10/23/2017
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AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03), “Programme de gouvernance démocratique dans les Amériques” (paragraphes 2 et 3 du dispositif)

AG/RES. 1965 (XXXIII-O/03), “Soutien et suivi du processus des Sommets des Amériques”

Rapport sur la mise en œuvre des mandats emanés du troisième sommet des Amériques CP/CISC-14/02

Rapport de la Première Réunion Interaméricaine des Ministres et Hauts Fonctionnaires chargés de la culture Cartagena de Indias, 12 et 13 juillet 2002 (Document préparé par l’Unité du développement social et de l’éducation et le Secrétariat au processus des Sommets) CP/CISC-35/03

Compte rendu de la séance spéciale de la Commission sur la gestion des sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activites de l’OEA CP/CISC-44/03 corr. 1

Projet de résolution:  Convocation de la Deuxième réunion des ministres ou hauts fonctionnaires chargés des politiques de décentralisation, des administrations locales et de la participation citoyenne dans les municipalités du continent, conformément à la résolution AG/RES. 1901 (XXXII-O/02) CP/CISC-50/03 rev. 2

Projet de résolution:  Soutien et suivi du processus des Sommets des Amériques CP/CISC-55/03 rev. 1

Rapport de l’Unité pour la promotion de la démocratie sur les résultats de la deuxième réunion des ministres et hauts fonctionnaires chargés des politiques de décentralisation, de l’administration locale et de la participation citoyenne au niveau municipal dans le continent américain (Présenté à la Commission sur la gestion des Sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA à sa réunion du 17 octobre 2003) CP/CISC-78/03

Rapport du Président au moyen duquel ce dernier transmet les recommandations de la Commission au sujet du compte rendu du Rapporteur de la Réunion d’experts sur le renforcement de la gouvernance démocratique CP/CISC-80/03 rev. 2

Élaboration d’un projet de “Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” [Paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)]

Commentaires des États membres (CP/CISC-82/04)

Élaboration d’un projet de “Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” [Paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)] “Critères à retenir pour l’élaboration du Programme”  CP/CISC-99/04

Élaboration d'une proposition de “Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)] “Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” (Document préparé conjointement par l’Unité pour la promotion de la démocratie et l’Unité du développement social et de l’éducation du Secrétariat général) CP/CISC-105/04 rev. 2

Projet de résolution:  Soutien et suivi du processus des Sommets des amériques” (Déposé par la Présidence) CP/CISC-111/04 rev.1

Projet de résolution:  Plan d’action de Mexico sur la décentralisation et le renforcement des administrations régionales et municipales et de la participation citoyenne (Approuvé par la Commission à sa réunion tenue le 26 avril 2004) CP/CISC-114/04 rev.1

 Projet de résolution “Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” (Déposé par la présidence) CP/CISC-116/04 rev.1

Rapport sur les activités de la Commission sur la gestion des sommets Interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA CP/CISC-119/04

"Programme de gouvernance démocratique dans les Amériques » [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)] CP/CISC-145/04

"Programme de gouvernance démocratique dans les Amériques » [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)] - Avant-projet CP/CISC-147/04

Programme de gouvernance démocratique dans les Amériques [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)]  CP/CISC-152/05 rev. 4

«Programme de Gouvernance Démocratique dans les Amériques» [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)] (Le Programme démocratique dans les Amériques a été approuvé par l'Assemblée générale  lors de sa Trente- cinquième Session ordinaire tenue du 5 au 7 juin 2005 en vertu de la résolution AG/RES. 2122 (XXXV-O/05)  CP/CISC-152/05 rev. 5

Projet de résolution:  Soutien et suivi du processus des Sommets des Amériques” (Déposé par la Présidence) CP/CISC-169/05 rev. 1

Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre de la résolution AG/RES. 1993 (XXXIV-O/04) “Plan d’action de Mexico sur la décentralisation et le renforcement des administrations municipales et régionales et de la participation citoyenne” CP/CISC-174/05

Projet de résolution:  Programme de gouvernance démocratique dans les Amériques CP/CISC-176/05 rev. 1 corr. 1

Projet de résolution:  Réunion des ministres et hauts fonctionnaires chargés des politiques de décentralisation, d’administration locale et de participation citoyenne CP/CISC-179/05 rev. 1

Projet de rapport sur les activités de la Commission sur la gestion des sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA (2004-2005) CP/CISC-181/05

Rapport du Président par lequel il fait parvenir les recommandations de la Commission au sujet de l’élaboration du « Programme de gouvernance démocratique dans les amériques » CP/CISC-182/05

Rapport du Président par lequel il soumet les recommandations formulées par la Commission sur les demandes de participation des organisations de la société civile aux activités de l’OEA conformément à l’article 6 des directives [CP/RES. 759 (1217/99)] CP/CISC-230/06

Suivi et mise en œuvre des mandats émanés de la Déclaration et du Plan d’action de Mar del Plata CP/CISC-242/06 rev. 2

Projet de résolution:  Soutien et suivi du processus des sommets des Amériques CP/CISC-244/06 rev. 1

Projet de résolution:  La Déclaration de Recife CP/CISC-246/06 rev. 1

État de comptes du fonds spécifique destiné à appuyer le Groupe de travail sur la mise en œuvre des initiatives des Sommets (GRIC) 1er janvier 2005 – 14 juin 2006 CP/CISC-254/06

Projet de résolution soutien et suivi du processus des sommets des amériques (Document présenté par la Présidence) CP/CISC-318/07 rev. 1

Projet de résolution mise en œuvre de la declaration de recife (Examiné par la Commission à sa réunion du 8 mai 2007) CP/CISC-322/07 rev. 1

  • Projet de résolution mise en œuvre de la déclaration de recife (Proposition de la Délégation du Pérou d’ajout d’un nouveau paragraphe 5 au dispositif) CP/CISC-322/07 rev. 1 add. 1

Rapports nationaux sur la mise en œuvre des engagements  du quatrième sommet des amériques

Projet de résolution Soutien et suivi du processus des sommets des Amériques (Déposé par la Présidence) CP/CISC-360/08 rev. 2

Projet de résolution Mise en œuvre de la Déclaration de Recife (Déposé par la Délégation du Brésil) CP/CISC-361/08 rev. 2

Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des mandats de la déclaration d’engagement de port of Spain, issue du cinquième sommet des Amériques CP/CISC-495/10 rev. 1

  • Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des mandats de la déclaration d’engagement de port of Spain, issue du cinquième sommet des Amériques  - Ventilation des coûts préparée par le Sous-secrétariat aux questions administratives et financières (SAF), conformément à la résolution CP/RES. 965 (1733/09) CP/CISC-495/10 add. 1

Projet de résolution Soutien et suivi du processus des sommets des Amériques (Approuvé à la réunion tenue le 19 avril 2010, ad referendum de la Délégation du Venezuela) CP/CISC-496/10 rev.1 corr. 1

Projet de résolution Accroissement et Renforcement de La participation de la Société Civile et des acteurs sociaux aux activités de L’organisation des États Américains et au Processus des Sommets des Amériques (Approuvé ad referendum de l’Argentine, et des États-Unis lors de la séance du 12 mai 2010)  CP/CISC-502/10 rev. 3

Observations des Etats-Unis sur le Projet de résolution «Augmentation et Renforcement de la Participation de la Société Civile et des Acteurs Sociaux aux Activités de L’organisation des Etats Américains et au Processus des Sommets des Amériques»
(CP/CISC-502/10 rev. 2) CP/CISC/INF-6/10

Rapport de la Présidence Traitant des Activités de la Commission sur la Gestion des Sommets Interaméricains et la Participation de la Societé Civile Aux Activités de L’oea (2009-2010) CP/CISC-512/10 rev. 1

Projet de résolution Soutien et suivi du Processus des Sommets des Amériques (Déposé par la Présidence de la Commission et approuvé à sa réunion tenue le 9 mai 2011) CP/CISC-548/11 rev. 4

Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des mandats émanés de la déclaration d’engagement de Port of Spain adoptée lors du Cinquième Sommet des Amériques (Approuvé par la Commission à sa réunion ordinaire du 24 mars 2011) CP/CISC-549/11 rev. 2

  • Projet de résolution Suivi et mise en œuvre des mandats émanés de la déclaration d’engagement de Port of Spain adoptée lors du Cinquième Sommet des Amériques (Approuvé par la Commission à sa réunion ordinaire du 24 mars 2011) CP/CISC-549/11 rev. 1 add. 1

Projet de résolution Accroissement et renforcement de la Participation de la Société Civile et des acteurs sociaux aux activités de l’Organisation des Etats Américains et au Processus des Sommets des Amériques (Déposé par la présidence de la Commission et approuvé à sa réunion ordinaire du 9 mai 2011) CP/CISC-567/11 rev. 1

Rapport de la Présidence traitant des activités réalisées par la Commission sur la Gestion des Sommets Interaméricains et la Participation de la Société Civile aux activités de l’OEA  (2010 - 2011) CP/CISC-569/11

Exposé de Mme Sherry Tross, Secrétaire Exécutive aux sommets, sur les activités réalisées par l'oea dans le contexte du sixième sommets des Amériques et sur les initiatives en cours concernant les sommets (Présenté à la réunion ordinaire de la CISC tenue le 5 octobre 2012) CP/CISC/INF.14/12

Rapport sur les activités attribuées à l’OEA par le Sixième Sommet des Amériques (Approuvé par la Commission à sa réunion tenue le 27 novembre 2012) CP/CISC-645/12 rev. 1

Rapport périodique du secrétariat aux sommets des amériques sur les travaux entrepris en vue d'appuyer et de renforcer le processus des sommets Octobre 2014 – avril 2015 (Présenté par l’Ambassadeur Alfonso Quiñonez, Secrétaire exécutif aux Sommets, à la séance de la CISC du 14 mai 2015) CP/CISC-776/15

Rapport de la présidence sur les activités réalisées par la Commission sur la gestion de sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activites de l'OEA (CISC) 2014-2015 CP/CISC-778/15
 


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