniversario de la instalación de la Corte Interamricana de
Derechos Humanos
CP/CG-1768/09
Nota de la Misión Permanente de
la República Argentina en referencia al orden del día de la Comisión General del
22 de abril de 2009
CP/CG-1769/09
Note de la Mission Permanente du
Nicaragua Transmettant de Nouveaux Paragraphes pour être inscrits au Projet de
résolution “Célébration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de
L’installation de la commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du
Quarantième Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux
droits de L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du trentième anniversaire
de la cour interaméricaine de droits de l’homme”
CP/CG-1779/09
Note de la Mission Permanente
de la République Bolivarienne du Venezuela soumettant de nouveaux
paragraphes pour le Projet de résolution intitulé: «Célébration du
Cinquantième Anniversaire de la création et de l’installation de la
Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième
Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits
de L’homme (Pacte de San Jose de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de
la Cour Inteaméricaine des Droits de L’homme»
CP/CG-1794/09
Note de la Mission Permanente de
la République Bolivarienne du Venezuela soumettant une note de pied de page
devant être insérée au Projet de résolution intitulé: «célébration du
cinquantième anniversaire de la création et de l’installation de la Commission
Interaméricaine des Droits de L’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption
de la convention américaine relative aux Droits de L’homme (pacte de San Jose du
Costa Rica) et du trentième anniversaire de la Cour Interaméricaine des Droits
de L’homme »
CP/CG-1802/09
Rapports annuels des organes, organismes et entités de l'OEA
Informe Anual del
Instituto Interamericano de Cooperación para la Agricultura (IICA) a la Asamblea
General
CP/doc.4377/09
Informe Anual de
la Organización Panamericana de la Salud (OPS) a la Asamblea General
CP/doc.4368/09
Informe
Anual del Tribunal Administrativo a la Asamblea General
CP/doc.4367/09
Informe Anual de
la Comisión Interamericana de Mujeres (CIM) a la Asamblea General
CP/doc.4384/09
Proyecto de resolución:
Implementación del Programa Interamericano sobre la Promoción de los Derechos
Humanos de la Mujer y la Equidad e Igualdad de Género CP/CG-1454/01
rev. 3
Informe Anual de
la Comisión Interamericana de Telecomunicaciones (CITEL) a la Asamblea General
CP/doc.4382/09
Informe Anual del
Instituto Interamericano del Niño, la Niña y Adolescentes a la Asamblea General
CP/doc.4370/09
-
Informe del
Instituto Interamericano del Niño, la Niña y Adolescentes a la Asamblea General
de la Organización de los Estados Americanos sobre la resolución AG/RES. 2432 (XXXVIII-0/08)
“Prevención y Erradicación de la Explotación Sexual Comercial, Tráfico Ilícito y
Trata de Niños, Niñas y Adolescentes”
add. 1
-
Informe final de
la 82a reunión ordinaria del Consejo Directivo del IIN
add. 2
-
Informe Final de
la Reunión Extraordinaria del Consejo Directivo del IIN “Análisis de la
Implementación de las nuevas leyes de niñez y adolescencia, políticas públicas y
readecuación institucional en el marco de la Convención sobre los Derechos del
Niño”
add. 3
-
Informe final Foro
Interamericano de Niños, Niñas y Adolescentes “Mi Derecho a Participar”
add. 4
-
Informe final
encuentro Interamericano sobre intercambio de experiencias y programas en la
atención de Niños, Niñas y Adolescentes
add. 5
-
Segunda reunión de
Expertos Gubernamentales Programa Interamericano de Cooperación para prevenir y
reparar casos de sustracción internacional de Niños, Niñas y Adolescentes por
uno de sus padres.
add. 6
Informe
Anual del Instituto Panamericano de Geografía e Historia a la Asamblea General
CP/doc.4388/09
Projet de résolution Observations et Recommandations
sur les Rapports Annuels des Organes, Organismes et Entites de L’organisation
des Etats Américains (Déposé par la Délégation du Canada)
CP/CG-1792/09 rev. 1
Les enfants dans le Continent américain
Prévention et élimination de l’exploitation
sexuelle des mineurs à des fins commerciales, de la traite et du trafic dont
ils font l’objet
Nota de la Misión
Permanente del Perú solicitando la inclusión del tema -Proyecto de resolución:
XX Congreso Panamericano del Niño, la Niña y Adolescentes- en la agenda de la
Comisión General
CP/CG-1764/09
rev. 1
Projet de résolution Prévention et Elimination de
L’exploitation Sexuelle à des fins Commerciales, du Trafic Illicite et de la
Traite des Enfants et des Adolescents (Approuvé ad referendum lors de la séance
du 14 mai 209)
CP/CG-1765/09
rev. 4
Projet de résolution Vingtième Congrès Panaméricain de L’enfance Et de
L’adolescence – Conférence Spécialisée interaméricaine (Projet de résolution
adopté à la séance tenue le 12 mai 2009)
CP/CG-1789/09 rev. 1
Condition féminine
Mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la
Convention interaméricaine pour la prévention, la sanction et l'élimination de
la violence contre la femme, "Convention de Belém do Pará "
Informe sobre la
Puesta en Marcha del Mecanismo de Seguimiento de la Implementación de la
Convención Interamericana para Prevenir, Sancionar y Erradicar la Violencia
Contra la Mujer, “Convención de Belém do Pará” en Cumplimiento de la resolución
AG/RES. 2371 (XXXVIII-O/08)
CP/CG-1759/09
Projet de résolution Mécanisme de suivi de la mise
en œuvre de la Convention Interaméricaine pour la Prévention, la Sanction et
L’élimination de la Violence contre la Femme “Convention de Belém do Pará” (Approuvé
à la réunion tenue le 6 mai 2009)
CP/CG-1771/09 rev. 1
Appui à la Commission interaméricaine des
femmes
Informe del
Secretario General sobre Cumplimiento de la resolución AG/RES. 2374 (XXXVIII-O/08)
“Apoyo a la Comisión Interamericana de Mujeres”
CP/CG-1760/09
Projet de
résolution Renforcement de la Commission Interaméricaine des Femmes (Projet de
résolution adoptée à la séance tenue le 29 avril 2009)
CP/CG-1772/09
rev. 1
Promotion des droits humains de la femme et
de l’équité ainsi que de la parité hommes-femmes
Informe del
Secretario General sobre la implementación del -Programa Interamericano sobre la
Promoción de los Derechos Humanos de la Mujer y la Equidad e Igualdad de Género-
de conformidad con la resoluciópn AG/RES. 2425 (XXXVIII-O/08)
CP/CG-1761/09
corr. 1
Projet de résolution Promotion des
Droits Humains de la Femme, de L’équité ainsi que de la parité Hommes-Femmes (Projet
de résolution adopté ad referendum à séance tenue le 6 mai 2009)
CP/CG-1778/09 rev. 1
Nomination des femmes à des postes de
direction à l'Organisation des États Américains
Proyecto de resolución Designación de Mujeres para Cargos Ejecutivos superiores
en la Organización de los Estados Americanos (Aprobado en la sesión del 6 de
mayo de 2009)
CP/CG-1775/09 rev. 1
Technologie et télécommunication
Modernisation et utilisation des technologies
électorales dans les Amériques
Otros Temas
Projet de résolution Renforcement des Activités
du Centre D’études de la Justice des Amériques (Projet de résolution
adopté a la séance tenue le 6 mai 2009)
CP/CG-1787/09 rev. 1
Projet de résolution la Coopération Continentale pour la Protection Civile et la
réponse aux maladies transmissibles, y compris la grippe a (H1n1) (Déposé par la
Délégation du Mexique, coparrainé par les Délégations d’Argentine, du Panama et
du Pérou) (Approuvé à la réunion du 20 mai 2009)
CP/CG-1798/09 rev. 2
Projet de résolution Célébration du Cinquantième
anniversaire de L’octroi de Bourses D’études – Réaffirmation de l’appui au
programme de bourses d’études de L’oea et à la coopération institutionnelle dans
l’enseignement supérieur (Déposé par la Délégation de la République dominicaine
et coparrainé par les Délégations du Costa Rica, du Honduras, de Saint-
Vincent-et-Grenadines et Sainte-Lucie)
CP/CG-1800/09 rev. 1
Projet de
résolution Appui au Developpement Socio-Economique et a la Stabilite Politique
Durable en Haïti (Déposé par la Délégation d’Haïti, coparrainé par les
Délégations du Brésil, du Canada, du Chili, de la Colombie, de la République
dominicaine, de la Jamaïque, du Mexique, du Paraguay, du Pérou, de Trinité-et-Tobago,
des États-Unis et du Venezuela; approuvé à la réunion du 20 mai 2009)
CP/CG-1803/09 rev. 1
Projet de
résolution Suivi de la Déclaration de Recife (Déposé par la Délégation du Brésil
à la réunion du 20 mai 2009)
CP/CG-1804/09
Note de la
Mission Permanente du Nicaragua près L’organisation des États Américains
par laquelle elle transmet une réserve du Gouvernement du Nicaragua
relativement au projet de résolution intitulé: “commémoration du cinquantième
anniversaire de la création et de l’installation de la commission
interaméricaine des droits de l’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption
de la convention américaine relative aux droits de l’homme (pacte de San José de
Costa Rica) et du trentième anniversaire de la création et de l’installation de
la cour interaméricaine des droits de l’homme”
CP/CG-1805/09
Rapport sur les Activités de la
Commission Générale (Portant sur la période 2008-2009)
CP/CG-1806/09
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11/23/2009