OEA/Ser.P
AG/doc.4042/01
5 juin 2001
Original: espagnolRÉSOLUTIONS
ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
À SA TRENTE ET UNIÈME SESSION ORDINAIRE
TABLE DES MATIÈRES
AG/DEC.25 (XXXI-O/01)
Déclaration spéciale sur le processus de paix en Colombie
AG/DEC. 26 (XXXI-O/01) Déclaration sur la question des îles
Malouines
AG/RES. 1765 (XXXI-O/01) Sixième Conférence spécialisée
interaméricaine de droit international privé (CIDIP-VI)
AG/RES. 1766 (XXXI-O/01) Programme interaméricain de
développement du droit international
AG/RES. 1767 (XXXI-O/01) Mise en oeuvre du mandat reçu du
Sommet des Amériques par la Commission interaméricaine des télécommunications (CITEL)
et préparatifs de sa troisième réunion
AG/RES. 1768 (XXXI-O/01) Deuxième rapport biennal sur la
mise en oeuvre de la résolution AG/RES. 1456 (XXVII-O/97) "Promotion de la
Convention interaméricaine pour la prévention, la sanction et l'élimination de la
violence contre la femme "Convention de Belém do Pará"
AG/RES. 1769 (XXXI-O/01) Modification du Statut du Conseil
permanent
AG/RES. 1770 (XXXI-O/01) Promotion de la Cour pénale
internationale
AG/RES. 1771 (XXXI-O/01) Promotion et respect du droit
international humanitaire
AG/RES. 1772 (XXXI-O/01) Rapport annuel du Comité juridique
interaméricain
AG/RES. 1773 (XXXI-O/01) Centenaire du Comité juridique
interaméricain
AG/RES. 1774 (XXXI-O/01) Élaboration d'un projet de
Convention interaméricaine contre le racisme et toutes les formes de discrimination et
d'intolérance
AG/RES. 1775 (XXXI-O/01) Les droits humains de tous les
travailleurs migrants et de leurs familles
AG/RES. 1776 (XXXI-O/01) Appui
à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
AG/RES. 1777 (XXXI-O/01) Mise en oeuvre du Programme
interaméricain de promotion des droits humains de la femme et de l'équité ainsi que de
la parité hommes-femmes
AG/RES. 1778 (XXXI-O/01) Rapport annuel de la Commission
interaméricaine de lutte contre l'abus des drogues (CICAD)
AG/RES. 1779 (XXXI-O/01) Évaluation des progrès accomplis
dans la lutte contre les drogues: mise en oeuvre du Premier cycle du mécanisme
d'évaluation multilatérale établi par la Commission interaméricaine de lutte contre
l'abus des drogues (CICAD)
AG/RES. 1780 (XXXI-O/01) Déclaration américaine des droits
des populations autochtones
AG/RES. 1781 (XXXI-O/01) Réunion des Ministres de la justice
des Amériques
AG/RES. 1782 (XXXI-O/01) Promotion de la démocratie
AG/RES. 1783 (XXXI-O/01) Observations et recommandations
formulées sur le Rapport annuel de la Commission interaméricaine des droits de
l'homme
AG/RES. 1784 (XXXI-O/01) Mécanisme de suivi de la Mise en
uvre de la Convention interaméricaine contre la corruption
AG/RES. 1785 (XXXI-O/01) Renforcement de la probité dans le
Continent américain et suivi du programme interaméricain de coopération pour la lutte
contre la corruption
AG/RES. 1786 (XXXI-O/01) Promotion de la responsabilité
sociale de l'entreprise dans le Continent américain
AG/RES. 1787 (XXXI-O/01) Observations et recommandations
formulées sur les rapports annuels des organes, organismes et entités de
l'Organisation
AG/RES. 1788 (XXXI-O/01) Promotion du Programme de simulation
de l'Assemblée générale de l'OEA à l'intention des jeunes étudiants et lycéens
AG/RES. 1789 (XXXI-O/01) Appui à la tâche accomplie par le
Comité interaméricain contre le terrorisme
AG/RES. 1790 (XXXI-O/01) Nomination de femmes à des postes
de direction à l'Organisation des États Américains
AG/RES. 1791 (XXXI-O/01) Appui interaméricain au Traité
d'interdiction complète des essais nucléaires
AG/RES. 1792 (XXXI-O/01) Appui à l'action contre les mines
au Pérou et en Équateur
AG/RES. 1793 (XXXI-O/01) Appui au Programme d'action
intégrale contre les mines antipersonnel en Amérique centrale
AG/RES. 1794 (XXXI-O/01) Le Continent américain: Zone
débarrassée de mines antipersonnel
AG/RES. 1795 (XXXI-O/01) Préparatifs de la Conférence
spéciale sur la sécurité en vertu du mandat émané du Sommet
AG/RES. 1796 (XXXI-O/01) Appui à la Conférence des Nations
Unies sur le commerce illicite des armes individuelles et des armes légères sous tous
ses aspects
AG/RES. 1797 (XXXI-O/01) Prolifération et trafic illicite
des armes individuelles et des armes légères
AG/RES. 1798 (XXXI-O/01) Consolidation du Régime établi
dans le Traité visant l'interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans
les Caraïbes (Traité de Tlateloco)
AG/RES. 1799 (XXXI-O/01) Convention interaméricaine sur la
transparence de l'acquisition des armes classiques
AG/RES. 1800 (XXXI-O/01) Convention interaméricaine contre
la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de munitions, d'explosifs et
d'autres matériels connexes (CIFTA)
AG/RES. 1801 (XXXI-O/01) Mesures d'encouragement de la
confiance et de la sécurité dans les Amériques
AG/RES. 1802 (XXXI-O/01) Préoccupations en matière des
petits États insulaires en matière de sécurité
AG/RES. 1803 (XXXI-O/01)
Mécanismes prévus par l'Organisation des États Américains en réponse aux catastrophes
naturelles
AG/RES. 1804 (XXXI-O/01) Forum interparlementaire des
Amériques
AG/RES. 1805 (XXXI-O/01) Rapport annuel du Conseil
interaméricain pour le développement intégré
AG/RES. 1806 (XXXI-O/01) Plan stratégique de partenariat
pour le développement 2002-2005
AG/RES. 1807 (XXXI-O/01) Première Réunion des Ministres et
des hauts fonctionnaires chargés de la science et de la technologie dans le cadre du
CIDI
AG/RES. 1808 (XXXI-O/01) Réunion ministérielle pour le
développement durable
AG/RES. 1809 (XXXI-O/01) Douzième Conférence
interaméricaine des Ministres du travail
AG/RES. 1810 (XXXI-O/01) Deuxième réunion des Ministres de
l'éducation
AG/RES. 1811 (XXXI-O/01) Développement durable du
tourisme
AG/RES. 1812 (XXXI-O/01) Suivi et mise en oeuvre des mandats
émanés du Troisième Sommet des Amériques dans le cadre du Conseil interaméricain pour
le développement intégré (CIDI) et de l'Agence interaméricaine pour la coopération et
le développement (AICD)
AG/RES. 1813 (XXXI-O/01) Commerce et intégration dans les
Amériques
AG/RES. 1814 (XXXI-O/01) Responsabilités attribuées par la
résolution AG/RES. 1727 (XXX-O/00) à l'Agence interaméricaine pour la coopération et
le développement (AICD)
AG/RES. 1815 (XXXI-O/01) Participation continue aux
activités du Conseil interaméricain pour le développement intégré des États membres
qui n'ont pas ratifié le Protocole de Managua
AG/RES. 1816 (XXXI-O/01) Étude des droits et du traitement
des personnes soumises à une forme quelconque de détention et d'emprisonnement
AG/RES. 1817 (XXXI-O/01) Coopération
de l'Organisation des États Américains avec le système des Nations Unies, le
Secrétariat général du Système d'intégration centraméricaine, et le Secrétariat de
la Communauté des Caraïbes
AG/RES. 1818 (XXXI-O/01) "Défenseurs des droits de la
personne dans les Amériques": appui à la tâche accomplie par les particuliers, les
groupes et les organisations de la société civile en faveur de la promotion et la
protection des droits de la personne dans les Amériques
AG/RES. 1819 (XXXI-O/01) Droits de l'homme et
environnement
AG/RES. 1820 (XXXI-O/01) Programme spécial d'appui de l'OEA
au renforcement des institutions démocratiques au Guatemala
AG/RES. 1821 (XXXI-O/01) L'impact socio-économique et
environnemental des changements climatiques sur les pays du Continent américain
AG/RES. 1822 (XXXI-O/01) Appui de la Banque interaméricaine
de développement au Plan d'Action du Sommet des Amériques
AG/RES. 1823 (XXXI-O/01) Appui à la tâche qu'accomplit
l'Institut interaméricain des droits de l'homme (IIDH)
AG/RES. 1824 (XXXI-O/01) Soutien et suivi du processus des
Sommets des Amériques
AG/RES. 1825 (XXXI-O/01) Appui aux mandats du Sommet des
Amériques sur le renforcement des administrations municipales et régionales et la
société civile
AG/RES. 1826 (XXXI-O/01) Liberté de Commerce et
d'investissement dans le Continent américain
AG/RES. 1827 (XXXI-O/01) Observations et recommandations
formulées sur le Rapport annuel de la Cour interaméricaine des droits de l'homme
AG/RES. 1828 (XXXI-O/01) Évaluation du fonctionnement du
système interaméricain de protection et de promotion des droits de la personne en vue de
son perfectionnement et de son renforcement
AG/RES. 1829 (XXXI-O/01) Appui aux instruments
interaméricains des droits de la personne
AG/RES. 1830 (XXXI-O/01) Lieu et date de la trente-cinquième
Session ordinaire de l'Assemblée générale
AG/RES. 1831 (XXXI-O/01) Appui à la démocratie en
Haïti
AG/RES. 1832 (XXXI-O/01) La protection des réfugiés, des
rapatriés et des déplacés internes dans les Amériques
AG/RES. 1833 (XXXI-O/01) Étude de l'Accès des personnes à
la Cour interaméricaine des droits de l'homme
AG/RES. 1834 (XXXI-O/01) L'Organisation des États
Américains et la société civile
AG/RES. 1835 (XXXI-O/01) Programme interaméricain de
coopération visant à prévenir le rapt international de mineurs par l'un des parents et
à promouvoir leur retour
AG/RES. 1836 (XXXI-O/01) Modernisation de l'Organisation des
États Américains et rénovation du système interaméricain
AG/RES. 1837 (XXXI-O/01) Félicitations au people et au
gouvernement du Pérou pour l'aboutissement du processus électoral
AG/RES. 1838 (XXXI-O/01) Résolution de San José de Costa
RicaCharte démocratique interaméricaine
AG/RES. 1839 (XXXI-O/01) Programme-Budget de l'Organisation
pour 2002, Quotes-parts et contributions au fonds volontaire pour 2002 |