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Documents 2015 (CP/doc.)

 

 

CP/doc.5145/15 rev. 2 Projet de résolution "Structure du Secrétariat général"
CP/doc.5144/15 Projet de résolution "Lieu et date de la cincuantième session extraordinaire de l'Assemblée générale, consagrée à l'examen et l'approbation du programme-budget 2016"
CP/doc.5143/15 Note du président de la Commission sur la sécurité continentale par laquelle il demande l'inscription d'un point portant sur l'examen du projet de résolution intitulé "Lieu et date de la première réunion du Groupe de travail technique subsidiaire sur la coopération internationale, convoquée par la résolution AG/RES. 2866 (XLIV-O/14)" à l'ordre du jour de la séance du Conseil permanent prévue pour le 2 septembre 2015 (Projet de résolution ci-joint)
CP/doc.5142/15 Proposed Program-Budget for the second year of the 2015-2016 Biennium submitted by the Secretary General
CP/doc.5141/15 rev. 1 Proposition de répartition des mandats émanés de la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale et d'autres sessions antérieures (Approuvée par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 5 août 2015)
CP/doc.5140/15 Note de la Mission permanente du Pérou sollicitant l'inscription du point "Examen du projet de résolution relatif au liou de la cinquième réunion des ministres responsables de la sécurité publique des amériques (MISPA-V) convoquée au moyen de la résolution AG/RES. 2866 (XLIV-O/14)"à l'ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil permanent (Projet de résolution annexé au présent document)
CP/doc.5139/15 Projet de désignation de postes de confiance [Document présenté par le Bureau du Secrétaire général en vertu des dispositions des résolutions CP/RES. 1051 (2017/15), “Mesures administratives visant à garantir le fonctionnement du Secrétariat général durant les 180 premiers jours de la nouvelle administration” et AG/RES. 2876 (XLV-O/15), “Modernisation et réorganisation du Secrétariat général conformément à la vision stratégique de l'Organisation et renforcement du système interaméricain”]
CP/doc.5138/15 rev. 1 Proposition de restructuration du Secrétariat général de l'OEA [Document présenté à la demande du président du Conseil permanent et des États membres ; reprend les contributions et décisions des États membres à l'issue de la phase d'analyse et de discussion relative à la proposition élaborée par le Bureau du Secrétaire général en vertu des dispositions de la résolution AG/RES. 2876 (XLV-O/15), “Modernisation et réorganisation du Secrétariat général conformément à la vision stratégique de l'Organisation et renforcement du système interaméricain”]
CP/doc.5137/15 Activités du Groupe de travail mixte pendant la période allant de septembre à décembre 2014 (Rapport du Président du Groupe de travail mixte)
CP/doc.5136/15 Rapport annuel du Sécretaire générale 2014
CP/doc.5135/15 Rapport du président de la Commission des questions administratives et budgétaires relatif aux progrès réalisés sur les questions incluses dans le plan de travail 2014-2015 (correspondant à la période allant de juillet 2014 à mai 2015)
CP/doc.5134/15 Rapport d'activité de la commission générale (Correspondant à la période 2014- 2015)
CP/doc.5133/15 Rapport d'activités de la Commission sur la sécurité continentale (CSH) pour la période 2014-2015
CP/doc.5132/15 Rapport de la Commission sur la gestion des Sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA en relation avec les demandes déposées par des organisations de la société civile pour être inscrites dans le registre officiel de l’OEA
CP/doc.5131/15 Projet de résolution - Convention interaméricaine sur la protection des droits fondamentaux des personnes âgées (Approuvée par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 9 juin 2015)
CP/doc.5130/15 Rapport d'activités 2014-2015 de la Commission des questions juridiques et politiques (CAJP)
CP/doc.5129/15 Projet de résolution - Promotion d'initiatives continentales en matière de développement intégré (Approuvée par le Conseil permanent à sa séance ordinaire tenue le 9 juin 2015)
CP/doc.5128/15 Projet de rapport annuel du Conseil interaméricain pour le developpement intégré (CIDI) (2014-2015)
CP/doc.5127/15 Rapport sur les versements de quotes-parts du fonds ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES/ 1757 (XXX-O/00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05)
CP/doc.5126/15 Projet de résolution - Modernisation et réorganisation du Secrétariat general conformément a la vision stratégique de l'organisation et renforcement du système interaméricain
CP/doc.5125/15 Ratification des mandats et autorisation accordée au Conseil permanent pour la convocation des réunions et forums prévs aux termes des conventions et autres instruments internationaux en vigueur ainsi que des résolutions adoptées par l'Assemblée générale (Déposé par la présidence du Conseil permanent)
CP/doc.5124/15 Rapport annuel du bureau de l; inspecteur général pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 (Transmis au moyen d’une note adressée par le Secrétaire général à la Présidente du Conseil permanent)
CP/doc.5123/15 Projet de résolution - Mesures administratives visant à garantir le fonctionnement du secrétariat général durant les 180 premiers jours de la nouvelle administration
CP/doc.5122/15 Note de la Mission permanent de la Colombie par laquelle elle demande l'inscription du point "Lieu et date de la dixième réunion des ministres de la justice des amériques (REMJA-X)", à l'ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil permanent (Le projet de résolution soumis par la délegation de la Colombie à ce sujet est joint au présent document)
CP/doc.5121/15 Informe Anual 2014 de la Junta Interamericana de Defensa (JID) al Cuadragésimo Quinto Período Ordinario de Sesions de la Asamblea General
CP/doc.5120/15 2014 Annual Report of the Inter-American Drug Abuse Control Commission (CICAD) to the Forty-Fifth Regular Session of the General Assembly
CP/doc.5119/15 Invitations à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale subordonnées à l'autorisation du Conseil permanent (Papport du Secrétariat général et projet de résolution)
.add 1 - Organisations de la société civile
CP/doc.5118/15 2014 Report to the Permanent Council on Annual Audit of Accounts and Financial Statements for the years ended December 31, 2014 and 2013, in pursuance of article 113 of the General Standards (Presented by the Board of External Auditors)
CP/doc.5117/15 Projet de résolution Autorisation accordée au secrétariat général en vue de l'extention de l'utilisation temporaire des ressources du fonds de trésorerie de l'OEA pour le fonds ordinaire de l'Organisation jusq'au 31 janvier 2016
CP/doc.5116/15 Projet de résolution Changement de la data et du lieu de la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale
CP/doc.5115/15

Rapport du Secrétaire Général sur la mise en œuvre  de programme sur la promotion de  droits fondamentaux des femmes et égalité des sexes conformément à la résolution AG/RES. 2831 (XLIV-O/14) à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5114/15

Rapport sur la mise en œuvre de la convention interaméricaine de la prévention, la sanction et l'élimination de la violence contre les femmes -Convention de Belém do Pará- conformément à la résolution AG/RES. 2832/13 (XLIV-O/14) à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5113/15

Rapport annuel de la Commission interaméricaine des femmes (CIM) adressé à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5112/15

Rapport annuel Commission interaméricaine contre le terrorisme (CICTE) adressé à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5111/15

Rapport annuel 2014 Commission interaméricaine des télécommunications (CITEL) adressé à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5110/15

Rapport annuel adressé par le Commission interaméricaine des droits de l'homme à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5109/15

Rapport sur les versements de quotes-parts du fonds ordinaire effectués conformément à la résolution AG/RES. 1757 (XXX-O/00)modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05)

CP/doc.5108/15

Méthodode de hiérarchisation des mandats (Adoptée par le Conseil permanent lors de sa séance ordinaire tenue le 27 février 2015)

CP/doc.5107/15

Rapport annuel adressé par le tribunal administratif de l'Organisation des états américains à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5106/15

Rapport annuel de l'Institut Panamericano de Géographia e Historia (IPGH) à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5105/15

Rapport annuel de l'Institut interaméricain de coopération pour l'Agriculture (IICA) à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5104/15

Rapport annuel de Centro de Estudios de Justicia de las Américas (CEJA)  à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5103/15

Rapport annuel de l'Institut interaméricain de l'Enfant et de l'Adolescent (IIN) à la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale

CP/doc.5102/15

Note adressée par la présidence de la commission sur la sécurité continentale (CSH) demandant que l'Examen du projet de résolution "Lieu et date de la seizième réunion ordinaire du comité consultatif de la convention interaméricaine contre la fabrication et le trafic illicites d'Armes à feu, de munitions, d'Explosifs et d'Autres matériels connexes (CIFTA), convoquée par la résolution AG/RES. 2866 (XLIV-O/14)" soit inscrit à l'Ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil permanent

CP/doc.5101/15

Rapport annuel de la Cour interaméricaine des droits de l'homme à la Quarante-cinquième session ordinaire de l'assemblée générale

CP/doc.5100/15 Courrier envoyé par la Commission des vérificateurs extérieurs en application du paragraphe 5 de la résolution AG/RES. 2860 (XLIV-O/14)
CP/doc.5099/15 Note de la de Présidence de la Commission sur la sécurité continentale (CSH) par laquelle elle demande l'inscription du point "Examen du projet de résolution 'Lieu et date de la Cinquième Réunion des ministres responsables de la sécurité publique des Amériques (MISPA-V) et de la deuxième réunion du Groupe de travail technique subsidiaire sur la gestion de la police, les deux réunions étant convoquées aux termes de la résolution AG/RES. 2866 (XLIV-O/14)'" à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil permanent 
CP/doc.5098/15 Note de la Mission permanente d’Haïti transmettant la lettre de S.E.M. Duly Brutus, Ministre des Affaires étrangères et des cultes d’Haïti, concernant la Quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale
CP/doc.5097/15 Plan d'Action de la Charte Sociale des Amériques of the Social Charter of the Amériques (Approuvé par le Conseil permanent lors de la réunion mixte tenue le 11 février 2015, sous réserve de ratification lors de la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée générale)
CP/doc.5096/15 Invitations à la quarante-neuvième session extraordinaire de l'Assemblée Générale subordonnées à l'autorisation du Conseil permanent (Rapport du Secrétariat général et projet de résolution)
CP/doc.5095/15 corr. 1 Note du Vice-président de la Commission sur la sécurité continentale demandant que l'examen des projets de résolutions ci-aprés soit inscrit à l'ordre du jour de la séance du Conseil permanent prévue pour mercredi 28 janvier 2015: "Changement de date et convocation du Sixième Forum sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité" "Report de la Deuxième Conférence des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques (CITAAC)"
CP/doc.5094/15 Annual Report of the Inter-American Juridical Committee to the Forty-fifth regular session of the General Assembly
CP/doc.5093/15 Rapport annuel de l'Organisation Panaméricaine de la Santé (OPS) adressé de la quarante-cinquième session ordinaire de l'Assemblée Générale
CP/doc.5092/15 rev. 1 Projet de résolution Autorisation accordée au Secrétariat général en vue d'une utilisation temporaire des ressources du fonds de trésorerie de l'OEA pour le Fonds ordinaire de l'Organisation
CP/doc.5091/15 Projet de déclaration sur la Situation Politique en Haïti (Déposé par la CARICOM)
CP/doc.5090/15 rev. 1 Projet de déclaration sur les attentat terroristes en France

 

 

   
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