VINGT-NEUVIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE                                      OEA/Ser.P

18 avril 2002                                                                                                     AG/doc.9 (XXIX-E/02)

Washington, D.C.                                                                                              18 avril 2002

Original: espagnol

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

RAPPORT DU SECRÉTAIRE GENERAL DE L’ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS, M. CÉSAR GAVIRIA, EN APPLICATION DE LA RÉSOLUTION CP/RES. 811 (1315/02)

“SITUATION AU VENEZUELA”

 


RAPPORT DU SECRÉTAIRE GENERAL DE L’ORGANISATION DES ÉTATS AMÉRICAINS, M. CÉSAR GAVIRIA, EN APPLICATION DE LA RÉSOLUTION CP/RES. 811 (1315/02)

“SITUATION AU VENEZUELA”

Washington, D.C., le 18 avril 2002

 

Il me revient en tant que Secrétaire général de l’OEA de soumettre à la présente Session extraordinaire de l'Assemblée générale le rapport demandé par notre Conseil permanent par sa résolution CP/RES. 811 (1315/02) en application de l’article 20 de la Charte démocratique. Cette résolution m’a confié la tâche d’investiguer les événements qui ont eu lieu les 11 et 12 avril et d’entreprendre les démarches nécessaires, y compris de recourir aux bons offices, pour promouvoir le rétablissement, dans les plus brefs délais, des institutions démocratiques.

            Aussitôt après la réunion des présidents du Groupe de Rio au Costa Rica le vendredi 12 avril écoulé, j’ai été informé de leurs décisions tant par le Président Miguel Angel Rodríguez que par son Ministre des relations extérieures Roberto Rojas. C’est ainsi que nous avons eu l’occasion d’échanger nos opinions au long de la journée et que, avec la Présidente de notre Conseil, Mme  Margarita Escobar, nous avons suivi leurs délibérations avec attention. À la fin de cette réunion nous avons mené certaines consultations afin de donner suite à la demande formulée par le Groupe de Rio de réunir dans les meilleurs délais le Conseil permanent. Les présidents m’ont également demandé de me renseigner sur la réalité politique du Venezuela par les moyens que je jugerais les plus appropriés.

            Il importe de signaler que le Groupe de Rio a interprété la démission du Président Chávez, ainsi que la destitution du vice-président et de son cabinet, comme un fait accompli et c’est la raison pour laquelle le retour en ses fonctions n’a pas été réclamé au titre des actions nécessaires à la préservation de l’ordre constitutionnel.

Pendant les réunions informelles et privées tenues dans la soirée de vendredi et samedi derniers, que l’Ambassadeur Margarita Escobar a présidé avec assurance, le Conseil permanent a examiné la situation au Venezuela, a condamné l’altération de l’ordre constitutionnel et les actes de violence déplorables qui se sont produits et a exprimé sa solidarité avec le peuple de ce pays. Pendant la matinée du samedi, l’individu qui s’est dénommé lui-même président du gouvernement provisoire a appelé l’OEA pour informer l’Organisation de l’altération de l’ordre constitutionnel et pour reprendre certaines autres affirmations contenues dans un message distribué aux délégations. Cet individu a également déclaré qu’il souhaitait se faire représenter à la réunion par un fonctionnaire de la Mission du Venezuela et qu’il enverrait ultérieurement ses lettres de créances. Tout ceci fut porté à la connaissance des missions. J’ai informé cette personne de mon voyage au Caracas le lendemain avec le mandat du Conseil permanent.

 

Comme autorisé par le Conseil permanent, le Secrétaire général s’est fait accompagner de l’Ambassadeur Margarita Escobar, Présidente du Conseil permanent, et de l’ambassadeur Lisa Shoman, Représentante de Belize et porte-parole de la CARICOM. Certains ambassadeurs du Groupe de Rio n’ont pas pu m’accompagner en raison de la rapidité avec laquelle il a fallu constituer la mission. Les ambassadeurs m’ont donné un appui et m’ont prodigué des conseils extrêmement précieux mais je souhaite préciser que toutes les déclarations que j’ai prononcées lors des réunions privées ou devant les médias pendant cette mission, ainsi que le contenu du présent rapport, relèvent de ma seule responsabilité.

 

Vous comprendrez la difficulté extrême de préparer un rapport à partir de faits. Cependant, je me propose de présenter succinctement les antécédents des événements qui se sont produits entre le 11 et le 13 avril, ce qui, en aucun cas, ne saurait être interprété comme une justification de l’altération de l’ordre constitutionnel. Le présent rapport présente uniquement le contexte dans lequel les faits tragiques du 11 avril se sont produits.

 

Compte tenu de la situation difficile qu’ont connu les institutions démocratiques de la République bolivarienne du Venezuela, j’ai jugé opportun également d’examiner la réalité institutionnelle du pays à l’égard des dispositions de la Charte démocratique.

 

D’abord, il est nécessaire de signaler, au moins jusqu’à preuve du contraire, que les organisateurs de la manifestation convoquée par l’opposition politique et plusieurs organisations de la société civile les jours précédant le 11 avril sont distincts de ceux qui ont usurpé le pouvoir, ont détenu le Président Chávez et ont tenté d’instaurer ce qu’ils ont appelé un gouvernement provisoire, dont l’exercice du pouvoir s’est soldé par un rejet vaste et généralisé non seulement en raison de son origine fallacieuse mais aussi à cause des décisions prises en son nom, qui impliquèrent la fermeture d’organismes élus par le peuple, l’intervention du pouvoir judiciaire et de tous les organismes du dénommé  “pouvoir moral” et, en pratique, la suspension de la Constitution et de plusieurs actions menées à ce titre.

 

Nous pouvons affirmer que le gouvernement qui était à peine instauré, sans aucune légitimité démocratique, fut le produit de décisions prises par les militaires. Par une lettre dont les membres du Conseil permanent ont pris connaissance, la personne qui dirigeait un gouvernement provisoire autoproclamé a reconnu expressément la rupture de l’ordre constitutionnel.

 

Heureusement pour les institutions démocratiques vénézuéliennes, cette altération de l’ordre constitutionnel a été renversée par la réaction d’une grande partie des officiers des Forces armées et par une riposte vigoureuse des citoyens, tant partisans qu’opposants du gouvernement du Président Chávez.

 

En application du mandat que vous m’avez confié, j’ai rencontré un large groupe de porte-parole de certaines institutions clés du pays, notamment le Président Hugo Chávez et son ministre des relations extérieures, la présidence de l’Assemblée nationale, le Procureur général de la Nation, le Contrôleur, le Défenseur du peuple et le Président du Tribunal supérieur. J’ai rencontré également le Cardinal et les représentants de la Conférence épiscopale, certains groupes de la société civile, les représentants de grands quotidiens, de chaînes de télévision et de radios, la Centrale des travailleurs du Venezuela, les membres des partis de l’opposition à l’Assemblée nationale et d’autres personnalités qui ont apporté des documents illustrant leur position sur les événements et leur interprétation de la réalité vénézuélienne.

 

Messieurs les ministres des relations extérieures:

 

De mes conversations avec les différents secteurs, j’aimerais souligner ce qui suit:

 

Le Président de la République, dans toutes ses allocutions, a parlé de réfléchir, de rectifier, d’amender. Il a assuré “qu’il n’existe pas d’intention de revanche, de persécution, d’abus”. Il a déclaré que les événements représentent une “grande leçon”, “qu’il faut mener une réflexion profonde”, qu’il faut agir maintenant avec “calme et sagesse”, qu’il est nécessaire de “corriger ce qu’il faut corriger” et “rétablir le dialogue”.

 

Le président a parlé également de “l’unité dans le respect des différences” et a signalé son intention de convoquer dans un premier temps le Conseil fédéral de gouvernement qui servira de point focal pour le dialogue avec tous les secteurs et de point de référence pour obtenir le plus large consensus économique, social et politique. Le président a également signalé la démission du président désigné de PDVSA ainsi que du conseil nommé par lui, ce qui met fin au problème étant à l’origine des dernières journées de protestation.

 

Malgré l’acceptation, par un grand nombre de hauts fonctionnaires d’institutions étrangères au gouvernement, de l’appel du président au dialogue, il existe encore, après les événements fatidiques des 11 et 12 avril, une polarisation excessive, non seulement des acteurs naturels de la politique comme le gouvernement, les partis et les dirigeants de l’opposition, mais aussi de toutes les organisations syndicales, du patronat, de la société civile, des représentants de certains autres pouvoirs de l’État et des médias. Cette polarisation excessive traduit une certaine intolérance qui, en pratique, compromet le dialogue démocratique et la poursuite d’accords susceptibles d’apporter une certaine entente pour le maintien de la paix sociale. La conviction de l’inévitabilité d’une nouvelle confrontation entre les partisans et les opposants au régime semble persister, ce qui pourrait déboucher sur une plus vaste protestation sociale.

 

Je souhaite signaler également une pratique dangereuse dans les Forces armées consistant à mener des délibérations qui portent plusieurs acteurs de la vie nationale à suivre les opinions des officiers des divers corps d’armée sur les événements politiques, y compris les ordres donnés par leur Commandant en chef, le Président constitutionnel de la République. Parmi eux, plusieurs cherchent les fondements de telle ou telle délibération dans un article donné de la Constitution.

 

Les secteurs de l’opposition et d’autres acteurs sociaux prennent leur distance par rapport aux normes constitutionnelles à leur manière, notamment en exprimant leur préoccupation pour la séparation et l’indépendance des pouvoirs publics et pour le manque de contrepoids car les tenants de ces pouvoirs ont été choisis par les groupes majoritaires qui dominent à l’Assemblée. Les députés de l’opposition attirent l’attention sur un arrêt récemment rendu par le Tribunal suprême de justice qui mentionne que le mandat présidentiel a commencé au mois de janvier 2002.

 

Après les événements susmentionnés, les plaintes pour violation des droits de l’homme, intimidation, vandalisme et pillage, pertes en vies humaines et blessures ont augmenté.  Ces faits se sont produits avant, pendant et après la crise récente. Nous avons acheminé ces plaintes à la Commission interaméricaine des droits de l'homme et, dans certains cas, au Bureau du Rapporteur pour la liberté d’expression.

 

Notre Mission a reçu de nombreuses plaintes concernant la responsabilité dans ce contexte des Cercles bolivariens, qui sont des groupements de citoyens ou d’organisations populaires qui appuient le projet politique du Président. Plusieurs secteurs les ont rendus responsables des violations des droits de l'homme et d’actes d’intimidation et de pillage.

 

Les représentants des propriétaires des médias et un groupe de journalistes considèrent que les Cercles bolivariens constituent la plus lourde menace à la liberté de la presse et à la liberté d’expression. Plusieurs de ces cas ont été portés à la connaissance de la Commission interaméricaine des droits de l'homme et du Rapporteur pour la liberté d’expression. Le Gouvernement ferait bien d’œuvrer sur ces questions et de dissiper plusieurs préoccupations graves qui en ont surgi.

 

Les représentants des chaînes de télévision se plaignent de l’interruption brusque de la transmission des signaux des chaînes privées, ce qui constitue selon eux un abus de la Loi organique des télécommunications. Cette interruption a provoqué la suspension automatique de la programmation qui a été remplacée par de longues interventions du Président et d’autres fonctionnaires du pouvoir exécutif les jours précédant le 11 avril. Ces représentants réclament également du gouvernement, avec la recommandation de la CIDH, “une condamnation catégorique des agressions dont ont fait l’objet les employés des médias”.

 

D’autre part les autorités représentant les pouvoirs publics ont signalé le manque d’objectivité de certains médias dans la communication des événements qui ont mené au rétablissement de l’ordre constitutionnel. Certains médias ont consigné cette préoccupation ou plainte sur les événements et ont offert des explications à ce sujet que je ne suis pas appelé à qualifier de satisfaisantes ou non, comme je ne suis pas appelé à me prononcer sur la validité des plaintes en question.

 

Les membres des partis de l’opposition de l'Assemblée nationale considèrent que leurs droits, en tant que groupes minoritaires, ont été bafoués. Ils ont signalé l’utilisation des mécanismes prévus dans le décret-loi, une ancienne disposition des Constitutions du Venezuela qui donne à l’exécutif un grand pouvoir législatif. Le Gouvernement du Président Chávez s’est largement prévalu de ces pouvoirs, ce qui a démontré la grande résistance que suscite l’approbation de normes sans le processus d’échange qui a cours pendant les débats parlementaires et sans les débats publics à l’Assemblée.

 

La Centrale des travailleurs du Venezuela (CTV) a exprimé la nécessité fondamentale de l’acceptation, par le pouvoir exécutif, du choix de ses directeurs conformément aux résultats des élections convoquées par le gouvernement national lui-même. La CTV et ses dirigeants sont reconnus par l’OIT et cette plainte peut être également examinée à la lumière des dispositions de l’article 10 de la Charte démocratique. Les dirigeants de la CTV réclament également la convocation du Dialogue tripartite.

 

À la lumière de ces considérations, pendant les réunions menées avec les divers secteurs, j’ai fait mention de mesures qui, à mon jugement, devraient être prises d’urgence pour éviter des manifestations futures de mécontentement, susceptibles de redonner lieu aux événements tragiques des 11 et 12 avril. En tout état de cause, il importe de réitérer aujourd’hui certaines considérations et dispositions de la résolution du Conseil, particulièrement en ce qui concerne la condamnation de toute altération de l’ordre constitutionnel et les actes de violence qui ont causé la mort d’un grand nombre de personnes.

 

L’OEA, ses États membres, le reste de la communauté internationale et certaines organisations comme l’Église catholique, à travers la Conférence épiscopale, pourraient prêter leur concours pour parvenir au dialogue et garantir que ces événements ne se reproduiront plus.

J’aimerais souligner en outre certaines actions nécessaires pour désamorcer certains parmi les plus graves conflits, restaurer la gouvernance, acquérir la stabilité politique et atteindre la relance économique.

 

Il est essentiel que tous les secteurs de la société, tout au moins tous ceux que j’ai cités, recherchent les mécanismes ou les accords qui feront du respect de la Constitution la pierre angulaire et le cadre de référence des actions de tous les acteurs de la vie nationale du Venezuela.

 

Il est indispensable de parvenir à une entente pour que l’article 350 de la Constitution ne soit pas interprété comme un droit de rébellion généralisé. Cette interprétation pourrait provoquer de nouveaux et pires actes de violence.  Tous les acteurs sociaux doivent donner du leur pour parvenir à un accord dans ce sens.

 

Il est fondamental que le gouvernement, l’opposition, les forces sociales, les organisations des droits de l'homme et les médias s’engagent à rejeter toute forme de délibération par les forces de l’ordre et appuient l’application des lois militaires qui sanctionnent de tels comportements. Il est aussi essentiel de renoncer à l’interprétation selon laquelle l’article en question de la Constitution pourrait servir de fondement à la conduite des officiers de divers corps d’armée. Je souhaite rappeler que si l’on n’avance pas dans ce sens, l’on pourrait créer les conditions aboutissant à de nouveaux actes d’insubordination contre l’autorité civile. Cette Assemblée doit signaler catégoriquement la subordination, en vertu de Constitution, de toutes les institutions de l’État à l’autorité civile légalement constituée, comme le dispose l’article 4 de la Charte démocratique.

 

Il est impérieux de recourir uniquement aux méthodes pacifiques. L’État, sur lequel il ne peut planer aucun doute, doit maintenir le monopole de l’usage légitime de la force. Il est nécessaire d’investiguer les plaintes allégeant que certains secteurs mettent en péril cette composante essentielle de la sûreté publique. En tout cas, tout recours aux armes doit être soumis à l’autorité et aux normes  des Forces armées.

 

Pour la démocratie vénézuélienne, il est extrêmement important que les enquêtes sur le déroulement tragique des manifestations du 11 avril soient menées de sorte que les conclusions qui en sont tirées soient acceptées par tous et que les responsables soient sanctionnés pleinement par la loi. Mes paroles ne doivent pas être interprétées comme un discrédit des pouvoirs légitimement constitués. Un tel résultat peut être obtenu avec une solide volonté politique. En tout cas il faut tirer une leçon des événements passés car, quand on assiste à des manifestations de plusieurs centaines de milliers de personnes, les risques sont considérables.

 

Nous avons été informés des progrès en cours à l’Assemblée nationale pour former une commission de 25 membres qui sera chargée d’investiguer les événements, bien qu’il persiste des divergences sur le nom de la Commission, le mécanisme menant à sa composition et sa composition même.

 

Le Gouvernement et l’opposition devraient faire leur possible pour renforcer l’indépendance des pouvoirs et établir les mécanismes de contrepoids qui s’imposent. Au-delà de l’importance de garantir la suprématie de la Constitution, il est indispensable de rétablir la confiance dans l’État de droit et faire en sorte que tous les groupes sociaux sont disposés à respecter celle-ci, conformément aux dispositions de l’article 4 de la Charte démocratique.

Tout accord entre les divers secteurs de la société vénézuélienne doit passer, comme le stipule la Charte démocratique, par le plein respect de la liberté d’expression et, de ce fait, de la liberté de la presse.  Je souhaite établir clairement que toute réclamation ou lacune doit être résolue conformément à la Déclaration de Chapultepec. Le Secrétariat a exprimé publiquement sa confiance que le gouvernement du Président Chávez apportera une solution satisfaisante aux préoccupations en matière de sécurité et d’intimidation qui ont été alléguées par les représentants des médias avec lesquels je me suis entretenu.

 

En ce qui concerne la télévision, il importe de convenir d’un code de conduite qui, au-delà de la législation, assure la compatibilité des transmissions d’intérêt public avec la programmation habituelle.

 

AG01879F05

 
La communauté internationale devrait apporter son soutien au Venezuela pour que les partis et les groupements ou mouvements politiques redeviennent les principaux acteurs de la vie nationale. Le vide qu’ils ont laissé et qu’ont tenté de combler d’autres secteurs sociaux démontre manifestement les limitations d’une telle entreprise. Dans ce cas, il conviendrait d’entreprendre des mesures en vertu de l’article 5 de la Charte démocratique.

 

La Mission exprime ses remerciements au Gouvernement du Président Chávez pour son hospitalité et son appui adéquat. J’espère avoir rempli le mandat qui m’a été confié par notre Conseil permanent en soumettant à sa considération le présent rapport. L’OEA doit se tenir à la disposition du Gouvernement et du peuple du Venezuela pour que, sur la base de cette expérience tragique, il soit possible d’adopter les comportements et d’entreprendre les actions qui nous garantiront que ces actes malheureux et tragiques ne se reproduiront plus.

 

Merci beaucoup.