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Questions relatives à la
gestion des Sommets interaméricains
AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03), “Programme de
gouvernance démocratique dans les Amériques” (paragraphes 2 et 3 du
dispositif)
AG/RES. 1965 (XXXIII-O/03), “Soutien et suivi
du processus des Sommets des Amériques”
Rapport sur la mise en œuvre des mandats emanés du
troisième sommet des Amériques CP/CISC-14/02
Rapport de la Première Réunion
Interaméricaine des Ministres et Hauts Fonctionnaires chargés de la culture
Cartagena de Indias, 12 et 13 juillet 2002 (Document préparé par l’Unité du
développement social et de l’éducation et le Secrétariat au processus des
Sommets) CP/CISC-35/03
Compte rendu de la séance spéciale de la
Commission sur la gestion des sommets interaméricains et la participation de la
société civile aux activites de l’OEA
CP/CISC-44/03 corr. 1
Projet de résolution: Convocation
de la Deuxième réunion des ministres ou hauts fonctionnaires chargés des
politiques de décentralisation, des administrations locales et de la
participation citoyenne dans les municipalités du continent, conformément à la
résolution AG/RES. 1901 (XXXII-O/02)
CP/CISC-50/03 rev. 2
Projet de résolution: Soutien et suivi du
processus des Sommets des Amériques
CP/CISC-55/03 rev. 1
Rapport de l’Unité pour la promotion de la démocratie
sur les résultats de la deuxième réunion des ministres et hauts fonctionnaires
chargés des politiques de décentralisation, de l’administration locale et de la
participation citoyenne au niveau municipal dans le continent américain
(Présenté à la Commission sur la gestion des Sommets interaméricains et la
participation de la société civile aux activités de l’OEA à sa réunion du 17
octobre 2003)
CP/CISC-78/03
Rapport du Président au moyen duquel ce dernier transmet
les recommandations de la Commission au sujet du compte rendu du Rapporteur de
la Réunion d’experts sur le renforcement de la gouvernance démocratique
CP/CISC-80/03 rev. 2
Élaboration d’un projet de “Programme de
gouvernance démocratique dans les amériques” [Paragraphe 3 du dispositif
de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)]
Commentaires des États membres
(CP/CISC-82/04)
Élaboration d’un projet de “Programme de
gouvernance démocratique dans les amériques” [Paragraphe 3 du dispositif
de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)] “Critères à retenir pour
l’élaboration du Programme”
CP/CISC-99/04 Élaboration
d'une proposition de “Programme de gouvernance démocratique dans les
amériques” [paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 1960 (XXXIII-O/03)]
“Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” (Document préparé
conjointement par l’Unité pour la promotion de la démocratie et l’Unité du
développement social et de l’éducation du Secrétariat général)
CP/CISC-105/04
rev. 2 Projet de résolution: Soutien et suivi du processus des
Sommets des amériques” (Déposé par la Présidence)
CP/CISC-111/04
rev.1 Projet de résolution: Plan d’action de Mexico sur
la décentralisation et le renforcement des administrations régionales et
municipales et de la participation citoyenne (Approuvé par la Commission à sa
réunion tenue le 26 avril 2004)
CP/CISC-114/04
rev.1 Projet de résolution
“Programme de gouvernance démocratique dans les amériques” (Déposé par la
présidence)
CP/CISC-116/04
rev.1 Rapport sur les
activités de la Commission sur la gestion des sommets Interaméricains et la
participation de la société civile aux activités de l’OEA
CP/CISC-119/04 "Programme de gouvernance
démocratique dans les Amériques » [paragraphe 3 du dispositif de la résolution
AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)]
CP/CISC-145/04 "Programme de gouvernance
démocratique dans les Amériques » [paragraphe 3 du dispositif de la résolution
AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)] - Avant-projet
CP/CISC-147/04
Programme de gouvernance
démocratique dans les Amériques [paragraphe 3 du dispositif de la résolution
AG/RES. 2045 (XXXIV-O/04)]
CP/CISC-152/05
rev. 4 Projet de résolution: Soutien et suivi du processus des
Sommets des Amériques” (Déposé par la Présidence)
CP/CISC-169/05
rev. 1
Rapport du Secrétaire général sur la mise en oeuvre de la
résolution AG/RES. 1993 (XXXIV-O/04) “Plan d’action de Mexico sur la
décentralisation et le renforcement des administrations municipales et
régionales et de la participation citoyenne”
CP/CISC-174/05
Projet de résolution: Programme de gouvernance
démocratique dans les Amériques
CP/CISC-176/05
rev. 1 corr. 1 Projet de résolution:
Réunion des ministres et hauts fonctionnaires chargés des politiques de
décentralisation, d’administration locale et de participation citoyenne
CP/CISC-179/05
rev. 1 Projet de rapport
sur les activités de la Commission sur la gestion des sommets interaméricains
et la participation de la société civile aux activités de l’OEA (2004-2005)
CP/CISC-181/05 Rapport du Président par lequel
il fait parvenir les recommandations de la Commission au sujet de
l’élaboration du « Programme de gouvernance démocratique dans les amériques »
CP/CISC-182/05
Rapport du Président par lequel il
soumet les recommandations formulées par la Commission sur les
demandes de participation des organisations de la société civile aux
activités de l’OEA conformément à l’article 6 des directives
[CP/RES. 759 (1217/99)]
CP/CISC-230/06
Suivi et mise en œuvre des mandats émanés de la Déclaration et du
Plan d’action de Mar del Plata
CP/CISC-242/06
rev. 2
Projet de résolution: Soutien et suivi du processus des
sommets des Amériques
CP/CISC-244/06
rev. 1
Projet de résolution: La Déclaration de Recife
CP/CISC-246/06
rev. 1
État de comptes du fonds spécifique destiné à appuyer le Groupe de
travail sur la mise en œuvre des initiatives des Sommets (GRIC) 1er
janvier 2005 – 14 juin 2006
CP/CISC-254/06
Projet de résolution soutien et suivi du
processus des sommets des amériques
(Document présenté par la Présidence)
CP/CISC-318/07
rev. 1
Projet de résolution mise en œuvre de la
declaration de recife (Examiné par la
Commission à sa réunion du 8 mai 2007)
CP/CISC-322/07
rev. 1
Rapports nationaux sur la mise en œuvre des
engagements du quatrième
sommet des amériques
Projet de résolution Soutien et suivi du processus des
sommets des Amériques (Déposé par la Présidence)
CP/CISC-360/08
rev. 2
Projet de résolution Mise en œuvre de la Déclaration de
Recife (Déposé par la Délégation du Brésil)
CP/CISC-361/08
rev. 2
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11/8/2009