|
Documents -
Quarante - troisième
Session
Ordinaire - Assemblée générale
Ordre du jour
Ordre du jour de la quarante-troisième session
ordinaire de l’Assemblée générale
(Approuvés à la
première séance plénière, tenue le 5 juin 2013)
AG/doc.5336/13 rev. 1
Calendrier
Calendrier
(Approuvés à la
première séance plénière, tenue le 5 juin 2013)
AG/doc.5335/13 rev. 2
Ordre du jour
Ordre du jour Première séance plénière -
Mercredi 5 juin 2013
AG/OD-1/13 (XLIII-O/13)
Ordre du jour Troisième et Quatrième séance
plénière - Jeudi 6 juin 2013
AG/OD-2/13 (XLIII-O/13)
Ordre de Préséance
Ordre des Délégations (Établi par tirage au sort
effectué à la réunion tenue par la Commission préparatoire le 25 février
2013)
AG/doc.5332/13
Ordre des Observateurs Permanents (Établi par
tirage au sort effectué à la réunion tenue par la Commission préparatoire le
25 février 2013)
AG/doc.5333/13
Dialogue des chefs de délégation à l’ouverture de l’Assemblée générale
Document décrivant le dialogue entre les Chefs
de délégation, le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint avec
les Chefs de délégation des pays Observateurs Permanents sur le thème de
l’Assemblée générale, “Pour une politique intégrale face au problème mondial
des drogues dans les Amériques” (Élaboré par le Département des questions
internationales – Secrétariat aux relations extérieures)
AG/doc.5387/13 corr. 1
Document décrivant le dialogue entre les Chefs
de délégation, le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint avec
les Chefs de délégation des pays Observateurs permanents sur le thème de
l’Assemblée générale, “Pour une politique intégrale face au problème mondial
des drogues dans les Amériques” Projet de calendrier
AG/doc.5390/13
Projets de résolution et déclaration
Projet de résolution Appui de
la CITEL à la mise en application des résultats du Sixième Sommet des
Amériques et des conférences mondiales de haut niveau de 2012 et à la
préparation des manifestations internationales de télécommunications du
cycle 2013-2014 (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22
mai 2013)
AG/doc.5337/13
Projet de résolution
Promotion et renforcement de la démocratie: suivi de la Charte démocratique
interaméricaine (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22
mai 2013)
AG/doc.5338/13
Projet de résolution Liberté
de commerce et d’investissement dans le Continent américain (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5339/13
Projet de résolution
Renforcement des activités du Programme interaméricain de facilitateurs
judiciaires (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai
2013)
AG/doc.5340/13
Projet de résolution Réseau
pour la sécurité et la santé du consommateur et Système interaméricain
d’alerte rapide (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22
mai 2013)
AG/doc.5341/13
Projet de résolution
Promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité
hommes-femmes et renforcement de la Commission interaméricaine des femmes
(Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5342/13
Projet de résolution Mise en
œuvre de la Convention interaméricaine sur la prévention, la sanction et
l’élimination de la violence contre la femme, “Convention de Belém do Pará”
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5343/13
Projet de résolution
Prévention et élimination de l’exploitation sexuelle, du trafic et de la
traite des enfants et des adolescents (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5344/13
Projet de résolution
Réglementation des notes de bas de page (Examiné par le Conseil permanent, à
sa réunion tenue le 22 mai, et transmis à la Commission générale de
l’Assemblée générale)
AG/doc.5345/13
Projet de résolution Soutien
et suivi du processus des Sommets des Amériques Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5346/13
Projet de résolution
Accroissement et renforcement de la participation de la société civile et
des acteurs sociaux aux activités de l’Organisation des États Américains et
au processus des Sommets des Amériques Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5347/13
Projet de résolution «Progrès
en matière de responsabilisation, d’efficience et d’efficacité et
d’obtention de résultats au Secrétariat général» (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5348/13
Projet de résolution
Élaboration du plan d'action de la charte sociale des Amériques (Comme
convenu par le Conseil permanent et Conseil interaméricain pour le
développement intégré à sa séance conjointe du 24 mai 2013)
AG/doc.5349/13
Projet de résolution
Financement du Programme-budget 2014 de l’Organisation (Convenu par la
Commission préparatoire à la réunion tenue le 24 mai 2013)
AG/doc.5350/13
Projet de
Déclaration d’Antigua
Guatemala “Pour une politique intégrale face au problème mondial des drogues
dans les Amériques” (Examiné par la Commission préparatoire lors de sa
réunion tenue le 24 mai 2013)
AG/doc.5351/13
Projet de résolution
Renforcement de la question de migration au sein de l'OEA (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013)
AG/doc.5352/13
Projet de résolution
Renforcement du Conseil interaméricain pour le développement intégré (CIDI):
Dialogue politique et partenariat pour le développement intégré (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013)
AG/doc.5353/13
Projet de résolution
Promotion d'initiatives continentales en matière de développement intégré (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013)
AG/doc.5354/13
Projet de résolution
Promotion de la gestion intégrée des ressources hydriques dans les Amériques
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013)
AG/doc.5355/13
Projet de résolution Programme d’action de la
Décennie des Amériques pour les droits et la dignité des personnes
handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat technique (SEDISCAP) (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5359/13
Projet de résolution Renforcement des activités
du Centre d’études de la justice des Amériques (CEJA) (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013)
AG/doc.5360/13
Projet de résolution Réunion des ministres de la
justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du
22 mai 2013)
AG/doc.5361/13
Projet de résolution Reconnaissance de l’année
internationale des personnes d’ascendance africaine (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5362/13
Projet de résolution Appui au
Comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les
personnes handicapées et à son Secrétariat technique (Comme convenu par le
Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5363/13
Projet de résolution Suivi de
la Convention interaméricaine contre la corruption et du programme
interaméricain de coopération pour la lutte contre la corruption (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5364/13
Projet de résolution Prévention et réduction des
cas d’apatridie et protection des apatrides dans les Amériques (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5365/13
Projet de résolution
Initiative pour le renforcement et l’innovation de la gestion publique
efficace dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5366/13
Projet de résolution Hommes
et femmes défenseurs des droits de la personne : appui à la tâche
qu’accomplissent les particuliers, les groupes et les organisations de la
société civile en faveur de la promotion et de la protection des droits de
la personne dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa
séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5367/13
Projet de résolution Les droits humains des
migrants, y compris les travailleurs migrants et leurs familles (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5368/13
Projet de résolution
Programme interaméricain de développement du droit international (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5369/13
Projet de résolution
Convention interaméricaine sur la protection des droits humains des
personnes âgées (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28
mai 2013)
AG/doc.5370/13
Projet de déclaration
américaine des droits des peuples autochtones (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5371/13
Projet de résolution Les
personnes portées disparues et l’assistance à leurs familles (Comme convenu
par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5372/13
Projet de résolution
Promotion et respect du droit international humanitaire (Comme convenu par
le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5373/13
Projet de résolution
Convention Interaméricaine contre Toutes les Formes de Discrimination et
d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai
2013)
AG/doc.5374/13 rev. 1
Projet de résolution
Convention Interaméricaine contre le Racisme, la Discrimination Raciale et
les Formes Connexes d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à
sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5375/13 rev. 1
Projet de résolution Observations et
recommandations relatives au rapport annuel de la Commission interaméricaine
des droits de l’homme
(Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5376/13
Projet de résolution Observations et
recommandations relatives au rapport annuel de la Cour interaméricaine des
droits de l’homme (Comme
convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013)
AG/doc.5377/13
Projet de résolution Promotion
de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle
(Examiné par le Conseil
permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission
générale de l’Assemblée générale)
AG/doc.5378/13 corr. 1
Projet de résolution
Approbation d’indicateurs de progrès pour la mesure de la réalisation des
droits envisagés au Protocole de San Salvador (Examiné par le Conseil
permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission
générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur)
AG/doc.5379/13 corr. 1
Projet de
résolution Le droit à la vérité
(Examiné par le Conseil permanent à la réunion
tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée
générale ad referendum de l’Équateur)
AG/doc.5380/13
Projet de résolution Observations et
recommandations relatives au rapport annuel du Comité juridique
interaméricain
(Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et
transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de
Venecuela)
AG/doc.5381/13
Projet de résolution La protection des droits de
la personne et des libertés fondamentales dans la lutte contre le terrorisme
(Examiné par le
Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la
Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur)
AG/doc.5382/13
Projet de déclaration L’éducation en matière de droits de la
personne
(Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et
transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de
l’Équateur)
AG/doc.5383/13
Projet de résolution Accès à l’information et
protection des données personnelles
(Examiné par le Conseil permanent à la réunion
tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée
générale)
AG/doc.5384/13
Projet de résolution
Vers
l’autonomie de la défense publique officielle, garantie d’accès à la justice
(Examiné par le
Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la
Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur)
AG/doc.5385/13
Projet de résolution Droits
de la personne, orientation sexuelle et identité et expression de genre
(Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et
transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de
l’Équateur)
AG/doc.5386/13
Projet de résolution
Promotion et protection des droits humains des personnes vulnérables au
VIH/sida, qui vivent avec le VIH/sida et sont touchées par ce dernier dans
les Amériques (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai
2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad
referendum de l’Équateur)
AG/doc.5388/13
Projet de résolution traitant de la
“Coordination de l’aide humanitaire entre les états membres” (Déposé par les
délégations de l’Argentine et du Panama)
AG/doc.5393/13
Projet de résolution Lieu et
date de la quarante-quatrième session ordinaire de l'Assemblée générale (Déposé
par la Délégation du Paraguay et coparrainé par les délégations de la
Barbade, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, des Etats-Unis,
du Guatemala, du Mexique, du Honduras, du Panama, du Pérou, de la République
dominicaine et de Saint-Kitts-et-Nevis)
AG/doc.5397/13
Projet de résolution
Élimination des maladies négligées et autres infections liées à la pauvreté
(Déposé par la Délégation de la Dominique)
AG/doc.5398/13
Projet de résolution Suivi de
la résolution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "Résultat du processus de
réflexion sur le fonctionnement de la Commission interaméricaine des droits
de l'homme en vue du renforcement du système interaméricain des droits de la
personne" (Déposé par la
Délégation de l’Équateur)
AG/doc.5399/13
Projet de résolution
Remerciements au peuple et au Gouvernement de la République du Guatemala (Déposé
par la Délégation du Paraguay)
AG/doc.5403/13
Déclarations et résolutions adoptées par
l’Assemblée générale (Version révisée par la Commission de style)
AG/doc.5404/13 rev. 1
Documents
Note de la Mission permanente de la république
Argentine transmettant le projet de déclaration sur “La question des îles
malouines”
AG/doc.5334/13
Rapport annuel du Conseil interaméricain pour le
développement intégré (CIDI) (2012-2013) (Comme convenu par le Conseil
permanent à sa séance du 24 mai 2013)
AG/doc.5356/13
Rapport de la commission préparatoire de la
quarante-troisième session ordinaire de l’Assemblée générale
AG/doc.5357/13 corr. 1
Rapport annuel adressé par le Conseil permanent
à l’assemblée générale Juin 2012 – mai 2013
AG/doc.5358/13
Rapport annuel adressé par le Conseil permanent
à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Rapports des commissions et du Groupe de
travail mixte)
AG/doc.5358/13
add. 1
Rapport annuel adressé par le Conseil permanent
à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Projets de résolution et de déclaration
approuvés par le Conseil permanent et soumis à la séance plénière de
l’Assemblée générale)
AG/doc.5358/13 add. 2
Rapport annuel adressé par le Conseil permanent
à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Projets de résolution examinés par le
Conseil permanent et transmis à la Commission générale de l’Assemblée
générale)
AG/doc.5358/13 add. 3
Rapport annuel du Secrétaire général pour
l’année 2012
AG/doc.5391/13
Note de la Mission permanente de l’Equateur par
laquelle elle lève les ad referendum des projets de résolution et de
déclaration
AG/doc.5392/13
Rapport du Secrétaire général sur la
présentation des lettres de créances des délégations participant à la
quarante-troisième session de l’Assemblée générale
AG/doc.5394/13
Lista de participantes / List of participants
AG/doc.5395/13 rev. 1
Rapport sur les versements de Quotes-parts du
fonds ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES. 1757
(XXX-O/00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05)
AG/doc.5401/13
Elections qui se dérouleront durant la
quarante-troisième session ordinaire de l'Assemblée générale
AG/doc.5402/13
Bureau de l'Assemblée générale
AG/doc.5405/13
Candidats élus
qui pourvoiront les postes vacants au sein des organes, organismes et
entités de l’Organisation (Selon les résultats des élections tenues au cours
de la quatrième séance plénière tenue le 6 juin 2013)
AG/doc.5406/13
Documents d’information
Rapport sur l’état de l’Estimation des coûts des
résolutions qui seront soumises à l’Assemblée générale pour examen
AG/INF. 490/13
Allocution du Secrétaire général de l’OEA
monsieur José Miguel Insulza prononcée lors de la séance d’ouverture de la
quarante-troisième session ordinaire de l’Assemblée générale Antigua
Guatemala 4 juin 2013
AG/INF. 491/13
Address to the Forty-third Regular Session of
the General Assembly of the Organization of American States by H.E. Mr. Vuk
Jeremić President of the United Nations General Assembly 5 June 2013
AG/INF. 492/13
ANNONCE Cérémonie de signature de la "Convention
interaméricaine contre toutes les formes de discrimination et d'intolérance"
et de la "Convention interaméricaine contre le racisme, la discrimination
raciale et toutes les formes connexes d'intolérance" se tiendra demain jeudi
6 juin 2013 à 8 heures dans la salle 1, située derrière la salle de la
plénière
AG/INF. 493/13
Rapport pour 2012 sur les travaux et activités
du Comité juridique interaméricain
AG/INF. 494/13
Speech by the Secretary of State John Kerry -
Remarks at the forty-third regular session of the OAS General Assembly La
Antigua Guatemala, June 5th, 2013
AG/INF. 495/13
Intervención del Jefe de Delegación de Nicaragua
en la XLIII Asamblea General de la OEA Guatemala del 4 al 6 de junio de 2013
AG/INF. 496/13
Discurso de la Ministra de Relaciones Exteriores
de Guyana, Excelentísima señora Carolyn Rodrigues-Birkett, ante la sesión
plenaria del cuadragésimo tercer período ordinario de sesiones de la
Asamblea General
AG/INF. 497/13
Intervención del Ministro de Relaciones
Exteriores y Culto de la República Argentina señor Héctor Timmerman
AG/INF. 498/13
Address by the Foreign Minister of Guyana, Her
Excellency Carolyn Rodrigues-Birkett, to the plenary session of the forty-third
regular session of the General Assembly of the OAS, La Antigua
Guatemala, June 5, 2013
AG/INF. 499/13
Statement by H.E. La Celia A. Prince, Head of
Délégation, Ambassadeur and Permanent Représentative of the Saint Vincent
and the Grenadines to the OAS
AG/INF. 500/13
ANNONCE - Les textes des notes de bas de page
rattachés à certaines résolutions adoptées par l'Assemblée générale durant
sa quarante-troisième session ordinaire
-
AG/INF. 501/13
Note de la Mission permanente de l’État
plurinational de Bolivie concernant le point «Rapport sur le problème de
l’accès de la Bolivie à la mer»
AG/INF. 502/13
Déclaration priant instamment les États membres
de signer et de ratifier le Protocole à la Convention américaine relative
aux droits de l'homme traitant de l'abolition de la peine de mort (Lue
durant la quatrième séance plénière de la quarante-troisième session
ordinaire de l'Assemblée générale tenue à Antigua Guatemala par M. Enrique
Castillo, ministre des Affaires étrangères du Costa Rica, au nom des États
membres ci-après: Brésil, Chili, Équateur, Mexique, Panama, République
dominicaine et Uruguay)
AG/INF. 503/13
Presentation by the Chair of the OAS Board of
External Auditors at the fourth plenary session of the forty-third regular
session of the General Assembly, held on June 6, 2013
AG/INF. 504/13
Commission générale
Projet de
Ordre du jour Première séance, 5 mercredi
2013
AG/CG/OD-1/13
Projet de
Ordre du jour Deuxième séance,
5 mercredi 2013
AG/CG/OD-2/13
Projet de
Ordre du jour Troisième séance, 6 jeudi 2013
AG/CG/OD-3/13
Projet de résolution Observations et
recommandations relatives au rapport annuel du Comité juridique
interaméricain (Approuvé par la Commission générale à sa première séance
tenue le 5 juin 2013)
AG/CG/doc.1/13
Projet de résolution Droits
de la personne, orientation sexuelle et identité et expression de genre (Approuvé
par la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013)
AG/CG/doc.2/13
Projet de résolution
Réglementation des notes de bas de page (Approuvé par la Commission générale
à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013)
AG/CG/doc.3/13
Projet de résolution
“Coordination de l’aide humanitaire entre les Etats membres” (Approuvé par
la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013)
AG/CG/doc.4/13
Projet de résolution Promotion
de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle
(Approuvé par la Commission générale à sa troisième séance tenue le 6 juin
2013)
AG/CG/doc.5/13 rev. 1
Projet de résolution
Élimination des maladies négligées et autres infections liées à la pauvreté
(Approuvé par la Commission générale à sa troisième séance tenue le 6 juin
2013)
AG/CG/doc.6/13
Projet de résolution Suivi de
la résolution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "Résultat du processus de
réflexion sur le fonctionnement de la Commission interaméricaine des droits
de l'homme en vue du renforcement du système interaméricain des droits de la
personne" (Déposé par la
présidence)
AG/CG/doc.7/13
Projet de résolution Accès à l’information et
protection des données personnelles (Examiné par la Commission générale à sa
troisième réunion tenue le 5 juin 2013 et acheminé à la séance plénière pour
examen)
AG/CG/doc.8/13
Compte rendu du rapporteur de la Commission
générale (Présenté à la quatrième séance plénière, tenue le 6 juin 2013)
AG/CG/doc.10/13
|
9/18/2024