8/17/2019
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Droits Humains

Juin 2010 à mai 2011

Projet de résolution “Promotion des Droits Humains de la Femme, de l’Équité ainsi que de la Parité Hommes-Femmes” (Approuvé à la séance tenue le 6 mai 2011) CP/CG-1871/11 rev. 2

Projet de résolution Protection des Droits Humains des Migrants des Amériques (Approuvé pendant la réunion tenue le 20 mai 2011, ad referendum du quorum et de la Délégation d'Argentine)
CP/CG-1872/11 rev. 5 corr. 1

Projet de résolution Reconnaissance et Promotion des Droits des Personnes d’Ascendance Africaine dans les Amériques  (Comme convenu à la réunion du 23 mai 2011) CP/CG-1878/11 rev. 4

Juin 2009 à mai 2010

Projet de résolution Les Droits Humains et les Personnes Agees (Approuvé à la réunion tenue le 21 mai 2010) CP/CG-1848/10 rev. 1

Juin 2008 à mai 2009

Renforcement du rôle des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de la personne au sein de l'Organisation des États Américains


Rapport du Conseil Permanent sur le renforcement du rôle des Institutions Nationales pour la promotion et la protection des droits de la personne á L’organisation des Etats Américains (OEA) (Rapport adoptée na séance tenue le 29 avril 2009) CP/CG-1770/09 rev. 2

  • Projet de résolution Renforcement du rôle des Institutions Nationales pour la Promotion et la Protection des Droits de la Personne à L’organisation des Etats Américains (Approuvé à sa réunion du 6 mai 2009) CP/CG-1770/09 rev. 2 add. 1

Projet de résolution les Droits Humains et les Personnes Agées (Approuvé à la séance du 12 mai 2009) CP/CG-1780/09 rev. 2 corr. 1

Commémoration d’anniversaires

Projet de résolution Commémoration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de L’installation de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits de L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de la Création et de L’installation de la cour Interaméricaine des Droits de L’homme  (Déposé par les Délégations de l’Argentine, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica et du Mexique et coparrainé par le Brésil et le Paraguay) CP/CG-1766/09 rev. 4

Nota de la Misión Permanente de la República Argentina remitiendo proyecto de resolución -Quincuagésimo aniversasrio de la creación de la Comisión Interamericana de Derechos Humanos, cuadragésimo aniversario de la adopción de la Convención Americana sobre Drechos Humanos y trigésimo aniversario de la instalación de la Corte Interamricana de Derechos Humanos CP/CG-1768/09

Nota de la Misión Permanente de la República Argentina en referencia al orden del día de la Comisión General del 22 de abril de 2009 CP/CG-1769/09

Note de la Mission Permanente du Nicaragua Transmettant de Nouveaux Paragraphes pour être inscrits au Projet de résolution “Célébration du Cinquantième Anniversaire de la Création et de L’installation de la commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux droits de L’homme (pacte de San José de Costa Rica) et du trentième anniversaire de la cour interaméricaine de droits de l’homme” CP/CG-1779/09

Note de la Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela soumettant de nouveaux paragraphes pour le Projet de résolution intitulé: «Célébration du Cinquantième Anniversaire de la création et de l’installation de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du Quarantième Anniversaire de L’adoption de la Convention Américaine Relative aux Droits de L’homme (Pacte de San Jose de Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de la Cour Inteaméricaine des Droits de L’homme» CP/CG-1794/09

Note de la Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela soumettant une note de pied de page devant être insérée au Projet de résolution intitulé: «célébration du cinquantième anniversaire de la création et de l’installation de la Commission Interaméricaine des Droits de L’homme, du quarantième anniversaire de l’adoption de la convention américaine relative aux Droits de L’homme (pacte de San Jose du Costa Rica) et du trentième anniversaire de la Cour Interaméricaine des Droits de L’homme » CP/CG-1802/09

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