Rapports des organes, organismes et entités
2001
Exécution du mandat confié à la CITEL du
Sommet des Amériques et préparatifs de la troisième assemblée de la CITEL CP/CG-1456/01
rev. 1
Projet de résolution: Rapport annuel 2000
de la Commission interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues (CICAD) CP/CG-1460/01
rev. 2
Projet de résolution: Évaluation des
progrès réalisés dans la lutte contre les drogues: Rapport continental
pour 1999-2000 du Mécanisme d'évaluation multilatérale établi par la
Commission Interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues CP/CG/-1461/01
rev. 1
Projet de résolution: Observations et
recommandations formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et
entitées de l'Organisation CP/CG-1462/01
rev. 1
2002
Projet de résolution: Réalisations de la
Commission Interaméricaine des Télécommunications en 2001 CP/CG-1487/02
rev. 1
Projet de résolution: Rapport annuel de la
Commission Interaméricaine de Lutte contre l'abus de Drogues CP/CG-1491/02
rev. 2
Projet de résolution: Observations et
recommandations formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et
entités de l'Organisation
CP/CG-1496/02 corr.
1
2003
Lettre de la Présidente du Tribunal
administratif sur le rapport annuel présenté par cet organe à l’Assemblée
Générale
CP/CG-1515/03
Projet de résolution: Activités
de la Commission interaméricaine des télécommunications en 2002
CP/CG-1520/03
rev. 1
Projet de résolution: Rapport
annuel de la Commission interamericaine de lutte contre l’abus des drogues et
Mecanisme d’evaluation multilaterale
CP/CG-1522/03 rev. 3
Projet de résolution:
Modifications au Statut de la CITEL
CP/CG-1523/03
rev. 1
Projet de résolution:
Modifications à la Convention interamericaine sur le permis international
d’opérateurs radio amateur
CP/CG-1524/03
rev. 1
Projet de résolution:
Deuxième de phase de mise en oeuvre du Mécanisme d’évaluation multilatérale de
la Commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues
CP/CG-1536/03 rev. 2
Projet de résolution:
Observations et recommandations formulées sur les rapports annuels des organes,
organismes et entités de l’Organisation
CP/CG-1542/03
rev. 1
Projet de rapport de la
Commission générale relatif aux observations et recommandations sur les rapports
annuels des organes, organismes et entités de l’OEA
CP/CG-1552/03
2004
Projet de
résolution: Soutien et suivi des activités de la Commission
interaméricaine des télécommunications
CP/CG-1572/04
rev.1
Rapport du
Président du Groupe de travail transmettant le projet de résolution sur l’appui
à la tâche du Comité interamericain contre le terrorisme
CP/CG-1581/04 corr.1
Projet de
résolution “Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la
Commission Interamericaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD)” (Déposé
par la Mission permanente du Canada)
CP/CG-1585/04
rev.1
Projet de
résolution observations et recommandations sur les rapports annuels des organes,
organismes et entités de l’Organisation
CP/CG-1591/04
rev.1 corr.1
Rapport de la
commission générale sur les observations et recommandations formulées au sujet
des rapports annuels des organes, organismes et entités de l’OEA
CP/CG-1605/04
2005
Projet de
résolution: Appui aux activités et aux préparatifs de la quatrième Réunion
ordinaire de l’assemblée de la Commission interaméricaine des télécommunications
(CITEL) CP/CG-1619/05
rev. 2
Projet de
résolution: Mécanisme d'évaluation multilatérale (MEM) de la Commission
interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues: Rapport sur le
troisième cycle d'évaluation
CP/CG-1635/05 corr. 1
Projet de
résolution: Observations et recommandations formulées sur le Rapport
annuel de la Commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues
CP/CG-1642/05
rev. 1
Projet de
résolution observations et recommandations sur les rapports annuels des organes,
organismes et entités de l’Organisation
CP/CG-1651/05 rev. 1
Rapport de la
Commission générale sur les observations et recommandations sur les rapports annuels des organes,
organismes et entités de l’Organisation
CP/CG-1655/05
|