11/23/2017
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Documents - Quarante - troisième Session Ordinaire - Assemblée générale

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour de la quarante-troisième session ordinaire de l’Assemblée générale (Approuvés à la première séance plénière, tenue le 5 juin 2013) AG/doc.5336/13 rev. 1

 

 

Calendrier

 

Calendrier (Approuvés à la première séance plénière, tenue le 5 juin 2013) AG/doc.5335/13 rev. 2

 

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour Première séance plénière - Mercredi 5 juin 2013 AG/OD-1/13 (XLIII-O/13)

 

Ordre du jour Troisième et Quatrième séance plénière - Jeudi 6 juin 2013 AG/OD-2/13 (XLIII-O/13)

 

 

Ordre de Préséance

 

Ordre des Délégations (Établi par tirage au sort effectué à la réunion tenue par la Commission préparatoire le 25 février 2013) AG/doc.5332/13

 

Ordre des Observateurs Permanents (Établi par tirage au sort effectué à la réunion tenue par la Commission préparatoire le 25 février 2013) AG/doc.5333/13

 

 

Dialogue des chefs de délégation à l’ouverture de l’Assemblée générale

 

Document décrivant le dialogue entre les Chefs de délégation, le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint avec les Chefs de délégation des pays Observateurs Permanents sur le thème de l’Assemblée générale, “Pour une politique intégrale face au problème mondial des drogues dans les Amériques” (Élaboré par le Département des questions internationales – Secrétariat aux relations extérieures) AG/doc.5387/13 corr. 1

 

Document décrivant le dialogue entre les Chefs de délégation, le Secrétaire général et le Secrétaire général adjoint avec les Chefs de délégation des pays Observateurs permanents sur le thème de l’Assemblée générale, “Pour une politique intégrale face au problème mondial des drogues dans les Amériques” Projet de calendrier AG/doc.5390/13

 

 

Projets de résolution et déclaration
 

Projet de résolution Appui de la CITEL à la mise en application des résultats du Sixième Sommet des Amériques et des conférences mondiales de haut niveau de 2012 et à la préparation des manifestations internationales de télécommunications du cycle 2013-2014 (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5337/13

 

Projet de résolution Promotion et renforcement de la démocratie: suivi de la Charte démocratique interaméricaine (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5338/13

 

Projet de résolution Liberté de commerce et d’investissement dans le Continent américain (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5339/13

 

Projet de résolution Renforcement des activités du Programme interaméricain de facilitateurs judiciaires (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5340/13

 

Projet de résolution Réseau pour la sécurité et la santé du consommateur et Système interaméricain d’alerte rapide (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5341/13

 

Projet de résolution Promotion des droits humains de la femme, de l’équité ainsi que de la parité hommes-femmes et renforcement de la Commission interaméricaine des femmes (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5342/13

 

Projet de résolution Mise en œuvre de la Convention interaméricaine sur la prévention, la sanction et l’élimination de la violence contre la femme, “Convention de Belém do Pará” (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5343/13

 

Projet de résolution Prévention et élimination de l’exploitation sexuelle, du trafic et de la traite des enfants et des adolescents (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5344/13

 

Projet de résolution Réglementation des notes de bas de page (Examiné par le Conseil permanent, à sa réunion tenue le 22 mai, et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc.5345/13

 

Projet de résolution Soutien et suivi du processus des Sommets des Amériques Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5346/13

 

Projet de résolution Accroissement et renforcement de la participation de la société civile et des acteurs sociaux aux activités de l’Organisation des États Américains et au processus des Sommets des Amériques Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5347/13

 

Projet de résolution «Progrès en matière de responsabilisation, d’efficience et d’efficacité et d’obtention de résultats au Secrétariat général» (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5348/13

 

Projet de résolution Élaboration du plan d'action de la charte sociale des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent et Conseil interaméricain pour le développement intégré à sa séance conjointe du 24 mai 2013) AG/doc.5349/13

 

Projet de résolution Financement du Programme-budget 2014 de l’Organisation (Convenu par la Commission préparatoire à la réunion tenue le 24 mai 2013) AG/doc.5350/13

 

Projet de Déclaration d’Antigua Guatemala “Pour une politique intégrale face au problème mondial des drogues dans les Amériques” (Examiné par la Commission préparatoire lors de sa réunion tenue le 24 mai 2013) AG/doc.5351/13

 

Projet de résolution Renforcement de la question de migration au sein de l'OEA (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013) AG/doc.5352/13

 

Projet de résolution Renforcement du Conseil interaméricain pour le développement intégré (CIDI): Dialogue politique et partenariat pour le développement intégré (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013) AG/doc.5353/13

 

Projet de résolution Promotion d'initiatives continentales en matière de développement intégré (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013) AG/doc.5354/13

 

Projet de résolution Promotion de la gestion intégrée des ressources hydriques dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013) AG/doc.5355/13

 

Projet de résolution Programme d’action de la Décennie des Amériques pour les droits et la dignité des personnes handicapées (2006-2016) et appui à son Secrétariat technique (SEDISCAP) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5359/13

 

Projet de résolution Renforcement des activités du Centre d’études de la justice des Amériques (CEJA) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5360/13

 

Projet de résolution Réunion des ministres de la justice des Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 22 mai 2013) AG/doc.5361/13

 

Projet de résolution Reconnaissance de l’année internationale des personnes d’ascendance africaine (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5362/13

 

Projet de résolution Appui au Comité pour l’élimination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicapées et à son Secrétariat technique (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5363/13

 

Projet de résolution Suivi de la Convention interaméricaine contre la corruption et du programme interaméricain de coopération pour la lutte contre la corruption (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5364/13

 

Projet de résolution Prévention et réduction des cas d’apatridie et protection des apatrides dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5365/13

 

Projet de résolution Initiative pour le renforcement et l’innovation de la gestion publique efficace dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5366/13

 

Projet de résolution Hommes et femmes défenseurs des droits de la personne : appui à la tâche qu’accomplissent les particuliers, les groupes et les organisations de la société civile en faveur de la promotion et de la protection des droits de la personne dans les Amériques (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5367/13

 

Projet de résolution Les droits humains des migrants, y compris les travailleurs migrants et leurs familles (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5368/13

 

Projet de résolution Programme interaméricain de développement du droit international (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5369/13

 

Projet de résolution Convention interaméricaine sur la protection des droits humains des personnes âgées (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5370/13

 

Projet de déclaration américaine des droits des peuples autochtones (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5371/13

 

Projet de résolution Les personnes portées disparues et l’assistance à leurs familles (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5372/13

 

Projet de résolution Promotion et respect du droit international humanitaire (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5373/13

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine contre Toutes les Formes de Discrimination et d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5374/13 rev. 1

 

Projet de résolution Convention Interaméricaine contre le Racisme, la Discrimination Raciale et les Formes Connexes d’Intolérance (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5375/13 rev. 1

 

Projet de résolution Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la Commission interaméricaine des droits de l’homme (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5376/13

 

Projet de résolution Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 28 mai 2013) AG/doc.5377/13

 

Projet de résolution Promotion de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc.5378/13 corr. 1

 

Projet de résolution Approbation d’indicateurs de progrès pour la mesure de la réalisation des droits envisagés au Protocole de San Salvador (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5379/13 corr. 1

 

Projet de résolution Le droit à la vérité (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5380/13

 

Projet de résolution Observations et recommandations relatives au rapport annuel du Comité juridique interaméricain (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de Venecuela) AG/doc.5381/13

 

Projet de résolution La protection des droits de la personne et des libertés fondamentales dans la lutte contre le terrorisme (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5382/13

 

Projet de déclaration L’éducation en matière de droits de la personne (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5383/13

 

Projet de résolution Accès à l’information et protection des données personnelles (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc.5384/13

 

Projet de résolution Vers l’autonomie de la défense publique officielle, garantie d’accès à la justice (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5385/13

 

Projet de résolution Droits de la personne, orientation sexuelle et identité et expression de genre (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5386/13

 

Projet de résolution Promotion et protection des droits humains des personnes vulnérables au VIH/sida, qui vivent avec le VIH/sida et sont touchées par ce dernier dans les Amériques (Examiné par le Conseil permanent à la réunion tenue le 28 mai 2013 et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale ad referendum de l’Équateur) AG/doc.5388/13

 

Projet de résolution traitant de la “Coordination de l’aide humanitaire entre les états membres” (Déposé par les délégations de l’Argentine et du Panama) AG/doc.5393/13

 

Projet de résolution Lieu et date de la quarante-quatrième session ordinaire de l'Assemblée générale (Déposé par la Délégation du Paraguay et coparrainé par les délégations de la Barbade, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, des Etats-Unis, du Guatemala, du Mexique, du Honduras, du Panama, du Pérou, de la République dominicaine et de Saint-Kitts-et-Nevis) AG/doc.5397/13
 

Projet de résolution Élimination des maladies négligées et autres infections liées à la pauvreté (Déposé par la Délégation de la Dominique) AG/doc.5398/13

 

Projet de résolution Suivi de la résolution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "Résultat du processus de réflexion sur le fonctionnement de la Commission interaméricaine des droits de l'homme en vue du renforcement du système interaméricain des droits de la personne" (Déposé par la Délégation de l’Équateur) AG/doc.5399/13

 

Projet de résolution Remerciements au peuple et au Gouvernement de la République du Guatemala (Déposé par la Délégation du Paraguay) AG/doc.5403/13

 

Déclarations et résolutions adoptées par l’Assemblée générale (Version révisée par la Commission de style) AG/doc.5404/13 rev. 1

 

Documents

 

Note de la Mission permanente de la république Argentine transmettant le projet de déclaration sur “La question des îles malouines” AG/doc.5334/13

 

Rapport annuel du Conseil interaméricain pour le développement intégré (CIDI) (2012-2013) (Comme convenu par le Conseil permanent à sa séance du 24 mai 2013) AG/doc.5356/13

Rapport de la commission préparatoire de la quarante-troisième session ordinaire de l’Assemblée générale AG/doc.5357/13 corr. 1

 

Rapport annuel adressé par le Conseil permanent à l’assemblée générale Juin 2012 – mai 2013 AG/doc.5358/13

 

Rapport annuel adressé par le Conseil permanent à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Rapports des commissions et du Groupe de travail mixte) AG/doc.5358/13
add. 1

 

Rapport annuel adressé par le Conseil permanent à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Projets de résolution et de déclaration approuvés par le Conseil permanent et soumis à la séance plénière de l’Assemblée générale) AG/doc.5358/13 add. 2

 

Rapport annuel adressé par le Conseil permanent à l’assemblée générale 2012 – 2013 (Projets de résolution examinés par le Conseil permanent et transmis à la Commission générale de l’Assemblée générale) AG/doc.5358/13 add. 3

 

Rapport annuel du Secrétaire général pour l’année 2012 AG/doc.5391/13

 

Note de la Mission permanente de l’Equateur par laquelle elle lève les ad referendum des projets de résolution et de déclaration AG/doc.5392/13

 

Rapport du Secrétaire général sur la présentation des lettres de créances des délégations participant à la quarante-troisième session de l’Assemblée générale AG/doc.5394/13

 

Lista de participantes / List of participants AG/doc.5395/13 rev. 1

 

Rapport sur les versements de Quotes-parts du fonds ordinaire effectués conformément á la résolution AG/RES. 1757 (XXX-O/00) modifiée par la résolution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05) AG/doc.5401/13

 

Elections qui se dérouleront durant la quarante-troisième session ordinaire de l'Assemblée générale AG/doc.5402/13

 

Bureau de l'Assemblée générale AG/doc.5405/13

 

Candidats élus qui pourvoiront les postes vacants au sein des organes, organismes et entités de l’Organisation (Selon les résultats des élections tenues au cours de la quatrième séance plénière tenue le 6 juin 2013) AG/doc.5406/13

 


Documents d’information
 

Rapport sur l’état de l’Estimation des coûts des résolutions qui seront soumises à l’Assemblée générale pour examen AG/INF. 490/13

 

Allocution du Secrétaire général de l’OEA monsieur José Miguel Insulza prononcée lors de la séance d’ouverture de la quarante-troisième session ordinaire de l’Assemblée générale Antigua Guatemala 4 juin 2013 AG/INF. 491/13

 

Address to the Forty-third Regular Session of the General Assembly of the Organization of American States by H.E. Mr. Vuk Jeremić President of the United Nations General Assembly 5 June 2013 AG/INF. 492/13

 

ANNONCE Cérémonie de signature de la "Convention interaméricaine contre toutes les formes de discrimination et d'intolérance" et de la "Convention interaméricaine contre le racisme, la discrimination raciale et toutes les formes connexes d'intolérance" se tiendra demain jeudi 6 juin 2013 à 8 heures dans la salle 1, située derrière la salle de la plénière AG/INF. 493/13

 

Rapport pour 2012 sur les travaux et activités du Comité juridique interaméricain AG/INF. 494/13
 

Speech by the Secretary of State John Kerry - Remarks at the forty-third regular session of the OAS General Assembly La Antigua Guatemala, June 5th, 2013 AG/INF. 495/13

 

Intervención del Jefe de Delegación de Nicaragua en la XLIII Asamblea General de la OEA Guatemala del 4 al 6 de junio de 2013 AG/INF. 496/13

 

Discurso de la Ministra de Relaciones Exteriores de Guyana, Excelentísima señora Carolyn Rodrigues-Birkett, ante la sesión plenaria del cuadragésimo tercer período ordinario de sesiones de la Asamblea General AG/INF. 497/13

 

Intervención del Ministro de Relaciones Exteriores y Culto de la República Argentina señor Héctor Timmerman AG/INF. 498/13

 

Address by the Foreign Minister of Guyana, Her Excellency Carolyn Rodrigues-Birkett, to the plenary session of the forty-third regular session of the General Assembly of the OAS, La Antigua Guatemala, June 5, 2013 AG/INF. 499/13

 

Statement by H.E. La Celia A. Prince, Head of Délégation, Ambassadeur and Permanent Représentative of the Saint Vincent and the Grenadines to the OAS AG/INF. 500/13

 

ANNONCE - Les textes des notes de bas de page rattachés à certaines résolutions adoptées par l'Assemblée générale durant sa quarante-troisième session ordinaire - AG/INF. 501/13

 

Note de la Mission permanente de l’État plurinational de Bolivie concernant le point «Rapport sur le problème de l’accès de la Bolivie à la mer» AG/INF. 502/13

 

Déclaration priant instamment les États membres de signer et de ratifier le Protocole à la Convention américaine relative aux droits de l'homme traitant de l'abolition de la peine de mort (Lue durant la quatrième séance plénière de la quarante-troisième session ordinaire de l'Assemblée générale tenue à Antigua Guatemala par M. Enrique Castillo, ministre des Affaires étrangères du Costa Rica, au nom des États membres ci-après: Brésil, Chili, Équateur, Mexique, Panama, République dominicaine et Uruguay) AG/INF. 503/13

 

Presentation by the Chair of the OAS Board of External Auditors at the fourth plenary session of the forty-third regular session of the General Assembly, held on June 6, 2013 AG/INF. 504/13

 

 

Commission générale

 

Projet de Ordre du jour Première séance, 5 mercredi  2013 AG/CG/OD-1/13

 

Projet de Ordre du jour Deuxième séance, 5 mercredi 2013 AG/CG/OD-2/13

 

Projet de Ordre du jour Troisième séance, 6 jeudi 2013 AG/CG/OD-3/13

 

 

Projet de résolution Observations et recommandations relatives au rapport annuel du Comité juridique interaméricain (Approuvé par la Commission générale à sa première séance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.1/13

 

Projet de résolution Droits de la personne, orientation sexuelle et identité et expression de genre (Approuvé par la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.2/13

 

Projet de résolution Réglementation des notes de bas de page (Approuvé par la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.3/13

 

Projet de résolution “Coordination de l’aide humanitaire entre les Etats membres” (Approuvé par la Commission générale à sa deuxième séance tenue le 5 juin 2013)  AG/CG/doc.4/13

 

Projet de résolution Promotion de la sécurité continentale: Une approche multidimensionnelle (Approuvé par la Commission générale à sa troisième séance tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.5/13 rev. 1

 

Projet de résolution Élimination des maladies négligées et autres infections liées à la pauvreté (Approuvé par la Commission générale à sa troisième séance tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.6/13

 

Projet de résolution Suivi de la résolution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "Résultat du processus de réflexion sur le fonctionnement de la Commission interaméricaine des droits de l'homme en vue du renforcement du système interaméricain des droits de la personne" (Déposé par la présidence) AG/CG/doc.7/13

 

Projet de résolution Accès à l’information et protection des données personnelles (Examiné par la Commission générale à sa troisième réunion tenue le 5 juin 2013 et acheminé à la séance plénière pour examen) AG/CG/doc.8/13

 

Compte rendu du rapporteur de la Commission générale (Présenté à la quatrième séance plénière, tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.10/13

 

 

 

 

 
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