11/8/2009
English Español Português

 

 

Décennie des Personnes Handicapées

Groupe de travail informel chargé d’étudier les proposition d’installation au Panama du Secrétariat technique pour l’élaboration d’un Programme d’action de la Décennie des Amériques pour les droits et la dignité des personnes handicapées (2006-1016)

Documents

Installation au Panama du Secrétariat technique pour le développement du programme d’action de la décennie des Amériques pour les droits et la dignité des personnes handicapées (2006 -2016) (Document final issu des négociations qui se sont déroulées au sein du Groupe de travail informel constitué par la CAJP le 20 septembre 2007 chargé d’étudier ce dossier, lequel a été coordonné par la Délégation du Panama) CP/CAJP-2538/07 rev. 3


Rapport du coordonnateur du groupe de travail informel chargé d’étudier la proposition relative à l’installation au Panama du secrétariat technique pour l’élaboration du «programme d’action de la décennie des amériques pour les droits et la dignité des personnes handicappées (2006-2016)» (Soumis par le coordonnateur du Groupe de travail informel) CP/CAJP-2563/08 rev.1

Appui au Comité pour l’élimination de toutes les formes  de discrimination contre les personnes handicapées (Déposé par la Délégation du Panama) CP/CAJP- 2619/08 rev. 2

Projet de résolution Programme d’action de la décennie des amériques pour les droits et la dignité des personnes handicapées (2006-2016) et appui à son secrétariat technique (SEDISCAP) (Déposé par la Délégation du Panamá) CP/CAJP- 2620/08 rev. 3

Projet de résolution Appui au Comité pour L’élimination de Toutes les formes de Discrimination contre les Personnes Handicapées (Déposé par la Délégation de Panama et coparrainé par le Chili et l’Équateur) (Approuvé par la Commission à sa réunion du 7 mai 2009) CP/CAJP-2727/09 rev. 2

Projet de résolution Programme D’action de la Décennie des Amériques Pour les Droits et la Dignité des Personnes Handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat Technique (SEDISCAP) (Déposé par la Délégation du Panama) CP/CAJP-2728/09 rev. 1
 

Annonces
10 octobre 2007

 

Application du mécanisme de contrôle établi dans la Convention interaméricaine pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées

Projet de résolution:  Application du mécanisme de contrôle établi dans la Convention interaméricaine pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées CP/CAJP-2354/06 rev. 3

Projet de déclaration de la décennie des personnes handicapées dans les Amériques (2006-2016) CP/CAJP-2358/06 rev. 3

Projet de résolution:  Programme d’action pour la décennie des personnes handicapées dans les Amériques (2006-2016) CP/CAJP-2359/06 rev. 3

Programme d’action décennie des personnes handicapées dans les Amériques (2006-2016) CP/CAJP-2362/06

Orientations générales pour le contenu du premier rapport des états parties à la « Convention interaméricaine pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées» [AG/RES. 2167 (XXXVI-O/06)] [Document établi par le Secrétariat exécutif de la Commission interaméricaine des droits de l’homme (CIDH) sur la demande des États réunis dans le cadre de consultations informelles le 19 septembre 2006 CP/CAJP-2420/06

  • Document découlant des consultations informelles des États tenues le 19 septembre 2006 - add. 1 rev. 1

 

 

 
Copyright © 2009 Tous droits réservés. Organisation des États Américains