Étude de mandats

• 2014

• 2013

• 2012

• 2011

• 2010

• 2008

2014

Résultats de l’exercice de catégorisation des mandats CP/CAAP-3308/14

2013

Mandats issus de la Quarante-cinquième session extraordinaire de L’assemblée générale résolution AG/RES. 1 (XLV-E/13), “Programme-budget 2014 de l’organisation" et autres mandats CP/CAAP-3272/13

2012

Mandats issus de la Quarante-Troisième Session Extraordinaire de L’assemblée générale résolution AG/RES. 1 (XLIII-E/12), “programme-budget 2013 de l’organisation et contributions au FEMCIDI” CP/CAAP-3202/12 rev. 2

Rapport de la Commission des Questions Administratives et Budgétaires sur le plan pilote d’épuration des mandats  émanés de l’Assemblée générale CP/CAAP-3175/12

• Analyse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission des questions juridiques et politiques) CP/CAAP-3175/12 add. 1. a
   

• Analyse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission des questions administratives et budgétaires) CP/CAAP-3175/12 add. 1. b
   

• Analyse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission sur la sécurité continentale)  CP/CAAP-3175/12 add. 1. c
   

• Analyse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission sur la gestion des Sommets interaméricains et la participation de la société civile aux activités de l’OEA) CP/CAAP-3175/12 add. 1. d
   

• Anályse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission spéciale des questions migratoires) CP/CAAP-3175/12 add. 1. e
   

• Analyse des mandats de l’OEA 2007 - 2011 (Commission exécutive permanente du Conseil interaméricain pour le développement intégré)  CP/CAAP-3175/12 add. 1. f

 2011

Mandats émanés de la Quarante-Deuxième Session Extraordinaire de l’Assemblée Générale résolution AG/RES. 1 (XLII-E/11), «Programme-Budget du fonds ordinaire de l’Organisation  pour 2012 et contributions au FEMCIDI»  (Présenté par la Présidence) CP/CAAP-3146/11 rev. 2

2010

Mandats Emanés de la Quarantième Session Extraordinaire de l'Assemblée Générale résolution AG/RES. 1 (XL-E/10), «Programme-Budget du Fonds Ordinaire de l'Organisation pour 2011 et contributions au FEMCIDI» Calendrier des réunions de la CAAP en vue de la présentation  des rapports, stratégies et plans contenus dans la résolution AG/RES. 1 (XL-E/10) (Déposé par la Présidence) CP/CAAP-3076/10 corr. 1

2008

Examen des Mandats de L’OEA: un diagnostic CP/CAAP-2977/08 add. 1 corr. 1