Documents 2010 (CP/INF.)
Calendrier consolidé de conférences et de
réunions programmées pour la période d’avril à décembre 2010
CP/INF.5960/10 rev. 3
Note de la Mission Permanente du
Pérou par laquelle elle demande le retrait du point "Exposé du Ministre de
la Justice du Pérou sur les Modifications au Règlement de la CIDH" de
l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent prévue pour le 13 janvier
2010
CP/INF.5961/10
Rapport présenté au Conseil Permanent par la
Présidente de la Commission de la Caisse des Retraites et Pensions de L’oea
sur L’évolution Récente
CP/INF.5962/10
Note de la Mission Permanente du Chili
sollicitant l’inscription point à L’ordre du jour de la séance ordinaire du
Conseil Permanent qui aura lieu le 27 janvier 2010
CP/INF.5963/10
Allocution du Président à la conclusion de la
Conférence Préparatoire de la Réunion Ministérielle sur Haïti à Montréal, le
25 janvier 2010 (Présenté par la Mission permanente du Canada)
CP/INF.5972/10
Note de la Mission Permanente du Panama par
laquelle elle demande l’inscription d’un point à l’ordre du jour de la
prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent
CP/INF.5973/10
Note de la Mission Permanente de Bolivie transmettant l’invitation à la
«Conférence Mondiale des Peuples sur le Changement Climatique et les
Droits de la Planète Terre»
CP/INF.5974/10 corr. 1
Note de la Mission Permanente du Canada
sollicitant l’inscription du point «Respect de la Liberté D’expression» à
l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le
3 février 2010
CP/INF.5975/10
Note de la Mission Permanente de la République
Bolivarienne du Venezuela indiquant son patronage en faveur de l’inscription
du point « Respect de la Liberté D’expression » à l’ordre du jour de la
séance ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 3 février 2010
CP/INF.5977/10
Note de la Mission Permanente du Guatemala
demandant la tenue d’un séance protocolaire du Conseil Permanent pour
accueillir le Président de la République du Guatemala, L’ingénieur Alvaro
Colom
CP/INF.5982/10
Note de la Mission Permanente du Pérou par
laquelle elle demande l’inscription du point “Exposé du Ministre de la
Justice du Pérou sur les réformes du règlement de la CIDH” à l’ordre du jour
de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui aura lieu le 17 février 2010
CP/INF.5985/10
Note de la Mission Permanente des Etats-Unis
Près L’organisation des Etats Américains Département D’état Washington, D.C.
20520
CP/INF.5987/10
Note de la Mission Permanente du Pérou par
laquelle elle demande la convocation d’une Séance Extraordinaire du Conseil
Permanent le vendredi 5 mars 2010
CP/INF.5991/10
Note de la Mission Permanente du Panama par
laquelle elle demande l’inscription du point “Préoccupation pour les
Prisonniers Politiques et de conscience” à l’ordre du jour de la séance
ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 3 mars 2010
CP/INF.5996/10
Note de la Mission Permanente de la République
Bolivarienne du Venezuela demandant l’inscription du point “ Vingt et Unième
Anniversaire de Caracazo” à la séance ordinaire du Conseil Permanent
programmée pour le 3 mars 2010
CP/INF.5997/10 rev. 1
Note de la Mission Permanente du Panama par
laquelle elle retire sa demande d’inscription du point «Préoccupation
Relative aux Prisonniers Politiques et de Conscience» à l’ordre du jour de
la séance ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 3 mars 2010
CP/INF.5998/10
Note de la Mission Permanente de L’équateur par
laquelle elle demande l’inscription du point “Politique du Gouvernement de
L’équateur en faveur des Peuples Autochtones” à l’ordre du jour de la séance
ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 3 mars 2010
CP/INF.5999/10
Note de la Mission Permanente de L’équateur par
laquelle elle demande le retrait du point “Politique du Gouvernement de
L’équateur en Faveur des Peuples Autochtones” de l’ordre du jour de la
séance ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 3 mars 2010
CP/INF.6000/10
Note de la Représentation Permanente du Pérou
par laquelle elle informe que le Ministre des Relations Extérieures a annulé
sa visite à Washington, D.C. et retire la demande de convocation d’une
Séance Extraordinaire du Conseil Permanent
CP/INF.6002/10
Note de la Mission Permanente de la République
de Colombie sollicitant la convocation d’une Séance Extraordinaire du
Conseil Permanent pour le jeudi 11 mars 2010
CP/INF.6003/10
Exposé du Secrétaire Général de L’organisation
des Etats Américains, M. José Miguel Insulza, conformément au mandat émis
par le Conseil Permanent le 3 février 2010 (Prononcé devant le Conseil
permanent le 3 mars 2010)
CP/INF.6004/10
Déclaration de Monsieur L’ambassadeur Albert R.
Ramdin, candidat au poste de Secrétaire Général Adjoint de L’organisation
des Etats Américains (Prononcée devant le Conseil permanent le 3 mars 2010)
CP/INF.6005/10
Note du Bureau du Secrétaire Général par
laquelle il transmet un communiqué de la Mission Permanente du Chili relatif
au tremblement de terre qui s’est produit au Chili le 27 février 2010
CP/INF.6011/10
Note de la Représentation Permanente du
Pérou par laquelle elle demande la convocation d’une Séance
Extraordinaire du Conseil Permanent pour le vendredi 9 avril 2010
CP/INF.6013/10
Note de la Mission Permanente du Guatemala par
laquelle celle-ci demande l’inscription du point «Rapport du Président de la
Commission des Questions Juridiques et Politiques (CAJP) sur la mise en
œuvre de la résolution CP/RES. 965 (1733/09)» à l’ordre du jour de la
séance ordinaire du Conseil Permanent qui se tiendra le 17 mars 2010
CP/INF.6015/10
Note de la Mission Permanente de la Dominique
par laquelle elle informe qu’elle ne pourra pas assumer la Présidence du
Conseil Permanent pour la période comprise entre le 1er avril et le 30 juin
2010
CP/INF.6016/10
Note de la Mission Permanente du Pérou par
laquelle elle demande la convocation d’une Séance Extraordinaire du Conseil
Permanent pour le mardi 30 mars 2010
CP/INF.6017/10
Note de la Mission Permanente de la Bolivie par
laquelle elle demande la convocation d’une Séance Extraordinaire du Conseil
Permanent pour accueillir la Ministre de la Transparence Institutionnelle et
de la Lutte Contre la Corruption de la Bolivie
CP/INF.6018/10
Note de la Mission Permanente du Canada par
laquelle elle demande l’inscription du point “Responsabilité Sociale de
L’entreprise dans le Continent Américain” à l’ordre du jour de la séance
ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 7 avril 2010
CP/INF.6022/10
Note de la Commission du Fonds Panaméricain Leo
S. Rowe par laquelle elle sollicite l’inscription d’un point à l’ordre du
jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent
CP/INF.6025/10
Note de la Mission Permanente de L'équateur par
laquelle elle sollicite l’inscription du thème “Politique du Gouvernement de
L'équateur à L’égard de la situation des Peuples Autochtones” à l’ordre du
jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 5 mai 2010
CP/INF.6033/10 rev. 1
Note de la Mission Permanente du Brésil par
laquelle elle demande l’inscription du point “Présentation du Rapport Verbal
sur la Huitième Réunion des Ministres de la Justice des Amériques (REMJA-VIII)”
à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent prévue
pour le 5 mai 2010
CP/INF.6036/10
Note de la Mission Permanente du Brésil par
laquelle elle demande l’inscription du point “Troisième Forum de L’alliance
des Civilisations” à l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil
Permanent programmée pour le 28 avril 2010
CP/INF.6037/10
Note de la Mission Permanente du Panama par
laquelle elle demande l’inscription d’un exposé de Monsieur Juan Carlos
Varela, Vice-président et Ministre des Relations Extérieures du Panama, à
l’ordre du jour de la séance du Conseil Permanent prévue pour le 12 mai 2010
CP/INF.6039/10
Expose de Son Excellence Therese Marie Michele
Rey, Ministre des Affaires Etrangères d’Haïti (Présenté à la séance
extraordinaire du Conseil permanent tenue le 29 avril 2010)
CP/INF.6041/10
Allocution de son Excellence, Monsieur
L’ambassadeur Albert R. Ramdin, Secrétaire Général Adjoint de L’organisation
des Etats Américains (Prononcée à la séance spéciale du Conseil permanent
tenue le 29 avril 2010)
CP/INF.6044/10
Note de la Mission Permanente du Brésil
Demandant l’inscription du point “Charte Sociale des Amériques” à l’ordre du
jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent prévue pour le 6 mai 2010
CP/INF.6045/10 corr. 1
Note de la Mission Permanente des Etats-Unis
demandant l’inscription du point “Commémoration de la Journée Mondiale de la
Liberté de la Presse” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du
Conseil Permanent prévue pour le 6 mai 2010
CP/INF.6050/10
Note de la Mission Permanente de la Colombie par laquelle celle-ci demande
l’inscription du point “Election d’un Membre de la Commission du Fonds
Panaméricain” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil
Permanent
CP/INF.6052/10
Liste des Postes Electifs au Sein des Organes,
Organismes et Entités de L’organisation des Etats Américains (Document
d’information établi par le Secrétariat général conformément aux données
fournies par les organes, organismes et entités)
CP/INF.6053/10 corr. 1
Discours du Secrétaire Général de L’OEA, Jose
Miguel Insulza, à la Cérémonie Marquant le Début de son Second Mandat
(Prononcé devant le Conseil permanent le 24 mai 2010)
CP/INF.6055/10
Présentation des Lettres de Créance de
L’ambassadeur Darío Paya, Représentant Permanent du Chili près
L’organisation des Etats Américains
CP/INF.6057/10
Remise des Lettres de Créance de L'ambassadeur
Joaquín Maza, Représentant Permanent D’el Salvador prés L'organisation des
Etats Américains
CP/INF.6058/10
Note de la Mission Permanente de la Colombie par
laquelle elle demande l’inscription du thème “Projet de Convention
Interaméricaine contre le Racisme et Toutes les Formes de Discrimination et
D’intolérance” à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil
Permanent
CP/INF.6059/10
Note de la Mission Permanente de L’Uruguay
relative au Projet de Résolution intitulé: “Le Droit à la Vérité” (Document
AG/doc.5086/10)
CP/INF.6063/10
Présentation de lettres de Créance de
l'Ambassadrice Audrey Marks, représentante Permanente de la Jamaïque prés
l'Organisation des Etats Américains
CP/INF.6064/10
Note de la Mission Permanente du Nicaragua par
laquelle elle demande l’inscription du point « le Nicaragua : Territoire
Libre de Mines Antipersonnel » à l’ordre du jour de la séance du Conseil
Permanent du 22 juin 2010
CP/INF.6069/10
Note de la Mission Permanente de la République
Bolivarienne du Venezuela proposant une date pour la tenue de la «Troisième
Rencontre Interaméricaine d’Experts et de Représentants d’Organismes
Electoraux»
CP/INF.6073/10
Présentation des Lettres de Créance de
l’Ambassadeur Hubert J. Charles, Représentant Permanent de la Dominique prés
L’Organisation des Etats Américains
CP/INF.6077/10
Note de la Mission Permanente de la Colombie par
laquelle elle demande la convocation d’une Séance Extraordinaire du Conseil
Permanent le 22 juillet 2010
CP/INF.6081/10
Note de la Mission Permanente du Pérou par
laquelle elle demande l’inscription du point “Rapport du Président de la
Commission de Style” à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil
Permanent prévue pour le 21 juillet 2010
CP/INF.6083/10
Présentation par le Secrétaire Général du Projet
de Programme-Budget de L’organisation pour 2011 (Faite devant le Conseil
permanent lors de la séance tenue le 21 juillet 2010)
CP/INF.6085/10
Note de la Mission Permanente de l’Equateur
CP/INF.6086/10
Note de la Présidence du Conseil Permanent par
Laquelle elle Fait Part de son Absence du Siège
CP/INF.6087/10
Note de la Mission Permanente d'El Salvador par
laquelle elle informe du lieu et de la date de l'Assemblée Générale
CP/INF.6088/10
Présentation des Lettres de Créance de
l'Ambassadrice María Isabel Salvador Crespo, Représentante Permanente de
l'Equateur près L'organisation des Etats Américains
CP/INF.6090/10
Note de la Mission Permanente de la République
Bolivarienne du Venezuela sollicitant l’inscription du point "Troisième
Réunion Interaméricaine d’Experts et de Représentants D’Organismes
Electoraux des états Membres de L'organisation des Etats Américains" à
l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Permanent
CP/INF.6092/10
-
Conclusions, Recommandations et
déclaration finale émanées de la troisième rencontre interaméricaine
d’experts et de Représentants D’organismes Electoraux des Etas
Membres de L’Organisation des Etats Américains (Caracas, République
bolivarienne du Venezuela, 29 et 30 juillet 2010)
CP/INF.6092/10
add. 1
Composition et bureaux des commissions et
groupes de travail de l’Assemblée Générale, la réunion de Consultation
et le Conseil Permanent (juillet 2010 à juin 2011)
CP/INF.6097/10 rev. 1
Note de la Mission de la République
Orientale de L’Uruguay demandant le report de l’examen d’un point de
l’ordre du jour du Conseil Permanent
CP/INF.6105/10
Discours du Secrétaire Général Adjoint,
l’Ambassadeur Albert R. Ramdin, sur le Cinquantième Anniversaire du
programme de Bourses d’Études de L’OEA (Prononcé à la réunion mixte du
Conseil permanent et de la CEPCIDI tenue le vendredi 1er octobre 2010)
CP/INF.6107/10 corr. 1
Note de la Mission Permanente de la France
auprès de l’Organisation des États Américains relative à l’application
de la peine de mort
CP/INF.6118/10
Note de la Mission Permanente du Brésil par
laquelle elle demande l’inscription du point “Lancement du Portail du
réseau pour la Sécurité et la Santé du Consommateur dans les Amériques”
à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent qui
devrait être convoquée durant la semaine du 15 au 19 novembre
CP/INF.6120/10
Note de la Mission Permanente du Canada
sollicitant la tenue d’une Séance Extraordinaire du Conseil Permanent
pour souhaiter la bienvenue à l’Honorable Peter Kent, Ministre d’Etat
des Affaires Etrangères du Canada
CP/INF.6121/10
Rapport de l'Ambassadeur Albert R. Ramdin,
Secrétaire Général Adjoint, sur l’invitation adressée à la présidente du
Conseil Permanent pour qu’elle participe à un Programme International
d’Accompagnement des Elections (Présenté au Conseil permanent à la
séance tenue le 27 octobre 2010)
CP/INF.6126/10
Exposé présenté par la Délégation du Brésil
durant la Séance Extraordinaire du Conseil Permanent consacrée au thème
«les Droits Humains et les Personnes Agées» 28 octobre 2010
CP/INF.6133/10
Note de la Mission Permanente du Costa Rica
par laquelle elle demande la convocation d’une séance extraordinaire du
Conseil Permanent pour le mercredi 3 novembre 2010
CP/INF.6134/10
Note de la Mission Permanente de la
République de Trinité-et-Tobago par laquelle celle-ci demande la tenue
d’une séance extraordinaire du Conseil Permanent pour accueillir
l’Honorable Kamla Persad-Bissessar, Première Ministre de la République
de Trinité-et-Tobago
CP/INF.6138/10
Note de la coordinatrice du Groupe ALADI
demandant le report de la séance extraordinaire du Conseil Permanent
prévue pour le 11 novembre 2010
CP/INF.6148/10
Note de la
mission permanente du Nicaragua faisant retrait de sa demande de
convocation de la réunion de consultation des Ministres des Relations
Extérieures
CP/INF.6153/10
Note de la
mission permanente du Nicaragua sur la participation de la
représentation permanente du Nicaragua aux réunions Et activités de
l’OEA relatives à la situation dans la zone limitrophe du Costa Rica et
du Nicaragua
CP/INF.6156/10
Note de la
mission permanente du Costa Rica transmettant copie de la NOTE DVM-DPE/350-2010
du Ministère des Relations Extérieures et des Cultes du Costa Rica
adressée au Ministère des Relations Extérieures de la république du
Nicaragua
CP/INF.6159/10
Note de la Mission Permanente d’El Salvador
par laquelle celle-ci demande la convocation d’une Séance Extraordinaire
du Conseil Permanent pour le lundi 13 décembre 2010, pour accueillir
Monsieur Hugo Martínez, Ministre des Affaires étrangères d’El Salvador
CP/INF.6162/10
Note de la Mission de L'observateur
Permanent de la France par laquelle elle demande l'inscription d'un
point à l'ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil
Permanent Request from the Observer Mission of France
CP/INF.6163/10
Note verbale du président du Conseil
Permanent au Secrétaire Général par laquelle il l’informe de son absence
du siège
CP/INF.6165/10
Note du Secrétaire Général au président du
Conseil Permanent par laquelle il l’informe de son absence du siège
CP/INF.6175/10
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