Documents 2010 (CP/doc.)

Projet de résolution Convocation de la Trente-Neuvième Session Extraordinaire de L'assemblée Générale pour procéder à L’élection du Secrétaire Genéral et du Secrétaire Général Adjoint  de L'organisation des Etats Américains CP/doc.4462/10

Déclaration appui au peuple et au gouvernement D’Haïti au lendemain du tremblement de terre foudroyant du 12 janvier CP/doc.4463/10 rev. 1

Note de la Mission Permanente d’el Salvador proposant d’accueillir la troisième réunion du comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées CP/doc.4464/10

• Note de la Mission Permanente d’el Salvador proposant d’accueillir la troisième réunion du comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées CP/doc.4464/10 add. 1

Rapport du Secrétariat Général relatif aux invitations à la Trente-Neuvième Session Extraordinaire de L’assemblée Générale subordonnées à l’autorisation du Conseil Permanent CP/doc.4465/10

• Rapport du Secrétariat Général relatif aux invitations à la Trente-neuvieme Session Extraordinaire de L’assemblée Générale subordonnées à une autorisation du Conseil Permanent (Demandes de participation de la société civile) CP/doc.4465/10 add. 1

Rapport Annuel de la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme adressé à L’assemblée Générale CP/doc.4466/10

Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine des Télécommunicaitons adressé à L’assemblée Générale CP/doc.4467/10 corr. 1

• La promotion de la coopération au développement et à la diffusion des technologies de l’information et de la communication dans les amériques par la Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL) [Déposé par la Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL)] CP/doc.4467/10 add. 1 rev. 1

• Projet de résolution Modifications du statut et du règlement de la CITEL [Déposé par la Commission Interaméricaine des Télécommunications (CITEL)] CP/doc.4467/10 add. 2 corr. 1

Rapport Annuel de L’institut Interaméricain de L’enfance et de L’adolescence (IIN) à L’assemblée Générale CP/doc.4468/10

• Rapport annuel de l’institut interaméricain de l’enfant et des adolescents (IIN) adressé à l’assemblée générale  au sujet de la résolution  AG/RES. 2486 (XXXIX-O/09)  “Prévention et élimination de l’exploitation sociale à des fins commerciales, du trafic illicite  et de la traite des enfants et des adolescents” CP/doc.4468/10 add 1
   

• Rapport annuel de  l’institut interaméricain de l’enfance et de l’adolescence (IIN)
  à l’assemblée générale Note informative actions en faveur d’Haïti CP/doc.4468/10 add 2
   

• Annual Report of the Inter-American Children’s Institute (IIN) to the General Assembly Final Report (Adopted through resolution CD/RES. 2 (84-R/09) at the 84th Regular Meeting of the Directing Council of the IIN, September 22, 2009, Lima, Peru) CP/doc.4468/10 add. 3

Rapport Annuel de L’organisation Panaméricaine de la Santé (OPS) à L’assemblée Générale CP/doc.4470/10

Projet de déclaration appui au Peuple et au Gouvernement du Chili suite au foudroyant Tremblement de Terre qui s’est produit le 27 février 2010 CP/doc.4471/10

Rapport Annuel de L’institut Intéramericain de Coopération pour L’griculture (IICA) à L’assemblée Générale CP/doc.4473/10

Rapport Annuel Adressé par la Commission Interaméricaine des Femmes à L’assemblée Générale CP/doc.4476/10

• Déclaration de la Commission Interaméricaine des Femmes en Appui aux Femmes Haïtiennes CP/doc.4476/10 add. 1

Note de la Mission Permanente de la Colombie par laquelle elle présente sa candidature pour le groupe de travail chargé d’analyser les rapports périodiques présentés conformément au Protocole Additionnel à la Convention Américaine relative aux droits de L’homme Traitant des Droits Économiques, Sociaux et Culturels (“Protocole de San Salvador”) CP/doc.4479/10

Plans de Travail des bureaux hors siège de L’oea pour 2010 et rapport sur les fond et Subventions reçus des Gouvernements hôtes CP/doc.4480/10

Rapport Annuel de Organisation Interaméricaine de Défense à L’assemblée Générale CP/doc.4481/10

Rapport du secrétariat général relatif aux invitations à la quarantième session ordinaire de l’assemblée générale subordonnées à l’autorisation du conseil permanent CP/doc.4483/10

• Organisations de la Société Civile, Organisations de Travailleurs, Organisations du Secteur privé et Organisations de Caractère International qui Assisteront à la Quarantième Session Ordinaire de L’assemblée Générale de L’OEA en Qualité D’invités Spéciaux (Approuvé par le Conseil Permanent à sa séance du 19 mai 2010) CP/doc.4483/10 add. 1 corr. 1

Projet de résolution Modification de la résolution CP/RES. 965 (1733/09): “Modèles devant être utilisés par le Conseil Permanent pour les résolutions à présenter à l’examen de L’assemblée Générale” (Déposé par la présidence du Conseil permanent) CP/doc.4484/10

Rapport Annuel du Comité Interaméricain Contre le Terrorisme (CICTE) à L’assemblée Générale CP/doc.4485/10

Rapport du Secrétaire Général sur L’application du Dispositif 3 de la résolution AG/RES. 2480 (XXXIX-O/09) «Promotion et Renforcement la Démocratie: Suivi de la Charte Démocratique Interaméricaine»  (Présenté au Conseil Permanent lors de la séance du 6 mai 2010) CP/doc.4487/10

Rapport Annuel de la Commission Interaméricaine de Lutte Contre l’Abus es Drogues (cicad) CP/doc.4489/10

Exposé du Secrétaire Général sur la Situation du Budget 2011 (Prononcé devant le Conseil permanent à la séance du 6 mai 2010) CP/doc.4491/10

Rapport du Groupe de Travail Mixte du Conseil Permanent et de la CEPCIDI sur le Projet de Charte Sociale des Amériques (2009-2010) CP/doc.4494/10

Rapport Annuel du Conseil Interaméricain Pour le Développement Intégré (CIDI) adressé à L'assemblée Générale CP/doc.4495/10

• Rapport Annuel du Conseil Interaméricain Pour le Développement Intégré (CIDI) adressé à L'assemblée Générale (Projets de résolution approuvés à la réunion du 13 mai 2010 et devant être soumis à la Commission de style) CP/doc.4495/10 add. 1

Répartition de Mandats émanés de la Quarantième Session Ordinaire de l’Assemblée Générale et d’autres mandats antérieurs CP/doc.4498/10 rev. 2

Projet de résolution Troisième Rencontre Interaméricaine d’Experts et de Représentants D’organismes Electoraux CP/doc.4500/10 corr. 1

Note de la Mission Permanente de l’Equateur par laquelle elle soumet une Candidature au Conseil Directeur du centre D’Etudes de la Justice des Amériques CP/doc.4501/10

Ordre du pour provisoire de la 85e Réunion Ordinaire du Conseil Directeur de l’Institut Interaméricain de l’Enfance (IIN) CP/doc.4502/10

Demande d’Accession de la Principauté de Monaco au statut D’observateur Permanent près L’Organisation des Etats Américains CP/doc.4505/10

Note de la Mission Permanente du Brésil par laquelle elle demande l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent de l’examen du projet de résolution “Première Réunion Technique du réseau de Coopération Juridique en Matière de droit de la famille et de l’enfance dans le cadre des Réunions des Ministres de la Justice des Amériques (REMJA)”  CP/doc.4506/10

Rapport Final du président du groupe de travail mixte du Conseil Permanent et de la CEPCIDI sur le Projet de Charte Sociale des Amériques (Pour la période allant de janvier à juillet 2010) CP/doc.4510/10

Candidatures au poste qui deviendra vacant au sein du Centre d’Etudes de la Justice des Amériques (CEJA) CP/doc.4511/10 rev. 1

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle demande l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance ordinaire du Conseil Permanent d’un point relatif à l’examen de la "convocation du quatrième forum sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité" CP/doc.4512/10

Rapport du président de la Commission des Questions Administratives et Budgétaires sur le projet de Programme-Budget 2011 de l'Organisation (Présenté au Conseil permanent à la séance tenue le 29 septembre 2010) CP/doc.4513/10

Projet de résolution Situation en République de L’Équateur (Déposé par les délégations de la Bolivie, du Brésil, du Canada, des États-Unis, du Guatemala, du Mexique, du Nicaragua, du Pérou, de l’Uruguay et du Venezuela) CP/doc.4514/10

Marche à suivre pour l’établissement du dialogue sur la Charte Démocratique Interaméricaine (Document déposé par la Mission permanente de l’Équateur en sa qualité de coordonnatrice du groupe sous-régional ALADI) CP/doc.4516/10

Projet de Déclaration du Conseil Permanent á l’occasion de la disparition du Premier Ministre de la Barbade, l’Honorable David John Howard Thompson, Q.C.., M.P. CP/doc.4517/10

Projet de déclaration du Conseil Permanent à l’occasion du décès de Monsieur Néstor Carlos Kirchner ancien Président de la République Argentine CP/doc.4518/10

Note de la Mission Permanente du Panama demandant l’inscription du point “Examen du projet de résolution relatif à une politique d’espace libre de fumée au siège” à l’ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Permanent programmée pour le 17 novembre 2010 CP/doc.4519/10

Projet de résolution désignation d’une commission de vérification de la situation frontalière entre le Costa Rica et le Nicaragua (Déposé par la Délégation du Costa Rica) CP/doc.4520/10

Rapport du Secrétaire Général de l’OEA sur sa visite au Costa Rica et au Nicaragua (Présenté au Conseil permanent à la séance extraordinaire tenue le 9 novembre 2010) CP/doc.4521/10 corr. 1

Note de la Mission Permanente du Costa Rica transmettant un projet de résolution devant être soumis au Conseil Permanent lors de la séance extraordinaire programmée pour le 11 novembre 2010 CP/doc.4522/10

Note de la mission permanente du Costa Rica sollicitant la tenue d’une séance extraordinaire du Conseil Permanent le jeudi 18 novembre 2010 et transmettant un projet de résolution pour la «Convocation de la Réunion de consultation des Ministres des Relations Extérieures pour prendre connaissance de la situation dans la zone limitrophe du Costa Rica et du Nicaragua» CP/doc.4523/10

• Note de la Mission Permanente du Costa Rica transmettant une version corrigée du projet de résolution pour la «Convocation de la Réunion de Consultation des Ministres des Relations Extérieures pour prendre connaissance de la Situation dans la zone limitrophe du Costa Rica et du Nicaragua» CP/doc.4523/10 add. 1

Projet d’ordre du jour de la vingt-sixième réunion de consultation des Ministres des Relations Extérieures (À la lumière de la Charte de l’OEA) CP/doc.4524/10

Projet de Règlement  de la vingt-sixième réunion de consultation des Ministres des Relations Extérieures (Établi dans le cadre de la Charte de l’OEA) CP/doc.4525/10

Rapport du Secrétaire Général concernant la résolution CP/RES. 978 (1777/10) Présenté au Conseil permanent à la séance tenue le 18 novembre 2010 CP/doc.4526/10