Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques (CITAAC)

• Armes classiques

  • Documents

  • Rapport

• Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (30 novembre 2006)

• Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (14 avril 2008)

• Troisième Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classique en préparation de la Conférence des États parties prévue pour 2009 ( 22 janvier 2009)

• Première Conférence des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques - 3 décembre 2009 Washington, D.C.

• Réunion des points de contact nationaux de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) - 22 mars 2013 Washington, D.C.

Armes classiques

Documents

Projet de résolution:  Convention Interaméricaine sur la Transparence de l'Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-458/02 rev.2

Informations présentées en vertu du paragraphe 9 du dispositif de la résolution de l’Assemblée générale “Transparence et mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques”, AG/RES. 1967 (XXXIII-O/03) Paragraphe 9 du dispositif: Registre des armes classiques établi par les Nations Unies (Mexique) CP/CSH-601/03

• États-Unis - add. 1

• Argentina - add. 2

Information présentée en vertu du paragraphe 10 du dispositif de la résolution AG/RES. 1996 (XXXIV-O/04) adoptée par l’Assemblée générale et intitulée: “transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les amériques” Paragraphe 10 du dispositif: Registre des Nations Unies sur les armes classiques (Canada) CP/CSH-655/04

• États Unis - add. 1

Projet de résolution:  Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-682/05 rev. 1

Information présentée en vertu du paragraphe 10 du dispositif de la résolution AG/RES. 1996 (XXXIV-O/04) de l’Assemblée générale “Transparence et encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” Paragraphe 10 du dispositif: Registre des armes classiques des Nations Unies (Chili) CP/CSH-722/05

• El Salvador - add. 1

Projet de résolution:  Convocation de la Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-748/06 rev. 2

Projet de Résolution Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Déposé par les Délégations d’Argentine, du Canada et du Chili, et coparrainé par la Délégation du Pérou. Approuvée à la réunion du 13 avril 2007) CP/CSH-875/07

Registre des armes classiques établi par les Nations Unies [Information soumise conformément aux résolutions de l’OEA qui traitent de la transparence et de l’encouragement de la confiance et de la sécurité des Amériques]

• El Salvador CP/CSH-903/07

• Mexique - add.1

• États-Unis add.2

• Chili add. 3

Note de la Mission Permanente du Chili près l’oea visant à communiquer le point de contact national relativement à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-981/08

Projet de Résolution  Convention Interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Déposé par la Délégation de la République Argentine et coparrainé par la délégation d’El Salvador) CP/CSH-1003/08 rev. 2

Registre des armes classiques des Nations Unies Renseignements présentés en vertu de la résolution AG/RES. 2398 (XXXVIII-O/08) “Encouragement de la confiance et de la sécurité dans les Amériques” (États-Unis - 2007) CP/CSH-1020/08

• Mexique CP/CSH-1020/08 add. 1

Rapport sur les importations et les exportations d’armes classiques, soumis en vertu de l’article iii de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques

• Chili CP/CSH-1020/08 add. 3

Projet d’ordre du jour (Déposé par la Délégation du Canada) CP/CSH-1046/08

Note de la Mission permanente du Chili transmettant le nom du point de contact national au regard de la convention interaméricaine sur la transparence dans l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1059/09 rev. 1

• Note de la Mission permanente du Chili transmettant le nom du point de contact national au regard de la convention interaméricaine sur la transparence dans l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1059/09 rev. 1 add. 1

Notification d’acquisitions par importation, soumise en vertu de l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Chili) CP/CSH-1061/09

• Notification d’acquisitions par importation, soumise en vertu de l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques  (Chili) CP/CSH-1061/09 add. 1

Projet de Résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Déposé par la Délégation du Canada et coparrainé par la Délégation du Chili et du Pérou) CP/CSH-1081/09 rev. 3

Note la Mission Permanente de la Bolivie fournissant des renseignements sur le Point de Contact National concernant la Convention Interaméricaine sur la Transparence dans L’acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1112/09

Note de la Mission Permanente du Paraguay fournissant  des renseignements sur l’autorité nationale de contact en ce qui concerne la convention interaméricaine  sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques CP/CSH-1130/09

Rapport sur L’acquisition D’équipement par la Marine du Brésil Au Moyen D’importations, Présenté, Conformément à L’article IV  de la Convention Interaméricaine Sur la Transparence de L’acquisition D’armes classiques, (Brésil) CP/CSH-1138/09

Note de la Mission Permanente du Canada par laquelle elle Communique les Coordonnées du Point National de Contact au titre de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition D’armes Classiques CP/CSH-1146/09

Notification d’acquisition par importation, conformément à l’article IV de la convention interaméricaine sur la transparence
de l’acquisition d’armes classiques (Chili) CP/CSH-1150/09

Note de la Mission Permanente du Pérou par laquelle elle transmet les coordonnées du point national de contact pour la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition  d’armes classiques CP/CSH-1151/09

Note de la Mission Permanente du Guatemala transmettant les coordonnées du point de Contact National au titre de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition D’armes Classiques CP/CSH-1157/09

Notification des Acquisitions par Importation, présentée conformément à L’article IV de la Convention Interaméricaine Sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1176/10

Exposé du sous-secrétariat à la sécurité multidimensionnelle sur les mesures prises afin de collaborer avec le bureau des affaires de désarmement des nations unies en vue de renforcer la mise en œuvre de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques CP/CSH-1204/10

Projet de résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Projet déposé par les Délégations du Chili et du Canada et approuvé à la réunion du 18 mai 2010) CP/CSH-1218/10 rev. 2

Note de la Mission Permanente du Guatemala transmettant les coordonnées du Point de Contact National au titre de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1255/10

Note de la Mission Permanente D’El Salvador transmettant les Coordonnées du Point de Contact National au titre de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1262/10 corr. 1

Projet de résolution Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Déposé par les Délégations du Canada et du Chili et co-parrainé par la Délégation du Pérou et du Panama, approuvé à la réunion tenue le 12 mai 2011) CP/CSH-1303/11 rev. 3

Rapport Annuel de Notification relative à l’Acquisition par Importation, Présenté Conformément à l’Article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Chili) CP/CSH-1325/11

• Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en application des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Pérou - 2010) CP/CSH-1325/11 add 1

Note de la Mission Permanente de l’Équateur par laquelle elle fait part des coordonnées du Point de Contact National relativement à la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1344/11

Note de la Mission Permanente du Canada par laquelle elle informe du Point de Contact National relativement à la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition D’armes Classiques CP/CSH-1346/11

Note Adressée par la Mission Permanente du Mexique pour communiquer les Coordonnées du Point de Contact National au titre de la convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1354/11

Note de la Mission Permanente de la République Dominicaine Indiquant le Point de Contact National Concernant la Convention Interaméricain sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1391/12

Note de la Mission Permanente d’ El Salvador communiquant les coordonnées du Point de Contact National au titre de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques CP/CSH-1417/12

Note de la Mission Permanente du Chili communiquant les coordonnées du point national de contact pour la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques, conformément au paragraphe 45 de la résolution AG/RES. 2735 (XLII-O/12) CP/CSH-1434/12

Réunion des points de contact nationaux de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) 1er mars 2013 Washington, D.C. Projet d’ordre du jour (Projet déposé par les délégations du Canada et du Chili) CP/CSH-1464/13

Note de la Mission Permanente du Pérou communiquant les coordonnées du point national de contact pour la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques, conformément au paragraphe 45 du dispositif de la résolution AG/RES. 2735 (XLII-O/12) CP/CSH-1479/13

Note de la Mission Permanente de l'Argentine par laquelle elle informe  du point national de contact pour la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’acquisition des Armes Classiques conformément au 45 de la résolution AG/RES. 2735 (XLII-O/12) CP/CSH-1488/13

Note de la Mission Permanente de la République du Paraguay communiquant les coordonnées du point national de contact pour la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’acquisition des Armes Classiques, conformément au paragraphe 45 de la résolution AG/RES. 2735 (XLII-O/12) CP/CSH-1494/13

Note de la Mission Permanente de l'état plurinational de Bolivie par laquelle elle indique le point de contact national requis par la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’acquisition des Armes Classiques, conformément au point 45 de la résolution AG/RES. 2735 (XLII-O/12) CP/CSH-1504/13


Rapport

Rapport annuel sur les importations et exportations des armes classiques en 2005, soumis en vertu des articles iii et iv de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Canada) CP/CSH-723/05

Rapport annuel sur les importations et exportations des armes classiques en 2005, soumis en vertu des articles iii et iv de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Chili) CP/CSH-779/06

• Chili - add. a corr.1

• Chili - add. b corr.1

• Uruguay add. 1

Rapport annuel sur les importations et les exportations d’armes classiques en 2005 soumis en vertu de l’article III de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Canada) CP/CSH-805/06

Rapport annuel sur les importations d’armes classiques, présenté conformément à l’article iv de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques (Chili) CP/CSH-858/07

Rapport annuel sur les importations et les exportations des armes classiques en 2006 et notification des acquisitions au moyen de l’importation (mai 2007), présentés conformément aux articles III et IV de la convention interaméricaine sur la transparence des acquisitions d’armes classiques CP/CSH-920/07

• Argentine CP/CSH-920/07 add. 1

• Paraguay CP/CSH-920/07 add. 2

Rapport annuel sur les importations et les exportations d’armes classiques, soumis en vertu de l’article III de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Bahamas) CP/CSH-1023/08

• Chili CP/CSH-1023/08 add. 1

Rapport annuel sur les importations et exportations d’armes classiques présenté conformément à l’article III de la convention interaméricaine sur la transparence  de l’acquisition des armes classiques 

• Brésil CP/CSH-1058/09

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations D’armes Classiques, établi conformément aux articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Pérou) CP/CSH-1113/09

Information présentée conformément au paragraphe 3 du dispositif de la résolution AG/RES. 2447 (XXXIX-O/09) de L’assemblée Générale Paragraphe 3 du dispositif: Registre des armes classiques des Nations Unies (Argentine) CP/CSH-1125/09

• (Chili ) CP/CSH-1125/09 add. 1
• (Mexique) CP/CSH-1125/09 add. 2

Rapport annuel sur les importations et exportations D’armes Classiques, présenté en vertu des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Argentina) CP/CSH-1127/09

• Paraguay CP/CSH-1127/09 add. 1

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations D’armes Classiques Présenté Conformément à L’article III de la Convention Interaméricaine Sur la Transparence  de L’acquisition des Armes Classiques (Brésil) CP/CSH-1133/09

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations D’armes Classiques Conformément aux dispositions des Articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition D’armes Classiques (Canada) CP/CSH-1149/09

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations D’armes Classiques, présenté conformément aux articles III et IV de la Convention Interaméricaine de la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (El Salvador) CP/CSH-1160/10

Rapport Annuel de notification relative à l’Acquisition par Importation, présenté conformément à l’Article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (2009 - Chili) CP/CSH-1238/10

Rapport Annuel sur l’Acquisition d’Armes Classiques, soumis en application de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition d’Armes Classiques (Brésil – 2009)  CP/CSH-1239/10

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations D’armes Classiques, présenté conformément aux articles III et IV de la Convention Interaméricaine de la Transparence de L’acquisition des Armes Classiques (Guatemala) CP/CSH-1254/10

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en application des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Pérou - 2009) CP/CSH-1258/10

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en application des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (El Salvador) CP/CSH-1261/10

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en vertu des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition d’Armes Classiques (El Salvador)  CP/CSH-1331/11

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations d’Armes Classiques, présenté en application de l’article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l'Acquisition d'Armes Classiques (Mexique - 2010)  CP/CSH-1334/11

Rapport annuel sur les Importations et Exportations d’Armes Classiques, soumis en application de l’article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition d’Armes Classiques (Brésil – 2010) CP/CSH-1339/11

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations d’Armes Classiques, présenté en vertu des articles III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l'Acquisition d'Armes Classiques (Équateur)  CP/CSH-1343/11

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en vertu des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Bolivie) CP/CSH-1340/11

Rapport Annuel sur les Importations et les Exportations d’Armes Classiques, présenté en vertu des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Canada 2010) CP/CSH-1345/11

Rapport Annuel consolidé de la CITAAC couvrant 2011 et résolutions de l’Assemblée Générale concernant l’Encouragement de la Confiance et de la Sécurité (Présenté par le Département de la défense et de la sécurité continentale du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle)  CP/CSH-1379/12

Rapport Annuel sur les importations et exportations d’armes classiques, présenté conformément aux articles III et IV de la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (El Salvador 2011) CP/CSH-1416/12

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations d’armes classiques, présenté conformément aux articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Chili - 2011) CP/CSH-1427/12

Rapport Annuel sur les Importations et exportations d’armes classiques, présenté en application des articles III et IV de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de L’acquisition D’armes Classiques (Mexique 2011) CP/CSH-1439/12

Rapport Annuel consolidé de la Convention Interaméricaine sur la transparence de l'acquisition d'armes classiques (CITAAC) et mise en œuvre des résolutions de l’Assemblée Générale portant sur les mesures d’Encouragement de la Confiance et de la Sécurité (MECS) (Présenté par le Département de la défense et de la sécurité continentale du Secrétariat à la sécurité multidimensionnelle) CP/CSH-1460/13

Réunion des points de contact nationaux de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) 1er mars 2013 Washington, D.C. Projet d’ordre du jour (Convenu à la réunion tenue le 7 février 2013) CP/CSH-1464/13

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations d’armes classiques, présenté conformément aux article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Chili - 2014) CP/CSH-1652/15

Rapport Annuel sur les Importations et Exportations d’armes classiques, présenté conformément aux article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Mexico - 2014) CP/CSH-1670/15

Rapport Annuel sur les Importations, Exportations et l'Acquisition par le truchement de la production nationale d’armes classiques, présenté conformément aux article III de la Convention Interaméricaine sur la Transparence de l’Acquisition des Armes Classiques (Brésil - 2014) CP/CSH-1674/15
 

Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009

• Projet d’ordre du jour CP/CSH-794/06 rev. 2
   

• Projet de résolution - Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Projet déposé par les Délégations du Canada et du Chili) REP/CTAAC/doc.1/06
   

• Convention Interamericaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par le Bureau du droit international, du Département des questions juridiques internationales) REP/CTAAC/doc.2/06

Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, préparatoire à la Conférence des États parties prévue en 2009 (14 avril 2008)

• Projet d’ordre du jour CP/CSH-930/07 rev. 3 corr. 1
   

• Projet de Calendrier CP/CSH-979/08
   

• Projet d’ordre du jour REP/CITAAC-II/doc.1/08
   

• Projet de Calendrier REP/CITAAC-II/doc.2/08
   

• Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par  le Département du droit international, du Secrétariat aux questions juridiques) REP/CITAAC-II/doc.3/08
   

• Allocution du chef de la Délégation du Chili prononcée durant la deuxième réunion des Etats Parties à la Convention Interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques REP/CITAAC-II/doc.4/08
   

• Exposé présenté par l’ambassadeur Alexandre Addor-Netto, Secrétaire à la Sécurité Multidimensionnelle, durant la deuxième réunion des états parties à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classiques en vue des préparatifs de la première conférence des états parties devant se tenir en 2009 REP/CITAAC-II/INF.1/08
   

• Compte rendu du rapporteur REP/CITAAC-II/doc.5/08

Troisième Réunion des États parties à la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classique en préparation de la Conférence des États parties prévue pour 2009 ( 22 janvier 2009)

• Projet d’ordre du jour REP/CITAAC-III/doc.1/08 rev. 1
   

• Projet de calendrier REP/CITAAC-III/doc.2/08
   

• Projet d’ordre du jour (Déposé par la Délégation du Canada) REP/CITAAC-III/doc.3/08 rev. 1 corr. 1
   

• Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (Rapport sur les signatures et ratifications et/ou les adhésions, présenté par  le Département du droit international, du Secrétariat aux questions juridiques) REP/CITAAC-III/doc.4/08

• Compte Rendu de la Rapporteuse (Présenté par Mme Elisa Ruiz Díaz, Représentante suppléante de la République du Paraguay près l’OEA) REP/CITAAC-III/doc.5/09 rev. 2
   

• Exposé oral du département de la coordination des politiques et programmes du secrétariat à la sécurité multidimensionnelle durant la troisième réunion des états parties à la convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques, dans la perspective de la préparation de la conférence des états parties programmée pour 2009  REP/CITAAC-III/INF.5/09

Réunion de points de contact nationaux de la Convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition d’armes classique (CITAAC) (1 mars 2013)

• Projet d’ordre du jour (Convenu à la réunion tenue par la Commission sur la sécurité continentale le 7 février 2013) CITAAC/RPC/doc.1/13
   

• État des ratifications convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) CITAAC/RPC/doc.2/13
   

• Informes anuales y notificaciones de la Convención Interamericana sobre Transparencia en las Adquisiciones de las Armas Convencionales (2000-2013) / Annual Reports and notifications of the Inter-American Convention on Transparency in Conventional Weapons Acquisitions (2000-2013) CITAAC/RPC/doc.3/13
   

• Directorio de Puntos de Contacto Nacional de la Convención Interamericana sobre Transparencia en las Adquisiciones de Armas Convencionales / Directory of National Points of Contact of the Inter-American Convention on Transparency in Conventional Weapons Acquisitions CITAAC/RPC/doc.4/13 corr. 1
   

• Projet d’ordre du jour Deuxième conférence des États parties à convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) (Déposé par la Mission permanente de la République dominicaine et examiné à la réunion tenue le 1er mars 2013) CITAAC/RPC/doc.5/13 rev. 1
   

• Libellé proposé pour le projet de résolution relatif à convention interaméricaine sur la transparence de l’acquisition des armes classiques (CITAAC) (Examiné à la réunion tenue le 1er mars 2013) CITAAC/RPC/doc.6/13 rev. 1
   

• Lista de participantes CITAAC/RPC/doc.7/13 rev. 1