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Autres documents
Relatives a la femme
Projet de résolution: Mise en
œuvre du
Programme interaméricaine de promotion des droits humains de la femme, et de
l'équité ainsi que de la parité hommes-femmes CP/CG-1454/01
rev. 3
Projet de résolution: Nomination de femmes
à des postes de direction à l'Organisation des États Américains CP/CG-1480/01
rev. 1
Projet de résolution:
Lutte contre le délit de la traite des personnes, notamment des femmes, des
adolescents, des petites filles et des petits garçons
CP/CG-1531/03 rev. 2
Projet de résolution:
Parité hommes-femmes aux postes de direction de l’OEA
CP/CG-1533/03 rev. 2
Projet de
résolution renforcement de la Commission Interaméricaine des femmes (CIM) (Parrainé
par les Gouvernements de El Salvador et du Mexique)
CP/CG-1599/04
Projet de
résolution violence contre la femme Convention interaméricaine pour la
prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme,
Convention de Belém do Pará (Parrainé par les gouvernements d’El Salvador et du
Mexique)
CP/CG-1602/04
Projet de
résolution promotion des droits humains de la femme, de l’équité, ainsi que de
la parité hommes-femmes (Approuvé par la Commission à sa réunion du 17 mai 2004)
CP/CG-1603/04 rev.1
Projet de
résolution: Quatrième rapport biennal sur la mise en oeuvre de la
résolution AG/RES. 1456 (XXVII-O/97) “Promotion de la Convention interaméricaine
pour la prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme
‘Convention de Belém do Pará’”
CP/CG-1623/05
rev. 1
Projet de
résolution: Promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi
que de la parité hommes-femmes
CP/CG-1624/05
rev. 2
Projet de
résolution: Nomination des femmes aux postes de direction au sein de
l’Organisation des États Américains
CP/CG-1625/05
rev. 1
Projet de
résolution: Renforcement de la Commission interaméricaine des femmes
CP/CG-1626/05
rev. 1
Projet de
résolution: Renforcement de la Commission interaméricaine des femmes
CP/CG-1665/06
Projet de
résolution: Mécanisme de suivi de la mise en oeuvre de la Convention
interaméricaine pour la prévention, la sanction et l’élimination de la violence
contre la femme «Convention de Belém do Pará» (MESECVI)
CP/CG-1667/06
rev.1 corr.1
Projet de
résolution: Nomination des femmes aux postes de direction au sein de
l’Organisation des États Américains
CP/CG-1670/06
rev. 1
Projet de
résolution: Promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi
que de la parité hommes-femmes
CP/CG-1688/06
Projet de
résolution mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la convention
interaméricaine pour la prévention, la sanction, et l’élimination de la violence
contre la femme «convention de Belém do Pará»
CP/CG-1705/07 rev. 3
Projet de
résolution cinquième rapport biennal sur la mise en oeuvre de la résolution
AG/RES. 1456 (XXVII-O/97) “promotion de la convention interaméricaine pour
la prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme
‘Convention de Belém do Pará’”
CP/CG-1706/07
rev. 3
Note de la Mission permanente de la République Bolivarienne du Venezuela
proposant la date de la tenue de la deuxième conférence des états parties au
mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la convention interaméricaine pour la
prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme,
“Convention de Belém do Pará”
CP/CG-1720/08
Note de la
Mission Permanente du Mexique par laquelle elle transmet le projet de résolution
“Mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la convention interaméricaine pour la
prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme
“convention de Belém do Pará”
CP/CG-1731/08
rev. 2
Projet de resolution Promotion
des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité
hommes-femmes (Déposé par la Délégation de Colombie)
CP/CG-1733/08
rev. 2
Projeto de Resolução “Nomeação de
Mulheres para cargos executivos de nível superior na Organização dos Estados
Americanos
CP/CG-1746/08
rev. 2
Rapport du Secrétaire Général sur
la mise en œuvre de la résolution AG/RES. 2374 (XXXVIII-O/08)
«appui à la Commission Interaméricaine des femmes»
CP/CG-1760/09
Rapport sur la mise en marche du
mécanisme de suivi de la mise en œuvre de la
Convention Interaméricaine pour la prévention, la
sanction et l’élimination de la violence contre la femme
«CONVENTION DE BELÉM DO PARÁ» en exécution de
la résolution AG/RES. 2371 (XXXVIII-O/08)
CP/CG-1759/09
Rapport du Secrétaire Général sur
la mise en œuvre du «Programme Interaméricain de
Promotion des Droits Humains de la Femme, de L’équité
Ainsi que de la Parité Hommes-Femmes» en Application
de la résolution AG/RES. 2425 (XXXVIII-O/08)
CP/CG-1761/09
Droits humanes
Projet de résolution: La protection des réfugiés,
des rapatriés et des déplacés internes dans les Amériques CP/CG-1469/01
rev. 4
Projet de résolution: Droits de l'homme et
environnement CP/CG-1474/01 rev. 3
Projet de résolution: Déclaration
interaméricaine sur les droits et le traitement des personnes privées de
liberté CP/CG-1475/01 rev. 2
Projet de résolution: Étude du projet de
protocole facultatif à la Convention américaine relative aux droits de l'Homme
CP/CG-1476/01 rev. 1
Aide mémoire - La
situation de Cuba à l’OEA et la protection des droits de l’homme
CP/CG-1527/03
Projet de
résolution: Présentation publique de candidats et de candidates appelés à
faire partie de la Commission interaméricaine des droits de l’homme et de la
Cour interaméricaine
CP/CG-1661/06
rev. 3
Projet de résolution Renforcement du rôle des institutions nationales des
droits de la personne à l’Organisation des États Américains (Déposé par la
Délégation du Canada) CP/CG-1743/08
rev. 3
Projet de résolution Droits de la
personne et changements climatiques dans les amériques (Déposé par la Délégation
de l’Argentine)
CP/CG-1744/08
rev. 4
Note de la Mission Permanente du
Costa Rica pour acheminer le Projet de résolution sur la «Commémoration du
Cinquantième Anniversaire de la Création et de L’installation de la Commission
Interaméricaine des Droits de L’homme, du quarantième Anniversaire de L’adoption
de la Convention Américaine relative aux Droits de L’homme (pacte de San José du
Costa Rica) et du Trentième Anniversaire de la Cour Interaméricaine des Droits
de L’homme» (Projet de résolution présenté par les Délégations du Chili, de la
Colombie, du Costa Rica et du Mexique)
CP/CG-1766/09
Note de la Mission Permanente de
la République Argentine transmettant le projet de resolution : cinquantieme
anniversaire de la creation de la commission interaméricaine des droits de
l’homme, quarantième anniversaire de l’adoption de la convention américaine
relative aux droits de l’homme et trentième anniversaire de l’installation de la
cour interaméricaine des droits de l’homme
CP/CG-1768/09
Note de la Mission Permanente de
la République Argentine relative à L’ordre du Jour de Réunion de la Commission
générale prévue le 22 avril 2009
CP/CG-1769/09
Cour Pénale Internationale
Projet de résolution: Promotion de la Cour
Pénale Internationale CP/CG-1470/01 rev. 2
Note de la Mission Permanente du Mexique sur le
projet de résolution Promotion de la Cour pénale internationale CP/CG-1477/01
Simulation de l'Assemblée
générale de l'OEA
Note de la Mission Permanente de l'Argentina sur
le projet de résolution "Promotion du Programme de Simulation de
l'Assemblée Générale de l'OEA à l'intention des jeunes étudiants et des
lycéens" CP/CG-1478/01 rev. 1 corr. 1
Corruption
Projet de résolution: Appui au Nicaragua dans la lutte contre la
corruption CP/CG-1501/02 rev. 1
Projet de
résolution l’effort
conjoint des Amériques dans la lutte contre la corruption et l’impunité (Approuvé
par la Commission à sa séance tenue le 13 mai 2004)
CP/CG-1597/04
Catastrophes naturelles
Projet de résolution:
Réduction des catastrophes naturelles
CP/CG-1549/03
Projet de
résolution Réduction des catastrophes naturelles (Déposé par la Délégation
d’Antigua-et-Barbuda)
CP/CG-1592/04 rev.2
Initiative des casques blancs
Projet de
déclaration: Coordination du volontariat dans le continent américain au
titre des interventions en cas de catastrophes naturelles et dans la lutte
contre la faim et la pauvreté – Initiative des casques blancs
CP/CG-1622/05
rev. 1
Projet de
déclaration: Coordination du volontariat dans le continent américain au
titre des interventions en cas de catastrophes naturelles et dans la lutte
contre la faim et la pauvreté – Initiative des casques blancs
CP/CG-1669/06
rev. 1
Note de la mission permanente
d’argentine transmettant un projet de déclaration
intitulé “coordination du volontariat dans le
continent américain au titre des interventions en cas
de catastrophes naturelles et dans la lutte contre la
faim et la pauvreté – initiative casques blancs”
CP/CG-1704/07
rev. 2
Projet de
résolution Coordination du volontariat dans le continent américain au titre
des interventions en cas de catastrophes naturelles et dans la lutte contre la
faim et la pauvreté – initiative casques blancs (Déposé par la Délégation de
l’Argentine)
CP/CG-1735/08
rev. 2
Activités
réalisées dans le cadre de l’initiative casques blancs dans le Continent
Américain 2006/2008 (Présenté par le Secrétariat exécutif au développement
intégré)
CP/CG-1738/08
Société civile
Programme
proposé pour la réunion spéciale du Conseil permanent sur “la société civile et
le renforcement d’une culture démocratique” [AG/RES. 2327 (XXXVIII-O/07)]
CP/CG-1716/08
rev. 1
Autres thèmes
Thèmes assignés à la Commission générale CP/CG-1452/00
Plan de travail CP/CG-1505/02
Projet de rapport de la
Commission générale sur le
plan de travail de l’Unité pour la
Promotion de la Démocratie 2003 et
Rapport Ttrimestriel d’Activités
pour le premier trimestre de 2002
CP/CG-1508/02
Note de la Mission
permanente du Costa Rica par laquelle elle dépose le projet de résolution
“Déclaration interaméricaine sur la famille”
CP/CG-1540/03
Rapport du Président de
la Commission générale sur les activités de la Commission
CP/CG-1551/03
Projet de
résolution: "Initiative des
Casques blancs" (Déposé par la délégation de l'Argentine)
CP/CG-1573/04
rev.1
Projet de
résolution: Modernisation du Secrétariat général de l’Organisation des
États Américains (Déposé par la Délégation du Mexique)
CP/CG-1576/04
rev.1
Projet de
résolution “appui à la restructuration de l’Institut interaméricain des affaires
indigènes” (Déposé par la délégation du Mexique)
CP/CG-1584/04
Projet de
résolution lutte contre le crime transnational organisé dans le Continent
Américain (Approuvé par la Commission à sa réunion du 13 mai 2004)
CP/CG-1589/04 rev.2
Projet de
résolution “promotion et renforcement de la démocratie” (Approuvé par la
Commission à sa réunion du 13 mai 2004)
CP/CG-1590/04 rev.1
Projet de
résolution observations et recommandations sur les rapports annuels des organes,
organismes et entités de l’Organisation (Approuvé par la Commission à sa réunion
du 13 mai 2004)
CP/CG-1591/04
rev.1 corr.1
Rapport sur les
activités de la Commission générale (2003-2004)
CP/CG-1604/04
Projet de
résolution: Présentation
publique de candidats proposés aux postes de Secrétaire général et Secrétaire
général adjoint de l’Organisation des États Américains
CP/CG-1617/05
rev. 2
Projet de
résolution: Réunion du Conseil permanent avec les représentants des
pouvoirs législatifs des Amériques
CP/CG-1630/05
Projet de
résolution: XIXe Congres panaméricain de l’enfance
CP/CG-1634/05
Transmission de
résolutions approuvées par la Commission générale
CP/CG-1639/05
Projet de
résolution: Appui aux activités relatives au Sommet mondial sur la Société
de l’information et suivi de ces activités
CP/CG-1643/05
Projet de
résolution: Présentation publique des candidates et candidates appelés à
faire partie de la Commission interaméricaine des droits de l’homme, de la Cour
interaméricaine des droits de l’homme et du Comité juridique interaméricaine
CP/CG-1644/05
rev. 2
Transmission de
résolutions approuvées au sein de la Commission générale
CP/CG-1646/05
Projet de
résolution: Lutte contre les groupes armés transnationaux
CP/CG-1647/05
rev. 1
Transmission de
résolutions approuvées au sein de la Commission générale
CP/CG-1650/05
Projet de
résolution: Promotion et renforcement de la démocratie
CP/CG-1654/05
Transmission de
résolutions approuvées au sein de la Commission générale
CP/CG-1656/05
Projet de
résolution: modifications au Statut et au Règlement de la Commission
interaméricaine des télécommunications
CP/CG-1662/06
rev. 1
Projet de
résolution: renforcement des activités de la Commission interaméricaine
des télécommunications en vue de promouvoir le développement des
télécommunications dans la région
CP/CG-1663/06
rev. 1
Projet de
résolution: Hommage à Son excellence M. Alberto Lleras Camargo, à
l’occasion du centième anniversaire de sa naissance
CP/CG-1672/06
rev. 1
Projet de
résolution: Commémoration du centième anniversaire de la naissance de
l’ex-Secrétaire général de l’Organisation des États Américains, Galo Plaza Lasso
CP/CG-1674/06
rev. 1
Projet de
résolution: Programme interaméricain d’éducation aux valeurs et pratiques
démocratiques
CP/CG-1676/06
Projet de
résolution: Renforcement des partis politiques et d’autres organisations
politiques pour la gouvernance démocratique
CP/CG-1681/06
Projet de
résolution: Accès à l’information publique: Renforcement de la démocratie
CP/CG-1682/06
rev. 1
Projet de
résolution: Observations et recommandations sur les rapports annuels des
organes, organismes et entités de l’Organisation
CP/CG-1683/06
rev. 1
Rapport de la
Commission générale sur les observations et recommandations formulées au sujet
des rapports annuels des organes, organismes et entités de l’OEA
CP/CG-1685/06
Projet de
résolution: Promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi
que de la parité hommes-femmes
CP/CG-1688/06
corr. 1
Projet de
résolution: Mécanisme d’évaluation multilatérale (MEM) de la Commission
interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues (CICAD)
CP/CG-1689/06
Projet de
résolution: Observations et recommandations relatives au rapport annuel de
la Commission interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues
CP/CG-1690/06
Projet de
résolution: Modifications au Règlement-type de la Commission
interaméricaine de lutte contre l’abus des drogues traitant des délits de
blanchiment des avoirs provenant du trafic illicite des drogues et d’autres
délits connexes
CP/CG-1691/06
Projet de
résolution: Promotion de la participation du secteur privé aux activités de
l’OEA CP/CG-1692/06
rev. 1
Projet de
résolution: Création du fonds pour l’enfance et l’adolescence des
Amériques CP/CG-1695/06
Note de la mission permanente de la république
Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle remet la révision du projet de
résolution AG/doc.4626/06 «promotion de la participation du secteur du travail
dans les activités de l’organisation des états américains »
CP/CG-1700/06
Projet de
résolution renforcement des activités de coopération continentale dans le cadre
des activités de la CITEL pour la promotion et le développement des
télécommunications dans la région
CP/CG-1703/07
Note de la
Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela pres l’OEA
transmettant le projet de résolution «mise en œuvre des engagements juridiques
des états membres de l’organisation des états américains»
CP/CG-1712/07
Note de la
Mission permanente de la République Bolivarienne du Venezuela soumetttant la
requête du conseil national d’élections au Venezuela relative au report de la
“Rencontre interaméricaine d’experts et de représentants d’organismes électoraux”
CP/CG-1714/07
Note de la
Mission permanente de la République Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle
propose une date pour la “Rencontre interaméricaine des experts et représentants
des organismes électoraux”, qui se tiendra conformément aux dispositions de la
résolution AG/RES. 2337 (XXXVII-O/07)
CP/CG-1717/08
Note de la
Mission Permanente de la République Bolivarienne du Venezuela transmettant la
proposition de programme de la « rencontre interaméricaine d’experts et des
représentants d’organismes électoraux » organisée comformément à la résolution
AG/RES. 2337 (XXXVII-O/07)
CP/CG-1719/08
Projet de
resolution La CITEL et l’intégration des peuples des amériques à la société
mondiale de l’information
CP/CG-1725/08 rev. 3
Projet de resolution Rapport sur
l’état destechnologies de l’information et de la communication (TIC)
CP/CG-1726/08
Note de l’Institiut
Interaméricain de Coopération pour l’Agriculture (IICA) par laquelle il transmet
le projet de résolution “Assurance agricole: coopération interaméricaine pour
faire face à une menace d’envergure continentale”
CP/CG-1734/08
rev. 2
Note de la Mission Permanente de
la République Bolivarienne du Venezuela par laquelle elle transmet le projet de
résolution “Force de Travail Humanitaire Simón Bolívar”
CP/CG-1736/08
rev. 2
Note de la Mission Permanente de
l’Uruguay accompagnant la présentation du projet de résolution “Pour construire
une citoyenneté juvénile équipée de droits, de responsbilités et d’une culture
de paix ” Prévention de la violence juvénile; protection des droits des enfants
et adolescents migrants non accompagnés et élimination de l’exploitation
sexuelle commerciale et de la traite des enfants et des adolescents
CP/CG-1737/08
rev. 4
Rapport “Pratiques optimales de
l’OEA en matière d’observation électorale, 2004-2007”
CP/CG-1739/08
corr. 1
Note de la Mission permanente de la République Bolivarienne du Venezuela
par laquelle elle dépose le projet de résolution “Modernisation et utilisation
des technologies électorales dans les Amériques”
CP/CG-1742/08
Projet de resolution sur Haïti :
Appui au renforcement de la stabilite politique et au developpement
socio-economique d'Haiti (Déposé par la délégation d’Haïti)
CP/CG-1747/08
rev. 2
Projet de résolution Promotion et
renforcement de la démocratie: suivi de la charte démocratique interaméricaine
(Présenté par la Délégation du Canada et coparrainé par les Délégations de
la Bolivie, du Brésil, du Chili et du Pérou)
CP/CG-1749/08
rev. 2
Note des Missions permanentes de la Colombie et du Pérou soumettant le projet de
résolution “Programme interaméricain d’éducation aux valeurs et pratiques
démocratiques»
CP/CG-1750/08
rev. 2
Note de la mission permanente de
Saint-Kitts-et-Nevis faisant retrait du projet de résolution intitulé:
«Assurance agricole: coopération interaméricaine pour affronter la menace
continentale»
CP/CG-1753/08
Rapport sur les activités de la Commission Générale (Pour la période
2007-2008)
CP/CG-1755/08
Compte rendu final de la
rapporteuse de la Commission Générale
AG/CG.9/08 rev. 1
Rapport du Secrétaire Général sur
la Coopération de l’OEA avec L’union Africaine
CP/CG-1757/09
Note de la Mission Permanente du
Pérou demandant l’inscription du point «Projet de résolution: Vingtième Congrès
Panaméricain de L’enfance et de L’adolescence», à
L’ordre du Jour de la Commission Générale
CP/CG-1764/09 rev. 1
Note de la Mission Permanente de L’uruguay
transmettant le Projet de résolution prévention et Elimination de L’exploitation
Sexuelle à des fins Commerciales, le Trafic Illicite et la Traite des Enfants et
des Adolescents
CP/CG-1765/09 rev. 1
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12/4/2024